Comité d'histoire
Les directions d'administration centrale,
des origines à nos jours
DIRECTION DU TRANSPORT MARITIME, DES PORTS ET DU LITTORAL
Adresse : 22, rue Monge, 75005 Paris.
- Directeur
-
- SIMONNET Didier ( Ingénieur en Chef des Ponts et Chaussées )
La Direction du transport maritime, des ports et du littoral prépare et met en œuvre la politique nationale en matière de transport maritime. Elle traite des questions relatives à la flotte de commerce et aux professions liées au transport maritime, ainsi que du suivi économique du trafic maritime national et international. Elle exerce les tutelles des compagnies nationales de navigation maritime. Elle est également compétente en matière de trafic fluvio-maritime.
Elle traite des questions intéressant l'équipement, l'entretien et le développement des ports maritimes relevant de l'État. Elle élabore la réglementation applicable à l'organisation et à l'exploitation des ports maritimes. Elle traite des questions relatives à la filière portuaire et à l'organisation des professions portuaires. Elle exerce la tutelle sur les établissements publics portuaires relevant de l'État.
Elle exerce les attributions de l'État en matière de gestion du domaine public maritime et elle contribue à la définition et à la mise en œuvre de la politique d'aménagement, de protection et de mise en valeur du littoral.
Elle est chargée des questions relatives à la plaisance et aux autres loisirs nautiques, y compris la sécurité des navires et engins.
Dans les domaines relevant de ses attributions, elle prend part aux travaux des instances internationales et communautaires compétentes.
Direction - DA 1
Directeur adjoint : Mme Bonny Martine (AC HC)
Secrétaire : Mme Pet Patricia (AAAC)
Chauffeur : M. Maman Désiré (CAUTO)
Direction - DA 2
Directeur Adjoint : M. Meynet Michel (AC HC)
Secrétaire : Mme Anselme Lydie (AAP)
SOUS-DIRECTION DE LA FLOTTE DE COMMERCE (FC)
Sous-directeur : M. N...
Secrétaire : Mlle Fauvin Séverine (SACNAC)
Bureau des affaires économiques et financières (FC 1)
Chef du bureau : M. Locq Christian (APAC)
Adjoint au Chef de bureau : Mme Bertic Hélène (AAC)
Remboursement charges sociales et patronales des armements : Mme Borel Janine (SACEAC).
Bureau des opérations maritimes et fluvio-maritimes (FC 2)
Chef du bureau : M. Péhau Nicolas (APAM)
Adjoint au Chef de bureau : M. N...
Conseiller technique : M. Bidet Pierre Henri
Immatriculation navire de commerce : Mme Chappon Josiane (SACEAC)
Suivi mouvements flotte auxiliaire : Mme Siohan Laurence (AAAC)
Secrétaire : Mme Simion Sorel Lyvia
Bureau des relations internationales (FC 3)
Chargée du bureau : Mme Dufau-Richet Marie-Sophie (AC)
Adjoint au Chef de bureau : M. Gourmelon Mathieu (AC)
Relations bilatérales préparation de la négociation des accords : M. Joret Fabien (SACEAC)
Institutions et politique maritimes et communautaires : M. Vidal Thomas (ITPE)
Chargé de mission Asie Pacifique : Mme Moll Maryse (RIN HC)
Secrétaire : M. N...
Bureau de l'organisation et de la réglementation du transport maritime (FC 4)
Chef du bureau : Mme Gogneau Annette (AAC)
Chargé d'étude : Mlle More Marianne (SACEAC)
SOUS-DIRECTION DES PORTS (PM)
Sous-directeur : M. Maillard Jean-Baptiste (AC HC)
Adjoint au sous-directeur : M. N...
Bureau de l'aménagement et du financement (PM 1)
Chef du bureau : M. Bramaud-Grattau Olivier (IPC)
Chargé de mission ports façade Manche, Mer du Nord et Outre-Mer : M. Guntz Olivier (ITPE)
Chargé d'études ports façade Méditerranée : M. Costa Yvon-André (AAC)
Chargé d'études ports façade Atlantique : M. Rolland Jean-Pierre (RIN)
Suivi financier des ports : Mme Grignon Véronique (SACEAC)
Synthèse budgétaire : M. Theuil Frédéric (SACEAC)
Secrétaires : Mme Tremblay Lucette (AAP) ; Mme Fauche Laurence (AAAC)
Bureau de l'organisation, de la réglementation et du contrôle (PM 2)
Chef du bureau : M. N...
Réglementation PA, droit du travail : Mme Contat-Desfontaines Brigitte (AAC)
Matières dangereuses et droits de ports : Mme Desmars Annie (AAC)
Police portuaire, réglementation générale : M. Grindfeder Didier (AAC)
Personnels spécifiques portuaires et manutention : Mme Mosse Nicole (AAC)
Suivi des personnels marins relevant de la DTMPL : M. Castel Philippe
Suivi de gestion personnel d'état ports et dragage : Mme Hamdouch Najiba (SACEAC)
Réglementation PIN et décentralisés : M. Virat Jean-Pierre (AAC)
Suivi des textes législatifs et réglementaires : Mme Marquant Elisabeth (SACEAC)
Secrétaire : Mme Rivet Joëlle (AAP)
Bureau de l'environnement économique et de la desserte des ports maritimes (PM 3)
Chef du bureau : M. Abiven Jean-Michel (IDTPE)
Adjoint chargé des dessertes terrestres : M. Dinh Long (RIN)
Responsable de l'environnement réglementaire du passage portuaire : Mme Clerc Catherine (ASD)
Chargé d'études dessertes : Mme Aïdi Amena (RIN)
Secrétariat : Mme Palla Marie-Hélène (AASD)
Bureau de l'environnement économique et de la desserte des ports maritimes (PM 4)
Pilotage, remorquage, lamanage et emplois portuaires : M. Du Rouchet Jean-Ludovic (SACSAC)
SOUS-DIRECTION DU LITTORAL ET DES AFFAIRES NAUTIQUES (LN)
Sous-directeur : M. Paravy Jean-Claude (AC HC)
Secrétariat : M. N…
Bureau du littoral et du domaine public maritime (LN 1)
Chef du bureau : M. Vernier Emmanuel (AC)
Adjointe chargée de l'aménagement et la protection du littoral : Mme Guélot Chantal (AAC)
Prévention et lutte contre les pollutions du littoral : Mme Ternois Mireille (SACEAC)
Domaine public maritime : Mme Closier Danièlle (RIN)
SMVM et protection de l'environnement marin et littoral : M. Viard Francis (RIN)
Mise en valeur touristique et économique du littoral : Mme Gauch Monique (AAC)
Secrétaire : Mme Auger Gaëlle (AAC)
Bureau de la plaisance et des activités nautiques (LN 2)
Chef du bureau : M. Clerin Denis (APAC)
Adjoint chargé de la réglementation des titres de conduite des navires de plaisance : M. Mahieu Stéphane (AAC)
Adjointe chargée du statut administratif des navires de plaisance, immatriculation : Mme Ougier Françoise (ASD)
Adjoint chargé de la politique en matière d'accueil dans les ports de plaisance : M. N...
Délivrance des permis : M. Bauvy Michel (AAC)
Adjoint chargé réglementation sécurité : M. N...
Réglementation technique : M. Guillemain Bruno (OPCTAAM)
Secrétaire : Mme Durand Raymonde (AAC)
Bureau du conseil juridique et vie des services (LN 3)
Chef du bureau : M. Lebascle Yvon (AAC)
Instruction du contentieux et défense des intérêts de l’État : M. Landraud Dominique (AAC) ; Mme Van Audenhove Pascale (AAC)
Réforme de l’État et vie des services : Mme Souques Denise (AAC)
Organisation du fond documentaire juridique n : M. Bergeron Olivier (SACEAC)
Secrétaire : Mme Raynoire Nathalie (AAP)
Mission de la codification (Codif)
Chargées de la codification : Mme Van Der Heijden Véronique (APSD) ; Mme Odier Nathalie (AC2AM)
Secrétaire : Mme Schnepf Erika (AASD)
MISSION DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES, DE LA RECHERCHE ET DES STATISTIQUES (ERS)
Chef de la mission : M. Bergano Charles (IDTPE)
Adjoint au chef de la mission : M. Boyer François (Contr.)
Cellule statistiques ports, flotte et transport maritimes (ERS 1)
Chargé de la cellule statistiques : Mme Pols Irène (Contr. A)
Cellule statistiques : M. Faivre Sébastien (A INSEE) ; Mme Thouvenin Sophie (AA) ; Mme Michau Martine (RIN) ; Mme Dezalay Brigitte (AAAC)
Cellule informatique générale et statistique (ERS 2)
Chargé de la cellule informatique : M. Ropars Philippe (AAC)
Cellule info-assistance utilisateurs : M. Edon Stéphane (PSS) ; M. Quere Dominique (TSPE)
Cellule informatique : M. Legrand Yves (TSE) ; Mme Sueur Isabelle (PSS)
Secrétaire : Mme Laurence Michelle (AAAC)
Cellule études économiques générales (ERS 3)
Études économiques : Mme Grimaud Clelia (Contr. A)
DIVISION DES RESSOURCES HUMAINES ET DE LA LOGISTIQUE (RHL)
Chargée de la division : Mme Van der Hasselt Noëlle (APSD)
Chargée de la logistique : Mme Rabioux Marie-Christine (AAAC)
Gestion des agents de la direction : Mme Lebon-Bertil Nathalie (SACEAC) ; Mme Fournet Colette (SACEAC)
Chargé de formation : M. Lahaye Alain (SACEAC)
Établissement des ordres de missions : Mme Floch Laurence (SACEAC)
Secrétaire : Mme Escudero Maria (AAP)
DIVISION DU BUDGET ET DE LA COMPTABILITÉ (BC)
Chargé de la division : M. Dupendant Jacques (AAM)
Adjoint chargé des affaires budgétaires et comptables : M. Bussière Jean-Pierre (RIN) Budget et contrôle de gestion : Mme Rodolphe-Merot Catherine (SACEAC)
Comptables : Mme Delavaux Annick (AAP) ; Mme Ravor Lucienne (AAAC)
Secrétariat : M. Mace Mickaël (AAAC)
MISSION DE LA COMMUNICATION (COM)
Chargé de communication : M. Viannay Pierre (A VNF)
Adjointe du Chargé de communication : Mme Pinard Agnès (RIN)
Secrétaire : Mme Burguet Anne (AAC)
COMMISSARIAT AUX TRANSPORTS MARITIMES (CTM)
22, rue Monge, 75005 Paris
Commissaire : M. Simonnet Didier (ICPC)
Commissaire délégué : M. Latreille Paul (ACAM)
Commissaire adjoint : M. Le Roux Jean-François (CPT)
Secrétaires : M. Biguet Christophe ; M. N...