Mission d'études de modernisation :

Chargés de mission :

Mme Gruson (Christiane), chef de service.

M. Butruille (Vincent), ingénieur des Ponts et Chaussées.

M. Suplisson (Roger), administrateur civil.

M. Barbance (Jacques), administrateur civil

I. SOUS-DIRECTION « ORGANISATION, DÉVELOPPEMENT ET INFORMATION » (AG/OD)

Chargé de la Sous-direction : M. Teppe (Valentin).

Bureau « Organisation et méthodes » (AG/OD 1)

Chargé du bureau : M. N...

Adjoint : M. Gérault (Louis), attaché principal d’administration.

Recherche et mise en œuvre des améliorations à apporter aux méthodes de gestion –Études « Organisation et Méthodes » pour le compte et à la demande des autres Directions et notamment études fonctionnelles préalables au traitement automatisé des informations - Coordination et animation des actions menées par les bureaux « Organisation et Méthodes » des services extérieurs - Secrétariat du Comité « Organisation et Méthodes » - Liaison avec le Service central d'organisation et méthodes du Ministère de l'Économie et des Finances.

Bureau de l'informatique (AG/OD 2)

Chargé du bureau : M. Monel (Jacques), ingénieur des TPE.

Adjoint : M. N...

Analyses organiques et programmation pour le compte et à la demande des Directions et services - Atelier de saisie des données - Exploitation des terminaux reliés à l'ordinateur du SETRA.

Bureau de l'information générale des services et du public (AG/OD 3)

Chargé du bureau : M. Mattéi (Pascal), attaché principal d’administration.

Coordination de la fonction d'information générale des services et du public en liaison avec les services qui concourent à cette mission - Mise à la disposition des services centraux et extérieurs des moyens nécessaires à cette action - Gestion des crédits affectés aux missions définies ci-dessus.

II. SOUS-DIRECTION DU BUDGET ET DE LA COMPTABILITÉ (AG/BC)

Sous-directeur : M. Hirat (Raymond).

Bureau de la comptabilité administrative centrale (AG/BC 1)

Chargé du bureau : M. Guérin (Jean), agent supérieur.

Adjointe : Mme Baguet (Louisette), attaché principal d’administration.

Instructions comptables aux ordonnateurs secondaires - Centralisation de la comptabilité administrative - Notification des affectations et délégations d'autorisation de programme et délégation d'autorisation d'engagement - Émission des ordonnances de délégation de fonds - Ordonnancement direct des dépenses de l'Administration centrale - Contrôle de l'emploi des crédits - Catalogue des investissements.

Bureau des recettes et régies (AG/BC 2)

Chargée du bureau : Mme Rousset (Simone), agent supérieur.

Adjoint : M. Bascle (Joseph), attaché principal d’administration.

Émission des titres de perception, des états exécutoires et des arrêtés de débit - Centralisation des recettes donnant lieu à atténuation de dépenses ou rattachement de crédits (fonds de concours) - Caisses et régies - Remboursement des frais de missions et de tournées - Indemnités pour changement de résidence - Liaison avec la Paierie générale du Trésor pour la paie des traitements - Liquidations des salaires et indemnités non prises en charge .par la Paierie générale du Trésor - Allocations .logement – IPACTE - IGRANTE

Bureau du budget (AG/BC 3)

Chargé du bureau : M. Ramel (Jean), administrateur civil.

Préparation de tous les textes intéressant le budget - Études financières générales - Application des méthodes RCB à la préparation et à la présentation du budget, études de nomenclatures - Réglementation générale relative à la gestion des crédits - Référés, injonctions et observations de la Cour des Comptes.

III. SOUS-DIRECTION DES AFFAIRES ADMINISTRATIVES ET JURIDIQUES (AG/AJ)

Sous-directeur : M. Balmette (Pierre).

Chargé de mission : M. Suel (Marc), administrateur civil.

Bureau des affaires administratives et de la documentation (AG/AJ 1)

Chargée du bureau : Mlle Berthelot (Louise), agent supérieur.

Adjointe : Mme Le Tessier (Colette), attaché principal d’administration.

Documentation administrative et juridique - Édition du bulletin des textes officiels du Ministère et du bulletin des sources d'Administration générale - Gestion des bibliothèques - Conservation des archives - Application de la réglementation concernant les frais de déplacement - Accidents de service et de travail.

Bureau des affaires juridiques et du contentieux (AG/AJ 2)

Chargé du bureau : Mlle Lavollée (Christiane), administrateur civil.

Adjointe : Mme Leonzi (Annette), attaché d’administration.

Études juridiques générales - Secrétariat du comité juridique - Codification - Domanialité - Contentieux pour l'indemnisation - Contentieux pénal - Contentieux des dommages de guerre et des travaux de reconstruction - Contentieux des accidents de la circulation - Déchéance quadriennale - Frais judiciaires et réparations civiles.

Bureau des pensions (AG/AJ 3)

Chargé du bureau : M. Huynh-Vinh-Quang, agent supérieur.

Adjoint : M. N...

Liquidation des droits à pension des fonctionnaires et ouvriers et de leurs veuves et orphelins - Capital décès - Allocations temporaires d'invalidité - Retenues pour la retraite des agents détachés - Validations des services - Régime de retraites complémentaires de la Sécurité sociale - Affiliation rétroactive à la Sécurité sociale.

IV. SOUS-DIRECTION DU MATÉRIEL (AG/MA)

Sous-directeur : M. Caille (Paul).

Bureau de la gestion administrative (AG/MA 1)

Chargée du bureau : Mlle Nollevalle (Paule), agent supérieur.

Adjointe : Mme Clerc (Michèle), attaché principal d’administration.

Équipement immobilier des services - Gestion des crédits de matériel et de remboursement de frais - Marchés de fournitures, d'entretien et de construction de locaux administratifs - Contrats de programmes - Comptabilité matière.

Bureau de l'exploitation (AG/MA 2)

Chargé du bureau : M. Busnel (Henri), agent supérieur.

Adjoint : M. N...

Équipement des services : mobilier, matériels et fournitures de bureau - Entretien des immeubles - Ateliers - Service intérieur - Standards téléphoniques - Courrier central - Parc automobile.

Bureau des impressions (AG/MA 3)

Chargé du bureau : M. Devoluet (Robert), agent supérieur.

Adjoint : M. Blesson (Maurice), chef d'atelier principal.

Impression et reproduction de tous textes et formulaires administratifs - Centralisation des commandes à l'Imprimerie nationale - Tirage et diffusion des circulaires - Expéditions.

V. SOUS-DIRECTION DE LA LIQUIDATION DES DOMMAGES DE GUERRE (AG/DG)

Sous-directeur : M. Lépine (Claude).

M. Bayle (Jean), chef de service administratif (groupements de Reconstruction).

Liquidation et règlement des indemnités de dommage de guerre – Contentieux - Apurement des opérations de reconstruction groupée - Liquidation des travaux d'État.