- MINISTÈRE DE L'ÉQUIPEMENT
- ADMINISTRATION CENTRALE ÉQUIPEMENT, LOGEMENT
- DIRECTION DU PERSONNEL ET DE L'ORGANISATION DES SERVICES
- DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES ET DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE
- DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT FONCIER ET DE L'URBANISME
- DIRECTION DES ROUTES ET DE LA CIRCULATION ROUTIÈRE
- DIRECTION DES PORTS MARITIMES ET DES VOIES NAVIGABLES
- DIRECTION DE LA CONSTRUCTION
- DIRECTION DU BÂTIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS ET DE LA CONJONCTURE ET COMMISSARIAT AUX ENTREPRISES DE TRAVAUX PUBLICS ET DE BÂTIMENT
DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT FONCIER ET DE L'URBANISME
Adresse : Cité administrative, Avenue du Parc-de-Passy, 75016 Paris.
- Directeur
-
- MAYET Pierre ( Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées )
GROUPE D'ÉTUDES ET DE RECHERCHE (AF/GER)
Chargé du groupe : M. Michel (Jacques), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Ladret (Daniel), Ingénieur des Ponts et Chaussées
Mme Wellhoff (Marie-Christine), Administrateur civil
Méthodologie des documents de planification urbaine et d'aménagement urbain - Études générales socio-économiques et techniques, concernant l'analyse, les moyens et les conséquences du développement urbain.
Application de l'informatique, banques de données urbaines - Recherche - Documentation.
GROUPE RCB (AF/RCB)
M. N…
MISSION PERMANENTE DE L'ENVIRONNEMENT - ENSEIGNEMENT (AF/E)
Chef de mission : Mlle Dissard (Françoise), Inspecteur général de la Construction
Sous-directeur : M. Caget (Jacques)
DÉPARTEMENTS D'OUTRE-MER (AF/OM)
M. Lemoine (Louis), Urbaniste en chef
BUREAU DE LA GESTION ADMINISTRATIVE ET DE LA COORDINATION (AF/A)
M. Delaplanche (Georges), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
Personnel et matériel - Information, bibliothèque, coordination entre services - Coopération et information internationales - Stages de formation - Fichier des commissions interministérielles.
Voirie et réseaux divers dans les communes sinistrées.
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DU GROUPE CENTRAL DES VILLES NOUVELLES (AF/VN)
26, rue Émériau, 75015 Paris
Secrétaire général : M. Roullier (Jean-Eudes), Inspecteur des Finances
M. Coste (Jean-François), Ingénieur des Ponts et Chaussées.
M. Rickard (Claude), Administrateur civil.
Bureau des villes nouvelles (AF/VN)
Avenue du Parc-de-Passy, 75016 Paris
Chef de bureau : M. Le Milon (Jean-Renaud), Administrateur civil
Adjoint : M. Denizet (Pierre), Administrateur civil
AFFAIRES DE DÉCENTRALISATION
M. Morin (Jacques), Inspecteur général des Transports et des Travaux publics
Bureau des agréments (AF/AG)
M. Fauquet (Jean), Ingénieur divisionnaire des TPE.
Contrôle de l'installation dans la région parisienne des services, établissements et entreprises privés - Primes et redevances en région parisienne (loi 60-780 du 02/03/1960) - Gestion du chapitre 64-10.
Secrétariat du Comité de décentralisation (AF/A/CD)
Décret 67-944 du 24/10/1967
M. Villiaume (Hubert), Ingénieur divisionnaire des TPE
SERVICE DE L'AMÉNAGEMENT FONCIER (AF/F)
Chargé du service : M. Robert (Claude), Administrateur civil
SOUS-DIRECTION DES PROGRAMMES (AF/FP)
Sous-directeur : M. Weill (Claude)
Bureau de l'action foncière (AF/FP 1)
M. Lempereur (Paul), Administrateur civil.
Politique foncière - Zones d'aménagement différé et périmètres provisoires - Réserves foncières - Espaces verts - Contrôle des établissements publics fonciers - Taxe locale d'équipement - Fiscalité foncière.
Associations foncières urbaines.
Bureau du budget et de la comptabilité (AF/FP 2)
M. Mouroux (Jean), Agent supérieur
Budget de la direction - Comptabilité des chapitres gérés par la direction – Exécution financière du Plan.
Bureau des espaces verts (AF/FP 3)
M. Perrin (Jean-Bernard), Ingénieur divisionnaire des Travaux publics de l'État
SOUS-DIRECTION DES OPÉRATIONS D'AMÉNAGEMENT (AF/FO)
Chargé de la sous-direction : M. N...
Bureau des zones d'aménagement concerté (AF/FO 1)
M. Moie (Raymond), Agent supérieur
Création - Réalisation - Prêts fonciers à moyen terme - Remboursement des avances du Trésor (FNAFU, section A) - Opérations directes de l'État intéressant les ZAC - Coordination du financement des équipements collectifs intéressant les ZAC - Exploitation de l'information sur les ZAC - Programmation des logements - Établissement du rapport annuel du Comité du FNAFU.
Bureau de la rénovation urbaine (AF/FO 2)
Mme Arrou-Vignod (Colette), Administrateur civil
Rénovation - Restructuration - Restauration immobilière et secteurs sauvegardés Prêts fonciers à moyen terme intéressant la rénovation, la restructuration et la restauration immobilière - Contrôle de l'établissement public de la Défense - Lotissements défectueux.
Bureau de la réglementation et de l'aménagement foncier (AF/FO 3)
Mlle Duteil (Geneviève), Administrateur civil
Expropriations - Société d'économie mixte - Liquidation des opérations de remembrement liées à la reconstruction.
SERVICE DE L'URBANISME (AF/U)
Chargé du service : M. Givaudan (Antoine), Sous-directeur
Correspondant pour les questions d'aménagement rural : M. Perrichon (André), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées.
SOUS-DIRECTION DE LA PLANIFICATION URBAINE (AF/UP)
Chargé de la sous-direction : M. Renaud (Maurice), Administrateur civil
Animation et contrôle de l'élaboration des documents de planification urbaine et des études préparatoires - Instructions des schémas directeurs d'aménagement et d'urbanisme et des plans d'occupation des sols approuvés à l'échelon central - Avis sur les décisions d'implantation des équipements structurants - Participation aux groupes ou comités interministériels de planification urbaine - Plans de modernisation et d'équipement - CIDOM - Comité de coordination des télécommunications (CORESTA) Commission nationale des établissements de soins - Commission nationale de l'équipement hospitalier.
Bureau du Bassin parisien et de la Région parisienne (AF/UP 1)
Mlle Antier (Claude), Administrateur civil
Mme Secretin (Mireille), Administrateur civil
Bureau des régions en dehors du Bassin parisien (AF/UP 2)
M. Lepoultier (Pierre), Agent supérieur
Bureau des autorisations de construire (AF/UP 3)
M. Stra (Gabriel), Agent supérieur
Réglementation en matière de permis de construire, déclarations préalables, lotissements - Examen des dossiers à la décision du ministre - Examen des recours administratifs et des réclamations.
SOUS-DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DES ÉTUDES (AF/UR)
Sous-directeur : M. Nicolas (Pierre)
Bureau de la réglementation et des affaires générales (AF/UR 1)
Mme Ranger (Lucette), Administrateur civil
Textes législatifs et réglementaires, directives et instructions générales concernant les documents de planification urbaine, les règles d'urbanisme et les servitudes affectant l'occupation du soi et du sous-sol, l'environnement, les périmètres sensibles, les espaces boisés classés, les parcs naturels régionaux.
Bureau de l'organisation des études (AF/UR 2)
M. Larrieu (André), Administrateur civil
Gestion des crédits d'aménagement et d'urbanisme - Instructions générales concernant la passation des contrats d'études, les recrutements et la rémunération des personnels contractuels d'études - Fichier des bureaux d'études et des urbanistes - Instructions générales concernant la mise en place et le fonctionnement des organismes publics d'études décentralisés - Agences d'urbanisme.
DIVISION DES TRAVAUX TOPOGRAPHIQUES (AF/UT)
2, rue Goethe, 75016 Paris
Chargé de la division : M. Louis (Michel), Ingénieur en chef géographe
Groupe des travaux photogrammétriques (AF/UT 1)
M. N...
Mise en œuvre, conduite et réception des travaux topographiques et photogrammétriques.
Groupe des travaux photographiques aériens (AF/UT 2)
M. Challine (René), Ingénieur des Ponts et Chaussées
Exécution, exploitation et diffusion des travaux photographiques aériens.
Groupe de documentation (AF/UT 3)
M. Lionnet (Marcel), Ingénieur des TPE
Édition des plans et diffusion de la documentation cartographique - Reproduction et tirage - Archivage - Diffusion et vente au public des plans et photographies aériennes.
SERVICE DU CONTENTIEUX DE L'URBANISME (AF/AC)
Chargé du service : M. Arnould-Laurent (Maurice), Chef de service
Bureau du contentieux du permis de construire (1er secteur) et des infractions en matière d'urbanisme et de permis de construire (AF/AC 1)
Mme Bélibio (Anne), Administrateur civil
Affaires d'excès de pouvoir et de plein contentieux de permis de construire concernant les tribunaux administratifs de Bordeaux, Caen, Clermont-Ferrand, Limoges, Marseille, Montpellier, Nantes, Orléans, Pau, Poitiers, Rennes, Rouen, Toulouse -Infractions.
Bureau du contentieux du permis de construire (2e secteur) et de l'urbanisme (AF/AC 2)
M. Troalen (René), Administrateur civil
Mme Blondin (Jacqueline), Administrateur civil
Affaires d'excès de pouvoir et de plein contentieux de permis de construire concernant les tribunaux administratifs d'Amiens, Besançon, Châlons-sur-Marne, Grenoble, Lille, Lyon, Nancy, Nice, Paris, Versailles, départements d'outre-mer.
Affaires d'excès de pouvoir et de plein contentieux des plans d'urbanisme, des zones d'aménagement concerté et des zones d'aménagement différé.
Bureau du contentieux de l'expropriation, des lotissements et de la décentralisation industrielle (AF/AC 3)
Mlle Blériot (Antoinette), Administrateur civil
Affaires d'excès de pouvoir et de plein contentieux concernant les expropriations, les lotissements et la décentralisation industrielle.