Comité d'histoire

Les directions d'administration centrale,
des origines à nos jours

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1991-1992


DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES

Adresse : Arche de la Défense, 92055 Paris-La Défense Cedex 04

• Adjoint : M. Dumerc (Jacques), chef de service.• Chargés de mission : - Affaires européennes : M. Robert (Jacques), sous-directeur ; M. Gudin (François), attaché d'Administration centrale ; M. Correia (Alain), agent contractuel. - Trans-Manche : M. Charmeil (Claude), ingénieur en chef des Ponts et Chaussées. - Modernisation : Mme Chartrain (Catherine), agent contractuel. • Chargée d'information : Mme Ropert (Catherine), agent contractuel. • Conseiller juridique : M. Schneider (Claude), maître des requêtes au Conseil d'État.

SOUS-DIRECTION DU TRAVAIL ET DES AFFAIRES SOCIALES (STAS)

Chargé de la sous-direction : M. Lejuez (Roger), adjoint au directeur pour les affaires sociales, inspecteur général des Transports et des Travaux publics.


Bureau Sécurité sociale et régimes de retraite (TS 1)

Chargé du bureau : M. Bonneval (Bertrand), attaché principal d'Administration centrale.

Régimes spéciaux de Sécurité sociale (SNCF-RATP), régimes complémentaires de retraites et de prévoyance du secteur des transports terrestres. Réglementation, budget et participation à la coordination interministérielle. Pensions garanties par l'État aux rapatriés d'Afrique du Nord pour le secteur public des transports.


Bureau transports routiers, batellerie, ports autonomes fluviaux, remontées mécaniques (TS 2)

Chargé du bureau : M. Bonduelle (Yves), administrateur civil.

Réglementation de la durée de la conduite. Réglementation sociale européenne dans les transports routiers. Emploi et licenciements : recours hiérarchiques et contentieux. Réglementation du travail. Formation professionnelle dans les transports. Coordination du contrôle des réglementations dans les transports routiers.


Bureau transports ferroviaires et transports urbains (TS 3)

Chargé du bureau : M. Cros (Robert), directeur du travail.

Réglementation applicable à la SNCF, à la RATP, aux voies ferrées d'intérêt local, aux transports urbains et aux entreprises rattachées à ces activités. Statuts, Emploi. Hygiène, sécurité et médecine du travail. Recours hiérarchiques et contentieux.


SOUS-DIRECTION DES TRANSPORTS URBAINS, RÉGIONAUX ET DÉPARTEMENTAUX (STURED)

Chargé de la sous-direction : M. Bollotte (Lucien), ingénieur en chef des Ponts et Chaussées.

Adjointe : Mme Chartrain (Catherine), agent contractuel.


Bureau transports en région Île-de-France (U 1)

Chargé du bureau : M. Guyon (Jacques), attaché principal d'administration centrale.

Réglementation de l'organisation des transports collectifs en région d'lle-de-France. Tutelle du STP, de la RATP, de la SNCF, banlieue. Préparation et suivie des budgets d'exploitation des entreprises (RATP et SNCF banlieue), et des budgets d'investissements, FDES. Programmation des contributions de l'État aux transports collectifs parisiens. Participation à la programmation, au lancement et au suivi des projets d'infrastructures, préparation et suivi des contrats de plan avec la région.


Bureau transports collectifs en province (U 2)

Chargé du bureau : M. N...

Définition et mise en œuvre de la politique de l'État dans le domaine des transports collectifs en province, urbains, départementaux, régionaux et d'intérêt national. Études et suivi des études économiques, statistiques. Aides de l'État aux transports collectifs de province (métros et tramways, contrats régionaux, départementaux et urbains avec l'État).


Bureau réglementation, sécurité et remontées mécaniques (U 3)

Chargé du bureau : M. Vannier (Claude), ingénieur divisionnaire des Travaux publics de l'État.

Définition du cadre juridique et des relations institutionnelles dans le domaine des transports collectifs urbains et non urbains. Questions réglementaires, contentieux ; conseil juridique. Problèmes de sécurité des différents modes de transports urbains, départementaux et régionaux de voyageurs. Traitement des affaires relatives aux remontées mécaniques ; secrétariat de la Commission des Téléphériques.


SOUS-DIRECTION DES CHEMINS DE FER (SCF)

Chargé de la sous-direction : M. Massoni (Michel), ingénieur en chef des Ponts et Chaussées.

Adjoint : M. Rohou (Jean-Louis), agent contractuel.


Bureau plan, budget, programmes d'investissements (F 1)

Chargé du bureau : M. Corbeau (Hugues), ingénieur des Ponts et Chaussées.

Relations financières avec l'État et la SNCF. Contrat de plan, budgets d'exploitation et d'investissement, FDES. Études, procédures réglementaires et suivi des lignes nouvelles, schéma directeur des TGV.


Bureau réglementation générale des chemins de fer, sécurité (F 2)

Chargée du bureau : Mme Héritier (Jacqueline), administrateur civil.

Questions d'ordre juridique, réglementaire, domanial et contentieux (SNCF et autres réseaux). Sécurité ferroviaire.


Bureau offre, qualité et tarification des services ferroviaires (F 3)

Chargée du bureau : Mme Grima (Marie-Claire), administrateur civil.

Politique commerciale et tarifaire (voyageurs et marchandises). Service public ferroviaire. Relation avec les usagers.


SOUS-DIRECTION DES TRANSPORTS ROUTIERS (STR)

Chargé de la sous-direction : M. Maler (Philippe), administrateur civil.


Bureau organisation du transport routier (R 1)

Chargé du bureau : M. Vogt (Claude), agent contractuel.

Programmation des investissements. Contrats de plan. Transports combinés. Interdictions de circulation. Réglementation du transport routier de marchandises et de voyageurs. Coopération dans les transports. Professions auxiliaires du transport. Contrats d'affrètement. Relations avec les organisations professionnelles.


Bureau économie du transport routier (R 2)

Chargé du bureau : M. Lansman (Patrick), administrateur civil.

Problèmes économiques des transports routiers. Fiscalité, prix de revient. Tarifs. Contrôle tarifaire. Information. Aides.


Bureau transport routier international (R 3)

Chargée du bureau : Mme Vourc'h (Adeline), agent contractuel.

Accords bilatéraux. Statistiques internationales. Contingents. Investissements étrangers en France et investissements français à l'étranger. Informations des entreprises. Participations à l'élaboration e1 à l'application des accords bilatéraux et communautaires en matière des transports de voyageurs et de marchandises.


SOUS-DIRECTION DES TRANSPORTS PAR VOIES NAVIGABLES (STVN)

Chargé de la sous-direction : M. Caude (Geoffroy), ingénieur des Ponts et Chaussées.


Bureau infrastructures, études et programmes (VN 1)

Chargée du bureau : Mme Boyadjian (Myrtha), agent contractuel.

Études et procédures relatives aux infrastructures. Préparation des plans. Équipement. Entretien et mise en valeur du réseau. Mise en oeuvre des programmes d'investissement et d'entretien.


Bureau Sécurité, gestion du domaine et contentieux (VN 2)

Chargée du bureau : Mme Bourlet (Anne), attaché principal d'Administration centrale.

Gestion du domaine public fluvial navigable. Exploitation technique des voies navigables. Réglementation de la sécurité dans la navigation intérieure. Tourisme fluvial. Contentieux.


Bureau batellerie, organisation professionnelle et commerciale (VN 3)

Chargé du bureau : M. Agache (Pierre), CASA.

Tutelle des établissements publics du secteur des voies navigables. Réglementation. Aides à la batellerie. Relations avec la profession et les chargeurs.


SOUS-DIRECTION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES (SAE)

Chargé de la sous-direction : M. Fredj (Paul), agent contractuel.

Chargé des questions thématiques : M. Thibault (Henry-Bertrand), ingénieur en chef des Ponts et Chaussées.


Bureau affaires internationales (AE 1)

Chargé du bureau : M. Gay (Hervé), ingénieur des Ponts et Chaussées.

Accords de coopération. Promotion des industries de construction des matériels de transports et de l'ingénierie. Exportation. Accueil de délégations étrangères.


Bureau études économiques et industrielles, innovation (AE 2)

Chargé du bureau : M. Ayoun (Philippe), ingénieur des Ponts et chaussées.

Politique des transports et harmonisation des conditions de la concurrence. Construction ferroviaire, construction automobile (autocars et autobus). Coordination des programmes d'études de la DTT. Politique d'innovation dans le domaine des matériels. Aides à l'innovation. Économies d'énergie. Statistiques des transports.


SOUS-DIRECTION DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET FINANCIÈRES (AGF)

Chargé de la sous-direction : M. Merlette (Pierre-Gérard), administrateur civil.


Cellule informatique

M. Briand (Bernard), ingénieur divisionnaire des Travaux publics de l'État.


Bureau politique du personnel et affaires générales (G 1)

Chargée du bureau : Mme Barrault (Arlette), attaché d'Administration centrale.

Gestion des personnels de la direction, suivi des effectifs. Politique du personnel. Formation. Modernisation de la gestion, bureautique. Affaires générales de la direction, coordination administrative, organismes consultatifs des transports. Moyens généraux (locaux, mobilier, téléphone). Missions France et étranger. Archives. Documentation. Communication interne. Distinctions honorifiques.


Bureau affaires financières et budgétaires (G 2)

Chargé du bureau : M. Briend (Bernard), attaché principal d'Administration centrale.

Préparation et présentation du budget de la direction. Élaboration et développement du budget de programmes. Établissement des fascicules budgétaires. Exécution et suivi des dépenses (administration centrale et ordonnateurs secondaires). Recouvrement et rattachement des fonds de concours. Cour des comptes (préparation des réponses). Marchés publics (assistance des services de la direction). Études financières.


MISSION DU TRANSPORT DES MATIÈRES DANGEREUSES

Chargé de la mission : M. Belmain (Marius), ingénieur général des Ponts et Chaussées.

Élaboration et mise en œuvre de la réglementation concernant le transport et la manutention des matières dangereuses.

Définition d'une politique du transport des matières dangereuses et mise en œuvre des mesures d'amélioration de la sécurité.

Information formation et organisation des contrôles.

Secrétariat de la Commission interministérielle pour le transport des matières dangereuses.


Bureau réglementation internationale

Chargé du bureau : M. Berson (Émile), ingénieur divisionnaire des Travaux publics de l'État.


Bureau études

Chargé du bureau : M. Giger (François), ingénieur en chef des mines.


SERVICE TECHNIQUE DES REMONTÉES MÉCANIQUES

Service rattaché à la direction des Transports terrestres.

Ministère de l’Écologie, du Développement Durable et de l’Énergie
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