Comité d'histoire

Les directions d'administration centrale,
des origines à nos jours

Accueil | Aide | Aller au contenu

1997


DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT FONCIER ET DE L'URBANISME

Adresse : Arche de la Défense, Paroi Sud, 92055 La Défense cedex.

Décret n° 96-237 du 22 mars 1996 portant création d'une direction de l'architecture au ministère de la culture ; arrêté du 6 mai 1996 relatif à l'organisation de la direction de l'architecture Décret n° 96-237 du 22 mars 1996 portant création d'une direction de l'architecture au ministère de la culture ; arrêté du 6 mai 1996 relatif à l'organisation de la direction de l'architecture

Arrêté du 31 mai 1997 portant organisation de la direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme.Arrêté du 31 mai 1997 portant organisation de la direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme.

• Directeurs adjoints :M. Faure Guy (Chef serv.)M. Mathieu Bernard (ICPC)• Chef de cabinet : M. Montarou Joël (AAC)• Secrétaire général : M. Delbecq Jean-Paul (Sous-dir.)• Chargé de mission international : M. Butikofer Jean-Marie (ICPC)• Conseillers techniques pour : - les affaires juridiques : M. Hocreitere Patrick (Contr.)- la recherche, enseignement supérieur et formation : M. Bruston André (maître de conférences)• Chargés de mission pour les quartiers anciens, PCA :- Paysagiste-conseil : Mme Bouche Nancy (Sous-dir.)- Architecte-conseil : Mme Contenay Florence (Insp. G)• Chargées de mission pour :- les entrées de villes : Mme Prats Michèle (IGE)- les projets urbains : Mme Masboungi Ariela (AUCE)• Conseillers techniques pour l'architecture :M. Schweitzer Roland (architecte)M. Enjolras Christian (architecte)

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL (SG)

Chargé du secrétariat : M. Delbecq Jean-Paul (Sous-dir.)


Bureau des ressources humaines et formation

M. Fraccaro Firmin (CSA)

Gestion des personnels en liaison avec la Direction du personnel et des services. Suivi des effectifs, des emplois et des carrières des agents - Distinctions honorifiques Moyens généraux de fonctionnement de la direction.

Coordination et harmonisation des réponses aux interventions, aux enquêtes et questionnaires parlementaires ainsi qu'aux courriers réservés - Fonction accueil de la direction : orientation du courrier et des appels téléphoniques - Maîtrise d'ouvrage des actions de formation de la direction et participation aux plans de formation des services déconcentrés.


Bureau du budget et de la comptabilité (SBC)

M. Sejourné Dominique (Contr.)

Adjoint : M. N...

Budget de la direction - Passation et suivi administratif des marchés d'études - Gestion des crédits.


Bureau de l'informatique

M. Darlot Yves (ITPE)

Schéma directeur informatique et bureautique de la direction - Systèmes d'information résultant des programmes d'actions de la direction dans le cadre de la modernisation des services - Formation bureautique-Assistance aux services en matière d'organisation technique et de maîtrise d'ouvrage.


Service des affaires internationales (SAI)

Mme Gibaud Francine (Contr.)

Actions internationales de la direction - Accueil et orientation des missions étrangères et suivi des programmes de coopération.


Communication

M. Taillandier Jean-Claude (Contr.)

Définition des politiques en matière de communication.


Relations architecte conseil et paysagiste conseil

Mme Launay Claude (AAC)


SOUS-DIRECTION DU DROIT ET DU CONTENTIEUX (JC)

Chargée de la sous-direction : Mme Jeangirard-Dufal Claire (AC HC)

Adjoint : M. N...

- Chargé du bureau mission, législation et réglementation : M. Baffert Philippe (APAC)

Organisation et secrétariat d'un comité juridique regroupant les trois bureaux ; Élaboration des textes et suivi du droit, réflexion sur les réformes nécessaires, relation du code de l'urbanisme et des autres droits.

- Chargé du bureau du contentieux usager : M. Schtahaups Stéphane (APAC)

Contentieux de l'urbanisme ; Droit pénal de l'urbanisme ; Relations avec les usagers et les fédérations d'associations du cadre de vie.

- Chargé du bureau de la fiscalité et de l'urbanisme : M. Gelu Christian (Contr.)

Élaboration, gestion des textes relatifs aux modalités de financement de l'urbanisation par les constructeurs et opérateurs assimilés ; Étude et suivi de la fiscalité générale applicable aux opérations d'aménagement et aux opérateurs ; Étude et suivi de l'évolution de la fiscalité locale en matière de financement du développement urbain.


SOUS-DIRECTION OBSERVATION ET RÉSEAUX (OR)

Chargé de la sous-direction : M. Blandinières Jean-Paul (AD INSEE)

Adjoints : M. Miscopein Pierre (Contr.) ; M. Hannoun Michel (Contr. INSEE)

- Chargé du bureau « observation, bases de données territoriales » : M. Borie Georges (Contr. INSEE)

Travaux techniques nécessaires à l'exploitation des bases de données exogènes et à l'établissement des interfaces avec ses propres systèmes d'information.

- Chargé du bureau « méthodologie, statistique et partenariat » : M. Sebille Michel (IDTPE)

Politique, statistiques et méthodes pour l'observation et l'évaluation.

- Chargé du bureau « mission, études et réseaux » : M. Miscopein Pierre (Contr.)

Programmation des études centrales lancées par la DAU ; Animation du réseau des services déconcentrés ; Élaboration des programmes de formation à maîtrise d'ouvrage centrale des services déconcentrés ; Suivi des agences d'urbanisme.


SOUS-DIRECTION STRATÉGIE ET PLANIFICATION (SP)

Chargé de la sous-direction : M. Sauvez Marc (AUCE)

Adjoint : M. Chaudonneret Jean

- Chargé du bureau « stratégies nationales » : M. Berthet Jean-Marie (AC)

Participation à la définition des politiques nationales d'aménagement et de protection ; Animation des services déconcentrés de l'État dans la conduite de ces politiques et dans l'exercice de leurs responsabilités dans la planification locale.

- Chargé du bureau « planification décentralisée » : M. Niamiah Patrick (Contr.)

Méthodes et règles de la planification urbaine des collectivités locales ; Méthodes de la planification stratégique territoriale ; Organisation de l'agglomération ; Articulation du projet urbain et son environnement territorial.

- Chargés du bureau « mission veille et évaluation sur l'aménagement » : M. Danet Alain (Contr.) ; M. Werner Klaus (Contr.)

Collecte et traitement de l'information sur les thèmes liés à l'évolution des territoires ; Promotion des méthodes d'écoute d'acteurs, de diagnostic et de prospective des territoires ; Évaluation des politiques publiques pour la planification spatiale.


SOUS-DIRECTION DES INTERVENTIONS URBAINES

Chargée de la sous-direction : Mme Debreil Aude (AC)

Adjointe : Mme Dutarte Éliane (APAC)

- Chargé du bureau « établissements publics et SEM d'État » : M. N...

Adjoint : M. Chemouny Éric (ITPE)

Participation à la définition des moyens de l'action de l'État ; Suivi de la mise en place des structures et moyens opérationnels de l'action de l'État ; Programmation, mise en place et gestion des crédits nécessaires à ces interventions.

- Chargée du bureau des politiques urbaines et de la qualité de l'aménagement : Mme Wathier Valérie (AUE)

Adjoint : M. N...

Fonction d'impulsion et de coordination à la mise en œuvre des politiques urbaines à caractère partenarial.

- Chargé du bureau de la mission économique et financière de l'aménagement : M. Renberg Arne (Contr.)

Fonction de veille et d'expertise économiques et financières dans le domaine de l'aménagement urbain.


« VILLES ET TERRITOIRES », CENTRE D'ÉTUDES ET DE PROSPECTIVE

Arche de la Défense, Paroi Nord, 92055 La Défense cedex.

Directeur du centre : M. Delbecq (Sous-dir.)

Chargé du bureau atelier cartographique : M. Barry Alain (Contr.)

Collecte, traitement et diffusion des données cartographiques. Partenariat avec d'autres observatoires.


Centre d'information et de documentation de l'urbanisme

Chargé de la division : M. Griffon Michel (Contr.)

Pôle associé à la bibliothèque de France, chargé notamment du recueil des études et ouvrages sur l'urbanisme. Bibliothèque ouverte au public. Réalisation des dossiers documentaires, des bibliographies, une revue des revues. Production et diffusion de banques de données bibliographiques (URBADISC, URBAMET, URBATEL). Recherches documentaires. Mise en œuvre d'actions de coopération, de conseil et d'expertise en documentation en France et à l'étranger.


Revue « Diagonal » (DIAG)

Chargée de la division : Mme Diebold Marie-Claude (Contr.)

Conception et réalisation de la revue « Diagonal ». Information des acteurs, partenaires publics et privés de l'urbanisme. Animation du milieu professionnel de l'urbanisme, dans toutes ses composantes publiques et privées.


Division édition-promotion (EP)

Chargée de la division : Mme Perruche Michelle (AAC)

Contribution à la politique de publication du ministère sur l'urbanisme. Définition, élaboration et réalisation des produits éditoriaux du centre. Mise en œuvre des actions du centre et promotion des produits. Gestion de la régie de recettes pour tous les produits vendus.


ORGANISMES RATTACHÉS ADMINISTRATIVEMENT À LA DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT FONCIER ET DE L'URBANISME


Secrétariat permanent du Plan urbain (PU)

Arche de la Défense, Paroi Nord, 92055 La Défense cedex.

M. Bruston André (maître de conférences à l'université)

Animation de la recherche et valorisation des résultats en liaison avec la direction de la recherche et des affaires scientifiques et techniques. Expérimentation et coordination des initiatives décentralisées de recherche.


ORGANISMES MIS À LA DISPOSITION DE LA DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT FONCIER ET DE L'URBANISME


Plan construction et architecture - « Cité Projets »

Arche de la Défense, Paroi Nord, 92055 La Défense cedex.

Directrice d'un programme de recherche : Mme Dubois-Taine Geneviève (Contr.)


Centre d'études des réseaux, des transports et de l'urbanisme

9, rue Juliette-Récamier, 69006 Lyon

Directeur : M. Lauer André (ICPC)


Service d'études et d'aménagement touristique de la montagne (SEATM)

Aérodrome Tour de contrôle, 73190 Challes-les-Eaux.

M. Wauters Alain (UCE)


Secrétariat général du groupe central des villes nouvelles

26, rue Emeriau, 75015 Paris.

Secrétaire général : M. Guirauden Bernard (AC HC)

Secrétaires généraux adjoints : M. Gaillot Jean-Claude ; Mme Debreil Aude (AC)


Comité interministériel des villes

10-12, rue du Capitaine-Menard, 75015 Paris.

Secrétaire général : M. Rol-Tanguy Francis (ICPC)

Ministère de l’Écologie, du Développement Durable et de l’Énergie
| Mentions légales | Contacts |