- MINISTÈRE DE L’ÉQUIPEMENT, DU LOGEMENT, DES TRANSPORTS ET DE L’ESPACE
- ADMINISTRATION CENTRALE ÉQUIPEMENT, LOGEMENT, TRANSPORTS ET ESPACE
- DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE
- DIRECTION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET INTERNATIONALES
- DIRECTION DE L'ARCHITECTURE ET DE L'URBANISME
- DIRECTION DE LA CONSTRUCTION
- DIRECTION DE LA MÉTÉOROLOGIE NATIONALE
- DIRECTION DU PERSONNEL
- DIRECTION DES ROUTES
- DIRECTION DE LA SÉCURITÉ ET DE LA CIRCULATION ROUTIÈRES
- DIRECTION GÉNÉRALE DE L'AVIATION CIVILE
- DIRECTION DE LA NAVIGATION AÉRIENNE
- DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES ET DES AFFAIRES FINANCIÈRES
- DIRECTION DES PROGRAMMES AÉRONAUTIQUES CIVILS
- DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
DIRECTION DES PROGRAMMES AÉRONAUTIQUES CIVILS
Adresse : 93, boulevard du Montparnasse, 75006 Paris
- Directeur
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- DUBRESSON André ( Ingénieur Général de l'Armement )
La Direction des programmes aéronautiques civils (DPAC) élabore les programmes de recherche d'équipement et de construction relatifs aux divers matériels volants (avions, moteurs, hélicoptères, équipements) et en suit l'exécution.
Programme Airbus et gros moteurs
M. Rancurel (Pierre), ingénieur en chef de l'Aviation civile
M. Merlo (Philippe), ingénieur de l'Aviation civile.
Programmes ATP
Mme Camelin (Micheline), ingénieur principal des Études et de l'Exploitation de l'Aviation civile.
Affaires internationales
M. Thébault (Bertrand), ingénieur de l'aviation civile.
SOUS-DIRECTION DES PROGRAMMES (P)
Chargé de la sous-direction : M. N...
Bureau études, recherches et technologies (PE)
Chargé du bureau : M. Robert (Guy), ingénieur de l'Aviation civile.
Bureau de l'aviation générale et d'affaires (PG)
Chargée du bureau : Mme Camelin (Micheline), ingénieur principal des Études et de l'Exploitation de l'Aviation civile.
Bureau hélicoptères (PH)
Chargé du bureau : M. Goarant (Paul), ingénieur principal des Études et de l'Exploitation de l'Aviation civile.
SOUS-DIRECTION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET FINANCIÈRES (F)
Chargé de la sous-direction : M. Cousin (François), ingénieur en chef de l'Aviation civile.
Documentation (FD)
Mlle Bour (Mireille), agent contractuel.
Bureau des affaires financières (FF)
Chargé du bureau : M. Vergne (Joël), attaché principal d'Administration centrale.
Bureau des études économiques (FE)
Chargé du bureau : M. N...
Bureau du budget (FB)
Chargé du bureau : M. Vergne (Joël), attaché principal d'Administration centrale.
SERVICE DES TRANSPORTS AÉRIENS (STA)
93, boulevard du Montparnasse, 75006 Paris
143, rue Blomet, 75015 Paris (*)
Le service des Transports aériens est chargé d'effectuer des études nécessaires à la définition des besoins et des programmes de développement de l'Aviation civile, de contrôler et de coordonnes (du point de vue administratif, économique et commercial) l'exploitation et l'équipement des activités; aéronautiques, et de participer à tous travaux et négociations à caractère international concernant l'Aviation civile.
Chargé du service : M. Espérou (Robert), administrateur civil.
Chargé de mission : M. Pellissier (Bernard), attaché principal d'Administration centrale.
Bureau du budget (B)
Chargé du bureau : M. Pellisier (Bernard), attaché principal d'Administration centrale.
Bureau administration et moyens généraux (MG)
Chargée du bureau : Mme Blondel (Pierrette), secrétaire administratif.
SOUS-DIRECTION INTERNATIONALE
Chargé de la sous-direction : M. Probst (Claude), ingénieur en chef de l'Aviation civile.
Chargés de mission :
M. Veillard (Alain), APAC
Mme Subrémon (Alexandra), agent contractuel
Bureau droits de trafic et programmes (I 1)
Chargé du bureau : M. Buttin-Kristoffersen (Jacques), administrateur civil.
Bureau tarifs et réglementation (I 2)
Chargé du bureau : M. Lamoise (François), ingénieur de l'Aviation civile.
Bureau des programmes d'exploitation et vols non réguliers (I 4)
Chargé du bureau : M. Jourdan (Antoine), chef de service administratif.
SOUS-DIRECTION DES TRANSPORTS AÉRIENS
Chargée de la sous-direction : Mme Bénadon (Danielle), sous-directeur.
Chargée de mission : Mme Laforest (Nicole), APAC.
Bureau des grandes compagnies aériennes (T 1)
Chargé du bureau : M. Debouverie (Yves), ingénieur de l'Aviation civile.
Bureau des compagnies aériennes régionales (T 2)
Chargée du bureau : Mlle Inzerilli (Florence), ingénieur de l'Aviation civile.
Bureau des immatriculations (T 3) *
Chargée du bureau : Mlle Gambourg (Françoise), attaché d'Administration centrale.
Bureau du contrôle économique (T 4) *
Chargé du bureau : M. N...
SOUS-DIRECTION DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES ET DE LA PLANIFICATION
Chargé de la sous-direction : M. Lewden (Louis), ingénieur en chef de l'Aviation civile.
Bureau de planification prospective (P 1) *
Chargé du bureau : M. Rénuit (Daniel), ingénieur en chef de l'Aviation civile.
Bureau des études économiques (P 2) *
Chargé du bureau : M. Lhéritier (Michel), ingénieur de l'Aviation civile.
Bureau statistiques et documentation (P 4) *
Chargé du bureau : M. Surin (Gérald), agent contractuel.
SERVICE DES BASES AÉRIENNES (SBA)
246, rue Lecourbe, 75015 Paris
Le service des bases aériennes est responsable de la création, de l'aménagement et de l'entretien de l'infrastructure aéronautique ; il administre le domaine aéronautique ; il contrôle la gestion et le fonctionnement des équipements économique et commerciaux des aéroports.
Chef du service : M. Thouzeau (Célestin), ingénieur en chef des Ponts et Chaussées.
Adjoint : M. Aubas (Jean-Michel), ingénieur en chef de l'Aviation civile.
Chargé de mission : M. Dimitrov (Christo), ingénieur en chef des Ponts et Chaussées.
Bureau des questions réservées (SBA-R)
Chargée du bureau : Mlle Sislian (Rose-Marie), attaché d'Administration centrale.
SOUS-DIRECTION DE L'ADMINISTRATION ET DE L'EXPLOITATION
Chargé de la sous-direction : M. Aubas (Jean-Michel), ingénieur en chef de l'Aviation civile.
Bureau gestion des aéroports (SBA 2)
Chargé du bureau : M. Mantoux. (Gilles), ingénieur de l'Aviation civile.
Bureau études générales et défense nationale (SBA 3/6)
Chargé du bureau : M. Hupays (Michel), ingénieur de l'Aviation civile.
SOUS-DIRECTION DE L'ÉQUIPEMENT
Chargé de la sous-direction : M. Dormagen (Jean-Marie), ingénieur en chef des Ponts et Chaussées.
Bureau budget et fonctionnement (SBA 1)
Chargé du bureau : M. Marciano (Charles), agent supérieur.
Bureau travaux (SBA 4)
Chargé du bureau : M. Gilbert (Pierre), ingénieur divisionnaire des TPE.
Bureau domaine
Chargée du bureau : Mme Daire (Joëlle), chef de section des S-Ext.
SERVICE DE LA FORMATION AÉRONAUTIQUE ET DU CONTRÔLE TECHNIQUE (SFACT)
246, rue Lecourbe, 75015 Paris
Le service de la Formation aéronautique et du Contrôle technique est chargé de l'ensemble des questions relatives à la formation aéronautique, de la gestion des moyens nécessaires à cette formation, de l'établissement et de l'application de la réglementation relative au personnel navigant, de l'établissement et de l'application de la réglementation technique relative à la construction, à l'entretien et à l'exploitation des aéronefs civils.
Chef de service : M. Frantzen (Claude), ingénieur général de l'Armement, ingénieur en chef de l'Aviation civile.
Adjoint chargé de la formation aéronautique d'État : M. Troadec (Jean-Paul), ingénieur en chef de l'Aviation civile.
Coordination générale SRT: M. N'Guyen (Kim), ingénieur de l'Aviation civile.
Chargé de mission : M. Chabagno (Jean), ingénieur en chef de l'Aviation civile.
DIVISION ADMINISTRATIVE
M. N...
Président du jury des examens : M. Moureaux (Marc), commandant de bord.
DIVISION PERSONNEL AÉRONAUTIQUE
M. Ades (Bernard), ingénieur de l'Aviation civile.
DIVISION AÉRONEFS (NAVIGABILITÉ)
M. Lapasset (Patrick), ingénieur en chef de l'Armement.
DIVISION EXPLOITATION
M. Gouet (Michel), ingénieur en chef de l'Aviation civile.
DIVISION RÉGLEMENTATION
M. Coffin (Maxime), ingénieur en chef de l'Aviation civile.
Groupement relatif à l'aviation générale
M. Nobel (Jean), ingénieur principal des Études et de l'Exploitation.
Bureau aviation militaire
Lieutenant-colonel Saint-Michel.
SERVICE DU MATÉRIEL DE LA FORMATION AÉRONAUTIQUE
Rue du Docteur-Vaillant, 78210 Saint-Cyr-l'École.
Chargé du service : M. Troadec (Jean-Paul), ingénieur en chef de l'Aviation civile.
DIVISION ADMINISTRATION (DA)
Chargé de la division : M. Lauroua (Pierre), chef de service administratif.
DIVISION TECHNIQUE (DT)
Chargé de la division : M. Rodolausse (Fernand), ingénieur de l'Aviation civile.