DIVISION DES RESSOURCES HUMAINES ET DE LA LOGISTIQUE (RHL)

Secrétaire général : M. Delbecq (Jean-Paul), sous-directeur

Bureau des ressources humaines et de la formation

Chargé du bureau : M. Fraccaro (Firmino), APAC.

Adjointe : Mme Piel (Sylvie), AAC.

Gestion des personnels en liaison avec la direction du personnel et des services. Suivi des effectifs, des emplois et des carrières des agents - Distinctions honorifiques - Moyens généraux de fonctionnement de la direction - Coordination et harmonisation des réponses aux interventions, aux enquêtes et questionnaires parlementaires ainsi qu'aux courriers réservés - Fonction accueil de la direction : orientation du courrier et des appels téléphoniques - Maîtrise d'ouvrage des actions de formation de la direction et participation aux plans de formation des services déconcentrés.

Bureau du budget et de la comptabilité (SBC)

Chargé du bureau : M. Séjourné (Dominique), contractuel

Budget de la direction - Passation et suivi administratif des marchés d'études - Gestion des crédits.

Bureau de l'informatique (SIB)

Chargé du bureau : M. Darlot (Yves), ITPE.

Schéma directeur informatique et bureautique de la direction - Systèmes d'information résultant des programmes d'actions de la direction dans le cadre de la modernisation des services - Formation bureautique - Assistance aux services en matière d'organisation technique et de maîtrise d'ouvrage.

Section des affaires internationales (SAI)

Chargée de la section : Mme Gibaud (Francine), contractuel

Actions internationales de la direction - Accueil et orientation des missions étrangères et suivi des programmes de coopération.

Section communication (COMI)

Chargé de la section : M. Taillandier (Jean-Claude), contractuel

Définir et mettre en œuvre la politique de communication interne et externe et les relations avec la presse.

Section de la gestion des relations architectes conseils et paysagistes conseils

Chargée de la section : Mme Launay (Claude), AAC.

Centre de documentation de l'urbanisme (CDU)

Chargé du centre : M. Griffon (Michel), contractuel

Pôle associé à la bibliothèque de France, chargé notamment du recueil des études et ouvrages sur l'urbanisme. Bibliothèque ouverte au public. Réalisation des dossiers documentaires, des bibliographies, une revue des revues, Production et diffusion de banques de données bibliographiques (URBADISC, URBAMET, URBATEL). Recherches documentaires. Mise en œuvre d'actions de coopération, de conseil et d'expertise en documentation en France et à l'étranger.

Section « Diagonal » (DIAG)

Chargée de la section : Mme Diebold (Marie-Claude), contractuel

Conception et réalisation de la revue « Diagonal ». Information des acteurs, partenaires publics et privés de l'urbanisme. Animation du milieu professionnel de l'urbanisme, dans toutes ses composantes publiques et privées.

Section Éditions-Promotion (EP)

Chargée de la section : Mme Perruche (Michelle), AAC.

Contribution à la politique de publication du ministère sur l'urbanisme. Définition, élaboration et réalisation des produits éditoriaux du centre. Mise en œuvre des actions du centre et promotion des produits. Gestion de la régie de recettes pour tous les produits vendus.

SOUS-DIRECTION DE LA STRATÉGIE ET DE LA PLANIFICATION (SP)

Chargé de la sous-direction : M. Sauvez (Marc), AUCE.

Adjoint : M. Chaudonneret (Jean), IPC.

Bureau des stratégies nationales

Chargé du bureau : M. Berthet (Jean-Marie), AC.

Participation à la définition des politiques nationales d'aménagement et de protection. Animation des services déconcentrés de l'État dans la conduite de ces politiques et dans l'exercice de leurs responsabilités dans la planification locale.

Bureau de la planification décentralisée

Chargé du bureau : M. Niamiah (Patrick), contractuel

Méthodes et règles de la planification urbaine des collectivités locales. Méthodes de la planification stratégique territoriale Organisation de l'agglomération. Articulation du projet urbain et son environnement territorial.

Mission « Veille et évaluation »

Chargés du bureau : M. Danet (Alain), contractuel ; M. Werner (Klaus), contractuel

Collecte et traitement de l'information sur les thèmes liés à l'évolution des territoires. Promotion des méthodes d'écoute d'acteurs, de diagnostic et de prospective des territoires - Évaluation des politiques publiques pour la planification spatiale.

SOUS-DIRECTION DU DROIT ET DU CONTENTIEUX (JC)

Chargée de la sous-direction : Mme Jeangirard-Dufal (Claire), ACHC.

Adjointe : Mme Millon (Catherine), AUCE.

Mission de la législation et de la réglementation

Chargé du bureau : M. Baffert (Philippe), APAC.

Organisation et secrétariat d'un comité juridique regroupant les trois bureaux. Élaboration des textes et suivi du droit, réflexion sur les réformes nécessaires, relation du code de l'urbanisme et des autres droits.

Bureau du contentieux et usagers

Chargé du bureau : M. Schtahaups (Stéphane), APAC.

Contentieux de l'urbanisme - Droit pénal de l'urbanisme - Relations avec les usagers et les fédérations d'associations du cadre de vie.

Bureau de la fiscalité de l'urbanisme

Chargé du bureau de la fiscalité de l'urbanisme : M. Gelu (Christian), inspecteur central des impôts.

Élaboration, gestion des textes relatifs aux modalités de financement de l'urbanisation par les constructeurs et opérateurs assimilés - Étude et suivi de la fiscalité générale applicable aux opérations d'aménagement et aux opérateurs - Étude et suivi de l'évolution de la fiscalité locale en matière de financement du développement urbain.

SOUS-DIRECTION DES INTERVENTIONS URBAINES

Chargée de la sous-direction : Mme Debreil (Aude), AC.

Adjointe : Mme Antoine (Isabelle), ACHC.

Bureau des établissements publics et SEM d'État

Chargée du bureau : Mme Kompany (Soraya), contractuel

Participation à la définition des moyens de l'action de l'État - Suivi de la mise en place des structures et moyens opérationnels de l'action de l'État - Programmation, mise en place et gestion des crédits nécessaires à ces interventions.

Bureau des politiques urbaines et de la qualité de l'aménagement

Chargée du bureau : Mme Wathier (Valérie), AUE.

Fonction d'impulsion et de coordination à la mise en œuvre des politiques urbaines à caractère partenarial.

Mission économique financière

Chargé du bureau : M. Renoud Camus (Gilbert), IDTPE.

Fonction de veille et d'expertise économiques et financières dans le domaine de l'aménagement urbain.

SOUS-DIRECTION DES RÉSEAUX PROFESSIONNELS ET DES SERVICES (OR)

Chargé de la sous-direction : M. Blandinières (Jean-Paul), adm. INSEE

Adjoint : M. Renberg (Arne), contractuel

Bureau l'observation et des bases de données territoriales

Chargé du bureau : M. Borie (Georges), contractuel INSEE

Travaux techniques nécessaires à l'exploitation des bases de données exogènes et à l'établissement des interfaces avec ses propres systèmes d'information.

Bureau de la méthodologie statistique et des partenariats

Chargé du bureau : M. Sebille (Michel), IDTPE.

Politique, statistiques et méthodes pour l'observation et l'évaluation.

Bureau études et réseaux

Chargée du bureau : Mme Tardivon (Pascaline), APAC.

Programmation des études centrales lancées par la DAFU - Animation du réseau des services déconcentrés - Élaboration des programmes de formation à maîtrise d'ouvrage centrale des services déconcentrés Suivi des agences d'urbanisme.

ORGANISME RATTACHÉ À LA DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT FONCIER ET DE L'URBANISME

SECRÉTARIAT PERMANENT DU PLAN URBAIN (PU)

Arche de La Défense, 92055 La Défense cedex

M. Bruston (André), maître de conférences à l'université

Animation de la recherche et valorisation des résultats en liaison avec la direction de la recherche et des affaires scientifiques et techniques. Expérimentation et coordination des initiatives décentralisées de recherche.

ORGANISMES MIS À LA DISPOSITION DE LA DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT FONCIER ET DE L'URBANISME

PLAN CONSTRUCTION ET ARCHITECTURE

Arche de La Défense, 92055 La Défense cedex

Directeur d'un programme de recherche : Mme Dubois-Taine (Geneviève), contractuel

CENTRE D'ÉTUDES SUR LES RÉSEAUX, LES TRANSPORTS, L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES

9, rue Juliette-Récamier, 69006 Lyon

Directeur : M. Lauer (André), ICPC.

SERVICE D'ÉTUDES ET D'AMÉNAGEMENT TOURISTIQUE DE LA MONTAGNE (SEATM)

Aérodrome, Tour de contrôle, 73190 Challes-les-Eaux

M. Wauters (Alain), AUCE.

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DU GROUPE CENTRAL DES VILLES NOUVELLES

26, rue Émeriau, 75015 Paris

Secrétaire général : M. Guirauden (Bernard), ACHC.