Comité d'histoire

Les directions d'administration centrale,
des origines à nos jours

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2001


DIRECTION DE LA SÉCURITÉ ET DE LA CIRCULATION ROUTIÈRES

Adresse : Arche de la Défense, Paroi Sud - 92055 La Défense cedex.

• Adjoint : M. Robichon Yves (ICPC)• Responsable de cabinet : M. Pelissier Pierre (AC)• Chargés de mission auprès de la directrice :M. Forestier Jean-François (IDTPE CA)M. Basset Bernard (IGPC)• Chargés de mission auprès de la déléguée :M. Ivaldy Alain (Sous-dir.)Mme Canel Annie (APSD)M. Martineau Michel (IDTPE)
Conseillers techniques :

- Justice, magistrat : M. Leplat François

- Réseaux techniques : M. Bouzigues Jean-Baptiste (Contr.)

- Nouvelles technologies, recherche : Mme de Franclieu Marie-Claire (Contr.)

- Santé, médecin en chef : Dr Chevalier Pierre

- Éducation nationale : Mme Mennessier Jacqueline

- Gendarmerie : M. Fontenaille Guy-Patrick (LT COL)

- Conseiller juridique : M. Prevost Guillaume (AC)

- Police, commissaire principal : M. Bizarri Alcide

- Police, lieutenant de police : M. Boiteux Philippe

- Revue de la sécurité routière : M. Etévé Béatrice (Contr.)


Inspection nationale du permis de conduire

Coordonnateur : M. Antoine Gérard (Contr.)

Observatoire national interministériel de la sécurité routière : M. Chapelon Jean (ICPC)

Chargée de mission des affaires internationales : Mme Marque Catherine (IDTPE CA)

Mission de refonte du code de la route, magistrat : M. Pélissier Pierre


SOUS-DIRECTION DE L'EXPLOITATION ET DE LA SÉCURITÉ DE LA ROUTE (SR/R)

Chargé de la sous-direction : M. Gueniot Yves (IPC)

Adjoint : M. Colin Didier (IPC)

Chargé de mission auprès du sous-directeur : M. Pagny Roger (IDTPE CA)

Cette sous-direction regroupe l'ensemble des compétences de la DSCR relatives au réseau routier.


Bureau de la sécurité et des équipements de la route (SR/R 1)

Chargé du bureau : M. Mignard Jean-Louis (IDTPE)

Politique de sécurité de la route. Aménagements et équipements routiers statiques dont la signalisation horizontale et verticale (jalonnement, animation, informations touristiques...).

Politique et programmation financières de la signalisation de jalonnement. Réglementation relative à la circulation et à l'usage de la route (partie route du code de la route). Coordination générale des actions de réglementation et de normalisation des équipements.


Division transport du Centre national d'information routière (SR/R 2)

Chargé de la division transports : M. Machu Christian (ITPE)

Participation aux activités de collecte, traitement et diffusion de l'information. Établissement des statistiques et des bilans nationaux sur la circulation routière. Mise en œuvre des actions nationales d'information routière (Bison Futé) et des relations avec les médias et autres organismes assurant la diffusion de l'information routière. Coordination opérationnelle des actions des divisions transports des centres régionaux d'information et de coordination routières (CRICR). Programmation de la gestion technique et de la maintenance des équipements des centres d'informations routières.


Bureau de l'exploitation de la route (SR/R 3)

Chargée du bureau : Mme Prémartin Marie-Christine (IDTPE)

Politique générale d'exploitation et d'information routières (schéma directeur d'exploitation de la route SDER). Coordination entre partenaires de l'exploitation :

CNIR, CRICR et autres services locaux assurant des fonctions de recueil et de diffusion de l'information routière. Définition et méthodologie des actions d'exploitation. Programmation et mise en œuvre du schéma directeur de la route. Normalisation des équipements de l'opération Bison Futé.


Bureau des systèmes d'information routière (SR/R 4)

Chargé du bureau : M. Theillout Jean-Noël (IDTPE)

Politique de développement, conception, réalisation, mise en œuvre et évolution des systèmes d'information routière. Suivi des expérimentations et des grands projets innovants en matière d'exploitation et d'information routières. Veille et prospective dans le domaine de la télématique routière au bénéfice de l'exploitation et de l'information routières.


Bureau villes déplacements et sécurité routière (SR/R 5)

Chargé du bureau : M. Foret Michel (IDTPE)

La politique des déplacements urbains : accompagnement des démarches Plan de Déplacements Urbains (PDU) sur l'aspect sécurité routière, actions pour la modération et la gestion de la circulation en ville. Suivi des programmes de sécurité dans les agglomérations.

Circulation urbaine et pollution : réglementation sur la qualité de l'air et la protection de l'atmosphère (PRQA, PPA) et plans de restriction de circulation et mesures d'urgences. Veille sur les aspects santé publique.

Les événements et plans spéciaux : élaboration et suivi des plans de circulation d'information routière pour les événements exceptionnels et les manifestations de niveau national. Conditions générales de circulation en relation avec les centres d'informations routières.

Défense et sécurité civile : correspondant défense pour la DSCR, préparation des plans de circulation routière de défense et des plans spécialisés de protection du réseau sensible. Liaison avec l'armée pour la circulation militaire, plans particuliers, gestion de crise.


SOUS-DIRECTION DE LA FORMATION DU CONDUCTEUR (SR/FC)

Chargé de la sous-direction : M. Barlet René (Sous-dir.)


Bureau des examens du permis de conduire (SR/FC 1)

Chargé du bureau : M. Fougère Jean-Pierre (Contr.)

Examens du permis de conduire : réglementation et organisation, modalités et suivi des convocations, statistiques et prévisions.

Délivrance du titre : réglementation et organisation, conditions de validité, échanges et équivalences. Mise en œuvre des directives communautaires.

Réglementation relative à l'aptitude physique à la conduite automobile - Secrétariat de la Commission nationale d'aptitude à la conduite automobile.


Bureau de gestion des personnels techniques (SR/FC 2)

Chargé du bureau : M. Correia Alain (Contr.)

Suivi de l'affectation, de l'emploi et de la gestion administrative des personnels techniques en liaison avec la Direction du personnel et des services. Formation initiale et continue des agents, participation aux concours de recrutement organisés par la Direction du personnel et des services. Gestion financière des agents (rémunération, frais de déplacement...). Autres aspects relevant de la compétence du service relatifs à la gestion des personnels techniques (CTPS, CHS, droits syndicaux, accidents de travail et de service...).


Bureau de la pédagogie de la conduite (SR/FC 3)

Chargé du bureau : M. Chevillot Patrick (Contr.)

Conception et suivi de la réglementation relative à la formation des conducteurs.

Mise en œuvre de la réforme de la formation.

Suivi des études et expérimentations en matière de pédagogie de la conduite.

Réglementation et suivi des examens relatifs à l'enseignement de la conduite.

Réglementation et suivi des établissements d'enseignement de la conduite.

Pédagogie de la sécurité routière en milieu scolaire.

Pédagogie de la formation à la conduite professionnelle.


Bureau du budget, de la comptabilité et des moyens généraux, des examens du permis de conduire (SR/FC 4)

Chargé du bureau : M. Robriquet Jean-François (Contr.)

Élaboration et suivi du budget de l'ordonnateur principal et de l'ordonnateur secondaire.

Comptabilité de l'ordonnateur principal et de l'ordonnateur secondaire.

Gestion des moyens de fonctionnement liés aux examens du permis de conduire.

Gestion des centres d'examens du permis de conduire.

Gestion des moyens généraux de l'ordonnateur secondaire : locaux, matériels et fournitures.


SOUS-DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION TECHNIQUE DES VÉHICULES (SRV)

Chargé de la sous-direction : M. Gauvin Bernard (IGM)


Bureau des voitures particulières (SR/V 1)

Chargé du bureau : M. Souchet Yannick (Contr.)

Amélioration des voitures particulières : sécurité, bruit, pollution, économies d'énergie. Réception et homologation des équipements. Contrôle de l'application de la réglementation et de la mise en œuvre des procédures de réception et d'homologation des véhicules.


Bureau des véhicules lourds et des deux-roues (SR/V 2)

Chargé du bureau : M. Cailleton Romain (IM)

Réglementation technique des véhicules routiers (poids lourds, transport en commun), des véhicules à deux roues et des véhicules spécifiques.

Contrôle technique des véhicules lourds.


Bureau des contrôles techniques et de l'immatriculation des véhicules (SR/V 3)

Chargé du bureau : M. Abily Pierre (Contr.)

Réglementation et suivi des contrôles techniques des véhicules particuliers.

Réglementation relative à l'immatriculation des véhicules.


SOUS-DIRECTION DE L'ACTION INTERMINISTÉRIELLE DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE (SR/I)

Chargé de la sous-direction : M. Bonduelle Yves (Sous-dir.)


Mission du permis à points (SR/I 1)

Chargé de la mission : M. Legros Jean-Louis (Contr.)

Suivi du permis à points : procédure, formation, centres départementaux de recyclage.


Bureau de la prévention et des études (SR/I 2)

Chargé du bureau : M. Valentin Pascal (Contr.)

Développement des politiques de prévention du risque circulation dans les administrations et les entreprises. Relations avec les organismes et associations contribuant à la prévention des accidents de la circulation routière. Suivi des études générales relatives aux politiques de prévention en matière de sécurité routière. Initiation de politiques de prévention en matière de sécurité routière auprès des jeunes (BSR). Suivi des relations avec les professions de l'assurance.


Bureau de la législation (SR/I 3)

Chargé du bureau : M. Chazeau André (APSD)

Conseils juridiques. Élaboration des textes législatifs et réglementaires relatifs à la sécurité et à la circulation routières. Contentieux. Secrétariat du GIPSR. Publication des textes législatifs et réglementaires (BA, JO).


Bureau des programmes interministériels (SR/I 4)

Chargé du bureau : M. Lebas Yvon (Contr.)

Animation et gestion des programmes « Réagir »

Animation et coordination de la politique d'actions locales de sécurité routière.

Suivi des initiatives d'animation territoriale.


Secrétariat du groupe interministériel permanent de sécurité routière :

M. Chazeau André (APSD)


SOUS-DIRECTION DE LA COMMUNICATION (S/C)

Chargé de la sous-direction : M. N…

Adjoint : M. Laurenceau Alain (Contr.)


Bureau des relations presse (SR/C 1)

Chargée du bureau : Mme Ibarra-Baeza Corinne p.i.

Relations avec la presse écrite, parlée, télévisée, les agences de presse. Revues de presse.


Bureau de la communication grand public (SR/C 2)

Chargé du bureau : M. N...

Conduite technique des actions nationales de sensibilisation des usagers : campagnes publicitaires, produits de communication « grand public », salons et autres manifestations publiques.


Bureau de la communication réseaux et partenaires (SR/C 3)

Chargé du bureau : M. N...

Actions de communication vers les partenaires publics et privés et les réseaux socio-économiques. Revues et autres produits de communication.


Bureau des moyens techniques (SR/C 4)

Chargé du bureau : M. Minard Claude (Contr.)

Techniques de production : atelier graphique, vidéo, photo. Techniques de diffusion : fichiers, reprographie, médiathèque.


DIVISION DES AFFAIRES GÉNÉRALES (SR/AG)

Secrétaire général : M. Marty Michel (IDTPE)

Conseillère en gestion et management : Mme Cot Christine (ITPE)

Chef de projet centre de ressources : Mme Lissa Catherine (CED)

Chef de projet « jaune budgétaire » : M. Malibert Philippe (AC)


Bureau du budget et de la comptabilité (SR/AG 1)

Chargé du bureau : M. Garel Hervé (AAC)

Préparation et exécution de la loi de finances. Élaboration des fascicules et de la nomenclature budgétaires. Coordination des réponses aux questions parlementaires. Correspondance avec la Cour des comptes. Relations avec la Direction du budget et le contrôle financier. Comptabilité des frais de déplacements. Animation de la préparation des marchés.


Bureau de l'informatique générale et de l'organisation interne (SR/AG 2)

Chargé du bureau : M. Ban Quang-An (Contr.)

Mise en place et suivi du schéma directeur informatique et bureautique. Gestion des crédits informatiques de la direction. Gestion du parc bureautique et micro-informatique. Animation et assistance bureautique. Gestion des liaisons télématiques et téléphoniques. Courrier central.


Cellule du personnel, de la formation et des moyens généraux (SR/AG 3)

Chargée de la cellule : Mme Soustre Christiane (AAC)

Suivi des dossiers des agents de la direction. Information générale des agents. Formation. Moyens généraux.


Cellule de la documentation (SR/AG 4)

Chargée de la cellule : Mme Roussel Laussat Marie-Suzanne (SACNAC)

Gestion du fonds documentaire. Recueil des textes publiés par la direction.


Services et organismes techniques

La Direction de la sécurité et de la circulation routières dispose notamment du Service d'études techniques des routes et autoroutes (SETRA) et du Centre d'études et de recherche pour les transports urbains (CERTU) pour les missions techniques qui relèvent de leur compétence.


Ministère de l’Écologie, du Développement Durable et de l’Énergie
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