Comité d'histoire

Les directions d'administration centrale,
des origines à nos jours

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1991-1992


DIRECTION DE LA FLOTTE DE COMMERCE

Adresse : 3, place de Fontenoy, 75007 Paris.

La Direction de la flotte de commerce détermine les orientations générales de la politique des transports maritimes. Elle est chargée de la définition de la politique de développement et d'utilisation de la flotte de commerce, de la réglementation des activités relatives à cette flotte, des relations internationales dans ce domaine, du contrôle économique du trafic maritime ; elle assure la tutelle des compagnies nationales.

• Chargé de mission Défense-Recherche : M. Tourret.

SOUS-DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES ET JURIDIQUES

Chargée de la sous-direction : Mme Simon-Rovetto (Marie-Françoise), administrateur civil.


Bureau des affaires financières et fiscales (FC 1)

Chargé du bureau : M. Paumier (Benoît), administrateur civil.


Bureau des entreprises publiques maritimes (FC 2)

Chargé du bureau : M. Camus (Michel), administrateur civil.


Bureau des affaires juridiques et administratives (FC 3)

Chargée du bureau : Mme Jaubert (Françoise), magistrat.


SOUS-DIRECTION DES AFFAIRES COMMERCIALES ET INTERNATIONALES DU TRANSPORT MARITIME

Chargé de la sous-direction : M. Meynet (Michel), sous-directeur.


Bureau du trafic maritime (FC 4)

Chargé du bureau : M. Chambon (Nicolas), administrateur des Affaires Maritimes.


Bureau des affaires internationales (FC 5)

Chargée du bureau : Mlle Pouligo (Anne-Florence)


Bureau des études économiques et statistiques (FC 6)

Chargé du bureau : M. Boyer (François), contractuel.


Ministère de l’Écologie, du Développement Durable et de l’Énergie
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