SOUS-DIRECTION DES ENTREPRISES DE TRANSPORT AÉRIEN (SDE)

Chargé de la sous-direction : M. Debouverie Yves (ICAC)

Adjoint chargé des affaires (CSAM) : M. Grall Georges (AC)

Bureau des grandes compagnies et de l'outre-mer (E 1)

Chef du bureau : M. N...

Bureau des compagnies régionales et de vols à la demande (E 2)

Chef du bureau : M. Maillebiau Éric (IAC)

Bureau des immatriculations (E 3)

Chef du bureau : Mme Gambourg Claire (APAC)

SOUS-DIRECTION DU MARCHÉ DU TRANSPORT AÉRIEN (SDM)

Chargé de la sous-direction : M. Bissauge Pierre-Yves (ICAC)

Chargée de mission : Mme Laforest Nicole (APAC)

Bureau des usagers et de la concurrence (M 1)

Chef du bureau : M. Videau Dominique (AAC) (p.i.)

Bureau des affaires économiques (M 2)

Chef du bureau : M. Allain Thierry (IAC)

SOUS-DIRECTION DES AFFAIRES INTERNATIONALES

Chargé de la sous-direction : M. David Dominique (ICAC)

Chargés de mission : M. Camus Arnaud (APAC) ; M. Jourdan Antoine (CASA) ; Mme Béatrix Élisabeth

SOUS-DIRECTION DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES ET DE LA PROSPECTIVE

Chargé de la sous-direction : M. Iches Michel (IPCNA) (p.i.)

Observatoire économique : M. Midy Patrick (Adm. INSEE)

Étude sur le transport aérien : Mme Dissler Marie-Claire (IAC)

SERVICE DES BASES AÉRIENNES (SBA)

48, rue Camille Desmoulins, 92130 Issy-les-Moulineaux

Le service des bases aériennes est responsable de la création, de l'aménagement et de l'entretien de l'infrastructure aéronautique ; il administre le domaine aéronautique ; il contrôle la gestion et le fonctionnement des équipements économiques et commerciaux des aéroports.

Chef du service : M. Belotte Jean-Yves (ICPC)

Chargé de mission : M. Gardin Dominique (ICPC)

SOUS-DIRECTION AMÉNAGEMENT ET GESTION DES AÉROPORTS

Chargé de la sous-direction : M. Meusburger Yves (ICAC)

Bureau gestion des aéroports (SBA 2)

Chargé du bureau : M. Mantoux Gilles (IAC)

Bureau sûreté

Chargé du bureau : M. Rat Gilles (IAC)

Bureau environnement et planification

Chargé du bureau : M. Desclaux Georges (IDTPE)

SOUS-DIRECTION ÉQUIPEMENT ET AFFAIRES GÉNÉRALES

Chargé de la sous-direction : M. Coupez Alain (IPC)

Chargé de mission : M. Maleysson Charles (IDTPE)

Bureau administration générale

Chargé du bureau : M. Guidal Georges (CASA)

Bureau budget et fonctionnement (SBA 1)

Chargé du bureau : M. Marciano Charles (A. Sup.)

Bureau génie civil (SBA 4)

Chargé du bureau : M. Gilbert Pierre (IDTPE)

Bureau animation et coordination

Chargée du bureau : Mme Body Hélène (SA)

SERVICE DE LA FORMATION AÉRONAUTIQUE ET DU CONTRÔLE TECHNIQUE (SFACT)

48, rue Camille Desmoulins, 92130 Issy-les-Moulineaux

Le service de la formation aéronautique et du contrôle technique est chargé de l'établissement et de l'application de la réglementation relative à la sécurité de l'aviation civile en ce qui concerne la conception et la construction des aéronefs, leur entretien, la compétence des personnes qui les mettent en œuvre à titre privé ou professionnel, leur exploitation, tant pour le transport public que pour les autres activités aéronautiques : il assure les formations d’État de navigants de l'aviation civile ainsi que la formation de l'aviation générale.

Chef du service : M. Gaudin René (IGAC)

Adjoint chargé de la formation aéronautique d’État : M. Lefevre Gérard (ICAC)

DIVISION ADMINISTRATIVE

Chef de division : M. N...

Adjoint : M. Fenet William (AAC)

Jury des examens du personnel navigant

Président : M. Hoyer Jacques (commandant de bord)

Conseiller sécurité et réglementation technique

Chargé du bureau : M. Sansovini Jean-Marc (ICAC)

Missions facteurs humains

Chargé du bureau : M. Amalberti René

DIVISION RÉGLEMENTATION

Chef de division : M. Marcou Bernard (IAC)

Adjoints : M. Coudon François (IEEAC) ; M. Espéron Dominique (IEEAC)

DIVISION DES PERSONNELS AÉRONAUTIQUES

Chef de division : M. Ades Bernard (IAC)

Adjointe : Mme Petroff Isabelle (IPEEAC)

DIVISION EXPLOITATION

Chef de division : M. Gouet Michel (ICAC)

Adjoints : Mme Molinier-Cloarec Geneviève (IAC) ; M. Albert Jean-Claude (IPEEAC)

Chargé de mission bruit et nuisances : M. Ferret Gérard (IAC)

DIVISION AÉRONEFS

Chef de division : M. Lapasset Patrick (ICA)

Adjoint : M. Richard Alain (ICA)

SERVICE D'EXPLOITATION DE LA FORMATION AÉRONAUTIQUE (SEFA)

Aérodrome de Herm, 31600 Muret

Chef du service : M. Lefèvre Gérard (ICAC)

Mise en œuvre de la formation de navigants par l’État - mise en œuvre des moyens aériens nécessaires à la Direction générale de l'aviation civile.

DÉPARTEMENT OPÉRATIONS

Chef du département : M. Fardel Paul (pilote)

DÉPARTEMENT ADMINISTRATIF

Chef du département : M. Saillard Michel (AAC)

DÉPARTEMENT TECHNIQUE

Chef du département : M. Houalla Marc (IAC)

CENTRES DE FORMATION AÉRONAUTIQUE

CENTRE NATIONAL DE FORMATION AÉRONAUTIQUE DE BISCARROSSE

Aérodrome de Biscarrosse-Parentis, 40600 Biscarrosse

Chef de centre : M. Leroy Jean-Marc (pilote catégorie II)

CENTRE NATIONAL DE FORMATION AÉRONAUTIQUE DE CARCASSONNE

Aérodrome de Carcassonne, 11000 Carcassonne

Chef de centre : M. Jauvin Denis (IEEAC)

CENTRE NATIONAL DE FORMATION AÉRONAUTIQUE DE GRENOBLE

Aérodrome de Grenoble, 38590 Saint-Étienne de Saint-Geoirs

Chef de centre : M. Cavallini Jean-Claude (IPEEAC)

CENTRE NATIONAL DE FORMATION AÉRONAUTIQUE DE MELUN-VILLAROCHE

Aérodrome de Melun-Villaroche, 77550 Moissy-Cramayel

Chef de centre : M. Mace Alain (IPEEAC)

CENTRE NATIONAL DE FORMATION AÉRONAUTIQUE DE MURET

Aérodrome Muret-de-l'Herm, 31600 Muret

Chef de centre : M. Renouf Hervé (IPEEAC)

CENTRE ÉCOLE DE FORMATION AÉRONAUTIQUE DE MONTPELLIER

Aérodrome de Fréjorgues, 34130 Mauguio

Chef de centre : M. Godot Gérard (pilote catégorie II)

CENTRE NATIONAL DE FORMATION AÉRONAUTIQUE DE SAINT-AUBAN

Aérodrome de Saint-Auban-sur-Durance, 04600 Saint-Auban-sur-Durance

Chef de centre : M. Sivry Michel (IPEEAC)

CENTRE ÉCOLE DE FORMATION AÉRONAUTIQUE DE SAINT-YAN

Aérodrome de Saint-Yan, 71600 Saint-Yan

Chef de centre : M. Hollender Bernard

CENTRE D'ENTRETIEN ET DE RÉVISION DE CASTELNAUDARY

Usine de Pont-Rouge, 11400 Castelnaudary

Chef de centre : M. Lemaire Hubert (IPEEAC)