Comité d'histoire

Les directions d'administration centrale,
des origines à nos jours

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2002


DIRECTION DU TRANSPORT MARITIME, DES PORTS ET DU LITTORAL

Adresse : 22, rue Monge, 75005 Paris.

La Direction du transport maritime, des ports et du littoral prépare et met en œuvre la politique nationale en matière de transport maritime.

Elle traite des questions relatives à la flotte de commerce et aux professions liées au transport maritime, ainsi que du suivi économique du trafic maritime national et international. Elle exerce les tutelles des compagnies nationales de navigation maritime. Elle est également compétente en matière de trafic fluvio-maritime.

Elle traite des questions intéressant l'équipement, l'entretien et le développement des ports maritimes relevant de l'État. Elle élabore la réglementation applicable à l'organisation et à l'exploitation des ports maritimes. Elle traite des questions relatives à la filière portuaire et à l'organisation des professions portuaires. Elle exerce la tutelle sur les établissements publics portuaires relevant de l'État.

Elle exerce les attributions de l'État en matière de gestion du domaine public maritime et elle contribue à la définition et à la mise en œuvre de la politique d'aménagement, de protection et de mise en valeur du littoral.

Elle est chargée des questions relatives à la plaisance et aux autres loisirs nautiques, y compris la sécurité des navires et engins.

Dans les domaines relevant de ses attributions, elle prend part aux travaux des instances internationales et communautaires compétentes.

• Directeurs adjoints :Mme Bonny Martine (Chef serv.)M. Meynet Michel (Chef serv.)• Chef de cabinet : Mme Lecomte Michèle (ASD)• Chargés de mission : - Défense Ports : M. Delsupexhe Bernard (Contr.)- Coopération : M. Weizmann Salomon (RIN)- Communication : M. Viannay Pierre (A VNF)- Défense Flotte : M. Latreille Paul (ACAM)• Observatoire des coûts de passage portuaire : M. N…, Tour Pascal 92055 La Défense

SOUS-DIRECTION DE LA FLOTTE DE COMMERCE (FC)

Sous-directeur : M. Maler Philippe (AC)


Bureau des affaires économiques et financières (FC 1)

Chef du bureau : M. Locq Christian (APAC)


Bureau des opérations maritimes et fluvio-maritimes (FC 2)

Chef du bureau : M. Vincent Patrick (AC)


Bureau des relations internationales (FC 3)

Chargée du bureau : Mme Dufau-Richet Marie-Sophie (AC)


Bureau de l'organisation et de la réglementation du transport maritime (FC 4)

Chef du bureau : Mme Gogneau Annette (AAC)


SOUS-DIRECTION DES PORTS (PM)

Chargé de la sous-direction : M. Marendet François (ICPC)

Adjoint au sous-directeur : M. Maillard Jean-Baptiste (AC)


Bureau de l'aménagement et du financement (PM 1)

Chef du bureau : M. Bramaud-Grattau Olivier (IPC)


Bureau de l'organisation, de la réglementation et du contrôle (PM 2)

Chef du bureau : M. Blanchet Roland (AC)


Bureau de l'environnement économique et de la desserte des ports maritimes (PM 3)

Chef du bureau : M. Abiven Jean-Michel (IDTPE)


SOUS-DIRECTION DU LITTORAL ET DES AFFAIRES NAUTIQUES (LN)

Sous-directeur : M. Paravy Jean-Claude (AC)


Bureau du littoral et du domaine public maritime (LN 1)

Chef du bureau : M Vernier Emmanuel (AC)


Bureau de la plaisance et des activités nautiques (LN 2)

Chef du bureau : M. Clerin Denis (APAC)


Bureau du conseil juridique et vie des services (LN 3)

Chef du bureau : M. Lebascle Yvon (RIN HC)


Mission de la codification (Codif)

M. N…


MISSION DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES, DE LA RECHERCHE ET DES STATISTIQUES (ERS)

Chef de la mission : M. Bergano Charles (IDTPE)

Adjoint au chef de la mission : M. Boyer François (Contr.)


Cellule statistiques ports, flotte et transport maritimes (ERS 1)

Chargée de la cellule statistiques : Mme Pols Irène (Contr.)


Cellule informatique générale et statistique (ERS 2)

Chargé de la cellule informatique : M. Toquin Gilles (ITPE)


Cellule études économiques générales (ERS 3)

Études économiques : Mme Césari Vartouhie (Contr.)


DIVISION DES RESSOURCES HUMAINES ET DE LA LOGISTIQUE (RHL)

Chargée de la division : Mme Van der Hasselt Noëlle (APSD)


DIVISION DU BUDGET ET DE LA COMPTABILITE (BC)

Chargé de la division : M. Dupendant Jacques (A VNF)


COMMUNICATION

Chargé de communication : M. Viannay Pierre (A VNF)


COMMISSARIAT AUX TRANSPORTS MARITIMES

22, rue Monge, 75005 Paris

Commissaire : M. Gille Alain (IGPC)

Commissaire délégué : M. Latreille Jacques (AC1AM)


Ministère de l’Écologie, du Développement Durable et de l’Énergie
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