Comité d'histoire

Les directions d'administration centrale,
des origines à nos jours

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1990-1991


DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES

Adresse : Grande Arche, 92055 La Défense cedex.

• Adjoint : M. Dumerc Jacques (Chef serv.)• Chargés de mission : - Affaires européennes : M. Robert Jacques (Sous-dir.) ; M. de Presle Bruno (AC) ; M. Gudin François (secrétaire adjoint des affaires étrangères) - Trans-Manche : M. Charmeil Claude (ICPC) - Modernisation : Mme Chartrain Catherine (Contr.)• Chargée d'information : Mme Ropert Catherine (Contr.)• Conseiller juridique : M. Schneider Claude (maître des requêtes au Conseil d’État)

SOUS-DIRECTION DU TRAVAIL ET DES AFFAIRES SOCIALES (STAS)

Chargé de la sous-direction : M. Lejuez Roger, adjoint au directeur pour les affaires sociales (Insp. GTTP)


Bureau « sécurité sociale et régimes de retraite » (TS 1)

Chargé du bureau : M. Bonneval Bertrand (APAC)

Régimes spéciaux de sécurité sociale (SNCF-RATP), régimes complémentaires de retraites et de prévoyance du secteur des transports terrestres. Réglementation, budget et participation à la coordination interministérielle. Pensions garanties par l’État aux rapatriés d'Afrique du Nord pour le secteur public des transports.


Bureau « transports routiers, batellerie, ports autonomes fluviaux, remontées mécaniques » (TS 2)

Chargé du bureau : M. Bonduelle Yves (AC)

Réglementation de la durée de la conduite. Réglementation sociale européenne dans les transports routiers. Emploi et licenciements : recours hiérarchiques et contentieux. Réglementation du travail. Formation professionnelle dans les transports. Coordination du contrôle des réglementations dans les transports routiers.


Bureau « transports ferroviaires et transports urbains » (TS 3)

Chargé du bureau : M. Cros Robert (directeur du travail)

Réglementation applicable à la SNCF, à la RATP, aux voies ferrées d'intérêt local, aux transports urbains et aux entreprises rattachées à ces activités. Statuts. Emploi. Hygiène, sécurité et médecine du travail. Recours hiérarchiques et contentieux.


SOUS-DIRECTION DES TRANSPORTS URBAINS, RÉGIONAUX ET DÉPARTEMENTAUX (STURED)

Chargé de la sous-direction : M. Bollotte Lucien (IPC)

Adjoint : M. N...


Bureau « transports en région Île-de-France » (U 1)

Chargé du bureau : M. Guyon Jacques (APAC)

Réglementation de l'organisation des transports collectifs en région d’Île-de-France. Tutelle du STP, de la RATP, de la SNCF, banlieue. Préparation et suivi des budgets d'exploitation des entreprises (RATP et SNCF banlieue), et des budgets d'investissements, FDES Programmation des contributions de l’État aux transports collectifs parisiens. Participation à la programmation, au lancement et au suivi des projets d'infrastructures, préparation et suivi des contrats de plan avec la région.


Bureau « transports collectifs en province » (U 2)

Chargé du bureau : M. Labia Patrick (AC)

Définition et mise en œuvre de la politique de l’État dans le domaine des transports collectifs en province, urbains, départementaux, régionaux et d'intérêts national. Études et suivi des études économiques, statistiques. Aides de l’État aux transports collectifs de province (métros et tramways, contrats régionaux, départementaux et urbains avec l’État).


Bureau « réglementation; sécurité et remontées mécaniques » (U 3)

Chargé du bureau : M. Vannier Claude (IDTPE)

Définition du cadre juridique et des relations institutionnelles dans le domaine des transports collectifs urbains et non urbains. Questions réglementaires, contentieux ; conseil juridique. Problèmes de sécurité des différents modes de transports urbains, départementaux et régionaux de voyageurs. Traitement des affaires relatives aux remontées mécaniques ; secrétariat de la commission des téléphériques.


SOUS-DIRECTION DES CHEMINS DE FER (SCF)

Chargé de la sous-direction : M. Massoni Michel (IPC)

Adjoint : M. Rohou Jean-Louis (Contr.)


Bureau « plan - budget - programmes d'investissements » (F 1)

Chargé du bureau : M. Corbeau Hugues (IPC)

Relations financières entre l’État et la SNCF. Contrat de plan, budgets d'exploitation et d'investissement, FDES Études, procédures réglementaires et suivi des lignes nouvelles, schéma directeur des TGV.


Bureau « réglementation générale des chemins de fer, sécurité » (F 2)

Chargée du bureau : Mme Héritier Jacqueline (AC)

Questions d'ordre juridique, réglementaire, domanial et contentieux (SNCF et autres réseaux). Sécurité ferroviaire.


Bureau « offre, qualité et tarification des services ferroviaires » (F 3)

Chargée du bureau : Mme Grima Marie-Claire (AC)

Politique commerciale et tarifaire (voyageurs et marchandises). Service public ferroviaire. Relation avec les usagers.


SOUS-DIRECTION DES TRANSPORTS ROUTIERS (STR)

Chargé de la sous-direction : M. Maler Philippe (AC)

Adjoint : M. N...


Bureau « organisation du transport routier » (R 1)

Chargé du bureau : M. de Rocquigny Bruno (AC)

Programmation des investissements. Contrats de plan. Transports combinés. Interdictions de circulation. Réglementation du transport routier de marchandises et de voyageurs. Coopération dans les transports. Professions auxiliaires du transport. Contrats d'affrètement. Relations avec les organisations professionnelles.


Bureau « économie du transport routier » (R 2)

Chargé du bureau : M. Lansman Patrick (AC)

Problèmes économiques des transports routiers. Fiscalité, prix de revient. Tarifs. Contrôle tarifaire. Information. Aides.


Bureau « transport routier international » (R 3)

Chargée du bureau : Mme Vourc'h Adeline (Contr.)

Accords bilatéraux. Statistiques internationales. Contingents. Investissements étrangers en France et investissements français à l'étranger. Informations des entreprises. Participation à l'élaboration et à l'application des accords bilatéraux et communautaires en matière de transports de voyageurs et de marchandises.


SOUS-DIRECTION DES TRANSPORTS PAR VOIES NAVIGABLES (STVN)

Chargé de la sous-direction : M. Caude Geoffroy (IPC)


Bureau « infrastructures - études et programmes » (VN 1)

Chargée du bureau : Mme Boyadjian Myrtha (Contr.)

Études et procédures relatives aux infrastructures. Préparation des plans. Équipement. Entretien et mise en valeur du réseau. Mise en œuvre des programmes d'investissement et d'entretien.


Bureau « sécurité - gestion du domaine et contentieux » (VN 2)

Chargée du bureau : Mme Delagenière France (APAC)

Gestion du domaine public fluvial navigable. Exploitation technique des voies navigables. Réglementation de la sécurité dans la navigation intérieure. Tourisme fluvial. Contentieux.


Bureau « batellerie - organisation professionnelle et commerciale » (VN 3)

Chargé du bureau : M. Agache Pierre (CASA)

Tutelle des établissements publics du secteur des voies navigables. Réglementation. Aides à la batellerie. Relations avec la profession et les chargeurs.


SOUS-DIRECTION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES (SAE)

Chargé de la sous-direction : M. Fredj Paul (Contr.)

Chargé des questions thématiques : M. Thibault Henry-Bertrand (ICPC)


Bureau « affaires internationales » (AE 1)

Chargé du bureau : M. Gay Hervé (IPC)

Accords de coopération. Promotion des industries de construction des matériels de transports et de l'ingénierie. Exportation. Accueil de délégations étrangères.


Bureau « études économiques et industrielles - innovation » (AE 2)

Chargé du bureau : M. Ayoun Philippe (IPC)

Politique des transports et harmonisation des conditions de la concurrence. Construction ferroviaire, construction automobile (autocars et autobus). Coordination des programmes d'études de la DTT. Politique d'innovation dans le domaine des matériels. Aides à l'innovation. Économies d'énergie. Statistiques des transports.


SOUS-DIRECTION DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET FINANCIÈRES (AGF)

Chargé de la sous-direction : M. Merlette Pierre-Gérard (AC)

Cellule informatique : M. Briand Bernard (IDTPE)


Bureau « politique du personnel et modernisation » (G 1)

Chargée du bureau : Mme Barrault Arlette (AAC)

Gestion des personnels de la direction, suivi des effectifs. Politique du personnel. Formation. Bureautique. Modernisation de la gestion. Coordination administrative, organismes consultatifs des transports : CNT, CRT, CDT. Moyens généraux (locaux, mobilier, téléphone). Missions France et étranger. Affaires générales de la direction. Archives. Documentation.


Bureau « affaires financières et budgétaires » (G 2)

Chargé du bureau : M. Briend Bernard (APAC)

Préparation et présentation du budget de la direction. Élaboration et développement du budget de programmes. Établissement des fascicules budgétaires. Exécution et suivi des dépenses (administration centrale et ordonnateurs secondaires). Recouvrement et rattachement des fonds de concours. Cour des comptes (préparation des réponses). Marchés publics (assistance des services de la direction). Études financières.


MISSION DU TRANSPORT DES MATIÈRES DANGEREUSES

Chargé de la mission : M. Belmain Marius (IGPC)

Élaboration et mise en œuvre de la réglementation concernant le transport et la manutention des matières dangereuses.

Définition d'une politique du transport des matières dangereuses et mise en œuvre des mesures d'amélioration de la sécurité.

Information formation et organisation des contrôles.

Secrétariat de la Commission interministérielle pour le transport des matières dangereuses.


Bureau « réglementation »

Chargé du bureau : M. Berson Émile (IDTPE)


Bureau « études »

Chargé du bureau : M. Giger François (ICM)


SERVICE TECHNIQUE CENTRAL

rattaché à la Direction des transports terrestres :


Service technique des remontées mécaniques (STRM)

38400 Saint-Martin-d'Hères

Chargé du service : M. Lombard Jacques (ICPC)


Ministère de l’Écologie, du Développement Durable et de l’Énergie
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