- MINISTÈRE DE L’ÉQUIPEMENT, DU LOGEMENT, DE L’AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET DES TRANSPORTS
- ADMINISTRATION CENTRALE ÉQUIPEMENT, LOGEMENT, AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, TRANSPORTS
- DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE
- DIRECTION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET INTERNATIONALES
- DIRECTION DE L'ARCHITECTURE ET DE L'URBANISME
- DIRECTION DE LA CONSTRUCTION
- DIRECTION GÉNÉRALE DE L'AVIATION CIVILE
- DIRECTION DE LA NAVIGATION AÉRIENNE
- DIRECTION DES PROGRAMMES AÉRONAUTIQUES CIVILS
- DIRECTION DE LA MÉTÉOROLOGIE
- DIRECTION DU PERSONNEL
- DIRECTION DES ROUTES
- DIRECTION DE LA SÉCURITÉ ET DE LA CIRCULATION ROUTIÈRES
- DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
DIRECTION DES PROGRAMMES AÉRONAUTIQUES CIVILS
Adresse : 93, boulevard du Montparnasse, 75006 Paris.
- Directeur
-
- LAGORCE Michel ( Ingénieur en Chef de l'Armement )
La Direction des programmes aéronautiques civils élabore les programmes de recherche d'étude et de construction relatifs aux divers matériels volants (avions, moteurs, hélicoptères, équipements) et en suit l'exécution.
Programme Airbus et gros moteurs
M. Poupelle Pascal (IAC)
Programme ATR
M. Vessier André (AC)
SOUS-DIRECTION DES PROGRAMMES (P)
Chargé de la sous-direction : M. Delalande Gérard (ICA)
Bureau études, recherches équipements (PE)
Chargé du bureau : M. Rancurel Pierre (IAC)
Bureau de l'aviation générale et d'affaires (PG)
Chargé du bureau : M. Vessier André (AC)
Bureau hélicoptères (PH)
Chargé du bureau : M. Ferry Vital (IAC)
SOUS-DIRECTION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET FINANCIÈRES (F)
Chargé de la sous-direction : M. Camelin Jean-Pierre (IAC)
Documentation
Mlle Bour Mireille (Contr.)
Bureau des affaires financières
Chargée du bureau : Mlle Risler Florence (AC)
Bureau des études économiques
Chargé du bureau : M. N...
Bureau du budget
Chargé du bureau : M. Fossion Paul (AAC)
SERVICE DES TRANSPORTS AÉRIENS (STA)
Le service des transports aériens est chargé d'effectuer des études nécessaires à la définition des besoins et des programmes de développement de l'aviation civile, de contrôler et de coordonner (du point de vue administratif, économique et commercial) l'exploitation et l'équipement des activités aéronautiques, et de participer à tous travaux et négociations à caractère international concernant l'aviation civile.
Chargé du service : M. Espérou Robert (AC)
Chargé de mission (CM) : M. Pellissier Bernard(APAC)
Bureau du budget (B)
Chargé du bureau : M. Pellissier Bernard (APAC)
Bureau administration et moyens généraux (MG)
Chargée du bureau : Mme Poliphème Marie-José (SA)
SOUS-DIRECTION INTERNATIONALE
Chargé de la sous-direction : M. Probst Claude (ICAC)
Chargées de mission : Mme Barbin Martine (CASA) ; Mlle Dalot Élisabeth (APAC)
Bureau des relations bilatérales (I 1)
Chargé du bureau : M. Monzat Hubert (AC)
Bureau tarifs et réglementation (I 2)
Chargé du bureau : M. Lamoise François (IAC)
Bureau des programmes d'exploitation et vols non réguliers (I 4)
Chargé de bureau : M. Jourdan Antoine (CASA)
SOUS-DIRECTION DES TRANSPORTS AÉRIENS
Chargée de la sous-direction : Mme Bénadon Danielle (AC)
Bureau des grandes compagnies aériennes (T 1)
Chargée du bureau : Mme Girault Catherine (AC)
Bureau de compagnies aériennes régionales (T 2)
36, rue du Louvre, 75001 Paris
Chargé du bureau : M. de Izaguirre Pascal (AC)
Bureau des immatriculations (T 3)
Chargé du bureau : M. Grand Abel (AAC)
Bureau du contrôle économique (T 4)
Chargé du bureau : M. N...
SOUS-DIRECTION DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES ET DE LA PLANIFICATION
Chargé de la sous-direction : M. Lewden Louis (ICAC)
Bureau de planification prospective (P 1)
Chargé du bureau : M. Rénuit Daniel (ICAC)
Bureau des études économiques (P 2)
Chargé du bureau : M. Lhéritier Michel (IAC)
Bureau des méthodes modernes de gestion (P 3)
Chargé du bureau : M. Renuit Daniel (ICAC)
Bureau statistiques et documentation (P 4)
Chargé du bureau : M. Surin Gérald (Contr.)
SERVICE DES BASES AÉRIENNES (SBA)
246, rue Lecourbe, 75015 Paris
Le service des bases aériennes est responsable de la création, de l'aménagement et de l'entretien de l'infrastructure aéronautique ; il administre le domaine aéronautique ; il contrôle la gestion et le fonctionnement des équipements économiques et commerciaux des aéroports.
Chef du service : M. Sajus Pierre, chef de service de l'administration centrale (IGAC)
Adjoint au chef de service : M. Demaria Joseph (IPC)
Chargé de mission : M. Dinand Michel (ICPC)
Bureau des questions réservées (SBA-R)
Chargée du bureau : Mlle Sislian Rose-Marie (AAC)
SOUS-DIRECTION DE L'ADMINISTRATION ET DE L'EXPLOITATION
Chargé de la sous-direction : M. Oliviero Edmond (ICAC)
Bureau gestion des aéroports (SBA 2)
Chargé du bureau : M. Aubas Jean-Michel (IAC)
Bureau affaires générales et défense nationale (SBA 6)
Chargé du bureau : M. Le Borgne Yves (IAC)
Chargé des questions de sécurité : M. Arnaud Patrick (AASE)
SOUS-DIRECTION DE L'ÉQUIPEMENT
Chargé de la sous-direction : M. Demaria Joseph (IPC)
Bureau budget et fonctionnement (SBA 1)
Chargé du bureau : M. Marciano Charles (A Sup)
Bureau travaux (SBA 4)
Chargé du bureau : M. Biben Maurice (IDTPE)
Section domaine
Chargé de la section : M. Cleodore Marcel (CASA)
SERVICE DE LA FORMATION AÉRONAUTIQUE ET DU CONTRÔLE TECHNIQUE (SFACT)
246, rue Lecourbe, 75015 Paris
Le service de la formation aéronautique et du contrôle technique est chargé de l'ensemble des questions relatives à la formation aéronautique, de la gestion des moyens nécessaires à cette formation, de l'établissement et de l'application de la réglementation relative au personnel navigant, de l'établissement et de l'application de la réglementation technique relative à la construction, à l'entretien et à l'exploitation des aéronefs civils.
Chef du service : M. Palayret Bernard (IGAC)
Adjoints : M. Bommier Michel (IGAC) ; M. Frantzen Claude (ICA), 36, rue de Louvre, 75001 Paris
Chargé de mission (DD)
M. Chabagno Jean (ICAC)
Jury des examens du personnel navigant (DJ)
M. Moureaux Marc (commandant de bord)
Inspection du personnel navigant (DI)
M. Brunet Roger (pilote instructeur)
SOUS-DIRECTION FORMATION AÉRONAUTIQUE
Chargé de la sous-direction : M. Bommier Michel (IGAC)
Chargés de mission (FD) :
M. de Villoutreys Guy (pilote instructeur)
M. Collot Marcel (pilote instructeur)
Bureau réglementation du personnel navigant (FP)
Chargé du bureau : M. Sansovini Jean-Marc (ICAC)
Bureau instruction et examens du PN (FF)
Chargé du bureau : M. Debiesse Bruno (pilote instructeur)
Bureau programmes et missions des centres (FC)
Chargé du bureau : M. Bouffard Jean-Louis (AC)
Bureau aviation générale (FA)
Chargé du bureau : M. Nobel Jean (IPEEAC)
Bureau militaire (FM)
Chargé du bureau : M. Saint-Michel Henri (LT COL)
Section licences et registres du PN (FL)
Chargé de la section : M. Peltier Jean-Yves (SCSA)
SOUS-DIRECTION DES AFFAIRES TECHNIQUES
Chargé de la sous-direction : M. Frantzen Claude (ICA)
Chargés de mission :
M. Charpentier Daniel (IAC) (TI)
M. Do Trinh Quang (AAC) (TH)
Bureau réglementation des aéronefs (TR)
36, rue de Louvre, 75001 Paris
Chargé du bureau : M. Sansovini Jean-Marc (ICAC)
Bureau certifications des aéronefs (TC)
36, rue de Louvre, 75001 Paris
Chargé du bureau : M. Lapasset Patrick (ICA)
Bureau entretien des aéronefs (TE)
36, rue de Louvre, 75001 Paris
Chargé du bureau : M. N'Guyen Kim (IAC)
Bureau utilisation des aéronefs (TU)
36, rue de Louvre, 75001 Paris
Chargé du bureau : M. Gouet Michel (ICAC)
DIVISION ADMINISTRATIVE
Chargée du bureau : Mme Besse Marie-France (SCSA)
Bureau budget et plans
Chargé du bureau : M. Grandsire Jean-Marc (SA)
Bureau du personnel (AP)
Chargé du bureau : M. Quéré Guy (SA)
SERVICE DU MATÉRIEL DE LA FORMATION AÉRONAUTIQUE
Rue du Docteur-Vaillant, 78210 Saint- Cyr-l'Ecole
Chargé du service : M. Troadec Jean-Paul (ICAC)
Division administration (DA)
Chargé de la division : M. Lauroua Pierre (CASA)
Division technique (DT)
Chargé de la division : M. Rodolausse Fernand (IAC)
SERVICE DES PERSONNELS ET DE LA GESTION (SPG)
93, boulevard du Montparnasse, 75006 Paris
Le service des personnels et de la gestion est chargé d'assurer la gestion de la Direction générale de l'aviation civile et, pour ce qui concerne sa compétence, de la Direction de la météorologie nationale, dans le domaine des personnels, des crédits et de la communication.
Chef de service : M. Jouffroy Jean-Claude
Chargés de mission auprès du chef de service :
- CM 1 : M. Crozzoli Jacques (AC)
- CM 2 pour les ingénieurs de l'aviation civile (IAC) et les ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (IEEAC) : M. Sapin Jean-Jacques (ICAC)
- CM 3 pour le fonctionnement du service : M. Camoin Jean-Claude (SCSA)
- CM 4 pour les techniques de publication - 246, rue Lecourbe, 75015 Paris : Mme Spira Nadine (Contr.)
- Chargé du bureau de défense - 246, rue Lecourbe, 75015 Paris : M. Gaidon Michel (COL)
SOUS-DIRECTION PERSONNELS ET AFFAIRES JURIDIQUES (SDP)
Chargé de la sous-direction : M. Grassineau Jean-François (Sous-dir.)
Bureau des personnels administratifs (SDP 1)
Chargé du bureau : M. Soumet Jean-François (APAC)
Bureau des personnels techniques (SDP 2)
Chargé du bureau : M. Cousin François (IAC)
Bureau des affaires juridiques (SDP 3)
Chargé du bureau : M. Houist Gildmin (APAC)
Bureau du recrutement et de la formation (SDP 4)
Chargé du bureau : M. Gouze René (AC)
Bureau des affaires sociales et de la santé (SDP 5)
Chargé du bureau : M. Thibault Thierry (SCSA)
SOUS-DIRECTION FINANCIÈRE (SDF)
Chargé de la direction : M. Millet Noël
Bureau du budget et de la comptabilité (SDF 1)
Chargée du bureau : Mme Martinage Michelle (AC)
Bureau de gestion financière (SDF 2)
Chargé du bureau : M. Fourcart Alain (CASA)
Bureau des traitements et salaires (SDF 3)
Chargée du bureau : Mme Abric Annick (CSA)
Bureau de l'équipement (SDF 4)
Chargé du bureau : M. Tacquin Alain (AC)
DIVISION DE LA COMMUNICATION (SDC)
Chargé de la division : M. N...
Bureau de l'informatique et de la bureautique (SDC 1)
Centre émetteur de Chevannes, 91750 Champcueil
Chargé du bureau : M. Cronier Alain (ICAC)
Bureau des transmissions (SDC 2)
Chargé du bureau : M. Lemarchand Denis (IPEEAC)
Bureau de l'information (SDC 3)
Chargé du bureau : M. Hennequin Philippe (APAC)