Comité d'histoire

Les directions d'administration centrale,
des origines à nos jours

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1998


DIRECTION DU TRANSPORT MARITIME, DES PORTS ET DU LITTORAL

Adresse : 3, place de Fontenoy, 75007 Paris.

  • Directeur

La Direction du transport maritime, des ports et du littoral élabore et met en œuvre la politique d'investissement et d'utilisation de la flotte de commerce. Elle élabore la réglementation applicable à cette flotte et veille à son application. Elle suit et contrôle sur le plan économique les activités liées au transport maritime et fluvio-maritime.

Elle traite des questions intéressant l'équipement, l'entretien et le développement des ports maritimes relevant de l'État. Elle élabore la réglementation applicable à l'organisation et à l'exploitation des ports maritimes. Elle traite des questions relatives à la filière portuaire et à l'organisation des professions portuaires. Elle exerce la tutelle sur les établissements publics portuaires relevant de l'État.

Elle exerce les attributions de l'État en matière de gestion du domaine public maritime et elle contribue à la définition et à la mise en œuvre de la politique d'aménagement, de protection et de mise en valeur du littoral.

Elle est chargée des questions relatives à la plaisance et aux autres loisirs nautiques, y compris la sécurité des navires et engins.

Dans les domaines relevant de ses attributions, elle prend part aux travaux des instances internationales et communautaires compétentes.

• Directeurs adjoints : Mme Bonny (Martine), chef de service ; M. Meynet (Michel), chef de service• Chef de cabinet : Mme Van Der Hasselt (Noëlle), ASD.• Chargés de mission : - Défense : Sillan (André), contractuel, DN. - Coopération : M. Weizmann (Salomon), contractuel - Communication : M. Viannay (Pierre), contractuel.

SOUS-DIRECTION DE LA FLOTTE DE COMMERCE (FC)

3, place Fontenoy, 75007 Paris.

Chargé de la sous-direction : M. Garache (Serge), sous-directeur


Bureau des affaires économiques et financières (FC 1)

Chargé du bureau : M. Piney (Dominique), APAC.


Bureau des opérations maritimes et fluvio-maritimes (FC 2)

Chargé du bureau : M. Courcoux (Loïc), professeur en chef de l'enseignement maritime


Bureau des relations internationales (FC 3)

Chargé du bureau : M. Gaspon (Olivier), AC.


Bureau de l'organisation et de la réglementation du transport maritime (FC 4)

Chargée du bureau : Mme Toxé (Anne-Marie), ACHC.


SOUS-DIRECTION DES PORTS (PM)

34, rue de la Fédération, 75015 Paris

Chargé de la sous-direction : M. Marendet (François), ICPC.

Adjoint au sous-directeur : M. Meunier (David), IPC.


Bureau de l'aménagement et du financement (PM 1)

Chargée du bureau : Mme Delagenière (France), APAC.


Bureau de l'organisation, de la réglementation et du contrôle (PM 2)

Chargée du bureau : Mme Tisserand (Pierrette), AC.


Bureau de l'environnement économique et de la desserte des ports maritimes (PM 3)

Chargée de bureau : Mme Provost (Anne), IPC.


Bureau des professions portuaires (PM 4)

Chargé de bureau : M. N...


SOUS-DIRECTION DU LITTORAL ET DES AFFAIRES NAUTIQUES (LN)

34, rue de la Fédération, 75015 Paris

Chargé de la sous-direction : M. Paravy (Jean-Claude), sous-directeur


Bureau du littoral et du domaine public maritime (LN 1)

Chargée du bureau : Mme Lefèvre (Dominique), AC.


Bureau de la plaisance et des activités nautiques (LN 2)

Chargé du bureau : M. Clerin (Denis), APAC.


Bureau du conseil juridique et vie des services (LN 3)

Chargé du bureau : M. Lebascle (Yvon), RIN HC.


MISSION DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES, DE LA RECHERCHE ET DES STATISTIQUES (ERS)

3, place de Fontenoy, 75007 Paris.

Chef de la mission : M. Mignerey (Pascal), IPC.

Adjoint au chef de la mission : M. Boyer (François), contractuel


DIVISION DES RESSOURCES HUMAINES ET DE LA LOGISTIQUE (RHL)

34, rue de la Fédération 75015 Paris

Chargée de la division : Mme Brissaud (Michèle-Claude), APAC.


DIVISION DU BUDGET ET DE LA COMPTABILITÉ (BC)

Chargé de la division : M. de Rul (Yves), APAC.


SERVICE TECHNIQUE CENTRAL DES PORTS MARITIMES ET DES VOIES NAVIGABLES (STCPMVN)

2, bd Gambetta, 60200 Compiègne


Chargé du service : M. Monadier (Pierre), IGPC.

Chargé de mission : M. Kovarik (Jean-Bernard), IPC.


Division des ports maritimes (DPM)

Chargé de la division: M. Piet (Olivier), IPC.


Division voies navigables (DVN)

Chargé de la division : M. Bourdin (Alain), IDTPE.


Division fonctionnelle (DF)

Chargé de la division : M. Tanguy (Jean-Michel), IPC.


Secrétariat général (SG)

Chargé du secrétariat général : M. N...


Ministère de l’Écologie, du Développement Durable et de l’Énergie
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