Comité d'histoire

Les directions d'administration centrale,
des origines à nos jours

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2004


DIRECTION DU TRANSPORT MARITIME, DES PORTS ET DU LITTORAL

Adresse : 3, place de Fontenoy, 75007 Paris.

  • Directeur

La Direction du transport maritime, des ports et du littoral élabore et met en œuvre la politique politique nationale en matière de transport maritime. Elle traite des question relatives à la flotte de commerce et aux professions liées au transport maritime, ainsi que du suivi économique du trafic maritime national et international. Elle exerce les tutelles des compagnies nationales de navigation maritime. Elle est également compétente en matière de trafic fluvio-maritime.

Elle traite des questions intéressant l'équipement, l'entretien et le développement des ports maritimes relevant de l'État. Elle élabore la réglementation applicable à l'organisation et à l'exploitation des ports maritimes. Elle traite des questions relatives à la filière portuaire et à l'organisation des professions portuaires. Elle exerce la tutelle sur les établissements publics portuaires relevant de l'État.

Elle exerce les attributions de l'État en matière de gestion du domaine public maritime et elle contribue à la définition et à la mise en œuvre de la politique d'aménagement, de protection et de mise en valeur du littoral.

Elle est chargée des questions relatives à la plaisance et aux autres loisirs nautiques, y compris la sécurité des navires et engins.

Dans les domaines relevant de ses attributions, elle prend part aux travaux des instances internationales et communautaires compétentes.

• Chef de cabinet : Mme Pinard Agnès (RIN)• Chargé de mission auprès du directeur : M. Meunier David (ICPC) • Secrétaires : Mme Deruere Albanne (AA) ; Mme Siar-Titeca Marianne (AAP) ; Mme Villarmet Chantal (AAAC)• Chauffeur : M. Desir-Parseille Guy (CAUTO) • Chargé de mission auprès du directeur : M. Paravy Jean-Claude (AC HC)
Direction – DA 1

Directrice adjointe : Mme Bréhier-Guillen Régine (ICPC)

Secrétaire : Mme Pet Patricia (AAAC)

Chauffeur : M. Maman Désiré (CAUTO)


Direction – DA 2

Directeur Adjoint : M. Meynet Michel (AC HC)

Secrétaire : Mme Anselme Lydie (AAP)


SOUS-DIRECTION DE LA FLOTTE DE COMMERCE (FC)

Sous-directeur : M. Jacquet Marc

Secrétaire : Mme Fauvin Séverine (SACNAC)


Bureau des affaires économiques et financières (FC 1)

Chef du bureau : M. Locq Christian (APAC)

Adjoint au Chef de bureau : Mme Bertic Hélène (AAC)

Remboursement charges sociales et patronales des armements : Mme Borel Janine (SACEAC)


Bureau des opérations maritimes et fluvio-maritimes (FC 2)

Chef du bureau : M. Péhau Nicolas (APAM)

Adjoint au chef de bureau : M. Fleiszbein Marjorie (AAC)

Conseiller technique : M. Bidet Pierre-Henri

Immatriculation navire de commerce : Mme Chappon Josiane (SACEAC)

Suivi mouvements flotte auxiliaire : Mme Siohan Laurence (AAAC)

Secrétaires : Mme Simion Sorel Lyvia ; Mme Burguet Anne (AAAC)


Bureau des relations internationales (FC 3)

Chargée du bureau : Mme Dufau-Richet Marie-Sophie (AC)

Adjoint au chef de bureau : M. Gourmelon Mathieu (AC)

Relations bilatérales préparation de la négociation des accords : M. Joret Fabien (SACEAC)

Institutions et politique maritimes et communautaires : M. Vidal Thomas (ITPE)

Chargée de mission Asie Pacifique : Mme Lecomte Michèle (APAC)

Secrétaire : M. N...


Bureau de l'organisation et de la réglementation du transport maritime (FC 4)

Chef du bureau : M. Laurent Yvan (APAC)

Chargée d'étude : Mme More Marianne (SACEAC)


SOUS-DIRECTION DES PORTS (PM)

Sous-directeur : M. Maillard Jean-Baptiste (AC HC)

Adjoint au sous-directeur : M. Spazzi Renaud (IPC)


Bureau de l'aménagement et du financement (PM 1)

Chef du bureau : Mme Pajon Florence (IDTPE)

Chargés de mission ports :

- façade Manche Mer du Nord : Mme Bouchot Marie-Jeanne

- façade Méditerranée et Outre-Mer : M. Boucault Julien (ITPE)

- façade Atlantique : M. Rolland Jean-Pierre (RIN)

Suivi financier des ports : Mme Grignon Véronique (SACEAC)

Synthèse budgétaire : M. Theuil Frédéric (SACEAC)

Secrétaires : Mme Tremblay Lucette (AAP) ; M. N…


Bureau de l'organisation, de la réglementation et du contrôle (PM 2)

Chef du bureau : M. Myara Jacques (APAC)

Réglementation PA, droit du travail : M. Philippart François (AAC)

Matières dangereuses et droits de ports : Mme Desmars Annie (AAC)

Police portuaire, réglementation générale : M. Grinfeder Didier (AAC)

Personnels spécifiques portuaires et manutention : Mme Mosse Nicole (AAC)

Suivi des personnels marins relevant de la DTMPL : M. Castel Philippe

Suivi de gestion personnel d'état ports et dragage : Mme Hamdouch Najiba (SACEAC)

Réglementation PIN et décentralisés : M. Virat Jean-Pierre (AAC)

Bureau de l'environnement économique et de la desserte des ports maritimes (PM 3)

Chef du bureau : M. Abiven Jean-Michel (IDTPE)

Adjoint chargé des dessertes terrestres : M. Dinh Long (RIN)

Responsable de l'environnement réglementaire du passage portuaire : M. Fernandez Julien (AAC)

Chargée d'études dessertes : Mme Aïdi Amena (RIN)

Secrétariat : Mme Palla Marie-Hélène (AASD)


Bureau de l'environnement économique et de la desserte des ports maritimes (PM 4)

SOUS-DIRECTION DU LITTORAL ET DES AFFAIRES NAUTIQUES (LN)

Sous-directeur : M. Bouchut Jean-Pierre (AC HC)

Secrétariat : Mme Legros Joëlle (AAAC)


Bureau du littoral et du domaine public maritime (LN 1)

Adjoint chargé de l'aménagement et la protection du littoral : M. N…

Bureau de la plaisance et des activités nautiques (LN 2)

Chef du bureau : M. Clerin Denis (APAC)

Adjoints :

- réglementation des titres de conduite des navires de plaisance : M. Mahieu Stéphane (AAC)

- statut administratif des navires de plaisance, immatriculation : M. N…

- politique en matière d'accueil dans les ports de plaisance : Mme Contat Desfontaines Brigitte (AAC)

- délivrance des permis : M. Bauvy Michel (AAC)

- réglementation sécurité : M. Saunier Jean-Pierre (ITPE)

- réglementation technique : M. Guillemain Bruno (OPCTAAM)

Secrétaire : Mme Durand Raymonde (AAC)


Bureau du conseil juridique et vie des services (LN 3)

Chef du bureau : M. Lebascle Yvon (AAC)

Instruction du contentieux et défense des intérêts de l'État : M. Landraud Dominique (AAC) ; Mme Van Audenhove Pascale (AAC)

Réforme de l'État et vie des services : Mme Souques Denise (AAC)

Organisation du fond documentaire juridique : M. Bergeron Olivier (SACEAC)

Secrétaire : M. N…


Mission de la codification (Codif)

Secrétaire : M. N…


MISSION DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES, DE LA RECHERCHE ET DES STATISTIQUES (ERS)

Chef de la mission : M. Bergano Charles (IDTPE)

Adjoint au chef de la mission : M. Boyer François (contr.)

Cellule statistiques ports, flotte et transport maritimes (ERS 1)

Chargée de la cellule statistiques : Mme Pols Irène (contr. A)

Cellule statistiques : M. Faivre Sébastien (A INSEE) ; Mme Thouvenin Sophie (AA) ; Mme Michau Martine (RIN) ; Mme Dezalay Brigitte (AAAC)


Cellule informatique générale et statistique (ERS 2)

Chargé de la cellule informatique : M. Ropars Philippe (AAC)

Cellule info-assistance utilisateurs : M. Édon Stéphane (PSS) ; M. Quere Dominique (TSPE)

Cellule informatique : M. Legrand Yves (TSE) ; Mme Sueur Isabelle (PSS)

Secrétaire : Mme Laurence Michèle (AAAC)


Cellule études économiques générales (ERS 3)

études économiques : Mme Grimaud Clelia (contr. A)


DIVISION DES RESSOURCES HUMAINES ET DE LA LOGISTIQUE (RHL)

Chargée de la division : Mme Jacques-Himmer Arielle (APSD)

Chargé de la logistique : M. Fargue David (AAAC)

Gestion des agents de la direction : Mme Lebon-Bertil Nathalie (SACEAC) ; Mme Fournet Colette (SACEAC)

Chargé de formation : M. Lahaye Alain (SACEAC)

Établissement des ordres de missions : M. Portier Philippe (SACEAC)

Secrétaire : Mme Escudero Maria (AAF)


DIVISION DU BUDGET ET DE LA COMPTABILITÉ (BC)

Chargé de la division : M. Dupendant Jacques (AAM)

Adjoint chargé des affaires budgétaires et comptables : M. Rolland Éric (ASD)

Budget et contrôle de gestion : Mme Rodolphe-Merot Catherine (SACEAC)

Comptabilité : Mme Delavaux Annick (AAP) ; Mme Hinecky Gladys (AAAC)

Secrétariat : M. N…


MISSION DE LA COMMUNICATION (COM)

Chargé de communication : M. Viannay Pierre (A VNF)

Adjoint du chargé de communication : M. Pastural Pascal (SACEAC)

Secrétaire : M. N…


CENTRE D’ÉTUDES TECHNIQUES MARITIMES ET FLUVIALES (CETMEF)

2, boulevard Gambetta, 60200 Compiègne

Directeur : M. Caude Geoffroy (IGPC)


COMMISSARIAT AUX TRANSPORTS MARITIMES

22, rue Monge, 75005 Paris

Commissaire : M. Simonnet Didier (IGPC)

Commissaire délégué : M. Latreille Paul (AC1AM)

Commissaire adjoint : M. Le Roux Jean-François (CV CR)

Secrétariat : M. Biguet Christophe ; M. N...


Affaires internationales (AI)

Chargé de mission coopération : M. Weizmann Michel


Ministère de l’Écologie, du Développement Durable et de l’Énergie
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