- MINISTÈRE DES TRANSPORTS
- ADMINISTRATION CENTRALE TRANSPORTS
- DIRECTION GÉNÉRALE DE L'AVIATION CIVILE
- DIRECTION DE LA NAVIGATION AÉRIENNE
- DIRECTION DES PROGRAMMES AÉRONAUTIQUES CIVILS
- DIRECTION GÉNÉRALE DE LA MARINE MARCHANDE
- DIRECTION DES PÊCHES MARITIMES
- DIRECTION DE LA FLOTTE DE COMMERCE
- DIRECTION DES PORTS ET DE LA NAVIGATION MARITIMES
- DIRECTION DE L'ÉTABLISSEMENT NATIONAL DES INVALIDES DE LA MARINE
- DIRECTION GÉNÉRALE DES TRANSPORTS INTÉRIEURS
- DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
- DIRECTION DES ROUTES ET DE LA CIRCULATION ROUTIÈRE
- DIRECTION DE LA MÉTÉOROLOGIE
- DIRECTION DES AFFAIRES ADMINISTRATIVES ET FINANCIÈRES
DIRECTION DES ROUTES ET DE LA CIRCULATION ROUTIÈRE
Adresse : 244, boulevard Saint-Germain, 75007 Paris.
- Directeur
-
- FÈVE Michel ( Ingénieur en Chef des Ponts et Chaussées )
SERVICE DES PROGRAMMES ET DES INVESTISSEMENTS (R/I)
Chargé du service : M. Mills Jean (ICPC)
Chargé de la cellule informatique : M. Cheynel Thierry (ITPE)
SOUS-DIRECTION DES ÉTUDES ET DES PROGRAMMES (R/IP)
Chargé de la sous-direction : M. Jannet Henri (IPC)
Bureau des études économiques et de la recherche (R/IP 1)
Chargés de mission :
- affaires urbaines (R/IP 1U) : M. Duclaux Thierry (IPC)
- affaires de rase campagne (R/IP 1C) (études et recherche) (R/IP 1E) : M. Levy Bertrand (IPC)
Élaboration des doctrines - Calculs de rentabilité - Études économiques et financières nécessaires à l'établissement des programmes d'investissement - Coordination de la recherche et des études routières. Ces activités comportent l'étude sous leur aspect économique des affaires traitées parle bureau des programmes (R/IP2).
Bureau des programmes (R/IP 2)
Chargée du bureau : Mlle Hébrard de Veyrinas Marie-Dominique (AC)
Gestion financière et administrative des affaires ci-après (autoroutes exceptées) : Schémas directeurs de rase campagne - Schémas directeurs d'aménagement et d'urbanisme Plans et programmes pluriannuels - Tranches annuelles.
Bureau de la comptabilité (R/IP 3)
Chargé du bureau : M. N...
Gestion comptable des crédits d'investissement - Gestion financière des CETE.
SOUS-DIRECTION DES INVESTISSEMENTS (R/IN)
Sous-directeur : M. Gascoin Jacques
Chargés de mission :
M. Denizon Jean-Marc (IPC), adjoint au sous-directeur
Mme Blin Madeleine (Contr.) (R/IN 02)
Bureau de la programmation des autoroutes (R/IN/AR)
Chargé du bureau : M. Laporte Patrick (AC)
Programmation annuelle - Programmation à moyen terme et liaison avec le long terme Financement des sociétés concessionnaires : péages ; emprunts : comité n° 8 du FDES ; caisse nationale des Autoroutes ; comptabilité des sociétés : plan comptable, contrôle financier ; questions fiscales ; études économiques et financières. - Dévolution des concessions : suivi des dossiers - discussion et élaboration des conventions, des cahiers des charges, des avenants ; mise au point des directives et circulaires ; relations avec les autres administrations.
Bureau des autoroutes de liaison (R/ IN 1)
Chargée du bureau : Mme Boyadjian Myrtha (Contr.)
Autoroutes de liaison concédées ou non concédées.
Bureau des opérations urbaines (R/IN 2)
288, boulevard Saint-Germain, 75007 Paris
Chargée du bureau : Mme Forestier Janine
Réseau routier national en milieu urbain (agglomérations de plus de 20 000 habitants et ensemble de la région lle-de-France).
Bureau des opérations de rase campagne (R/IN 3)
288, boulevard Saint-Germain, 75007 Paris
Chargée du bureau : Mme Vivet Josette (Contr.)
Réseau routier national de rase campagne, y compris les agglomérations de moins de 20 000 habitants. Problèmes généraux juridiques et administratifs et réglementation pour l'ensemble des investissements.
Chacun des bureaux (R/IN 1, R/IN 2 et R/IN 3) est chargé de la mise en œuvre des opérations d'investissement de son domaine et à ce titre : définit les normes techniques des voies routières ; fixe les caractéristiques techniques des projets, approuve les projets ; met en œuvre les procédures préalables à l'engagement des travaux (DUP, instruction mixte, extrême urgence, affaires foncières, etc.) ; suit les procédures concernant les Marchés et leur règlement ; traite les problèmes de concession des ouvrages routiers ; instruit les affaires diverses liées aux opérations.
SOUS-DIRECTION DE L'ENTRETIEN, DE LA RÉGLEMENTATION DE LA VOIRIE ET DU CONTENTIEUX (R/EG)
Sous-directeur : M. Borredon Jacques
Bureau des parcs et des études économiques (R/EG 1)
288, boulevard Saint-Germain, 75007 Paris
Chargé du bureau : M. Nuty André (Contr.)
Études économiques et financières nécessaires à l'établissement des programmes d'entretien et de renforcements coordonnés - Gestion du matériel et des installations fixes des parcs et des laboratoires - Comptabilité générale des opérations en régie - Comptabilité analytique de l'entretien du réseau national - Programme de viabilité hivernale.
Bureau de l'entretien et de la gestion du réseau (R/EG 2)
288, boulevard Saint-Germain, 75007 Paris
Chargé du bureau : M. Philippe Jacques (AC)
Préparation et gestion des programmes d'entretien de renforcements coordonnés et de grosses réparations - Répartition et prix des liants - Catégories de routes, nomenclature, cartographie - Classement et déclassement - Statistiques sur l'état du réseau - Autorisations concernant les stations-services et les canalisations - Plantations.
Bureau de la réglementation des transports et du domaine routier (R/EG 3)
288, boulevard Saint-Germain, 75007 Paris
Chargé du bureau : M. Taïeb Jean-Pierre (AC)
Code de la voirie routière - Affaires domaniales (alignements, accès, occupation) Autoroutes : règlements types d'exploitation et de fonctionnement des installations annexes - Transports exceptionnels - Transports de matières dangereuses - Circulation et stationnement des poids lourds, surcharge des véhicules- Publicité.
Bureau des affaires contentieuses (R/EG 4)
35-37, rue Fremicourt, 75016 Paris
Chargée du bureau : Mme Chryssostalis Marie-Françoise (Contr.)
Contentieux : des affaires générales ; des expropriations ; des dommages de travaux publics ; des permissions de voirie ; des marchés ; de la suspension du permis de conduire.
SERVICE DE L'EXPLOITATION ROUTIÉRE ET DE LA SÉCURITÉ (R/E)
208, rue Raymond-Losserand, 75014 Paris
Chargé du service : M. Léger Philippe (ICPC) adjoint au directeur pour la conduite de la politique d'exploitation et de sécurité routière.
Chargé de mission : M. Bauzit André (CSA)
SOUS-DIRECTION DE L'EXPLOITATION ROUTIÈRE (R/ER)
Chargé de la sous-direction : M. Laplanche Jean-Claude (IPC)
Bureau de la signalisation et des équipements de la route (R/ER 1)
Chargé du bureau : M. Vila Robert (IDTPE)
Signalisation des routes et des autoroutes : études générales de signalisation ; instruction des schémas directeurs de signalisation sur routes et autoroutes urbaines et interurbaines; secrétariat général de la Commission permanente de signalisation et de la Commission d'homologation des produits ; contrôle de l'état de la signalisation des routes et autoroutes. - Équipements de la route : participation à la définition des objectifs d'étude et de recherche en matière d'équipements, de sécurité et de confort ; secrétariat général de la Commission permanente des équipements routiers de sécurité et de la Commission d'homologation. - Dans toutes les matières ci-dessus : élaboration des textes réglementaires et de la normalisation ; préparation des documents pédagogiques de formation et d'information.
Bureau de l'exploitation des routes et autoroutes urbaines (R/ER 2)
Chargé du bureau : M. Girardot Philippe (IPC)
Exploitation et équipement des autoroutes urbaines : conception de la politique d'exploitation des autoroutes urbaines ; programmation des opérations ; suivi des réalisations et étude de l'efficacité des mesures adoptées ; organisation au niveau des services extérieurs de la gestion des corridors urbains ; participation à l'effort de formation des personnels ; liaisons avec les forces de police ; animation de la Commission des spécifications des matériels d'exploitation - Plans de circulation : conception de la politique d'exploitation des réseaux urbains, en liaison avec les autres directions ministérielles concernées ; instruction des dossiers programmes pluriannuels et préparation des programmes annuels ; suivi des réalisations et études de l'efficacité des mesures adoptées ; établissement des guides techniques et des guides de programmation des équipements de plans de circulation ; liaisons avec les Collectivités locales et les forces de police.
Bureau de l'exploitation des routes et autoroutes de rase campagne (R/ER 3)
Chargé du bureau : M. Amy Pierre (IDTPE)
Équipement et exploitation des routes nationales de rase campagne : conception de la politique d'exploitation et d'équipement des routes nationales (écoulement des pointes exceptionnelles, amélioration de la sécurité et du confort de l'usager) ; refonte de la signalisation de direction en liaison avec R/ER 1 ; programmation des opérations annuelles ; suivi de l'action des cellules départementales d'exploitation de la route et formation des personnels. - Equipement et exploitation des autoroutes de rase campagne : liaisons avec les sociétés concessionnaires d'autoroutes pour l'amélioration de la sécurité et de la fluidité des autoroutes interurbaines.
SOUS-DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION DES VÉHICULES (R/EV)
Chargé de la sous-direction : M. Gauvin Bernard (ICM)
Les missions principales de la sous-direction comportent : la coordination des recherches techniques relatives à l'amélioration des véhicules, principalement du point de vue de la sécurité, du bruit, de la pollution et de la consommation de carburant ; la préparation des études techniques et technico-économiques débouchant sur des propositions de réglementation ; la représentation de la France aux groupes de travail de la Communauté économique européenne et des Nations-Unies ; la bonne application de la réglementation, notamment par la tutelle du service des mines et des laboratoires agréés ; l'homologation des équipements (ceintures de sécurité, projecteurs, etc.) ; les accréditations.
Les deux bureaux R/EV 1 et R/EV 2 sont chargés d'effectuer l'ensemble du travail ci-dessus défini, chacun pour la catégorie de véhicules qui le concerne. Outre cette répartition des tâches communes aux deux bureaux, les axes particuliers du travail de chacun sont les suivants :
Bureau des voitures particulières (R/EV 1)
Chargé du bureau (p.i.): M. Gauvin Bernard (ICM)
Règles de sécurité primaire (freinage, tenue de route) et secondaire (résistance aux chocs, ceintures de sécurité) - Bruit et pollution - Consommation de carburant - Participation aux programmes coordonnés de recherches internationales (Comité européen des véhicules expérimentaux, programmes américains, ESV et LPPSD).
Bureau des véhicules lourds et des 2 roues (R/EV 2)
Chargé du bureau : M. Dumont Jean-Jacques (IM)
Sécurité primaire (stabilité de freinage et renversement des véhicules) - Protection des usagers des 2 roues (casques, protections arrière et latérale des poids lourds, etc.) - Bruit et pollution - Contrôle de conformité de la production - Contrôle technique des véhicules en circulation.
SOUS-DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE L'ÉDUCATION ROUTIÈRE (R/EC)
Chargé de la sous-direction : M. Fortin Max (AC)
Conseiller technique : M. Mattéi Louis (Contr.)
Bureau de la réglementation routière (R/EC 1)
Chargée du bureau : Mlle Blazy Bernadette (Contr.)
Usage des véhicules en général - catégories spéciales d'infrastructures (en liaison avec R/ER) - catégories spéciales de véhicules (en liaison avec R/EV) - catégories particulières d'usagers.
Bureau de l'éducation routière (R/EC 2)
Chargé du bureau : M. Menu Jean (AAC)
La pédagogie - les structures.
Bureau du contrôle de l'aptitude des conducteurs (R/EC 3)
Chargé du bureau : M. Cornet Philippe
L'aptitude technique - le permis de conduire - la tutelle du SNEPC
Section chargée du contrôle médical (R/EC M)
Chargé de la section : M. Gonin (docteur)
Le contrôle médical de l'aptitude des usagers - Réglementation routière - Éducation des usagers de la route.
DIVISION DE L'INFORMATION ET DE L'ANIMATION ROUTIÈRE (R/EI)
Chargé de la division : M. Prudhomme Félix (AC)
Conseiller technique : M. Roux Guy (IDTPE)
Bureau de l'animation routière (R/EI 1)
Chargé du bureau : M. Fourot Yves (Contr.)
Participation à l'élaboration d'une politique globale de l'exploitation routière. - Élaboration de l'information routière dans le domaine de l'exploitation et de la sécurité : écrite (plaquettes, dépliants, cartes, affiches, presse, etc.), ou audiovisuelle (diapositives avec enregistrements, films documentaires, spots télévisés, flashes radiodiffusés). - Développement de l'animation routière en particulier dans les aires de repos - Participation à la diffusion de l'information - Participation à la formation des personnels dans le domaine de l'exploitation et de la sécurité routières- Création et gestion d'une documentation pour l'exploitation, la sécurité et l'environnement de la route.
Bureau des centres d'information routière (R/EI 2)
Chargé du bureau : M. Pejoan Jean (IDTPE)
Section « ministère des Transports » du Centre national d'information routière - Organisation de la mise en place et du développement des centres d'information routière et notamment amélioration du recueil des données et des circuits de transmission - Préparation des informations quotidiennes à diffuser par les journaux, les radios et les télévisions - Tenue en temps réel du tableau de bord circulation-sécurité tant en ville qu'en rase campagne - Réponses aux questions de l'usager en liaison avec les autres sous-directions du service.
SERVICE DE CONTRÔLE DES SOCIÉTÉS CONCESSIONNAIRES D'AUTOROUTES (R/CA)
109, avenue S.-Allende, 69500 Bron
Chargé du service : M. Jouvent Albert (IGPC)
Adjoint : M. Garin Robert (IPC)
Chargé de mission : M. Gervais Pierre (IPC)
Secrétariat général : M. Baux Jean-Louis
DIVISION CONSTRUCTION - ENTRETIEN
Chargé de la division : M. Tronchet Marcel (IDTPE)
Affaires administratives et domaniales : M. Zemerli Gérard (AA)
Tracés, terrassements, chaussées : M. Astier Jacques (docteur en géologie)
Ouvrages d'art : M. Le Brech (Gilles)
Bâtiments et aires Annexes : M. La Cognata Vincent
Aménagements paysagers : M. Chabert Georges
DIVISION SÉCURITÉ À L'USAGER
Chargé de la division : M. Schmitt Gérard (ITPE)
Affaires générales (p.i.) : M. Colomb André (ITPE)
Viabilité, sécurité, péages : M. Colomb André (ITPE)
Environnement : M. Piffaut Jean-Daniel
Dépannage, exploitation des aires annexes : M. Sansoni Robert
Signalisation, équipements de sécurité : M. Poulain Emmanuel (assistant technique TPE)
SERVICES TECHNIQUES
SERVICE D'ÉTUDES TECHNIQUES DES ROUTES ET AUTOROUTES (SETRA)
46, avenue Aristide-Briand, 92220 Bagneux
Créé par arrêté ministériel du 01/12/1967, le SETRA est placé sous l’autorité du directeur des routes et de la circulation routières.
Directeur : M. Berthier Jean (ICPC)
CENTRE D'ÉTUDES DES TUNNELS
109, avenue Salvador-Allende, 69500 Bron
Créé par décision ministérielle du 31/12/1970, le Centre d’études des tunnels est rattaché fonctionnellement au SETRA.
Directeur : M. Pera Jean (ICPC)
CENTRE D'ÉTUDES DES TRANSPORTS URBAINS (CETUR)
8, avenue Aristide-Briand, 92220 Bagneux
Créé le 01/03/1976, le CETUR est placé sous l’autorité du directeur des routes et de la circulation routières, du directeur des transports terrestres, et du directeur de l’urbanisme et des paysages.
Chef du centre : M. Gressier Claude (IPC)