- MINISTÈRE DE L’ÉQUIPEMENT, DU LOGEMENT, DES TRANSPORTS ET DU TOURISME
- ADMINISTRATION CENTRALE ÉQUIPEMENT, LOGEMENT,TRANSPORTS, TOURISME
- DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES ET DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE
- DIRECTION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET INTERNATIONALES
- DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT FONCIER ET DE L'URBANISME
- DIRECTION DU PERSONNEL ET DES SERVICES
- DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
- DIRECTION DES ROUTES
- DIRECTION DE LA SÉCURITÉ ET DE LA CIRCULATION ROUTIÈRES
- DIRECTION GÉNÉRALE DE L'AVIATION CIVILE
- DIRECTION DE LA NAVIGATION AÉRIENNE
- DIRECTION DES PROGRAMMES AÉRONAUTIQUES CIVILS
- DIRECTION DES TRANSPORTS AÉRIENS
- DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
DIRECTION DES TRANSPORTS AÉRIENS
Adresse : 48, rue Camille Desmoulins, 92130 Issy-les-Moulineaux.
- Directeur
-
- GUYARD Michel ( Ingénieur Général de l’Aviation Civile )
La Direction des transports aériens est chargée de la politique vis-à-vis des compagnies aériennes françaises, du suivi de ces compagnies ainsi que des questions relatives au fonctionnement du marché du transport aérien.
SOUS-DIRECTION DES ENTREPRISES DE TRANSPORT AÉRIEN
Chargé de la sous-direction : M. Debouverie Yves (ICAC)
Adjoint chargé des affaires (CSAM) : M. Grall Georges (AC)
Bureau des grandes compagnies et de l'outre-mer
Chef du bureau : M. Bruneau Éric (IAC)
Bureau des compagnies régionales et de vols à la demande
Chef du bureau : M. N...
Bureau des immatriculations
Chef du bureau : Mme Duizidou Danielle (APAC)
SOUS-DIRECTION DU MARCHÉ DU TRANSPORT AÉRIEN
Chargé de la sous-direction : M. Bissauge Pierre-Yves (ICAC)
Bureau des usagers et de la concurrence
Chef du bureau par intérim : M. Videau Dominique (AAC)
Bureau des affaires économiques
Chef du bureau : M. Allain Thierry (IAC)
SOUS-DIRECTION DES AFFAIRES INTERNATIONALES
Chargé de la sous-direction : M. David Dominique (ICAC)
Chargés de mission : M. Camus Arnaud (APAC) ; M. Jourdan Antoine (CASA) ; Mme Béatrix Élisabeth
SOUS-DIRECTION DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES ET DE LA PROSPECTIVE
Chargé de la sous-direction (p.i.) : M. Iches Michel (ICAC)
Observatoire économique : M. Bresson Jean (IAC)
Étude sur le transport aérien : Mme Dissler Marie-Claire (IAC)
SERVICE DES BASES AÉRIENNES (SBA)
48, rue Camille Desmoulins, 92130 Issy-les-Moulineaux
Le service des bases aériennes est responsable de la création, de l'aménagement et de l'entretien de l'infrastructure aéronautique ; il administre le domaine aéronautique ; il contrôle la gestion et le fonctionnement des équipements économiques et commerciaux des aéroports.
Chef du service : M. Belotte Jean-Yves (ICPC)
Chargé de mission : M. Gardin Dominique (ICPC)
SOUS-DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT ET DE LA GESTION DES AÉROPORTS
Chargé de la sous-direction : M. Meusburger Yves (ICAC)
Bureau gestion des aéroports (SBA 2)
Chargé du bureau : M. Mantoux Gilles (ICAC)
Bureau sûreté
Chargé du bureau : M. Rat Gilles (IAC)
Bureau environnement et planification
Chargé du bureau : M. Lechanteur Pascal (IDTPE)
SOUS-DIRECTION DE L'ÉQUIPEMENT ET DES AFFAIRES GÉNÉRALES
Chargé de la sous-direction : M. Coupez Alain (IPC)
Chargé de mission : M. Maleysson Charles (IDTPE)
Bureau administration générale
Chargée du bureau : Mme Grisaud Odile (APAC)
Bureau budget et fonctionnement
Chargé du bureau : M. Marciano Charles (A. Sup.)
Bureau génie civil
Chargé du bureau : M. Gilbert Pierre (IDTPE)
Bureau animation et coordination
Chargée du bureau : Mme Body Hélène (SA)
SERVICE DE LA FORMATION AÉRONAUTIQUE ET DU CONTRÔLE TECHNIQUE (SFACT)
48, rue Camille Desmoulins, 92130 Issy-les-Moulineaux
Le service de la formation aéronautique et du contrôle technique est chargé de l'établissement et de l'application de la réglementation relative à la sécurité de l'aviation civile en ce qui concerne la conception et la construction des aéronefs, leur entretien, la compétence des personnes qui les mettent en œuvre à titre privé ou professionnel, leur exploitation, tant pour le transport public que pour les autres activités aéronautiques : il assure les formations d’État de navigants de l'aviation civile ainsi que la formation de l'aviation générale.
Chef du service : M. Gaudin René (IGAC)
Adjoint : M. Sansovini Jean-Marc (ICAC)
Chargés de mission :
- Affaires internationales : M. David Jean-Michel (IPEEAC)
- Facteurs humains - médecin-chef : Dr Amalberti René
DIVISION ADMINISTRATIVE
Chef de division : M. Wendt Claude (AC)
Adjointe : Mme Ghedjatti Angélica (APAC)
Bureau des ressources humaines et de l'organisation
Chef du bureau : M. Gatto Gaétan (APAC)
Bureau des affaires économiques et financières
Chef du bureau : M. Marie-Magdelaine Claude
Bureau des moyens informatiques et de communication
Chef du bureau : M. Le Tennier Frédéric (IEEAC)
DIVISION RÉGLEMENTATION
Chef de division : M. Marcou Bernard (IAC)
Adjoint : M. Coudon François (IAC)
Bureau des affaires réglementaires
Chef du bureau : Mme Guyomarch' Marie-Agnès (AAC)
Bureau des affaires techniques
Chef du bureau : M. Teillet Jean (IPEEAC)
Bureau des études et du retour d'expérience
Chef du bureau : M. Angerand Luc (IAC)
DIVISION NAVIGABILITÉ
Chef de division : M. Lapasset Patrick (IGA)
Adjoint : M. N...
Bureau des agréments de conception
Chef du bureau : M. N...
Bureau de la navigabilité des avions de transport
Chef du bureau : M. André Joël (ICA)
Bureau de la navigabilité des hélicoptères
Chef du bureau : M. Revault André (ICETA)
Bureau des moteurs, équipements et techniques de certification
Chef du bureau : M. N...
Bureau de la navigabilité des aéronefs d'aviation générale
Chef du bureau : M. Jean Philippe (IPETA)
Bureau de la production
Chef du bureau : M. N...
DIVISION EXPLOITATION
Chef de division : M. Gouet Michel (IGAC)
Adjointe : Mme Molinier Geneviève (IAC)
Bureau des équipages et des procédures
Chef du bureau : M. Albert Jean-Claude (IPEEAC)
Bureau des performances et des limitations opérationnelles
Chef du bureau : M. Lacaze-Labadie Gérard (IPEEAC)
Bureau de l'entretien
Chef du bureau : M. Thirion Georges (IPEEAC)
Bureau des agréments opérationnels et de la qualité
Chef du bureau : M. Allain Thierry (IAC)
DIVISION DES PERSONNELS AÉRONAUTIQUES
Chef de division : M. Ades Bernard (IAC)
Adjointe : Mme Petroff Isabelle (IPEEAC)
Bureau de la formation et des écoles
Chef du bureau : M. Mesure Jean-Pierre (IPEEAC)
Bureau des examens
Chef du bureau : M. Michon Dominique (APAC)
Bureau des licences
Chef du bureau : Mme Corboliou Martine (APAC)
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DU JURY DES EXAMENS
Président - commandant de bord Air France : M. Hoyer Jacques
Secrétariat général : M. Conclois Yves (APAC)
Mission aviation légère
Chef de mission : M. Nobel Jean (IPEEAC)
Adjoints :
M. Alquier Jean-Philippe (IPEEAC)
M. Hoeppe Philippe (IEEAC)
Bureau militaire
Chef du bureau : M. Cazalens Joël (LT COL)
SERVICE D'EXPLOITATION DE LA FORMATION AÉRONAUTIQUE (SEFA)
Aérodrome de Muret, 31600 Muret
Chef du service : M. Lefèvre Gérard (ICAC)
Mise en œuvre de la formation de navigants par l’État - mise en œuvre des moyens aériens nécessaires à la Direction générale de l'aviation civile.
DÉPARTEMENT OPÉRATIONS
Chef du département : M. Fardel Paul (commandant de bord)
DÉPARTEMENT ADMINISTRATIF
Chef du département : M. Saillard Michel (APAC)
DÉPARTEMENT TECHNIQUE
Chef du département : M. Houalla Marc (IAC)
CENTRES DE FORMATION AÉRONAUTIQUE
CENTRE ÉCOLE DE FORMATION AÉRONAUTIQUE DE SAINT-YAN
Aérodrome de Saint-Yan, 71600 Saint-Yan
Chef de centre : M. Cavallini Jean-Claude (IPEEAC)
CENTRE ÉCOLE DE FORMATION AÉRONAUTIQUE DE MONTPELLIER
Aérodrome de Montpellier-Méditerranée, 34130 Mauguio
Chef de centre : M. Godot Gérard (pilote)
CENTRE NATIONAL DE FORMATION AÉRONAUTIQUE DE MELUN-VILLAROCHE
Aérodrome de Melun-Villaroche, 77550 Moissy-Cramayel
Chef de centre : M. Mace Alain (IPEEAC)
CENTRE NATIONAL DE FORMATION AÉRONAUTIQUE DE GRENOBLE
Aérodrome de Grenoble, 38590 Saint-Étienne de Saint-Geoirs
Chef de centre : M. N...
CENTRE NATIONAL DE FORMATION AÉRONAUTIQUE DE SAINT-AUBAN
Aérodrome de Saint-Auban-sur-Durance, 04600 Saint-Auban-sur-Durance
Chef de centre : M. Mioche Michel
CENTRE NATIONAL DE FORMATION AÉRONAUTIQUE DE BISCARROSSE
Aérodrome de Biscarrosse-Parentis, 40600 Biscarrosse
Chef de centre : M. Leroy Jean-Marc (pilote)
CENTRE NATIONAL DE FORMATION AÉRONAUTIQUE DE MURET
Aérodrome de l'Herm, 31600 Muret
Chef de centre : M. Renouf Hervé (IPEEAC)
CENTRE NATIONAL DE FORMATION AÉRONAUTIQUE DE CARCASSONNE
Aérodrome de Carcassonne, 11000 Carcassonne
Chef de centre : M. Jauvin Denis (IPEEAC)
CENTRE DE MAINTENANCE DES AÉRONEFS DE CASTELNAUDARY
Aérodrome de Castelnaudary, 11400 Castelnaudary
Chef de centre : M. Lemaire Hubert (IPEEAC)