Comité d'histoire

Les directions d'administration centrale,
des origines à nos jours

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2004


DIRECTION DES ROUTES

Adresse : Arche de La Défense, 92055 La Défense cedex.

  • Directeur
• Directeur-adjoint : M. Louis Thierry (IGPC)• Conseiller, chargé du cabinet du directeur : M. N…• Chargé de mission auprès du directeur des routes, responsable de la Mission Économie et Affaires européennes : M. Fayard Alain (IGE)• Conseiller auprès du directeur pour la sécurité des infrastructures routière et de la politique nationale des routes : M. Perret François (IGPC)• Conseiller auprès du directeur pour les affaires juridiques : M. Duval François (contr. A)• Correspondant Cabinet : M. Santillan (Christophe (IPC)• Responsable des Relations Presse : Mme Pau Sylvie (AAC)

MISSION ENVIRONNEMENT (R/EN)

Chargé de mission : M. Chanard Philippe (IDTPE CA)

Adjointe : Mme Gautier Sandrine (APAC)

La mission de l'environnement est chargée de développer la culture environnementale dans les services routiers du ministère et de promouvoir la prise en compte du développement durable dans les programmes et les projets.

Elle est le correspondant privilégié, pour toutes les actions à caractère général concernant l'environnement, des autres directions du ministère, du conseil général des Ponts et Chaussées, de l'inspection générale de l'environnement, des directions d'autres ministères et en particulier de celles du ministère en charge de l'environnement.


MISSION DES AFFAIRES INTERNATIONALES (R/AI)

Chargée de la mission : Mme de Mazancourt Claire (ICPC)

La mission des affaires internationales est en charge, en liaison avec la DAEI, des relations de la direction des routes avec les autres pays.

Les actions de la mission ont pour objet :

- l'échange d'expériences avec les autres pays ;

- la promotion et la valorisation des méthodes et des compétences françaises à l'étranger ;

- la mise en place d'actions de coopération.

La mission coordonne les relations avec les organismes internationaux multilatéraux, et notamment l'association mondiale de la route (AIPCR).


MISSION ÉCONOMIE ET AFFAIRES EUROPÉENNES (R/EE)

Chargé de la mission : M. Heux Roger (contr. A)

La mission économie et affaires européennes conduit ou anime les études et réflexions nécessaires à l'adaptation de la politique routière à l'évolution du contexte, des outils d'analyse économiques et du cadre institutionnel, notamment en raison de la construction européenne, selon deux volets :

- l'évaluation socio-économique des projets routiers et le conseil en matière de financement et de tarification des infrastructures :

. modalités d'évolution du système de financement et de tarification des infrastructures ;

. critère de choix des investissements ;

. évaluation et impact socio-économiques des projets ;

. rôle de la route dans la politique des transports aux échelles nationale et européenne.

- la coordination des actions en matière de grandes liaisons et de réglementation européennes dans le domaine routier :

. coordination et suivi des dossiers communautaires dans le secteur routier ;

. pilotage et suivi des travaux au sein des organisations ou groupes de travail européens ;

. promotion de l'expérience française en matière de financement des routes et de gestion déléguée.


MISSION DU CONTRÔLE DES SOCIÉTÉS CONCESSIONNAIRES D'AUTOROUTES (R/CA)

25, avenue François-Mitterrand, 69500 Bron

Président de la mission : M. Lépingle François (IGPC)

Adjoint : M. Nourisson Jacques (IGPC)

La mission du contrôle des sociétés concessionnaires d'autoroutes s'assure que l'activité des sociétés concessionnaires d'autoroutes s'exerce conformément au cahier des charges de concession et aux normes, règlements, décisions ministérielles et obligations de toutes natures qui en découlent.

Son activité concerne les domaines de la construction ou de l'aménagement du réseau, de l'entretien, des conditions d'exploitation et des services offerts aux usagers.

Elle est associée à la définition de la doctrine et à l'élaboration des textes concernant les autoroutes concédées.

Elle contribue à la circulation de l'information, d'une part, entre les divers concessionnaires et, d'autre part, entre les concessionnaires et les services.

Elle assiste le directeur de la sécurité et de la circulation routières dans son domaine d'intervention.


Division construction entretien (DCE)

Chargé de la division : M. Lourdaux Henri (IDTPE CA)


Division exploitation et services autoroutiers (DESA)

Chargé de la division : M. Costilles Michel (IDTPE)


SECRÉTARIAT GÉNÉRAL (R/SG)

Secrétaire général : M. Hatton Alain (contr. A)

Conseiller de gestion : M. N...

Au sein de la direction, le secrétariat général assure une mission transversale.

A ce titre :

- il met en œuvre les actions de management et d'amélioration du fonctionnement de la direction ;

- il assure les missions transversales nécessaires au fonctionnement de la direction dans les domaines des ressources humaines et de la logistique ;

- il coordonne le traitement du courrier parlementaire et en assure le suivi ;

- il élabore et met en œuvre la politique informatique ;

- il élabore et met en œuvre la politique de communication interne et externe ;

- il assure l'organisation et la gestion des fonds documentaires et des archives.


Bureau des ressources humaines et gestion des moyens (R/SG-H)

Chargée du bureau : Mme Soustre Christiane (AAC)

Le bureau des ressources humaines et de la gestion des moyens a pour mission

- la gestion administrative de proximité des personnels de la direction ;

- la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences ;

- l'élaboration, la mise en œuvre et l'évaluation du plan de formation des personnels de la direction ;

- la gestion des moyens généraux ;

- l'orientation et le suivi du courrier parlementaire, la coordination et l'harmonisation des réponses ;

- la gestion des missions en métropole et à l'étranger;

- l'archivage.


Bureau de l'informatique et des systèmes d'informations (R/SG-ISI)

Chargé du bureau : M. Jaume Paul (contr. A)

Le bureau de l'informatique et des systèmes d'information a pour mission

- l'élaboration et la mise en œuvre du plan directeur informatique de la direction ;

- la préparation et la gestion du budget informatique ;

- l'assistance aux sous-directions pour leur maîtrise d'ouvrage des systèmes d'information destinés aux acteurs du domaine routier du ministère ;

- la maîtrise d'œuvre des applications « métiers » internes à la direction ;

- La mise en place et l'accompagnement des applications nationales de gestion ;

- Le développement des technologies nouvelles ;

- La diffusion et la gestion des outils bureautiques, matériels et logiciels ;

- L’assistance bureautique aux utilisateurs ;

- La définition, la promotion et la mise en œuvre de mesures de sécurité informatique. Correspondant en la matière du Haut fonctionnaire de défense, ce bureau assume le rôle d'autorité qualifiée des systèmes d'information.


Bureau de l'information, de la communication et de la documentation (R/SG-IC)

Chargée du bureau : Mme Perruche Michelle (APAC)

Adjoint : M. N...

Le bureau de l'information, de la communication et de la documentation a pour mission :

- l'élaboration et la mise en œuvre du plan de communication interne et externe ;

- l'accueil, l'information et les relations avec le public ;

- l'élaboration ou le suivi de la réalisation des différents supports de communication et d'information ;

- l'élaboration et le suivi des contenus de l'intranet et de l'internet;

- l'organisation ou le suivi des salons et manifestations ;

- la gestion de la documentation, de la cartographie, de la photothèque et de la vidéothèque


SOUS-DIRECTION DES INVESTISSEMENTS ROUTIERS (R/IR)

Chargé de la sous-direction : M. N…

Mission programmation : M. Moulet Pascal (IPC)

La sous-direction des investissements routiers est chargée de la définition et de la mise en œuvre de la politique d'investissement, tant sur le plan technique que financier, concernant l'ensemble du réseau routier national à l'exception des ouvrages concédés ou ayant vocation à l'être. Elle contribue à la définition des volets routiers des contrats de plan, met en place les crédits correspondants et assure leur suivi.


Bureau de la programmation et des contrats de plan (R/IR-P)

Chargé du bureau : M. Saintillan Christophe (IPC)

Adjoint au responsable du bureau : M. N…

Il est chargé de la programmation des crédits d'investissement pour le réseau non concédé, de la mise en place et de la modernisation des outils de gestion, tant au niveau central qu'à celui des services déconcentrés.


Bureau Île-de-France (R/IR-IDF)

Chargé du bureau : M. Montay-Bugnicourt Jean-Paul (IDTPE CA)


Bureau des opérations urbaines (R/IR-MU)

Chargé du bureau : M. Bouny Thierry (IDTPE)

Adjoints : M. Popineau Jean-Luc (contr. A)


Bureau des opérations interurbaine (R/IR-MI)

Chargé du bureau : M. Rodriguez Manuel (IPC)

Adjoints : M. Lacourieux Hugues (ITPE) ; Mme Bosc Mireille (ITPE)


Chacun dans son domaine, ces trois bureaux (bureau Île-de-France, bureau des opérations urbaines hors Île-de-France, bureau des opérations interurbaines)

exercent les missions suivantes :

- participation à l'élaboration de la politique routière en général, à sa déclinaison géographique ou thématique sur les territoires concernés et à la programmation des investissements ;

- instruction des dossiers d'opérations et des procédures relevant de l'échelon central, notamment des dossiers de voirie d'agglomération, des avant-projets sommaires d'itinéraire, concertations inter-administratives, déclarations d'utilité publique, affaires diverses (foncières, marchés,...) ;


Bureau de la comptabilité (R/IR-CP)

Chargée du bureau : Mme Brihat Viviane (contr. A)

Adjointe : Mme Fougère Nicole (contr. A)

Ce bureau est chargée de :

- mettre en place les autorisations de programme et des crédits de paiement d'investissements routiers ;

- contrôler le recouvrement des fonds de concours des collectivités.

Il dresse des bilans de synthèse et apporte son concours en matière de comptabilité à la sous-direction des autoroutes et des ouvrages concédés.


SOUS-DIRECTION DE LA GESTION DU RÉSEAU (R/GR)

Chargée de la sous-direction : Mme Brehier-Guillen Régine (ICPC)

Adjoint : M. Laslaz Alain (IDTPE CA)

La sous-direction de la gestion du réseau est chargée du réseau routier national non concédé en service. A ce titre, elle est chargée de la définition et du suivi des politiques de gestion et d'entretien du patrimoine routier et de la viabilité hivernale. Elle définit également les politiques d'aménagement destinées à améliorer la sécurité routière et le service à l'usager. Elle gère les crédits correspondant à ces différentes politiques.

Elle élabore la réglementation de la voirie routière et traite les contentieux de la voirie routière nationale.

Elle pilote la politique technique routière et assure l'animation, dans le domaine routier, des services déconcentrés et du réseau scientifique et technique.

Elle participe aux échanges avec les milieux professionnels.


Bureau de l'entretien du patrimoine (R/GR-P)

Chargée du bureau : Mme Perrais Marie-Christine (IDTPE)

Il définit et évalue la politique d'entretien courant du réseau routier national non concédé et gère la mise en place des crédits correspondants :

- gestion des parcs ;

- analyse et suivi de la gestion des parcs et des services d'entretien routier ;

- participation au suivi du compte de commerce ;

- modernisation des matériels ;

- installations fixes et radio-téléphonie ;

- entretien courant des chaussées, dépendances, ouvrages d'art et équipements ;

- viabilité hivernale ;

- dégâts exceptionnels ;

Il conseille les services déconcentrés dans la gestion du domaine public et assure les missions relevant du niveau central sur :

- la numérotation et la nomenclature des voies du réseau national ;

- les conventions de déclassement et d'entretien ;

- le tableau général des propriétés de l'État.


Bureau de la politique technique (R/GR-T)

Chargée du bureau : Mme Millefaux Laure (IDTPE)

Il pilote la politique technique dans le domaine de compétence de la direction des routes

- définition, élaboration et mise en œuvre des outils de pilotage des politiques (circulaires, indicateurs, seuils...) ;

- animation du réseau scientifique et technique : élaboration des orientations, programme de travail, suivi, évaluation ;

- mise en place des crédits des programmes de réhabilitation en chaussée, tunnels et ouvrages d'art ;

- animation de la politique d'innovations ;

- suivi de la normalisation.


Bureau des services déconcentrés (R/GR-S)

Chargé du bureau : M. Mola Thierry (IDTPE)

Il anime les services déconcentrés dans les champs de la direction des routes, en liaison avec les sous-directions concernées :

- élaboration et suivi des orientations stratégiques ;

- suivi de l'activité des services (plans orientations mesures, rapports de l'inspection générale, indicateurs d'activités...) ;

- participation aux réflexions du ministère en matière de missions et d'organisations (démarches qualité, déconcentration, mutualisation de compétences...) ;

- adéquation des compétences aux métiers (maîtrise d'ouvrage de formation, animation des clubs et réseaux métiers).


Bureau des usagers et de la sécurité (R/GR-U)

Chargé du bureau : M. Le Dû Yannik (contr. A)

Il a en charge la définition et l'évaluation des politiques d'aménagements de sécurité sur le réseau routier national non concédé ainsi que la gestion des crédits correspondants.

Afin d'assurer le développement des services associés, il a en charge :

- l'analyse des attentes des usagers et de leur satisfaction par rapport aux services offerts ;

- l'élaboration d'une politique de service à l'usager sur l'ensemble du réseau national, relative notamment aux stations-service, aires de repos, accueil des personnes handicapées... ;

- la hiérarchisation des niveaux de service et des actions en fonction des catégories de voies ;

- la mise en œuvre de cette politique sur le réseau non concédé ;

- la prise en compte des transports exceptionnels, et autres transports particuliers (marchandises dangereuses, engins militaires...).


Bureau des affaires juridiques (R/GR-J)

Chargée du bureau : Mme Billet-Ydier Fabienne (AC)

Adjointes : Mme Bellil Nadia (AAC) ; Mme Le Roy Huguette (AAC)

Ce bureau a en charge :

- dans le domaine de la réglementation

. la réglementation relative au domaine public routier national ;

. la formulation d'avis sur les textes ayant des incidences sur cette réglementation ;

. le conseil juridique auprès des services déconcentrés dans le champ de la direction des routes ;

. le volet juridique des questions européennes (transposition des directives...) ;

- dans le domaine du contentieux :

. l'instruction dans les conditions prévues à l'article R.351-4 du code de justice administrative et de la circulaire prise pour son application de l'ensemble des affaires contentieuses liées aux routes et à la circulation routière, à l'exception des litiges concernant les accidents de véhicules de l'administration, et le suivi des actions engagées contre les agents ;

. le suivi et l'exécution des jugements ;

. la participation à l'élaboration par le conseil général des Ponts et Chaussées de dossiers types destinés aux services déconcentrés ;

. la formulation des avis dans les procédures pré-contentieuses ;

. l'élaboration d'une documentation juridique.


Bureau des opérations financières (R/GR-F)

Chargé du bureau : M. Lemaître Jean-Maurice (IDTPE)

Ce bureau a en charge, pour la sous-direction :

- la préparation du budget et des programmes ;

- les procédures et vérifications comptables ;

- le contrôle de gestion ;

- l'administration des bases de données de gestion et de connaissance du patrimoine ;

- le financement des conventions ;

- la passation des marchés.


SOUS-DIRECTION DES AUTOROUTES ET DES OUVRAGES CONCÉDÉS (R/AR)

Chargé de la sous-direction : M. Vieu Patrick (sous-dir.)

Adjoint : M. Lechanteur Pascal (IDTPE CA)

Chargé de mission : M. Occhipinti Olivier (APAC)

La sous-direction des autoroutes et ouvrages concédés est responsable de la définition et de la mise en œuvre de la politique concernant les autoroutes concédées et les autres ouvrages routiers nationaux concédés (ponts, tunnels internationaux).

Elle assure la définition, la programmation et le montage financier des opérations d'investissement ainsi que la conduite par l'État des phases préliminaires à leur réalisation.

Bureau de la programmation, du financement et de la concession des autoroutes (R/AR-FI)

Chargé du bureau : M. Huerre Pierre-Yves (IPC)

Adjointe : Mme Pochard Sophie (IPC)

Le bureau de la programmation, du financement et de la concession des autoroutes a pour mission :

- la politique autoroutière, organisation du système autoroutier : organisation et exercice de la tutelle et définition des modalités de contrôle des sociétés concessionnaires ;

- la politique de l'État en matière de concessions routières ;

- la faisabilité de mise en concession des sections nouvelles et des aménagements d'autoroutes existantes ;

- la définition des modalités de leur financement et de leur réalisation ;

- la passation et révision des contrats de concession et des contrats d'entreprise ;

- le suivi de l'exécution des contrats de concession et des contrats d'entreprise ;

- les études financières, fixation des péages, questions comptables, fiscalité ;

- le suivi budgétaire des sociétés d'économie mixte concessionnaires d'autoroutes (Comité des investissements à caractère économique et social), Caisse nationale des Autoroutes, établissement public des Autoroutes de France ;

- la gestion budgétaire et comptable de la sous-direction.


Bureau des opérations autoroutières (R/AR-OP)

Chargé de bureau : M. Dudon Albert (IPC)

Adjoints : M. Henriot François (AAC) ; M. Adelin Hervé (ITPE)

Le bureau des opérations autoroutières a pour mission :

- la participation à l'élaboration des textes applicables à la conception des autoroutes, des schémas de planification et des partis d'aménagement à long terme ;

- le pilotage des études techniques et des procédures relevant de l'échelon central pour les opérations nouvelles;

- l'évaluation et bilan économique et social ;

- en liaison avec le bureau de la programmation, du financement et de la concession des autoroutes, participation à la mise en concession, notamment par la définition des clauses techniques des cahiers des charges des concessions, et au suivi de l'exécution des contrats.


Bureau de la gestion et de l'aménagement du réseau concédé (R/AR-AM)

Chargé de bureau : M. Musard Denis (IPC)

Adjoints : M. Beaurain Didier (ITPE)

Élaboration et mise en oeuvre de la politique de gestion du réseau autoroutier concédé, notamment en ce qui concerne

- l'aménagement du réseau concédé : analyse des besoins d'investissement sur les autoroutes en service ;

- la définition et l'organisation de l'instruction des projets d'investissements sur autoroutes en service ;

- la définition du niveau de service à l'usager, des règles d'exploitation du domaine concédé et des prescriptions relatives à l'entretien et à l'exploitation des autoroutes et installations annexes ainsi que du fonctionnement des exploitations commerciales et des autres services offerts aux usagers, notamment les prestations d'enlèvement et de dépannage ;

- la politique commerciale des sociétés concessionnaires et la modulation tarifaire ;

- la télématique routière et ses applications.

Tutelle des ouvrages routiers internationaux concédés ; commission intergouvernementale (secrétariat des délégations françaises).


SOUS-DIRECTION DE LA PLANIFICATION ET DU BUDGET (R/PB)

Chargé de la sous-direction : M. Auverlot Dominique ICPC)

Adjoint : M. Cambillard Jean-Pierre IDTPE CA)

Chargé de mission : M. Fortin Lionel (contr. A)

La sous-direction de la planification et du budget assure des synthèses et des études en vue de la préparation des décisions relatives à la définition de la politique routière. Elle assure la mise au point et le suivi du budget de la direction des routes, elle participe à l'élaboration de documents de planification dans le domaine routier, en suit l'exécution et coordonne les travaux de planification interne. Elle est chargée de l'attribution des crédits intéressant les organismes d'études techniques.


Bureau de la planification (R/P B-P)

Chargé de bureau : M. Cholin Yves (IDTPE CA)

Le bureau de la planification a pour mission :

- la préparation des schémas de planification routière et suivi de leur exécution ;

- les études requises par l'élaboration des schémas de planification routière ;

- les travaux de planification (analyse et cohérence des programmations routières et autoroutières, réseau concédé et non concédé) ;

- les études prospectives ;

- les études intermodales.


Bureau du budget (R/PB-B)

Chargée de bureau : Mme Foatelli Paule (AAC)

Le bureau du budget a pour mission :

- la préparation du budget : élaboration du projet de budget, conférences budgétaires, modifications en cours d'exercices ;

- les questionnaires préparatoires à la loi de finances ; répartition des crédits destinés aux organismes techniques ;

- le suivi de l'exécution du budget ;

- le suivi de la conjoncture des travaux publics.


SERVICE D'ÉTUDES TECHNIQUES DES ROUTES ET AUTOROUTES (SETRA)

Service rattaché à la direction des routes

Directeur : M. Pauc Jean-Claude (ICPC)

Adjoint : M. Lebenthal Bruno (ICPC)


CENTRE NATIONAL DES PONTS DE SECOURS (CNPS)

62, rue de la Gare, 77390 Verneuil-l'Étang

Directeur : M. Tixier Jacques (IDTPE CA)


CENTRE D'ÉTUDES DES TUNNELS (CETU)

Directeur : M. Sardin Michel (IGPC)

Directeur de recherche : M. Lacroix Didier (IGPC)


Ministère de l’Écologie, du Développement Durable et de l’Énergie
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