Comité d'histoire

Les directions d'administration centrale,
des origines à nos jours

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1988


DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES

Adresse : 244, boulevard Saint-Germain - 75007 Paris

• Adjoint : M. Dumerc (Jacques), chef de service. • Chargés de mission affaires communautaires : M. Robert (Jacques), sous-directeur. • Relations multilatérales : Mlle Roy (Andrée), administrateur civil. • Trans-Manche : M. Charmeil (Claude), ingénieur en chef des Ponts et Chaussées. • Conseiller juridique : M. Schneider (Claude), maître des requêtes au Conseil d'État.

SOUS-DIRECTION DU TRAVAIL ET DES AFFAIRES SOCIALES (STAS)

Chargé de la sous-direction : M. Lejuez (Roger), chef de service, adjoint au directeur pour les affaires sociales.

Adjoint : M. Franc (Gérard), administrateur civil.


Bureau « Sécurité sociale et régimes de retraite » (TS 1)

Chargée du bureau : Mme Barraud (Christiane), administrateur civil.

Régimes spéciaux de sécurité sociale, régimes complémentaires de retraites et de prévoyance du secteur des transports terrestres : réglementation, budget et participation à la coordination interministérielle.


Bureau « Transports routiers, batellerie, ports autonomes fluviaux, remontées mécaniques » (TS 2)

Chargé du bureau : M. Barlet (René), administrateur civil.

Réglementation de la durée de la conduite. Réglementation sociale européenne dans les transports routiers. Emploi et licenciements : recours hiérarchiques et contentieux. Réglementation du travail. Formation professionnelle dans les transports. Coordination du contrôle des réglementations dans les transports routiers.


Bureau « Transports ferroviaires et transports urbains » (TS 3)

Chargé du bureau : M. Reverseau (Noël), directeur au travail.

Réglementation applicable à la SNCF, à la RATP, aux voies ferrées d'intérêt local, aux transports urbains et aux entreprises rattachées à ces activités. Statuts. Emploi. Hygiène, sécurité et médecine du travail. Recours hiérarchiques et contentieux.


SOUS-DIRECTION DES TRANSPORTS URBAINS, RÉGIONAUX ET DÉPARTEMENTAUX (STURED)

Chargée de la sous-direction : Mlle Lecomte (Chantal), sous-directeur.

Adjoint : M. Metz (Serge), ingénieur des Ponts et Chaussées.


Bureau « Transports en région Île-de-France » (U 1)

Chargé du bureau : M. Guyon (Jacques), attaché principal d'administration.

Organisation des transports collectifs. Tutelles du syndicat des transports parisiens, de la RATP et de la SNCF (banlieue).

Programmation des contributions de l'État. Projets d'infrastructures. Budgets d'investissement : FDES. Sécurité. Matériels nouveaux.


Bureau « Transports urbains de Province » (U 2)

Chargé du bureau : M. Labia (Patrick), administrateur civil.

Définition et mise en œuvre de la politique de l'État en matière de transports collectifs urbains de voyageurs en province : cadre juridique et réglementaire. Tarifs, financements, suivi des questions économiques. Statistiques. Aides de l'État. Sécurité, matériels nouveaux.


Bureau « Transports départementaux, régionaux et des remontées mécaniques » (U 3)

Chargée du bureau : Mme Barbieux (Chantal), agent contractuel.

Définition et mise en œuvre de la politique de l'État. Aides de l'État. Tarifs, problèmes économiques et financiers. Statistiques. Sécurité. Secrétariat de la commission des téléphériques. Questions juridiques.


SOUS-DIRECTION DES CHEMINS DE FER (SCF)

11, rue de Grenelle - 75007 Paris.

Chargé de la sous-direction : M. Naessany (Samir), ingénieur des Ponts et Chaussées.


Bureau « Plan - budget - programmes d'investissements » (F 1)

Chargé du bureau : M. Schwob (Bernard), ingénieur des Ponts et Chaussées.

Relations financières entre l'État et la SNCF. Contrat de plan, budgets d'exploitation et d'investissement, FDES, relations avec le FSGT. Études, lignes nouvelles.


Bureau « Réglementation générale des chemins de fer, Sécurité » (F 2)

Chargé du bureau : M. Rohou (Jean-Louis), agent contractuel.

Questions d'ordre juridique, réglementaire, domaine contentieux (SNCF et autres réseaux ferroviaires). Sécurité.


Bureau « Offre, qualité et tarification des services ferroviaires » (F 3)

Chargé du bureau : M. Pierlot (Jean-Paul), ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État.

Politique commerciale et tarifaire (voyageurs et marchandises). Service public ferroviaire. Relation avec les usagers.


SOUS-DIRECTION DES TRANSPORTS ROUTIERS (STR)

Chargé de la sous-direction : M. Debeusscher (Pierre), sous-directeur.

Adjoint : M. Maler (Philippe), administrateur civil.


Bureau « Organisation du transport routier» (R 1)

Chargé du bureau : M. Mathiaud (Gérard), attaché principal d'administration centrale.

Programmation des investissements. Contrats de plan. Transports combinés. Interdictions de circulation. Réglementation du transport routier de marchandises et de voyageurs. Coopération dans les transports. Professions auxiliaires du transport. Contrats d'affrètement. Relations avec les organisations professionnelles.


Bureau « Économie du Transport routier » (R 2)

Chargée du bureau : Mme Vourc'h (Adeline), agent contractuel.

Problèmes économiques des transports routiers. Fiscalité, prix de revient. Tarifs. Contrôle tarifaire. Information. Aides.


Bureau « Transport routier international » (R 3)

Chargé du bureau : M. Weizmann (Salomon), agent contractuel.

Accords bilatéraux. Statistiques internationales. Contingents. Investissements étrangers en France et investissements français à l'étranger. Aides à l'exportation. Informations des entreprises.


SOUS-DIRECTION DES TRANSPORTS PAR VOIES NAVIGABLES (STVN)

Chargé de la sous-direction : M. Jamet (Christian), ingénieur des Ponts et Chaussées.


Bureau « Infrastructures - Études et programmes » (VN 1)

Chargée du bureau : Mme Boyadjian (Myrtha), agent contractuel.

Études et procédures relatives aux infrastructures. Préparation des plans. Équipement. Entretien et mise en valeur du réseau. Mise en œuvre des programmes d'investissement et d'entretien.


Bureau « Sécurité - Gestion du domaine et contentieux » (VN 2)

Chargée du bureau : Mme Darnet (Andrée), administrateur civil.

Gestion du domaine public fluvial navigable. Exploitation technique des voies navigables. Réglementation de la sécurité dans la navigation intérieure. Tourisme fluvial. Contentieux.


Bureau « Batellerie - Organisation professionnelle et commerciale » (VN 3)

Chargé du bureau : M. Lhote (Pierrick), ingénieur des travaux publics de l'État.

Tutelle des établissements publics du secteur des voies navigables. Réglementation. Aides à la batellerie. Relations avec la profession et les chargeurs.


SOUS-DIRECTION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES (SAE)

Chargé de la sous-direction : M. Fredj (Paul), agent contractuel.

Chargé des questions thématiques : M. Thibault (Henry-Bertrand), ingénieur en chef des Ponts et Chaussées.


Bureau « Affaires internationales » (AE 1)

Chargé du bureau : M. Thiriez (Sébastien), ingénieur des Ponts et Chaussées.

Accords de coopération. Promotion des industries de construction des matériels de transports. Accueil de délégations étrangères.


Bureau « Études économiques et industrielles - Innovation » (AE 2)

Chargé du bureau : M. Ayoun (Philippe), ingénieur des Ponts et Chaussées.

Politique des transports et harmonisation des conditions de la concurrence. Construction ferroviaire, construction automobile (autocars et autobus). Coordination des programmes d'études de la DTT. Politique d'innovation dans le domaine des matériels. Aides à l'innovation. Économies d'énergie. Statistiques des transports. Note mensuelle d'information de la DTT.


SOUS-DIRECTION DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET FINANCIÈRES (AGF)

Chargé de la sous-direction : M. Pietri (Jean), inspecteur général de l'Aviation civile.

Adjointe : Mme Chartrain (Catherine), agent contractuel.


Bureau « Politique du personnel et modernisation - Défense » (G 1)

Chargé du bureau : M. Gibaja (Claude), administrateur civil.

Gestion des personnels de la direction. Politique du personnel. Formation. Bureautique. Modernisation de la gestion. Coordination administrative, organismes consultatifs des transports

CNT, CRT, CDT. Défense. Moyens généraux.


Bureau « Affaires financières et budgétaires » (G 2)

Chargé du bureau : M. Briend (Bernard), attaché principal d'administration centrale.

Préparation et présentation du budget de la direction. Élaboration et développement du budget de programmes. Établissement des fascicules budgétaires. Exécution et suivi des dépenses (administration centrale et ordonnateurs secondaires). Recouvrement et rattachement des fonds de concours. Cour des comptes (préparation des réponses). Marchés publics (assistance des services de la direction). Études financières. Secrétariat et coordination du comité de gestion « transports publics » du fonds spécial de grands travaux. Fonds spécial grands travaux.


MISSION DU TRANSPORT DES MATIÈRES DANGEREUSES

2, boulevard de Latour-Maubourg - 75007 Paris.

Chargé de mission : M. Beumain (Marius), ingénieur général des Ponts et Chaussées.


Bureau « Réglementation »

Chargé du bureau : M. Berson (Émile), ingénieur divisionnaire des Travaux Publics de l'État.


Bureau « Études »

Chargée du bureau : Mme Herouf (Isabelle), ingénieur des mines.

Secrétariat de la Commission interministérielle des matières dangereuses. Élaboration et mise en œuvre de la réglementation concernant le chargement, le déchargement, l'emballage, la garde et la manutention des matières dangereuses destinées à être transportées.


SERVICE TECHNIQUE


SERVICE TECHNIQUE DES REMONTÉES MÉCANIQUES (STRM)

38400 Saint-Martin-d'Hères

Ce service est rattaché à la Direction des transports terrestres.

Chargé du service: M. Lombard (Jacques), ingénieur en chef des Ponts et Chaussées.


Ministère de l’Écologie, du Développement Durable et de l’Énergie
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