Comité d'histoire

Les directions d'administration centrale,
des origines à nos jours

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1993-1994


DIRECTION DE LA SÉCURITÉ ET DE LA CIRCULATION ROUTIÈRES

Adresse : Arche de la Défense, Paroi Sud - 92055 La Défense cedex.

  • Directeur
• Adjoint : M. Durand Bernard (ICPC)• Conseillers techniques : - Justice : Mme Schaffner Anne - Réseaux techniques : M. Bouzigues Jean-Baptiste - Nouvelles technologies, recherche : Mme de Franclieu Marie-Claire - Santé : M. Le Chuiton Jacques, médecin en chef  - Éducation nationale : Mme Mennessier Jacqueline - Technologie contrôle, Sanction : M. Lefranc - Gendarmerie : M. Romain Thierry (COL) - Conseiller juridique : M. Guillaume Marc• Chef de cabinet : M. Houssin Jean-François (AAC)
Observatoire national interministériel de la sécurité routière

M. Noël Olivier (AC)


Chargé de mission des affaires internationales

Mme Rambeau Marie-José (Contr.)


Inspection nationale du permis de conduire

M. Antoine Gérard (SNEPCA)


SOUS-DIRECTION DE L'EXPLOITATION ET DE LA SÉCURITÉ DE LA ROUTE (SR/R)

Chargé de la sous-direction : M. Vexiau Thierry (ICPC)

Adjoint : M. Panhaleux Jean (IPC)

Chargé de mission auprès du sous-directeur : M. Bruyère André (IDTPE)

Cette sous-direction regroupe l'ensemble des compétences de la DSCR relatives aux réseaux routiers.


Bureau des aménagements de sécurité, de la signalisation et des règles de circulation (SR/R 1-R 2)

Chargé du bureau : M. Forestier Jean-François (IDTPE-CA)

Procédures techniques et programmation des aménagements et des équipements de sécurité - Instruction technique et approbation des dossiers d'opération des zones d'accumulation d'accidents corporels ; évaluation des actions d'aménagement - Instruction des dossiers de signalisation ; programmation financière de la signalisation de jalonnement - Expérimentation et réglementation des aménagements, des équipements routiers et de la signalisation horizontale et verticale - Réglementation relative à la circulation, et à l'usage de la route - Secrétariat de la commission permanente des équipements routiers - Secrétariat de la commission d'animation des autoroutes.


Bureau de la gestion du trafic (SR/R 3)

Chargé du bureau : M. Jacquart Frédéric (IDTPE)

Gestion prévisionnelle des pointes de trafic. Coordination des centres d'exploitation et d'information routières, CRICR. Organisation des opérations d'exploitation.


Bureau de l'ingénierie de l'information routière (SR/R 4)

Chargé du bureau : M. Laprevotte Jean (IPC)

Conception des centres d'exploitation et d'information routières. Opérations d'équipements dynamiques. Informatique routière.


Section défense (SR/R 5)

Chargé de la section : M. Valtier Alain (COL)

Préparation des plans de circulation routière de défense et de l'organisation de la circulation en temps de crise.


Division transports du Centre national d'information routière (CNIR) (SR/R 6)

111, rue Camélinat, 93110 Rosny-sous-Bois

Chargé de la division transports : M. N...

Participation aux activités de collecte, traitement et diffusion de l'information routière. Coordination opérationnelle des actions de divisions transports des CRICR (centres régionaux d'information et coordination routière) dans le domaine de l'information routière. Établissement des statistiques et des bilans nationaux sur la circulation routière.


SOUS-DIRECTION DE LA FORMATION DU CONDUCTEUR (SR/FC)

Chargé de la sous-direction : M. Ganibenq Marc-André (AC)


Bureau des examens du permis de conduire (SR/FC 1)

Chargé du bureau : M. Fougère Jean-Pierre (Contr.)

Examens du permis de conduire : réglementation et organisation, modalités et suivi des convocations, statistiques et prévisions.

Délivrance du titre : réglementation et organisation, conditions de validité, échanges et équivalences.

Mise en œuvre des directives communautaires.

Réglementation relative à l'aptitude physique à la conduite automobile - Secrétariat de la Commission nationale d'aptitude à la conduite automobile. Conception générale des examens du groupe des véhicules lourds.


Bureau de gestion des personnels techniques (SR/FC 2)

Chargé du bureau : M. Guillorit Michel (APAC)

Gestion de l'affectation et de l'emploi des personnels techniques.

Gestion administrative et formation.

Opérations afférentes à la paie des agents.

Tous autres aspects relatifs à la gestion des personnels techniques (à l'exception de l'élaboration et de l'application des statuts qui relèvent de la Direction du personnel et des services).


Bureau de la pédagogie de la conduite (SR/FC 3)

Chargé du bureau : M. Chevillot Patrick (Contr.)

Conception et suivi de la réglementation relative à la formation des conducteurs. Mise en œuvre de la réforme de la formation.

Suivi des études et expérimentations en matière de pédagogie de la conduite. Réglementation et suivi des examens relatifs à l'enseignement de la conduite. Réglementation et suivi des établissements d'enseignement de la conduite. Pédagogie de la sécurité routière en milieu scolaire.

Pédagogie de la formation à la conduite professionnelle.


Bureau du budget, de la comptabilité et des moyens généraux des examens du permis de conduire (SR/FC 4)

Chargé du bureau : M. Glanowski Alain (APAC)

Élaboration et suivi du budget de l'ordonnateur principal et de l'ordonnateur secondaire.

Comptabilité de l'ordonnateur principal et de l'ordonnateur secondaire. Préparation, gestion et suivi des marchés.

Gestion des moyens de fonctionnement liés aux examens du permis de conduire. Gestion des moyens généraux de l'ordonnateur secondaire : locaux, matériels et fournitures.


SOUS-DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION TECHNIQUE DES VÉHICULES (SR/V)

Chargé de la sous-direction : M. Gauvin Bernard (IGM)


Bureau des voitures particulières (SR/V 1)

Chargé du bureau : M. Souchet Yannick (Contr.)

Coordination des recherches et études techniques et économiques relatives à l'amélioration des voitures particulières : sécurité, bruit, pollution, économies d'énergie. Contrôle de l'application de la réglementation, tutelle du service des mines et des laboratoires agréés.


Bureau des véhicules lourds et des deux-roues (SR/V 2)

Chargé du bureau : M. Vigner Jacques (IM)

Réglementation technique des véhicules routiers (poids lourds, transport en commun) et des véhicules à deux roues.

Réception et homologation des équipements y compris les homologations internationales.

Contrôle technique des véhicules routiers.


Bureau des contrôles techniques et de l'immatriculation des véhicules (SR/V 3)

Chargé du bureau : M. Abily Pierre (Contr.)

Réglementation et suivi des contrôles techniques des véhicules particuliers.

Réglementation relative à l'immatriculation des véhicules.


SOUS-DIRECTION DE L'ACTION INTERMINISTÉRIELLE DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE (SR/I)

Chargé de la sous-direction : M. Ivaldy Alain (AC)

Adjoint : M.Cambon Gérard (APAC)


Bureau de la prévention et des études (SR/I 2)

Chargé du bureau : M. Daubech Noël (Contr.)

Relations avec les professions de l'assurance et de l'expertise automobile.

Relations avec les organismes et associations contribuant à la prévention des accidents de la circulation routière.

Développement des politiques de prévention dans les administrations et les entreprises.

Suivi des études relatives à la sécurité routière.


Bureau de la législation (SR/I 3)

Chargé du bureau : M. Schuffenecker Dominique (APAC)

Dossiers législatifs et réglementaires de la direction.


Bureau des programmes interministériels (SR/I 4)

Chargé du bureau : M. Lebas Yvon (Contr.)

Animation et gestion des programmes « Réagir » et « Objectif moins 10 % ». Suivi des initiatives d'animation territoriale.


Secrétariat du groupe interministériel permanent de sécurité routière

M. Schuffenecker Dominique (APAC)


SOUS-DIRECTION DE LA COMMUNICATION (SR/C)

Chargé de la sous-direction : M. Ledru Michel (Contr.)

Adjointe : Mme Etévé Béatrice (Contr.)


Bureau des relations presse (SR/C 1)

Chargé du bureau : M. Dumontet Pierre (Contr.)


Bureau de la communication « Grand Public » (SR/C 2)

Chargé du bureau : M. N...


Bureau de la communication « Réseaux et Partenaires » (SR/C 3)

Chargé du bureau : M. N...


Bureau des moyens techniques (SR/C 4)

Chargé du bureau : M. Ville Pierre (Contr.)


DIVISION DES AFFAIRES GÉNÉRALES (SR/AG)

Chargé de la division : M. Allain Thierry (Contr.)


Bureau du budget et de la comptabilité (SR/AG 1)

Chargé du bureau : M. de Rul Yves (AAC)

Loi de finances. Documents budgétaires. Relations avec la Direction du budget et le contrôle financier. Comptabilité des crédits d'investissements et de fonctionnement. Comptabilité des frais de déplacements. Animation de la préparation des marchés.


Bureau de l'informatique générale et de l'organisation interne (SR/AG 2)

Chargée du bureau : Mme Darras Nicole (ITPE)

Schéma-directeur informatique et bureautique. Gestion du parc bureautique et micro-informatique. Assistance bureautique. Courrier central. Coordination administrative.


Cellule du personnel et de la formation (SR/AG 3)

Chargée de la cellule : Mme Vaucher Marie-Caroline (Contr.)

Gestion des personnels titulaires et non titulaires, suivi des effectifs. Information générale des agents. Gestion et suivi de la formation des agents.


Cellule des moyens généraux (SR/AG 4)

Chargé de la cellule : M.Theiss Michel (OPA)

Service intérieur. Gestion des moyens généraux.


Cellule de la documentation (SR/AG 5)

Mlle Soutif Christine (SAAC)


SERVICES ET ORGANISMES TECHNIQUES

La Direction de la sécurité et de la circulation routières dispose notamment du Service d’études techniques des routes et autoroutes (SETRA) et du Centre d’études des transports urbains (CETUR) pour les missions techniques qui relèvent de leur compétence.


Ministère de l’Écologie, du Développement Durable et de l’Énergie
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