Comité d'histoire

Les directions d'administration centrale,
des origines à nos jours

Accueil | Aide | Aller au contenu

2001


DIRECTION DU PERSONNEL ET DES SERVICES

Adresse : Tour Pascal B - 92055 La Défense cedex.

  • Directeur du personnel et des services, Délégué à la modernisation et à la déconcentration
• Secrétariat de direction : Mme Juppet Chantal (Contr.)• Directeur-adjoint : M. Berg Patrick (AC HC)• Directeur-adjoint : M. Laporte Patrick (AC HC)• Aménagement et réduction du temps de travail (ARTT) :Mme Ronxin Colette (AC)M. Monteil Alain (IDTPE)• Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC) : M. Martin-Gousset Pascal (IPC)
Délégué à la modernisation et à la déconcentration :

M. Weiss Jean-Pierre (IGPC)

Chargés de mission auprès du délégué : M. Pernet Michel (IDTPE CA) ; M. Roudaut Alain (IDTPE CA)

Créé auprès du Ministre de l'Équipement, des Transports et du Logement, pour une durée de trois ans, le délégué à la modernisation et à la déconcentration est chargé de proposer au Ministre les réformes à conduire dans les champs de compétence du ministère de l'Équipement, des Transports et du Logement. Il est également chargé de coordonner et d'évaluer leur mise en œuvre. A ce titre, il assure la conduite des démarches de réorganisation des structures des administrations centrales et de la déconcentration de leurs missions. Il est le correspondant ministériel de la délégation interministérielle à la réforme de l'État. Il assure le secrétariat du comité ministériel pour la modernisation.


Délégation à la qualité :

M. N...


Chargés de mission :

Chargé de mission auprès du directeur : M. Romon Christian (ICPC)

Chargés de mission pour les personnels de l'encadrement :

- Corps des administrateurs civils : M. N...

- Corps des ingénieurs des ponts et chaussées : M. Kauffmann Guy (IPC)

- Corps des architectes-urbanistes de l'État : Mme Bergeal Catherine (AUCE)

- Corps des ingénieurs des travaux publics de l'État : M. Riou Ronan (IDTPE CA) ; Mme Bozonnet Marie-Claire (IDTPE) ; Mme Campion Virginie (ITPE)

- Corps des attachés d'administration centrale : Mme Benmaiza Atika (APAC)

- Corps des personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés : M. Tomasi Yannick (APSD)

- Personnels non titulaires : M. Arres-Lapoque Patrice (DE)

- Corps des chercheurs : M. N...

- Conseiller en gestion et en management : M. Dinnequin Paul-Luc (IDTPE CA)

- Mission évaluation et prospective : M. Crola Jean-François (Contr.)

Élaboration et diffusion de méthodes d'évaluation de politiques et d'actions publiques. Coordination et développement de l'évaluation dans les services déconcentrés. Impulsion de réflexions prospectives dans les domaines de compétence de la DPS.


MISSION DU RÉSEAU TECHNIQUE (MIRT)

La mission du réseau technique qui participe en liaison avec la direction de la recherche et des affaires scientifiques et techniques à la définition des orientations générales des organismes techniques relevant du ministère est chargée :

- de veiller au niveau scientifique et technique des services du ministère et de leur personnel ; de proposer et de suivre la mise en œuvre des politiques visant à valoriser les compétences techniques dans l'ensemble du ministère, en assurant notamment le secrétariat permanent des comités de filières ;

- de la gestion prévisionnelle des compétences techniques du ministère ;

- de s'assurer de la cohérence des objectifs et activités du réseau des organismes techniques en tenant compte de l'évolution des services du ministère, de leurs missions et de leur environnement ;

- de déterminer et de contrôler les équilibres financiers et comptables des centres d'études techniques de l'équipement ; de fixer les objectifs de recettes et de suivre les procédures financières alimentant les centres d'études techniques de l'équipement ; de répartir leur budget de fonctionnement ; d'assurer le contrôle de gestion global des centres techniques de l'équipement.

- de fixer les cadres globaux de la gestion du personnel régis par le règlement de 1973 des personnels non titulaires des centres d'études techniques de l'équipement et du laboratoire central de l'équipement.

- de la tutelle de l'institut géographique national ;

- de contribuer à la tutelle du laboratoire central des ponts et chaussées.

Chargé de la mission : M. Hanus François (ICPC)

Adjointe : Mme Settimo Marie-Christine (Contr.)


SECRÉTARIAT GÉNÉRAL (SG)

Secrétaire général : M. Citerne Michel-François (Contr.)

Le secrétariat général assure la gestion interne et l'informatisation de la direction du personnel et des services ainsi que la maîtrise d'ouvrage des applications nationales de gestion informatisées de personnel.

Au titre de la gestion interne, il est chargé de la gestion des ressources humaines, de l'élaboration et la mise en œuvre de la politique de la formation, de l'organisation des conditions matérielles de travail et du fonctionnement de la direction, du secrétariat du comité technique paritaire spécial, de l'information interne, de la documentation, du courrier parlementaire et des affaires concernant la défense.

Au titre de l'informatisation de la direction du personnel et des services ainsi que la maîtrise d'ouvrage des applications nationales de gestion informatisées du personnel, il comporte un bureau de l'informatique interne et des systèmes de gestion informatisés du personnel. Ce bureau est chargé de piloter l'élaboration, l'actualisation et le suivi du plan d'informatisation de la direction et de s'assurer de sa mise en œuvre, de préparer et de gérer le budget des opérations d'informatisation de la direction, de contribuer à la mise en place des systèmes d'information de la direction, de piloter les mesures d'accompagnement liées et de veiller à la cohérence de l'ensemble des projets d'informatisation de la direction, d'assurer les fonctions de représentant permanent du maître d'ouvrage et d'exploiter les applications de gestion informatisées de personnel et d'assister et de conseiller les maîtres d'ouvrages de la direction pour les opérations d'informatisation.


Mission communication

Chargée de communication et des relations avec la presse : Mme Magnon-Lucet Martine (ASD)


Gestion interne (GI)

Fonction du personnel : M. Aurousseau Didier (SACEAC)

Chargé de la formation : M. Teste Gérald (ITPE)

Moyens généraux : Mlle Croze Régine (SACNAC)

Documentation : Mlle Chalm Dominique (CED)

Courrier parlementaire : Mme Laurent Frédérique (AAC)


Mission informatique (BI)

M. Bouton Dominique (IDTPE)

Maîtrise d'ouvrage OMESPER & GESPER+ : M. Debosscher Michel (ITPE)

Exploitation OMESPER : Mlle Vacca Claire (ITPE)

Micro, bureautique et réseau : M. Bernardeau-Moreau Alain (ITPE)


SOUS-DIRECTION DE LA GESTION DES PERSONNELS D'ENCADREMENT (GA)

Chargé de la sous-direction : M. Duclaux Thierry (ICPC)


Bureau des personnels d'encadrement d'administration centrale et des affaires maritimes (GA 1)

Animation des études et élaboration des propositions relatives aux carrières, à l'évolution de la structure et à la gestion des corps. Évolution des équilibres inter-corps.

Gestion prévisionnelle et administrative :

- des emplois de direction d'administration centrale ;

- des personnels du corps des inspecteurs généraux de l'équipement, des inspecteurs généraux de la construction, des inspecteurs généraux des monuments historiques chargés des sites et des paysages ;

- des emplois d'inspecteurs généraux des transports et des travaux publics, et de l'inspecteur général du travail et de la main-d’œuvre des transports ;

de l'inspecteur général des établissements administratifs et scolaires de la marine marchande ;

- des personnels « cadre d'emploi » de l'Environnement et des emplois fonctionnels des directeurs régionaux de l'environnement ;

- des personnels de catégorie A des corps d'administration centrale et des affaires maritimes : administrateurs civils, attachés d'administration centrale, administrateurs des affaires maritimes, officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes, inspecteurs des affaires maritimes, professeurs de l'enseignement maritime, professeurs techniques de l'enseignement maritime ;

Désignation de représentants aux conseils, comités, commissions et organismes divers. Suivi des effectifs réels de catégorie A de l'administration centrale. Suivi des personnels des corps homologues affectés ou mis à disposition par d'autres départements ministériels. Participation à la définition et à la mise en œuvre des politiques de formation initiale et permanente. Aide à la valorisation des qualifications des personnels. Participation à la mise en œuvre de la titularisation.

Chargée du bureau : Mme Benmaïza Atika (APAC).

Adjoint : M. Becouarn Yann (AAM)

- Chargé d'études « suivi et gestion prévisionnelle des effectifs » : M. Daviau Thierry (AAC)

- Chargée d'études générales et prospectives sur les corps gérés par GA 1 :

Mme Ecarnot Anne-Sophie (AAC)

- Responsable de la cellule de gestion des inspecteurs généraux, des administrateurs civils et attachés d'administration centrale : M. Pagnacco Hilaire (SACSSD)

- Responsable de la cellule de gestion des inspecteurs des affaires maritimes et professeurs techniques de l'enseignement maritime : M. Richard Thierry (AA)

- Responsable de la cellule de gestion des administrateurs des affaires maritimes, des officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes : M. Deseigne Jean-Luc (CTPE)


Bureau des personnels d'encadrement des services déconcentrés (GA 2)

Animation des études et élaboration des propositions relatives aux carrières, à l'évolution de la structure et à la gestion des corps. Evolution des équilibres inter-corps. Gestion prévisionnelle et administrative. Suivi des effectifs réels de catégorie A des services déconcentrés. Suivi des personnels de corps homologues affectés ou mis à disposition par d'autres départements ministériels. Participation à la définition et à la mise en œuvre des politiques de formation initiale et permanente. Aide à la valorisation des qualifications des personnels. Participation à la mise en œuvre de la titularisation.

Chargée du bureau : M. N...

Adjoint : M. Laurent Yvan (APAC)

Adjointe : Mme Thoumy Manuelle (SACEAC)

- Responsable de la cellule de gestion des ingénieurs des ponts et chaussées : M. Bonnafé Thierry (SACSSD)

- Responsable de la cellule de gestion des personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés et des architectes urbanistes de l’État : Mme Mercier Aurélia (SACNAC)

- Responsable de la cellule de gestion des ingénieurs des travaux publics de l’État : Mme Guirao Claudine (SACESD)

- Chargées d'études « effectifs et dossiers horizontaux » : Mme Alivaud Muriel (SACNAC) ; Mme Scalisi Danièle (SACNSD)


Bureau des personnels contractuels et de corps spécialisés (GA 3)

Gestion prévisionnelle et administrative des agents contractuels de toutes catégories sur contrat à durée indéterminée. Gestion des corps de directeurs de recherche et de chargés de recherche. Gestion du corps interministériel des chargés d'études documentaires. Gestion des agents contractuels à durée déterminée et des personnes titulaires détachés sur contrat. Suivi des effectifs. Participation à la définition et à la mise en œuvre des politiques de formation permanente. Aide à la valorisation des qualifications des personnels. Mise en œuvre de la titularisation et des réformes concernant ces personnels.

Chargée du bureau : Mme Augé Jany (APAC)

Adjointe : Mme Lasserre Sabine (AAC)

- Gestion des contrats cabinet, contrats à durée déterminée, contrats sui generis, des corps de directeurs de recherche et chargés de recherche, des agents contractuels sur règlements nationaux SETRA, DREIF 1946, 1948 et sur règlements locaux.

Responsable : Mme Lasserre Sabine (AAC)

- Gestion du corps interministériel des chargés d'études documentaires, des contractuels relevant du règlement intérieur national, des contractuels relevant du règlement haut-niveau 1968 et des contractuels DAFU, des contractuels relevant du règlement CETE, des contractuels des CTT, des contractuels culture et écoles d'architecture, des contractuels environnement, du recrutement de personnes handicapés sur contrat de catégorie A.

Responsable de la cellule : Mme Lasek Valérie (AAC)

- Chargée des effectifs et de la mobilité des PNT A, B et C, et de la gestion des mises à disposition et de suspensions de contrat.

Responsable de la cellule : Mme Maral Anne (Contr. SETRA)

- Chargée de la mission « titularisation des PNT A » : conseil et aide à la décision aux candidats (simulation et déroulement de carrière, retraite, indemnité compensatrice,...), conduite des opérations de titularisation (montage et gestion des dossiers, relations avec les administrations centrales, les services déconcentrés, les organisations syndicales,...).

Responsable de la cellule : Mme Mota-Proville Micheline (ASD)


SOUS-DIRECTION DE LA GESTION DES PERSONNELS TECHNICIENS, ADMINISTRATIFS ET D'EXPLOITATION (GB)

Chargé de la sous-direction : M. Ruysschaert Jean-Claude (IPC)


Bureau des personnels techniciens, ouvriers, de service, experts techniques et médico-sociaux (GB 1)

Animation des études et élaboration des propositions relatives aux carrières, à l'évolution de la structure et à la gestion des corps. Evolution des équilibres inter-corps. Gestion prévisionnelle et administrative. Pilotage de la gestion déconcentrée des dessinateurs et gestion des actes relevant du niveau central. Suivi des effectifs.

Chargé du bureau : M. Bouvier Laurent (APSD)

Adjointe : Mme Baverel Claudine (AAC)

Chargé de mission pour le corps des techniciens : M. Guilleminot René (TSCE)

- Responsable de la cellule de gestion des techniciens supérieurs de l'équipement : M. Bauguitte Jean-Claude (SACEAC)

- Responsable de la cellule de gestion des dessinateurs, personnels ouvriers, de service, experts techniques et médico-sociaux : M. Tourangin Claude (SACEAC)

Gestion du corps :

- des conducteurs d'automobile et des chefs de garage des services déconcentrés et d'administration centrale ;

- des téléphonistes ;

- des assistants de service social et conseillers techniques de service social ;

- des infirmières et infirmiers des services médicaux des administrations de l’État ;

- des agents de service et agents des services techniques (administration centrale et services déconcentrés) ;

- des ouvriers professionnels et maîtres ouvriers (administration centrale et services déconcentrés) ;

- des personnels des services des eaux et des fontaines de Versailles, Marly et Saint-Cloud ;

- des experts techniques des services techniques ;

- des personnels des parcs nationaux : techniciens, agents techniques.


Bureau des personnels administratifs du permis de conduire et du contrôle des transports terrestres (GB 2)

Animation des études et élaboration des propositions relatives aux carrières, à l'évolution de la structure et à la gestion des corps.

Evolution des équilibres inter-corps. Gestion prévisionnelle et administrative. Pilotage de la gestion déconcentrée et gestion des actes relavant du niveau central. Gestion des vacataires d'administration centrale. Gestion des agents Voies Navigables de France mis à disposition. Suivi des effectifs.

Chargé du bureau : M. Perrin Gilles (APAC)

- Adjoint, responsable du secteur « Délégués et inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière, contrôleurs des transports terrestres et agents de l'office interdépartemental région parisienne » : M. Habault Jean-Claude (Sous-dir.)

- Adjointe, responsable du secteur « Personnels administratifs » : Mme Mogenet Claudine (AAC)

- Chargé de mission « Administration centrale » : M. Saugrain Philippe (AAC)

- Responsable de la cellule de gestion des secrétaires administratifs d'administration centrale et des services déconcentrés : Mme Regner Geneviève (SACEAC)

- Responsable de la cellule de gestion des agents et adjoints administratifs d'administration centrale et des services déconcentrés : M. André Pierre (SACSSD)

- Responsable de la cellule de gestion des contrôleurs des transports terrestres et des personnels du permis de conduire et de la sécurité routière : M. N...


Bureau des personnels d'exploitation et des ouvriers des parcs et ateliers (GB 3)

Animation des études et élaboration des propositions relatives aux carrières, à l'évolution de la structure et à la gestion des corps.

Évolution des équilibres inter-corps.

Gestion prévisionnelle et administrative du corps des contrôleurs des Travaux publics de l'État et du corps des conducteurs des Travaux publics de l'État des spécialités Voies navigables et Ports maritimes, Mécaniciens-électriciens et phares et balises,

Pilotage de la gestion déconcentrée et semi déconcentrée et gestion des actes relevant du niveau central ;

Corps des contrôleurs des travaux publics de l’État, conducteurs des Travaux publics de l'État et chefs d'équipe et des agents d'exploitation des spécialités, routes et bases aériennes, corps des chefs d'équipe et des agents d'exploitation des spécialités voies navigables et ports maritimes ;

ouvriers des parcs et ateliers, auxiliaires des ports maritimes et des voies navigables, corps assimilés, auxiliaires de remplacement ;

Gestion prévisionnelle et administrative des corps des services déconcentrés et d'administration centrale, conducteurs d'automobile et téléphonistes.

Suivi des effectifs.

Chargée du bureau : Mme Delagenière France (APAC)

Adjoint : M. Corbet Jacques (AAC)

- Responsable de la cellule de gestion des conducteurs et contrôleurs des travaux publics de l’État : M. Jacquard Denis (SACEAC)

- Responsable de la cellule de gestion des agents et chefs d'équipe d'exploitation et des ouvriers des parcs et ateliers : M. Revol Olivier (SACEAC)


Bureau des personnels des affaires maritimes et des officiers de port (GB 4)

Animation des études et élaboration des propositions relatives aux carrières, à l'évolution de la structure et à la gestion des corps.

Évolution des équilibres inter-corps. Gestion prévisionnelle et administrative. Pilotage de la gestion déconcentrée des marins. Suivi des effectifs.

Chargée du bureau : Mme Delagenière France (APAC)

Adjoint : M. Dorival Jean-Baptiste (AAC)

- Responsable de la cellule de gestion des officiers de ports, des officiers de ports adjoints et des marins : M. Bodinate Luc (SACSSD)

- Responsable de la cellule de gestion des personnels des affaires maritimes : M. Meinier Stéphane (CCSAM)

Gestion du corps :

- des contrôleurs des affaires maritimes ;

- des syndics des gens de mer ;

- des agents administratifs des services déconcentrés des affaires maritimes ;

- des surveillants de port.


Bureau de la gestion prévisionnelle et des actions transversales (GB 5)

Études prévisionnelles et prospectives dans le domaine des effectifs. Développement et mise en place d'outils de suivi et de tableaux de bord relatifs à la gestion des effectifs réels. Mise en œuvre des élections relatives aux commissions administratives et consultatives paritaires. Mise en œuvre et suivi de la notation des personnels dont la politique de gestion relève de la direction du personnel et des services. Gestion des dossiers administratifs des personnels dont la politique de gestion relève de la direction du personnel et des services. Gestion des distinctions honorifiques. Gestion des congés bonifiés. Suivi des personnels SNCF. Suivi de l'application de la loi de 1982. Délivrance des commissionnements et des cartes professionnelles. Élaboration des annuaires.

Chargée du bureau : Mme Daillet-Demetz Corinne (APAC)

- Adjoint, responsable du secteur « Études-Élections-Effectifs » : M. Roques Jérôme (AAC)

- Adjointe, responsable du secteur « Notation » : Mme Horovitz Sylvie (AAC)

- Responsable du secteur « Dossiers-Congés bonifiés-Distinctions honorifiques-Annuaires » : M. Rouzaud Patrick (A SNCF)


Bureau des pensions (GB 6)

Boulevard Léo-Lagrange, 83300 Draguignan

Instruction et liquidation des droits à pension des fonctionnaires et ouvriers de parcs et de leurs veuves et orphelins ;

Capital-décès des fonctionnaires de l'administration centrale ;

Allocations temporaires d'invalidité des fonctionnaires ;

Pensions d'invalidité du régime de la Sécurité sociale des stagiaires licenciés pour inaptitude physique ;

Retenues pour la retraite des agents détachés ;

Validation des services auxiliaires ;

Régimes de retraite complémentaires à la Sécurité sociale ;

Affiliation rétroactive à la Sécurité sociale et à l'IRCANTEC ;

Informations et conseils en matière de retraite (rachats des cotisations, questions posées en cas de titularisation) ;

Contentieux des pensions des fonctionnaires et des ouvriers de Parcs ;

Contentieux des allocations temporaires d'invalidité des fonctionnaires.

Chargé du bureau : M. Terris Georges (APSD)

- Responsable du secteur « Affaires générales » : Mme Ginter Paule (RIN A)

- Responsable du secteur « Pensions des fonctionnaires » : Mme Sierres Liliane (AAC)

- Responsable du secteur « Ouvriers des Parcs et Ateliers et actions spécifiques » : Mme Darbon Marie-Dominique (ASD)


SOUS-DIRECTION DES SERVICES ET DE LA DÉCENTRALISATION (SD)

Chargé de la sous-direction : M. Baudouin Gérard (ICPC)

Adjointe : Mme Bousseton Marie-Luce (IPC)


Bureau de la gestion prévisionnelle des effectifs (SD 1)

Gestion prévisionnelle des effectifs autorisés et de leur répartition entre les services en cohérence avec leurs missions et plans objectifs moyens ;

Gestion opérationnelle des effectifs autorisés. Gestion des vacations des services déconcentrés. Participation à la préparation des mesures budgétaires en matière d'emplois. Développement et administration des bases de données permettant de suivre globalement les activités des services et les moyens qui y sont consacrés. Participation, avec le bureau de la modernisation et de la vie des services (SD.3), à la définition et à la mise en œuvre de la politique de modernisation des services pour ce qui concerne la fonction personnel ; en particulier au niveau de la gestion prévisionnelle des ressources humaines. Participation à la conduite de réflexions prospectives portant sur l'évolution des profils d'emplois et des métiers.

Chargé du bureau : M. Estingoy Philippe (IPC)

- Gestion des effectifs autorisés des DDE, et DRE : Mme Vedie Wanda (ASD) ;

Mlle Bourdeau Stéphanie (SACNAC)

Gestion des effectifs autorisés des services de navigation, services maritimes, services des bases aériennes, direction régionale de l'équipement d’Île-de-France, réseaux technique et formation, rattachés en gestion, personnels mis à dispositions.


- Redistribution annuelle des effectifs autorisés et effectifs autorisés d'administration centrale : M. Sagnard Jean-Luc (ITPE) ; Mme Foret Jacqueline (ITPE)

Études générales et synthèses, suivi financier des conventions avec les départements et de l'application de l'article 10 IV, des renforcements «liaison autoroutière en continuité du réseau autoroutier ».

- Gestion des bases de données ISOARD : M. De Caro Guy (TSCE)

- Gestion des bases de données ISOARD, évolution - applications - études générales suivi financier des concours de service - Étude des agrégats budget : M. Santigny Jean-Yves (TSCE)

- Gestion des bases de données ISOARD et Correspondant informatique : Mlle De La Mettrie Armelle (SACSAC)


Bureau des missions, de l'organisation des services et de la décentralisation (SD 2)

Observations et études prospectives relatives aux missions du ministère, au développement de l'interministérialité et à la réforme de l’État. Réflexions, propositions et suivi en matière d'adaptation des missions et de l'organisation des services ainsi que des autres structures institutionnelles aux politiques portées par le ministère aux enjeux des territoires et aux évolutions des métiers ou des modes de travail ; élaboration et mise en œuvre des textes et directives correspondants, gestion et exploitation des bases de données s'y rapportant. Contribution à la mise en œuvre et au suivi des politiques de déconcentration et de simplification administrative. Conduite et mise en œuvre de l'évolution des services déconcentrés du ministère dans le cadre de la décentralisation ; suivi des relations de ces services avec les collectivités territoriales, notamment avec les départements. Participation au pilotage du compte de commerce des opérations industrielles et commerciales des directions départementales et régionales de l'équipement. Contribution au pilotage de l'articulation entre les services et certains établissements publics relevant du ministère, notamment Voies navigables de France et Réseau Ferré de France. Animation et suivi de la mise à disposition d'autres ministères des services du ministère, notamment sur les champs de l'environnement et de la défense, relations avec le haut fonctionnaire de défense pour les services déconcentrés. Participation, en liaison avec la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction, à l'animation et au pilotage des activités d'ingénierie publique confiées aux services du ministère. Élaboration de la réglementation en matière de prêts de concours aux collectivités territoriales, aux départements ministériels et organismes divers. Conseil et assistance aux services pour l'ensemble des compétences visées ci-dessus.

Chargé du bureau : M. Robez Alain (IDTPE)

- Études relatives à l'évolution des missions et à l'adaptation des structures des services d'administration centrale et des services spécialisés : M. Georg Damien (AAC)

- Études relatives à l'évolution des missions et à l'adaptation des structures des services déconcentrés : Mme Reynaud Chantal

- Mise en œuvre et suivi de la décentralisation dans les services : Mme Lefebvre-Guillaud Sandrine (ITPE)

- Participation au pilotage et à l'animation des activités d'ingénierie publique - définition de la réglementation des concours de services : Mme Pedron-Bouttes Chantal (ASD)

- Suivi de la déconcentration, des simplifications administratives et de la réforme de l’État. Participation au pilotage du compte de commerce : M. N.


Bureau de la modernisation et de la vie des services (SD 3)

Participation à la définition, à la méthodologie et à la mise en œuvre des politiques de modernisation des services déconcentrés, notamment pour l'action territoriale, le management, la formation, la gestion, la qualité, les relations avec les usagers... Conduite et suivi des actions correspondantes, assistance aux services pour la mise en œuvre, capitalisation et diffusion de l'expérience acquise, élaboration et diffusion de recommandations. Pilotage des démarches de plans objectifs-moyens (POM), de contrat de mise en responsabilité des chefs de service dans les services déconcentrés, méthodologie, assistance aux services, relations avec les directions d'administration centrale concernées, capitalisation et diffusion de l'expérience acquise. Maîtrise d'ouvrage d'outils de connaissance et de suivi de l'activité, notamment Corail+. Valorisation des informations recueillies sur la vie des services pour les besoins d'actions conduites par d'autres services de la DPS, notamment en matière de gestion prévisionnelle des ressources humaines et d'organisation des services. Maîtrise d'ouvrage, en partenariat avec les services concernés, des rencontres nationales de l'équipement.

Chargé du bureau : M. Gal Gilles (IPC)

- Chargée de mission territoriale Ouest, réseau des secrétaires généraux : Mme Larraux Nathalie (ITPE)

- Chargé de mission territoriale Sud, réseau directeurs de subdivisions : M. Vermot Michel (RIL A)

- Chargée de mission territoriale Nord : Mme Hortefeux Christiane (RIL A)

- Chargée de mission territoriale Est, réseau des conseillers en gestion management des services déconcentrés : Mme Perchaud Véronique (SACEAC)

- Développement de démarches et outils de gestion - CORAIL+, réseau des conseillers en gestion management des SD : M. Moothoocarpen Félix (ITPE)


Bureau de la logistique des services déconcentrés (SD 4)

Élaboration et mise en œuvre de la politique de gestion des moyens de fonctionnement des services déconcentrés : programmation et répartition des crédits, suivi de leur utilisation. Élaboration et mise en œuvre de la politique immobilière des services déconcentrés suivi du parc immobilier et de son état, programmation des opérations d'investissement, de grosses réparations et de maintenance. Programmation et répartition des crédits, suivi de leur utilisation. Participation à la commission interministérielle de la politique immobilière de l’État (CIPI) ; avis et propositions relatifs aux opérations programmées des services déconcentrées. Programmation annuelle et suivi comptable de crédits d'étude au sein de la DPS (titres III, V et IX).

Chef du bureau : M. Focret Marc (APSD CAE)

- Responsable du secteur fonctionnement : Mme Clochard Pascale (AAC)

- Responsable du secteur immobilier : M. Suchel Christophe (ITPE)

- Chargée des outils de suivi de gestion : Mme Audie Dominique (AAC)

- Contrôle de gestion : M. N...


SOUS-DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES ET DES RÉFORMES STATUTAIRES (SF)

Chargé de la sous-direction : M. Begassat Luc (AC)

Adjoint : M. Ferrer Gérard (IDTPE CA)


Bureau du budget et de la gestion des crédits du personnel (SF 1)

Chargée du bureau : Mme Parrot Schadeck Suzanne (APAC)


- Secteur Analyses : M. N...

Analyses et prospectives budgétaires. Suivi des établissements publics. Études spécifiques. Gestion des crédits de fonctionnement des centres d'études techniques de l'Équipement.


- Secteur Budget : Mme Gouby Marie-Pierre (AAC)

Élaboration du budget afférent à la Direction du Personnel et des services. Coordination budgétaire centralisation et traitement des demandes exprimées par les différentes unités de la direction, examen des projets ayant une incidence financière. Présentation des propositions, participation aux négociations et arbitrages de la loi de finances initiale et de la loi de finances rectificative. Préparation des documents budgétaires et des réponses aux questionnaires parlementaires, suivi des mesures budgétaires. Suivi des transferts d'emplois et de crédits en provenance d'autres ministères. Participation à la tutelle de l'Institut Géographique National en matière financière et budgétaire.


- Secteur Crédits : Mme Mundler Magali

Gestion des crédits de rémunérations principales des personnels. Mise en œuvre de la nouvelle bonification indiciaire. Engagements comptables et délégations de crédits aux ordonnateurs secondaires. Suivi et mise en œuvre des transferts de crédit résultant des lois de décentralisation. Émission des titres de perception et suivi des rattachements de fonds de concours. Gestion et bilans annuels des dépenses de personnels supportées par le compte de commerce « Opération industrielles et commerciales des DDE.


Bureau des traitements, des primes, des indemnités et des rémunérations complémentaires (SF 2)

Pré-liquidation des traitements et des prestations familiales des agents en fonction à l'administration centrale. Gestion des congés de maladie des personnels en fonction à l'administration centrale. Maîtrise d'ouvrage des applications de gestion financière des personnels destinées aux services déconcentrés. Observatoire des rémunérations. Analyses et études indemnitaires. Comptabilité des crédits budgétaires et des fonds de concours correspondants. Détermination et répartition des dotations en crédits indemnitaires. Engagements comptables, délégation des crédits aux ordonnateurs secondaires et liquidation des dépenses indemnitaires de l'administration centrale. Maîtrise d'ouvrage des applications informatiques de gestion des régimes indemnitaires. Élaboration et application de la réglementation relative aux rémunérations complémentaires. Comptabilité des versements au compte spécial du Trésor et liaisons avec la paierie générale du Trésor, comptabilité des recettes provenant des services constructeurs. Détermination, répartition et liquidation des allocations revenant aux services déconcentrés et aux agents de l'administration centrale et des services rattachés.

Chargé du bureau : M. Leblanc Sylvain (APAC)

- Responsable du pôle analyses et études indemnitaires : Mme Darras Nicole (IDTPE)

- Responsable du secteur primes et indemnités : Mme Marcq Catherine (APAC)

- Responsable du secteur traitements : Mme Bourreau Charlet Marie-Paule (APAC)

- Responsable du secteur informatique : M. Segalen Robert (Contr. SETRA)


Bureau des statuts (SF 3)

Réalisation d'études et participation à des études sur l'évolution des besoins des services en termes de qualification des personnels et des responsabilités des agents. Analyse des conséquences des mesures projetées. Problèmes touchant les statuts interministériels, questions d'ordre catégoriel (carrière et grilles indiciaires). Élaboration des textes réglementaires concernant les statuts, les indices de traitement et la nouvelle bonification indiciaire des personnels titulaires. Textes réglementaires relatifs aux personnels titulaires et ouvriers de l'Institut géographique national. Élaboration et suivi des projets de textes réglementaires destinés à fixer les conditions de réalisation de la titularisation des agents. Règlements particuliers des personnels contractuels, auxiliaires et ouvriers. Coordination générale et documentation en matière de statuts. Conseils aux services s'agissant de l'application des statuts particuliers. Tenue du secrétariat du comité technique paritaire ministériel.

Chargé du bureau : M. Schtahaups Stéphane (APAC)

- Personnels de la catégorie A et de l'IGN : Mme Fougeron Emmanuelle (ASD)

- Personnels de la catégorie B, de recherche et délégués au permis de conduire et à la sécurité routière, non titulaires : Mme Demongeot Sandra (AAC)

- Personnels de la catégorie C, contrôleurs des transports terrestres et des travaux publics de l’État, personnels titulaires des ports et des affaires : Mme Trombert Fabienne (AAC)

- Documentation : Mme Pal Agnès (SACNAC)


Bureau de la réglementation et du contentieux du personnel (SF 4)

Traitement des questions relatives aux statuts particuliers :

- problèmes touchant les statuts interministériels ;

- questions d'ordre catégoriel (carrière et grilles indiciaires) ;

- élaboration des textes réglementaires concernant les statuts ministériels et les échelles de traitement des personnes titulaires ;

- textes réglementaires concernant les personnels titulaires et ouvriers de l'Institut géographique national ;

- règlements particuliers des personnels contractuels, auxiliaires et ouvriers ;

- élaboration des règlements nationaux et contrôle des règlements locaux ;

- coordination générale en matière de statuts.

Élaboration et suivi des projets de textes réglementaires destinés à fixer les conditions de réalisation de la titularisation des agents. Pilotage d'études relatives à l'économie des mesures projetées (effectifs concernés, transformations d'emplois...). Tenue du secrétariat du comité technique paritaire central.

Chargé du bureau : M. N...

- Responsable de la banque de données juridiques : M. N...

- Réglementation générale et contentieux - Adjoint : M. N...

- Droit syndical et relations avec les organisations syndicales : Mme Pichet Nathalie (AAC)


SOUS-DIRECTION DES AFFAIRES SOCIALES (AS)

Chargée de la sous-direction : Mme Desmarest-Parreil Agnès (Sous-dir.)


Bureau de l'action sociale (AS 1)

Conception et diffusion de la politique nationale d'action sociale en liaison avec le comité central et les comités locaux d'action sociale. Animation du secteur social dans les services avec le concours des acteurs de l'action sociale. Gestion des prestations d'action sociale et des œuvres sociales et suivi des activités associatives. Définition de la politique du patrimoine social et du logement des personnels. Gestion du parc de logements sociaux pour les services centraux. Montage d'opérations nouvelles. Études prospectives concernant le volet social de la gestion prévisionnelle du personnel, bilan social et études relatives à l'économie sociale et familiale.

Chargée du bureau : Mme Le Guern Anne-Marie (APAC)

- Responsable du secteur budget et relations avec les associations : M. Van der Vorm Frédérik (AAC)

Aides matérielles, aides à la scolarité, crédits arbre de Noël et réglementation générale. Crédits d'initiative locale et observatoire de la restauration. Crédits restauration et allocation enfants handicapés. Suivi du budget, statistiques générales, crédits centres de vacances et de loisirs et aides aux mères.

- Responsable du secteur prêt à taux bonifié et logement des fonctionnaires et membre de la mission d'équipement des services sociaux interministériels : M. Liautard Gilles (ITPE)

Suivi des candidatures, gestion des logements, logements interministériels. Instruction des demandes de logements en administration centrale, gestion des logements. Prêt à taux bonifié pour l'accession à la propriété.

- Responsable du secteur études, animation et formation des réseaux : M. N...

Animation du réseau des assistantes sociales et conseillères techniques de service social. Relations avec le comité central d'action sociale et les comités locaux d'action sociale. Insertion des handicapés. Réalisation du bilan social.


Bureau de la prévention (AS 2)

Élaboration et suivi de la mise en œuvre de la politique nationale de prévention relative à la sécurité et à la santé des personnels sur les lieux du travail en liaison avec les comités d'hygiène et de sécurité et avec les acteurs de la prévention. Animation, coordination et diffusion des actions menées dans les services. Statistiques et analyse des accidents et études prospectives concernant la sécurité, l'ergonomie et la médecine de prévention ainsi que l'amélioration des conditions de travail. Gestion de la médecine statutaire. Relations avec la mutuelle générale de l'équipement et des transports.

Chargé du bureau : M. Murat Georges (IDTPE CA)

- Responsable du pôle réglementation hygiène et sécurité, médecine statutaire, relations avec la MGET : Mme Pouchin Claudine (AAC)

- Responsable du pôle mise en œuvre de la politique de prévention (études et animation) : M. Langeac Eric (ITPE)


Bureau des affaires sociales de l'administration centrale (AS 3)

Gestion des affaires sociales de l'administration centrale en liaison avec le comité local d'action sociale et avec le comité d'hygiène et de sécurité spécial. Pilotage du secteur médico-social de l'administration centrale. Réalisation et suivi d'études prospectives et de modernisation dans le domaine social. Instruction des dossiers des prestations sociales facultatives. Suivi des activités associatives et mutualistes dans les services centraux. Études, réalisation et exploitation des applications informatiques et bureautiques propres au domaine social.

Chargé du bureau : M. Pique Frédéric (APAC)

Adjointe : Mme Teboul Véronique (AAC)

- Responsable de la cellule prestations sociales facultatives : Mme Kremer Chantal (TSE)

- Restauration, allocations vacances, aide aux mères - Responsable de la cellule acteurs et partenaires : Mme Fernandes Sylvie (SACSAC)


SOUS-DIRECTION DE L'INFORMATISATION DES SERVICES (IS)

Chargé de la sous-direction : M. Bruneau Jean (ICPC)

Chargé de mission informatique technique et scientifique : M. Gonin Michel-Pierre (IDTPE)


Bureau des techniques informatiques (IS 1)

Élaboration et pilotage de la fonction technique centrale informatique, bureautique, et de télécommunications ; veille technologique, choix des matériels et des logiciels à recommander, principes de production des logiciels et progiciels et définition des mesures d'accompagnement liées à ces choix. Élaboration et suivi de la mise en œuvre de l'architecture et des outils des systèmes d'information et de communication (réseaux, messagerie, intranet, internet ...). Maîtrise d'ouvrage du réseau d'interconnexion informatique et de la messagerie du ministère. Participation à la définition et au suivi des actions pour la sécurité des systèmes d'informations.

Chargé du bureau : M. Paquet Christian (IDTPE)


Bureau de l'animation du développement informatique dans les services (IS 2)

Animation et coordination des actions d'informatisation et des moyens des télécommunications dans les services du ministère. Suivi et contrôle des schémas directeurs et des plans d'informatisation des services. Programmation des budgets spécifiques informatiques et de télécommunications des services. Participation au suivi du personnel informaticien. Tenue des statistiques sur l'informatisation des services.

Chargé du bureau : M. Marchand Nicolas (IDTPE)


Bureau des méthodes et des systèmes d'information (IS 3)

Animation des comités directeurs de domaines. Programmation budgétaire, conseil et assistance auprès des maîtres d'ouvrages d'applications nationales. Définition et suivi de la mise en œuvre de la politique de la qualité des applications. Coordination des actions Euro et an 2000. Suivi et évaluation de la politique de diffusion des applications nationales. Pilotage des centres serveurs documentaires.

Chargé du bureau : M. Berge Patrick (IDTPE)


Bureau de la gestion administrative et financière (IS 4)

Suivi budgétaire et gestion des crédits informatiques et de télécommunication. Secrétariat permanent de la commission de l'informatique et de la bureautique (COMIB) et représentation auprès des commissions interministérielles. Relations avec la commission nationale informatique et libertés (CNIL). Conseil et assistance auprès des services pour les questions relatives au droit de l'informatique et à la passation des marchés publics dans le domaine de l'informatique. Préparation et suivi des conventions de prix et des marchés publics pour la mise à disposition de fournitures et prestations dans le domaine de l'informatique. Définition et mise en œuvre de la politique de communication dans le domaine informatique. Conseil et assistance pour l'ensemble de la direction du personnel et des services en matière de marchés publics et de conventions.

Chargé du bureau : M. Lanusse Jean-Claude (APAC)


SOUS-DIRECTION DU RECRUTEMENT ET DE LA FORMATION (RF)

Chargé de la sous-direction : M. Gazeau Jean-Claude (ICPC)


Bureau de recrutement (RF 1)

Réalisation des examens et concours nationaux. Pilotage des concours déconcentrés et locaux. Étude et mise en œuvre de la professionnalisation du recrutement. Animation du réseau recrutement du ministère.

Chargé du bureau : M. Galvada Yves (IDTPE CA)

Adjointe : Mme Garcin Marie-Laure (RIN HC)


Bureau de la formation initiale et continue (RF 2)

Définition de la politique de formation du ministère (schéma directeur, accord cadre, orientations nationales de formation). Qualification des personnels du réseau formation. Définition des objectifs et suivi des formations initiales, post-concours et prise de poste. Élaboration, diffusion et suivi de la politique de formation continue du ministère dont la préparation aux examens et concours. Coordination et suivi de l'activité des centres interrégionaux de formation professionnelle en matière de formation. Élaboration et suivi des schémas de coordination des actions nationales de formation des directions d'administrations centrales. Secrétariat de la commission nationale pour la formation professionnelle. Évaluation des politiques conduites en matière de formation.

Chargé du bureau : M. Lucas Jean-Pierre (ITPE)

Adjoint : M. Eyraud Patrice (APAC)


Bureau des services communs du recrutement et de la formation (RF 3)

Élaboration, mise en œuvre et suivi du régime juridique des institutions participant à la politique de formation du ministère. Élaboration, mise en œuvre et suivi du droit applicable aux agents en matière de formation. Gestion des ressources du réseau recrutement-formation (écoles nationales et centres inter régionaux de formations professionnelles ....). Gestion des crédits de formation. Définition et mise en œuvre du contrôle de gestion. Tutelle de l'école nationale des ponts et chaussées. Recueil et exploitation des données statistiques concernant le recrutement et la formation. Suivi des stages internationaux offerts aux agents du ministère.

Chargé du bureau : M. Destrigneville Bertrand (APAC)

Adjointe : Mme Moritz Geneviève (RIN HC)


Ministère de l’Écologie, du Développement Durable et de l’Énergie
| Mentions légales | Contacts |