Comité d'histoire

Les directions d'administration centrale,
des origines à nos jours

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1990-1991


DIRECTION DE LA SÉCURITÉ ET DE LA CIRCULATION ROUTIÈRES

Adresse : 92055 La Défense cedex.

  • Directeur
• Adjoint : M. Paul-Dubois-Taine Olivier (ICPC)• Conseillers techniques auprès du délégué : Mme Berriat Anne M. Bertrand Jean-Claude M. Flamand (COL) Mme Pasquier de Franclieu Marie-Claire• Chef du Cabinet : M. Houssin Jean-François
Chargée de missions pour les affaires communautaires et internationales

Mme Rambeau Marie-José (Contr.)


Chargée de mission recherche

Mme Février Elvyne (Contr.)


Inspection nationale du permis de conduire

M. Henaux André (contrôleur général du permis de conduire)


Service de presse et de relations extérieures

M. N...


Mission de la communication

M. Tosca Michel (CASA)


SOUS-DIRECTION DE L'EXPLOITATION ET DE LA SÉCURITÉ DE LA ROUTE (SR/R)

Chargé de la sous-direction : M. Vexiau Thierry (ICPC)

Adjoint : M. Panhaleux Jean (IPC)


Bureau des aménagements de sécurité (SR/R 1)

Chargé du bureau : M. Girardot Alain (IDTPE)

Règles techniques et programmation des aménagements et équipements de sécurité. Instruction des dossiers d'opération. Zones d'accumulation d'accidents corporels. Actions expérimentales et efficacité des aménagements.


Bureau de la réglementation de la circulation et de la signalisation (SR/R 2)

Chargé du bureau : M. Bruyère André (IDTPE)

Réglementation à police de la circulation, réglementation d'usage de la voirie, signalisation, publicité, réglementation des équipements routiers, secrétariat, commission permanente des équipements routiers, secrétariat commission animation des autoroutes.


Bureau de la gestion du trafic (SR/R 3)

Chargé du bureau : M. Thiout Pascal (IDTPE)

Gestion prévisionnelle des pointes de trafic : aménagement du temps, conseils à l'usager, élaboration et diffusion des prévisions du trafic. Coordination des centres d'exploitation et d'information routières, services locaux assurant des fonctions d'exploitation, liaison avec la police et la gendarmerie, recueil des données de circulation, météorologie routière, diffusion des messages en relation avec les médias, organisation des opérations d'exploitation : plan d'intervention, itinéraires de délestage, traitement des incidents, circulation des matières dangereuses, programmation des chantiers.


Bureau de l'ingénierie de l'information routière (SR/R 4)

Chargé du bureau : M. Soussan Claude (IDTPE)

Conception des centres d'exploitation et d'information routiers. Programmation technique et financière des CRICR. Suivi des opérations d'équipements dynamiques : avis sur dossiers d'infrastructures nouvelles, politique des équipements sur infrastructures existantes. Développement de l'informatique routière : conception, programmation et maintenance des moyens informatiques et télématiques des centres d'information routières.


Section défense (SR/R 5)

Chargé du bureau : M. Lasseigne (COL) (ER)

Préparation des plans de circulation routière de défense et de l'organisation de la circulation en temps de crise.


Centre national d'information routière (CNIR) (SR/R 6)

111, rue Camélinat, 93110 Rosny-sous-Bois

Chargé de la division transports : M. Klaerr-Blanchard Georges (IDTPE)


SOUS-DIRECTION DE LA FORMATION DU CONDUCTEUR (SR/FC)

Chargé de la sous-direction : M. Lapeyre Jean-Bernard (Sous-dir.)


Bureau des examens du permis de conduire (SR/FC 1)

Chargé de la sous-direction : M. Fougère Jean-Pierre (Contr.)

Examens du permis de conduire : réglementation et organisation, modalités et suivi des convocations, gestion des moyens de fonctionnement, statistiques et prévisions.

Délivrance du titre : réglementation et organisation, conditions de validité, échanges et équivalences.

Mise en œuvre des directives communautaires.

Réglementation relative à l'aptitude physique à la conduite automobile - Secrétariat de la Commission nationale d'aptitude à la conduite automobile.


Bureau de la gestion des personnels techniques (SR/FC 2)

Chargée du bureau : Mme Brun-Eychenne Michèle (AC)

Gestion de l'affectation et de l'emploi des personnels techniques.

Gestion administrative et formation.

Opérations afférentes à la paie des agents.

Comptabilité de l'ordonnateur secondaire.

Tous autres aspects relatifs à la gestion des personnels techniques (à l'exception de l'élaboration et de l'application des statuts qui relèvent de la Direction du personnel).


Bureau de la pédagogie de la conduite (SR/FC 3)

Chargé du bureau : M. Andurand Christian (Contr.)

Conception et suivi de la réglementation relative à la formation des conducteurs.

Mise en œuvre de la réforme de la formation.

Réglementation et suivi des examens relatifs à l'enseignement de la conduite. Réglementation et suivi des établissements d'enseignements de la conduite. Pédagogie de la sécurité routière en milieu scolaire.


Bureau du budget, de la comptabilité et des moyens généraux des examens du permis de conduire (SR/FC 4)

Chargé de bureau : M. Glanowski Alain (APAC)

Élaboration et suivi du budget de l'ordonnateur principal et de l'ordonnateur secondaire.

Comptabilité de l'ordonnateur principal et de l'ordonnateur secondaire. Préparation, gestion et suivi des marchés.

Gestion des moyens de fonctionnement liés aux examens du permis de conduire.

Gestion des moyens généraux de l'ordonnateur secondaire : locaux, matériels et fournitures.


SOUS-DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION TECHNIQUE DES VÉHICULES (SR/V)

Chargé de la sous-direction : M. Gauvin Bernard (IGM)


Bureau des voitures particulières (SR/V 1)

Chargé du bureau : M. Souchet Yannick (Contr.)

Coordination des recherches et études techniques et économiques relatives à l'amélioration des voitures particulières : sécurité, bruit, pollution, économies d'énergie. Réception et homologation des équipements y compris homologations internationales. Contrôle de l'application de la réglementation, tutelle du service des mines et des laboratoires agréés.


Bureau des véhicules lourds et des deux-roues (SR/V 2)

Chargé du bureau : M. Guillard Philippe (IM)

Réglementation technique des véhicules routiers (poids lourds, transport en commun) et des véhicules à deux roues et des véhicules spécifiques.

Réception et homologation des équipements y compris les homologations internationales.

Contrôle technique des véhicules routiers.


Bureau des contrôles techniques et de l'immatriculation des véhicules (SR/V 3)

Chargée du bureau : Mlle Poirier Marie-Noëlle (Contr.)

Réglementation et suivi des contrôles techniques des véhicules particuliers.

Réglementation relative à l'immatriculation des véhicules.


SOUS-DIRECTION DE L'ACTION INTERMINISTÉRIELLE DE SÉCURITÉ ROUTIÈRE (SR/I)

Chargé de la sous-direction : M. Trottein Robert (Sous-dir.)

Adjointe : Mme Auerbach Aline (AC)


Observatoire national de sécurité routière (SR/I 1)

Chargé de l'observatoire : M. Ledru Michel (Contr.)

Coordination, recueil et mise en forme des données statistiques en matière de sécurité et de circulation routières.

Études d'évaluation de la politique de sécurité routière.


Bureau de la prévention et des études (SR/I 2)

Chargé du bureau : M. Daubech Noël (Contr.)

Relations avec les professions de l'assurance et de l'expertise automobile.

Relations avec les organismes et associations contribuant à la prévention des accidents de la circulation routière.

Suivi de la mise au point et des programmes d'équipement en matière de contrôle et de constat des infractions.

Développement des politiques de prévention dans les administrations et les entreprises.

Suivi des études relatives à la sécurité routière.


Bureau de la législation (SR/I 3)

Chargée du bureau : Mme Auerbach Aline (AC)

Études juridiques générales.

Élaboration des textes législatifs et coordination de l'élaboration des textes réglementaires relatifs à la sécurité et à la circulation routières.

Affaires relevant du CERFA.


Bureau des programmes interministériels (SR/I 4)

Chargé du bureau : M. Lebrun Dominique (APAC)

Animation et gestion des programmes « Réagir » et « Objectif moins 10 % ».

Suivi des initiatives d'animation territoriale.


Secrétariat du groupe interministériel permanent de sécurité routière

Mme Auerbach Aline (AC)


DIVISION DES AFFAIRES GÉNÉRALES (SR/AG)

Chargée de la division : Mme Hayat Édith (APAC)


Bureau du budget et de la comptabilité (SR/AG 1)

Chargé du bureau : M. Allain Thierry (Contr.)

Chargé de la comptabilité : M. Berthou Rolland (Contr.)

Préparation et exécution de la loi de finances. Élaboration des fascicules et de la nomenclature budgétaires. Coordination des réponses aux questionnaires parlementaires. Correspondance avec la Cour des comptes. Relations avec la Direction du budget et le contrôle financier. Comptabilité des crédits d'investissements et de fonctionnement. Comptabilité des frais de déplacements.

Animation de la préparation des marchés.


Bureau de l'informatique générale et de l'organisation interne (SR/AG 2)

Chargée du bureau : Mme Darras Nicole (IPTE)

Schéma-directeur informatique et bureautique. Gestion des crédits informatiques de la direction. Gestion du parc bureautique et micro-informatique. Animation et assistance bureautique. Gestion des liaisons télématiques et téléphoniques. Courrier central. Coordination administrative. Publication des textes administratifs (BD, JO)


Cellule du personnel et de la formation (SR/AG 3)

Chargée de la cellule : Mme Vaucher Marie-Caroline (Contr.)

Suivi du dossier des agents. Information générale des agents. Gestion et suivi de la formation des agents.


Cellule des moyens généraux (SR/AG 4)

Chargé de la cellule : M. Mas Jacques (OPA)

Service intérieur. Gestion des moyens généraux.


Cellule de la documentation (SR/AG 5)

M. N...


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