SOUS-DIRECTION DES ENTREPRISES DE TRANSPORT AÉRIEN

Chargé de la sous-direction : M. Grall Georges (AC HC)

Bureau des grandes compagnies et de l'outre-mer

Chef du bureau : M. Théoleyre François (IAC)

Bureau des compagnies régionales

Chef du bureau : M. Lamolle Michel (AC)

Bureau des immatriculations

Chef du bureau : Mme Duizidou Danielle (APAC)

SOUS-DIRECTION DU MARCHÉ DU TRANSPORT AÉRIEN

Chargé de la sous-direction : M. Bissauge Pierre-Yves (ICAC)

Bureau des usagers et de la concurrence

Chef du bureau : M. Videau Dominique (APAC)

Bureau des affaires économiques

Chef du bureau : M. Ounnas Didier (IAC)

SOUS-DIRECTION DES AFFAIRES INTERNATIONALES

Chargé de la sous-direction : M. David Dominique (ICAC)

Chargés de mission :

- Relations bilatérales : M. Timsit Laurent (IAC)

- Exploitation : M. Jourdan Antoine (AAC)

- Affaires multilatérales : Mme Béatrix Élisabeth (AAC)

SOUS-DIRECTION DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES ET DE LA PROSPECTIVE

Chargé de la sous-direction : M. Lesage Jean-Luc (IGAC)

Observatoire économique : M. Germon Serge (Contr.)

Études prospectives et stratégiques : Mme Savary Élisabeth (Contr.)

Étude de transport aérien : Mme de Buchy Maryse (IAC)

SERVICE DES BASES AÉRIENNES (SBA)

50, rue Henry Farman, 75015 Paris

Le service des bases aériennes est responsable de la création, de l'aménagement et de l'entretien de l'infrastructure aéronautique ; il administre le domaine aéronautique ; il contrôle la gestion et le fonctionnement des équipements économiques et commerciaux des aéroports.

Chef du service : M. Azam Claude (ICPC)

Chargés de mission : M. Gardin Dominique (ICPC) ; M. Leturcq Jean-Pierre (IAC)

SOUS-DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT ET DE LA GESTION DES AÉROPORTS

Chargé de la sous-direction : M. Bauchet Jean-Robert (ICAC)

Bureau gestion des aéroports (SBA 2)

Chargée du bureau : Mme Inzerilli Florence (IAC)

Bureau sûreté

Chargé du bureau : M. Rat Gilles (IAC)

Bureau environnement et planification

Chargé du bureau : M. Lechanteur Pascal (IDTPE)

SOUS-DIRECTION DE L'ÉQUIPEMENT ET DES AFFAIRES GÉNÉRALES

Chargé de la sous-direction : M. Coupez Alain (IPC)

Chargé de mission : M. Maleysson Charles (IDTPE)

Bureau administration générale

Chargée du bureau : Mme Grisaud Odile (APAC)

Bureau budget et fonctionnement

Chargé du bureau : M. Vidal René

Bureau génie civil

Chargé du bureau : M. Gilbert Pierre (IDTPE)

Bureau animation et coordination

Chargée du bureau : Mme Body Hélène (SACSSD)

SERVICE DE LA FORMATION AÉRONAUTIQUE ET DU CONTRÔLE TECHNIQUE (SFACT)

50, rue Henry Farman, 75015 Paris.

Le service de la formation aéronautique et du contrôle technique est chargé de l'établissement et de l'application de la réglementation relative à la sécurité de l'aviation civile en ce qui concerne la conception et la construction des aéronefs, leur entretien, la compétence des personnes qui les mettent en œuvre à titre privé ou professionnel, leur exploitation, tant pour le transport public que pour les autres activités aéronautiques : il assure les formations d’État de navigants de l'aviation civile ainsi que la formation de l'aviation générale.

Chef du service : M. Gaudin René (IGAC)

Adjoint : M. Coffin Maxime (ICAC)

Chargés de mission :

- Affaires internationales : M. Teillet Jean (IPEEAC)

- Facteurs humains - médecin-Chef : Dr Amalberti René

DIVISION ADMINISTRATIVE

Chef de division : M. Beteta Daniel (AC)

Adjointe : Mme Ghedjatti Angélica (APAC)

Bureau des ressources humaines et de l'organisation

Chef du bureau : M. Gatto Gaétan (APAC)

Bureau des affaires économiques et financières

Chef du bureau : M. Foix Claude

Bureau des moyens informatiques et de communication

Chef du bureau : M. N…

DIVISION RÉGLEMENTATION

Chef de division : M. Marcou Bernard (IAC)

Adjoint : M. Coudon François (IAC)

Bureau des affaires réglementaires

Chef du bureau : Mme Guyomarch' Marie-Agnès (AAC)

Bureau des affaires techniques

Chef du bureau : M. Vella Alain (IPEEAC)

Bureau des études et du retour d'expérience

Chef du bureau : M. Angerand Luc (IAC)

DIVISION AÉRONEFS

Chef de division : M. Lapasset Patrick (IGA)

Adjoint : M. André Joël (ICA)

Bureau des agréments de conception

Chef du bureau : M. Bernard Pierre (IPEEAC)

Bureau de la navigabilité des avions de transport

Chef du bureau : M. André Joël (ICA)

Bureau des moteurs, équipements et techniques de certification

Chef du bureau : M. Fagegaltier Francis (ICA)

Bureau de la navigabilité des aéronefs d'aviation générale

Chef du bureau : M. Jean Philippe (IPETA)

Bureau de la production

Chef du bureau : M. Copigneaux Frédéric (IAC)

Bureau des systèmes et techniques

Chef de bureau : M. Feton Jean

DIVISION EXPLOITATION

Chef de division : M. Labbe Claude (IGAC)

Adjointe : Mme Molinier Geneviève (IAC)

Bureau des équipages et des procédures

Chef du bureau : M. Albert Jean-Claude (IPEEAC)

Bureau des performances et des limitations opérationnelles

Chef du bureau : M. Lacaze-Labadie Gérard (IPEEAC)

Bureau de l'entretien

Chef du bureau : M. Thirion Georges (IPEEAC)

Bureau des agréments opérationnels et de la qualité

Chef du bureau : M. Allain Thierry (IAC)

DIVISION DES PERSONNELS AÉRONAUTIQUES

Chef de division : M. Ades Bernard (IAC)

Adjointe : Mme Petroff Isabelle (IPEEAC)

Bureau de la formation et des écoles

Chef du bureau : M. Mesure Jean-Pierre (IPEEAC)

Bureau des examens

Chef du bureau : M. Michon Dominique (APAC)

Bureau des licences

Chef du bureau : Mme Corboliou Martine (APAC)

DIVISION APTITUDES TECHNIQUES DES PERSONNELS NAVIGANTS

Président - commandant de bord Air France : M. Hoyer Jacques

Secrétariat général : M. Conclois Yves (APAC)

Mission aviation légère

Chef de mission : M. Nobel Jean (IPEEAC)

Adjoint : M. Alquier Jean-Philippe (IPEEAC)

Bureau militaire

Chef du bureau : M N…

SERVICE D'EXPLOITATION DE LA FORMATION AÉRONAUTIQUE (SEFA)

Aérodrome de Muret, 31600 Muret

Chef du service : M. Lefèvre Gérard (ICAC)

Mise en œuvre de la formation de navigants par l’État - mise en œuvre des moyens aériens nécessaires à la Direction générale de l'aviation civile.

DÉPARTEMENT OPÉRATIONS

Chef du département - commandant de bord : M. Pasqualini Marc (Pilote)

DÉPARTEMENT ADMINISTRATIF

Chef du département : M. Saillard Michel (APAC)

DÉPARTEMENT TECHNIQUE

Chef du département : M. Lemaire Hubert (IPEEAC)

CENTRES DE FORMATION AÉRONAUTIQUE

CENTRE ÉCOLE DE FORMATION AÉRONAUTIQUE DE SAINT-YAN

Aérodrome de Saint-Yan, 71600 Saint-Yan

Chef de centre : M. Cavallini Jean-Claude (IPEEAC)

CENTRE ÉCOLE DE FORMATION AÉRONAUTIQUE DE MONTPELLIER

Aérodrome de Montpellier-Méditerranée, 34130 Mauguio

Chef de centre : M. Godot Gérard (Pilote)

CENTRE NATIONAL DE FORMATION AÉRONAUTIQUE DE MELUN-VILLAROCHE

Aérodrome de Melun-Villaroche, 77550 Moissy-Cramayel

Chef de centre : M. Macé Alain (IPEEAC)

CENTRE NATIONAL DE FORMATION AÉRONAUTIQUE DE GRENOBLE

Aérodrome de Grenoble, 38590 Saint-Étienne de Saint-Geoirs.

Chef de centre : M. Aboulin Jacques (Pilote)

CENTRE NATIONALE DE FORMATION AÉRONAUTIQUE DE SAINT- AUBAN

Aérodrome de Saint-Auban-sur-Durance, 04600 Saint-Auban-sur-Durance.

Chef de centre : M. Mioche Michel

CENTRE NATIONAL DE FORMATION AÉRONAUTIQUE DE BISCARROSSE

Aérodrome de Biscarrosse- Parentis, 40600 Biscarrosse

Chef de centre : M. Leroy Jean-Marc (Pilote)

CENTRE NATIONAL DE FORMATION AÉRONAUTIQUE DE MURET

Aérodrome de l'Herm, 31600 Muret

Chef de centre : M. Douté Jean (Pilote)

CENTRE NATIONAL DE FORMATION AÉRONAUTIQUE DE CARCASSONNE

Aérodrome de Carcassonne, 11000 Carcassonne

Chef de centre : M. Jauvin Denis (IPEEAC)

CENTRE DE MAINTENANCE DES AÉRONEFS DE CASTELNAUDARY

Aérodrome de Castelnaudary, 11400 Castelnaudary

Chef de centre : M. Jauvin Denis (IPEEAC)