- MINISTÈRE DE L’ÉQUIPEMENT, DU LOGEMENT, DE L’AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET DES TRANSPORTS
- ADMINISTRATION CENTRALE ÉQUIPEMENT, LOGEMENT, AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, TRANSPORTS
- DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE
- DIRECTION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET INTERNATIONALES
- DIRECTION DE L'ARCHITECTURE ET DE L'URBANISME
- DIRECTION DE LA CONSTRUCTION
- DIRECTION GÉNÉRALE DE L'AVIATION CIVILE
- DIRECTION DE LA NAVIGATION AÉRIENNE
- DIRECTION DES PROGRAMMES AÉRONAUTIQUES CIVILS
- DIRECTION DE LA MÉTÉOROLOGIE NATIONALE
- DIRECTION DU PERSONNEL
- DIRECTION DES ROUTES
- DIRECTION DE LA SÉCURITÉ ET DE LA CIRCULATION ROUTIÈRES
- DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
DIRECTION DES PROGRAMMES AÉRONAUTIQUES CIVILS
Adresse : 93, boulevard du Montparnasse - 75006 Paris
- Directeur
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- LAGORCE Michel ( Ingénieur en Chef de l'Armement )
La direction des Programmes aéronautiques civils élabore les programmes de recherche d'étude et de construction relatifs aux divers matériels volants (avions, moteurs, hélicoptères, équipements) et en suit l'exécution.
SOUS-DIRECTION DES PROGRAMMES
Chargé de la sous-direction : M. Delalande (Gérard), ingénieur en chef de l'Armement.
Bureau études, recherches, équipements (PE)
Chargé du bureau : M. N...
Bureau de l'aviation générale et d'affaires (PG)
Chargé du bureau : M. Vessier (André), administrateur civil.
Bureau hélicoptères (PH)
Chargé du bureau : M. Ferry (Vital), ingénieur de l'Aviation civile.
SOUS-DIRECTION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET FINANCIÈRES
Chargé de la sous-direction : M. Camelin (Jean-Pierre), ingénieur de l'Aviation civile.
Documentation (FD)
Mlle Bour (Mireille), agent contractuel.
Bureau des affaires financières (FF)
Chargée du bureau : Mme Chevalier (Fabienne), administrateur civil.
Bureau des études économiques
Chargé du bureau : M. Weber (Thierry), administrateur civil.
Bureau du budget (FB)
Chargé du bureau : M. Fossion (Paul), attaché d'administration centrale.
SERVICE DES TRANSPORTS AÉRIENS (STA)
(1) 93, boulevard du Montparnasse - 75006 Paris
(2) 39, rue de Washington -75008 Paris.
Le service des Transports aériens est chargé d'effectuer des études nécessaires à la définition des besoins et des programmes de développement de l'Aviation civile, de contrôler et de coordonner (du point de vue administratif, économique et commercial) l'exploitation et l'équipement des activités aéronautiques, et de participer à tous travaux et négociations à caractère international concernant l'Aviation civile.
Chargé du service : M. Espérou (Robert), Administrateur civil.
Chargé de mission (CM) : M. Pellissier (Bernard), attaché principal d'administration centrale.
Bureau du budget (B)
Chargé du bureau : M. Pellissier (Bernard), attaché principal d'administration centrale.
Bureau administration et moyens généraux (MG)
Chargée du bureau : Mme Blondel (Pierrette), secrétaire administratif.
SOUS-DIRECTION INTERNATIONALE
Chargé de la sous-direction : M. Probst (Claude), ingénieur en chef de l'Aviation civile.
Chargées de mission :
Mme Barbin (Martine), chef adjoint de service administratif.
Mlle Dalot (Élisabeth), attaché principal d'administration centrale.
Bureau des relations bilatérales (I 1)
Chargé du bureau : M. Monzat (Hubert), administrateur civil.
Bureau tarifs et réglementation (I 2)
Chargé du bureau : M. Lamoise (François), ingénieur de l'Aviation civile.
Bureau des programmes d'exploitation et vols non réguliers (I 4)
Chargé du bureau : M. Jourdan (Antoine), chef adjoint de service administratif.
SOUS-DIRECTION DES TRANSPORTS AÉRIENS
Chargée de la sous-direction : Mme Bénadon (Danielle), sous-directeur.
Bureau des grandes compagnies aériennes (T 1)
Chargée du bureau : M. Debouverie (Yves) ingénieur de l'Aviation civile.
Bureau de compagnies aériennes régionales (T 2)
Chargé du bureau : M. de Izaguirre(Pascal), administrateur civil.
Bureau des immatriculations (T 3)
39, rue de Washinghton - 75008 Paris.
Chargé du bureau : M. Grand (Abel), attaché d'administration centrale.
Bureau du contrôle économique (T 4)
39, rue de Washington - 75008 Paris.
Chargée du bureau : Mlle Gambourg (Françoise), attaché d'administration centrale.
SOUS-DIRECTION DES ÉTUDES ECONOMIQUES ET DE LA PLANIFICATION
Chargé de la sous-direction : M. Lewden (Louis), ingénieur en chef de l'aviation civile.
Bureau de planification - prospective (P 1)
Chargé du bureau : M. Rénuit (Daniel), ingénieur en chef de l'aviation civile.
Bureau des études économiques (P 2)
Chargé du bureau : M. Lhéritier (Michel), ingénieur de l'aviation civile.
Bureau statistiques et documentation (P 4)
Chargé du bureau : M. Surin (Gérald), agent contractuel.
SERVICE DES BASES AÉRIENNES (SBA)
246, rue Lecourbe - 75015 Paris
Le service des bases aériennes est responsable de la création, de l'aménagement et de l'entretien de l'infrastructure aéronautique ; il administre le domaine aéronautique ; il contrôle la gestion et le fonctionnement des équipements économiques et commerciaux des aéroports.
Chef du service : M. Thouzeau (Célestin), ingénieur en chef des Ponts et Chaussées.
Adjoint au chef de service : M. Villières (Pierre), ingénieur des Ponts et Chaussées.
Chargé de mission : M. Dinand (Michel), ingénieur en chef des Ponts et Chaussées.
Bureau des questions réservées (SBA-R)
Chargée du bureau : Mlle Sislian (Rose-Marie), attaché d'administration centrale.
SOUS-DIRECTION DE L'ADMINISTRATION ET DE L'EXPLOITATION
Chargé de la sous-direction : M. Aubas (Jean-Michel), ingénieur en chef de l'Aviation civile.
Bureau gestion des aéroports (SBA 2)
Chargé du bureau : M. Assailly (Christian), ingénieur de l'aviation civile.
Bureau affaires générales et défense nationale (SBA 3/6)
Chargé du bureau : M. Le Borgne (Yves), ingénieur de l'Aviation civile.
Chargé des questions de sécurité : M. Arnaud (Patrick), attaché administratif des SE.
SOUS-DIRECTION DE L'ÉQUIPEMENT
Chargé de la sous-direction : M. Villières (Pierre), ingénieur des Ponts et Chaussées.
Bureau budget et fonctionnement (SBA 1)
Chargé du bureau : M. Marciano (Charles), agent supérieur, ingénieur divisionnaire des TPE.
Bureau travaux (SBA 4)
Chargé du bureau : M. Biben (Maurice)
Bureau domaine
Chargé du bureau : M. Cleodore (Marcel), chef adjoint de service administratif.
SERVICE DE LA FORMATION AÉRONAUTIQUE ET DU CONTRÔLE TECHNIQUE (SFACT)
246, rue Lecourbe - 75015 Paris
Le service de la Formation aéronautique et du Contrôle technique est chargé de l'ensemble des questions relatives à la formation aéronautique, de la gestion des moyens nécessaires à cette formation, de l'établissement et de l'application de la réglementation relative au personnel navigant, de l'établissement et de l'application de la réglementation technique relative à la construction, à l'entretien et à l'exploitation des aéronefs civils.
Chef du service : M. Palayret (Bernard), ingénieur général de l'Aviation civile.
Adjoints : M. Bommier (Michel), ingénieur général de l'Aviation civile ; M. Frantzen (Claude), ingénieur en chef de l'Armement *.
Chargé de mission (DD) : M. Chabagno (Jean), ingénieur en chef de l'Aviation civile.
Jury des examens du personnel navigant (DJ)
M. Moureaux (Marc), commandant de bord.
Inspection du personnel navigant (DI)
M. Brunet (Roger), pilote instructeur.
SOUS-DIRECTION FORMATION AÉRONAUTIQUE
Chargé de la sous-direction : M. Bommier (Michel), ingénieur général de l'Aviation civile.
Chargés de mission (FD) : M. de Villoutreys (Guy), pilote instructeur ; M. Collot (Marcel), pilote instructeur.
Bureau réglementation du personnel navigant (FP)
Chargé du bureau : M. Sansovini (Jean-Marc), ingénieur en chef de l'Aviation civile.
Bureau instruction et examens du PN (FF)
Chargé du bureau : M. Debiesse (Bruno), Pilote instructeur
Bureau programmes et missions des centres (FC)
Chargé du bureau : M. Bouffard (Jean-Louis), administrateur civil.
Bureau aviation générale (FA)
Chargé du bureau : M. Nobel (Jean), ingénieur principal d'études et d'Exploitation de l'aviation
Bureau militaire (FM)
Chargé du bureau : lieutenant-colonel Saint-Michel (Henri).
Section licences et registres du PN (FL)
Chargé de la Section : M. Peltier (Jean-Yves), sous-chef de service administratif.
SOUS-DIRECTION DES AFFAIRES TECHNIQUES
Chargé de la sous-direction : M. Frantzen (Claude), ingénieur général de l'Armement.
Chargés de mission : M. Charpentier (Daniel), ingénieur de l'Aviation civile (TI) ;
M. Do Trinh Quang, attaché d'administration centrale (TH).
Bureau réglementation des aéronefs (TR)*
Chargé du bureau : M. Sansovini (Jean-Marc), ingénieur en chef de l'Aviation civile.
Bureau certifications des aéronefs (TC)*
Chargé du bureau : M. Lapasset (Patrick), ingénieur en chef de l'Armement.
Bureau entretien des aéronefs (TE)*
Chargé du bureau : M. N'Guyen (Kim), ingénieur de l'Aviation civile.
Bureau utilisation des aéronefs (TU)*
Chargé du bureau : M. Gouet (Michel), ingénieur en chef de l'Aviation civile.
DIVISION ADMINISTRATIVE
Chargée du bureau : Mme Besse (Marie-France), sous-chef de service administratif.
Bureau budget et plans
Chargé du bureau : M. Grandsire (Jean-Marc), secrétaire administratif.
Bureau du personnel (AP)
Chargé du bureau : M. Quéré (Guy), secrétaire administratif.
SERVICE DU MATÉRIEL DE LA FORMATION AÉRONAUTIQUE
Rue du Docteur-Vaillant, 78210 Saint-Cyr-l'École.
Chargé du service : M. Troadec (Jean-Paul), ingénieur en chef de l'Aviation civile.
Division administration (DA)
Chargé de la division : M. Lauroua (Pierre), chef adjoint de service administratif.
Division technique (DT)
Chargé de la division : M. Rodolausse (Fernand), ingénieur de l'Aviation civile.
SERVICE DES PERSONNELS ET DE LA GESTION (SPG)
93, boulevard du Montparnasse - 75006 Paris
bureaux marqués d'un astérisque * : 246, rue Lecourbe - 75015 Paris
bureau informatique : Centre émetteur de Chevannes - 91750 Champcueil
Le Service des personnels et de la gestion est chargé d'assurer la gestion de la direction générale de l'Aviation civile et, pour ce qui concerne sa compétence, de la direction de la Météorologie nationale, dans le domaine des personnels, des crédits et de la communication.
Chef de service: M. Jouffroy (Jean-Claude).
Chargés de mission auprès du chef de service :
- CM1 : M. Crozzoli (Jacques), administrateur civil.
- CM2 pour les IAC et les IEEAC : M. Sapin (Jean-Jacques), ingénieur général de l'aviation civile.
- CM3 pour le fonctionnement du service : M. Camoin (Jean-Claude), sous-chef de service administratif.
- CM4 pour les techniques de publication * : Mme Spire (Nadine), agent contractuel.
Chargé du bureau de Défense * : Colonel Gaidon (Michel), agent contractuel.
SOUS-DIRECTION PERSONNELS ET AFFAIRES JURIDIQUES (SDP)
Chargé de la sous-direction : M. Grassineau (Jean-François), sous-directeur.
Bureau des personnels administratifs (SDP 1)
Chargé du bureau : M. Soumet (Jean-François), attaché principal d'administration centrale.
Bureau des personnels techniques (SDP 2)
Chargé du bureau : M. Cousin (François), ingénieur en chef de l'Aviation civile.
Bureau des affaires juridiques (SDP 3)
Chargé du bureau : M. Houist (Gilduin), attaché principal d'administration centrale.
Bureau du recrutement et de la formation (SDP 4) *
Chargé du bureau : M. Gouze (René), administrateur civil.
Bureau des affaires sociales et de la santé (SDP 5) *
Chargé du bureau : M. Thibault (Thierry), sous-chef de service administratif.
SOUS-DIRECTION FINANCIÈRE (SDF)
Chargé de la sous-direction : M. Millet (Noël), sous-directeur.
Bureau du budget et de la comptabilité (SDF 1)
Chargée du bureau : Mme Martinage (Michelle), administrateur civil.
Bureau de gestion financière (SDF 2) *
Chargé du bureau : M. Fourcart (Alain), chef adjoint de service administratif.
Bureau des traitements et salaires (SDF 3) *
Chargé du bureau : M. Vergnel (Joël), attaché principal d'administration centrale.
Bureau de l'équipement (SDF 4)
Chargé du bureau : M. Tacquin (Alain), administrateur civil.
DIVISION DE LA COMMUNICATION (SDC)
Chargé de la division: M. N...
Bureau de l'informatique et de la bureautique (SDC 1)
Chargé du bureau : M. Cronier (Alain), ingénieur en chef de l'Aviation civile
Bureau des transmissions (SDC 2) *
Chargé du bureau : M. Lemarchand (Denis), ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile.
Bureau de l'information (SDC 3) *
Chargé du bureau : M. Hennequin (Philippe), attaché principal d'administration centrale