SOUS-DIRECTION DES ENTREPRISES DE TRANSPORT AÉRIEN

Chargé de la sous-direction : M. Debouverie (Yves), ICAC.

Adjoint chargé des affaires CSAM : M. Grall (Georges), AC.

Bureau des grandes compagnies et de l'outre-mer C

Chef du bureau : M. Bruneau (Éric), IAC.

Bureau des compagnies régionales et de vols à la demande

Chef du bureau : M. Hacquin (Raphaël) AC.

Bureau des immatriculations

Chef du bureau : Mme Duizidou (Danielle), APAC.

SOUS-DIRECTION DU MARCHÉ DU TRANSPORT AÉRIEN

Chargé de la sous-direction : M. Bissauge (Pierre-Yves), ICAC.

Bureau des usagers et de la concurrence

Chef du bureau par intérim : M. Videau (Dominique), AAC.

Bureau des affaires économiques

Chef du bureau : M. Allain (Thierry), IAC.

M. Ounnas (Didier), IAC.

SOUS-DIRECTION DES AFFAIRES INTERNATIONALES

Chargé de la sous-direction : M. David (Dominique), ICAC.

Chargés de mission :

- Relations bilatérales : M. Timsit (Laurent) ; Mme Le Hénaff (Maris-Hélène).

- Exploitation : M. Jourdan (Antoine).

- Affaires Multilatérales : Mme Béatrix (Elizabeth).

SOUS-DIRECTION DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES ET DE LA PROSPECTIVE

Chargé de la sous-direction : M. Iches (Michel), ICAC.

Observatoire économique

M. N.

Étude sur le transport aérien

Mme Dissler (Marie-Claire), IAC.

SERVICE DES BASES AÉRIENNES (SBA)

48, rue Camille Desmoulins, 92130 Issy-les-Moulineaux

Chef du service : M. Gandil (Patrick), ICPC.

Chargé de mission : M. Gardin (Dominique), ICPC.

Le service des bases aériennes est responsable de la création, de l'aménagement et de l'entretien de l'infrastructure aéronautique ; il administre le domaine aéronautique ; il contrôle la gestion et le fonctionnement des équipements économiques et commerciaux des aéroports.

SOUS-DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT ET DE LA GESTION DES AÉROPORTS

Chargé de la sous-direction : M. Meusburger (Yves), ICAC.

Bureau gestion des aéroports (SBA 2)

Chargé du bureau : M. Mantoux (Gilles), ICAC.

Bureau sûreté

Chargé du bureau : M. Rat (Gilles), IAC.

Bureau environnement et planification

Chargé du bureau : M. Lechanteur (Pascal), IDTPE.

SOUS-DIRECTION DE L'ÉQUIPEMENT ET DES AFFAIRES GÉNÉRALES

Chargé de la sous-direction : M. Coupez (Alain), IPC.

Chargé de mission : M. Maleysson (Charles), IDTPE.

Bureau administration générale

Chargée du bureau : Mme Grisaud (Odile), APAC.

Bureau budget et fonctionnement

Chargé du bureau : M. Vidal (René)

Bureau génie civil

Chargé du bureau : M. Gilbert (Pierre), IDTPE.

Bureau animation et coordination

Chargée du bureau : Mme Body (Hélène), SACSSSD.

SERVICE DE LA FORMATION AÉRONAUTIQUE ET DU CONTRÔLE TECHNIQUE (SFACT)

48, rue Camille Desmoulins, 92130 Issy-les-Moulineaux

Chef du service : M. Gaudin (René), IGAC.

Adjoint : M. Coffin (Maxime), ICAC.

Le service de la formation aéronautique et du contrôle technique est chargé de l'établissement et de l'application de la réglementation relative à la sécurité de l'aviation civile en ce qui concerne la conception et la construction des aéronefs, leur entretien, la compétence des personnes qui les mettent en œuvre à titre privé ou professionnel, leur exploitation, tant pour le transport public que pour les autres activités aéronautiques : il assure les formations d'État de navigants de l'aviation civile ainsi que la formation de l'aviation générale.

Chargés de mission :

- Affaires internationales : M. David (Jean-Michel), (IPEEAC).

- Facteurs humains : M. Amalberti René (Médecin-Chef).

DIVISION ADMINISTRATIVE

Chef de division : M. Wendt (Claude), AC.

Adjointe : Mme Ghedjatti (Angélica), APAC.

Bureau des ressources humaines et de l'organisation

Chef du bureau : M. Gatto (Gaétan), APAC.

Bureau des affaires économiques et financières

Chef du bureau : M. Marie-Magdelaine (Claude).

Bureau des moyens informatiques et de communication

Chef du bureau : M. Le Tennier (Frédéric), IEEAC.

DIVISION RÉGLEMENTATION

Chef de division : M. Marcou (Bernard), IAC.

Adjoint : M. Coudon (François), IAC.

Bureau des affaires réglementaires

Chef du bureau : Mme Guyomarch' (Marie-Agnès), AAC.

Bureau des affaires techniques

Chef du bureau : M. Vella (Alain), IPEEAC.

Bureau des études et du retour d'expérience

Chef du bureau : M. Angerand (Luc), IAC.

DIVISION NAVIGABILITÉ

Chef de division : M. Lapasset (Patrick), IGA.

Adjoint : M. N...

Bureau des agréments de conception

Chef du bureau : M. N...

Bureau de la navigabilité des avions de transport

Chef du bureau : M. André (Joël), ICA.

Bureau de la navigabilité des hélicoptères

Chef du bureau : M. Revault (André), ICETA.

Bureau des moteurs, équipements et techniques de certification

Chef du bureau : M. N...

Bureau de la navigabilité des aéronefs d'aviation générale

Chef du bureau: M. Jean (Philippe), ICETA.

Bureau de la production

Chef du bureau : M. Copigneaux (Frédéric), IAC.

DIVISION EXPLOITATION

Chef de division : M. Gouet (Michel), IGAC.

Adjoint : M. Molinier (Geneviève), IAC.

Bureau des équipages et des procédures

Chef du bureau : M. Albert (Jean-Claude), IPEEAC.

Bureau des performances et des limitations opérationnelles

Chef du bureau : M. Lacaze-Labadie (Gérard), IPEEAC.

Bureau de l'entretien

Chef du bureau : M. Thirion (Georges), IPEEAC.

Bureau des agréments opérationnels et de la qualité

Chef du bureau : M. Allain (Thierry), IAC.

DIVISION DES PERSONNELS AÉRONAUTIQUES

Chef de division : M. Ades (Bernard), IAC.

Adjointe : Mme Petroff (Isabelle), IPEEAC.

Bureau de la formation et des écoles

Chef du bureau : M. Mesure (Jean-Pierre), IPEEAC.

Bureau des examens

Chef du bureau : M. Michon (Dominique), APAC.

Bureau des licences

Chef du bureau : Mme Corbollou (Martine), APAC.

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DU JURY DES EXAMENS

Président : M. Hoyer (Jacques), Commandant de bord Air France

Secrétariat général : M. Conclois (Yves), APAC.

Mission aviation légère C

Chef de mission : M. Nobel (Jean), IPEEAC.

Adjoints : M. Alquier (Jean-Philippe), IPEEAC ; M. Hoeppe (Philippe), IEEAC.

Bureau militaire

Chef du bureau : M. Cazalens (Joël), Lieutenant-colonel.

SERVICE D'EXPLOITATION DE LA FORMATION AÉRONAUTIQUE (SEFA)

Aérodrome de Muret, 31600 Muret

Chef du service : M. Lefèvre (Gérard), ICAC.

Mise en oeuvre de la formation de navigants par l'État - mise en oeuvre des moyens aériens nécessaires à la Direction générale de l'Aviation civile.

Département opérations

Chef du département : M. Fardel (Paul), commandant de bord.

Département administratif

Chef du département : M. Saillard (Michel), APAC.

Département technique

Chef du département : M. Houalla (Marc), IAC.

CENTRES DE FORMATION AÉRONAUTIQUE

CENTRE ÉCOLE DE FORMATION AÉRONAUTIQUE DE SAINT-YAN

Aérodrome de Saint-Yan, 71600 Saint-Yan.

Chef de centre : M. Cavallini (Jean-Claude), IPEEAC.

CENTRE ÉCOLE DE FORMATION AÉRONAUTIQUE DE MONTPELLIER

Aérodrome de Montpellier-Méditerranée, 34130 Mauguio

Chef de centre : M. Godot (Gérard), pilote.

CENTRE NATIONAL DE FORMATION AÉRONAUTIQUE DE MELUN-VILLAROCHE

Aérodrome de Melun-Villaroche, 77550 Moissy-Cramayel.

Chef de centre : M. Mace (Alain), IPEEAC.

CENTRE NATIONAL DE FORMATION AÉRONAUTIQUE DE GRENOBLE

Aérodrome de Grenoble, 38590 Saint-Etienne de Saint-Geoirs.

Chef de centre : M. Aboulin (Jacques), pilote.

CENTRE NATIONALE DE FORMATION AÉRONAUTIQUE DE SAINT AUBAN

Aérodrome de Saint-Auban-sur-Durance, 04600 Saint-Auban-sur-Durance.

Chef de centre : M. Mioche (Michel).

CENTRE NATIONAL DE FORMATION AÉRONAUTIQUE DE BISCARROSSE

Aérodrome de Biscarrosse- Parentis, 40600 Biscarrosse.

Chef de centre : M. Leroy (Jean-Marc), pilote.

CENTRE NATIONAL DE FORMATION AÉRONAUTIQUE DE MURET

Aérodrome de l'Herm, 31600 Muret.

Chef de centre : M. Renouf (Hervé), IPEEAC.

CENTRE NATIONAL DE FORMATION AÉRONAUTIQUE DE CARCASSONNE

Aérodrome de Carcassonne, 11000 Carcassonne

Chef de centre : M. Jauvin (Denis), IPEEAC.

CENTRE DE MAINTENANCE DES AÉRONEFS DE CASTELNAUDARY

Aérodrome de Castelnaudary, 11400 Castelnaudary

Chef de centre : M. Lemaire (Hubert), IPEEAC.