- MINISTÈRE DE L’URBANISME, DU LOGEMENT ET DES TRANSPORTS
- ADMINISTRATION CENTRALE URBANISME, LOGEMENT, TRANSPORTS
- DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE
- DIRECTION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET INTERNATIONALES
- DIRECTION DE L'ARCHITECTURE ET DE L'URBANISME
- DIRECTION DE LA CONSTRUCTION
- DIRECTION GÉNÉRALE DE L'AVIATION CIVILE
- DIRECTION DE LA NAVIGATION AÉRIENNE
- DIRECTION DES PROGRAMMES AÉRONAUTIQUES CIVILS
- DIRECTION DE LA MÉTÉOROLOGIE
- DIRECTION DU PERSONNEL
- DIRECTION DES ROUTES
- DIRECTION DE LA SÉCURITÉ ET DE LA CIRCULATION ROUTIÈRES
- DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
DIRECTION DES PROGRAMMES AÉRONAUTIQUES CIVILS
Adresse : 93, boulevard du Montparnasse, 75006 Paris.
- Directeur
-
- LAGORCE Michel ( Ingénieur en Chef de l'Armement )
La Direction des programmes aéronautiques civils élabore les programmes de recherche d'étude et de construction relatifs aux divers matériels volants (avirons, moteurs, hélicoptères, équipements) et en suit l'exécution.
Programme Airbus
M. Troadec Jean-Paul (ICAC)
Moteurs et avions nouveaux
M. Poupelle Pascal (IAC)
Affaires internationales
M. Antoine Jean-Christophe (IA)
Chargé de mission
M. Arslanian Paul-Louis (ICAC)
Bureau administration et moyens généraux (MG)
Chargée du bureau : Mme Mérat Hélène (A. Sup.)
Section documentation
Chargée de la section : Mlle Bour Mireille (Contr.)
SOUS-DIRECTION DES PROGRAMMES (P)
Chargé de la sous-direction : M. Delalande Gérard (ICA)
Bureau études recherches équipements (PE)
Chargé du bureau : M. Rancurel Pierre (IAC)
Bureau de l'aviation générale et d'affaires (PG)
Chargé du bureau : M. Grillet Jean-Louis (IAC)
Bureau hélicoptères (PH)
Chargé du bureau : M. Ferry Vital (IAC)
SOUS-DIRECTION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET FINANCIÈRES (F)
Chargé de la sous direction : M. Iches Michel (ICAC)
Bureau des affaires financières
Chargée du bureau : Mlle Risler Florence (AC)
Bureau du budget
Chargé du bureau : M. N...
Cellule budget-comptabilité
Chargée de la cellule : Mme Carrier Janine (SA)
SERVICE DES TRANSPORTS AÉRIENS (STA)
36, rue du Louvre, 75001 Paris
39, rue de Washington, 75008 Paris
Le service des transports aériens est chargé d'effectuer des études nécessaires à la définition des besoins et des programmes de développement de l'aviation civile, de contrôler et de coordonner (du point de vue administratif, économique et commercial) l'exploitation et l'équipement des activités aéronautiques, et de participer à tous travaux et négociations à caractère international concernant l'aviation civile.
Chargé du service : M. Espérou Robert (AC)
Chargé de mission (CM) : M. Pellissier Bernard (APAC)
Bureau du budget (B)
Chargé du bureau : M. Pellissier Bernard (APAC)
Bureau administration et moyens généraux (MG)
Chargée du bureau : Mme Poliphème Marie-José (SA)
SOUS-DIRECTION INTERNATIONALE
Chargé de la sous-direction : M. Probst Claude (ICAC)
Bureau des relations bilatérales (I 1)
Chargé du bureau : M. Citroën Philippe (AC)
Bureau tarifs et réglementation (I 2)
Chargé du bureau : M. Lamoise François (IAC)
Bureau des relations multilatérales et organisations internationales (I 3)
Chargé du bureau : M. N...
Bureau des programmes d'exploitation et vols non réguliers (I 4)
Chargé de bureau : M. N...
SOUS-DIRECTION DES TRANSPORTS AÉRIENS
Chargée de la sous-direction : Mme Benadon Danielle (AC)
Chargé de mission : M. Gerault Jacques (AC)
Bureau des grandes compagnies aériennes (T 1)
Chargée du bureau : Mme Girault Catherine (AC)
Bureau de compagnies aériennes régionales (T 2)
36, rue du Louvre, 75001 Paris
Chargé du bureau : M. N...
Bureau des immatriculations (T 3)
Chargé du bureau : M. Grand Abel (AAC)
Bureau du contrôle économique (T 4)
Chargé du bureau : M. Hennequin Philippe (APAC)
SOUS-DIRECTION DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES ET DE LA PLANIFICATION
Chargé de la sous-direction : M. Lewden Louis (ICAC)
Bureau de planification prospective (P 1)
Chargé du bureau : M. Rénuit Daniel (ICAC)
Bureau des études économiques (P 2)
Chargé du bureau : M. Pavaux Jacques (IAC)
Bureau des méthodes modernes de gestion (P 3)
Chargé du bureau : M. Renuit Daniel (ICAC)
Bureau statistiques et documentation (P 4)
Chargé du bureau : M. Surin Gérald (Contr.)
SERVICE DES BASES AÉRIENNES (SBA)
246, rue Lecourbe, 75015 Paris
Le service des bases aériennes est responsable de la création, de l'aménagement et de l'entretien de l'infrastructure aéronautique ; il administre le domaine aéronautique ; il contrôle la gestion et le fonctionnement des équipements économiques et commerciaux des aéroports.
Chef du service : M. Sajus Pierre, chef de service d'administration centrale (IGAC)
Adjoint au chef de service : M. N...
Chargé de mission : M. Dinand Michel (ICPC)
Bureau des questions réservées (SBA-R)
Chargée du bureau : Mlle Sislian Rose-Marie (AAC)
SOUS-DIRECTION DE L'ADMINISTRATION ET DE L'EXPLOITATION
Chargé de la sous-direction : M. Oliviero Edmond (ICAC)
Bureau gestion des aéroports (SBA 2)
Chargé du bureau : M. Aubas Jean-Michel (IAC)
Bureau études économiques aéroportuaires (SBA 3)
Chargé du bureau : M. Le Borgne Yves (IAC)
Bureau affaires générales et défense nationale (SBA 6)
Chargé du bureau : M. Le Borgne Yves (IAC)
Chargé des questions de sécurité : M. Arnaud Patrick (AA des SE)
SOUS-DIRECTION DE L'ÉQUIPEMENT
Chargé de la sous-direction : M. N...
Bureau budget et fonctionnement (SBA 1)
Chargé du bureau : M. Marciano Charles (A. Sup.)
Bureau travaux (SBA 4)
Chargé du bureau : M. Biben Maurice (IDTPE)
Section domaine
Chargé de la section : M. N...
SERVICE DE LA FORMATION AÉRONAUTIQUE ET DU CONTRÔLE TECHNIQUE (SFACT)
246, rue Lecourbe, 75015 Paris
Le service de la formation aéronautique et du contrôle technique est chargé de l'ensemble des questions relatives à la formation aéronautique, de la gestion des moyens nécessaires à cette formation, de l'établissement et de l'application de la réglementation relative au personnel navigant, de l'établissement et de l'application de la réglementation technique relative à la construction, à l'entretien et à l'exploitation des aéronefs civils.
Chef du service : M. Palayret Bernard (IGAC)
Adjoints : M. Bommier Michel (IGAC) ; M. Frantzen Claude (ICA), 36, rue de Louvre, 75001 Paris
Chargé de mission (DD)
M. Chabagno Jean (ICAC)
Jury des examens du personnel navigant (DJ)
M. Moureaux Marc (commandant de bord)
Inspection du personnel navigant (DI)
M. Hemond André (pilote instructeur)
SOUS-DIRECTION FORMATION AÉRONAUTIQUE
Chargé de la sous-direction : M. Bommier Michel (IGAC)
Inspection du personnel navigant (FI)
M. Hémond André (pilote instructeur)
Chargé de mission (DD)
M. de Villoutreys Guy (pilote instructeur)
Bureau réglementation du personnel de navigation (FP)
Chargé du bureau : M. Sansovini Jean-Marc (ICAC)
Bureau instruction et examens du PN (FF)
Chargé du bureau : M. Debiesse Bruno (pilote instructeur)
Bureau programmes et missions des centres (FC)
Chargé du bureau : M. Bouffard Jean-Louis (AC)
Bureau aviation générale (FA)
Chargé du bureau : M. Nobel Jean (IPEEAC)
Bureau militaire (FM)
Chargé du bureau : M. Saint-Michel Henri (LT COL)
Section licences et registres du PN (FL)
Chargé de la section : M. Peltier Jean-Yves (SCSA)
Chargé du bureau : M. Sansovini Jean-Marc (ICAC)
SOUS-DIRECTION DES AFFAIRES TECHNIQUES
Chargé de la sous-direction : M. Frantzen Claude (ICA)
Chargés de mission :
M. Lehoux Gérard (IAC)
M. Boyer Pierre (Contr.)
Bureau réglementation des aéronefs (TB)
36, rue de Louvre, 75001 Paris
Chargé du bureau : M. Sansovini Jean-Marc (ICAC)
Bureau certifications des aéronefs (TC)
36, rue de Louvre, 75001 Paris
Chargé du bureau : M. Lapasset Patrick (ICA)
Bureau entretien des aéronefs (TE)
36, rue de Louvre, 75001 Paris
Chargé du bureau : M. N'Guyen Kim (IAC)
Bureau utilisation des aéronefs (TU)
36, rue de Louvre, 75001 Paris
Chargé du bureau : M. Gouet Michel (ICAC)
Bureau administratif
Chargée du bureau : Mme Besse Marie-France (SCSA)
- Section administration générale (AG)
Chargé de la section : M. Grandsire Jean-Marc (SA)
- Section du personnel (AP)
Chargé de la section : M. Quéré Guy (SA)
SERVICE DU MATÉRIEL DE LA FORMATION AÉRONAUTIQUE
Rue du Docteur-Vaillant, 78210 Saint-Cyr-l'Ecole
Chargé du service : M. Ballot Pierre (ICAC)
DIVISION ADMINISTRATION (DA)
Chargé de la division : M. Lauroua Pierre (CASA)
DIVISION TECHNIQUE (DT)
Chargé de la division : M. Rodolausse Fernand (IAC)
SERVICE DES PERSONNELS ET DE LA GESTION (SPG)
93, boulevard du Montparnasse, 75006 Paris
Sous réserve des attributions dévolues à la Direction des affaires économiques, financières et administratives, le service des personnels et de la gestion est chargé d'étudier, de préparer et d'appliquer las règlements concernant l'organisation et les personnels, de préparer et d'exécuter le budget et de centralises comptabilité de la Direction générale de l'aviation civile et de la Direction de la météorologie.
Chef de service : M. Rivoal Pierre
Adjoint au chef de service : M. Toffin Yves (Sous-dir.)
Chargé de mission : M. Sapin Jean-François (ICAC)
Mobilisation
M. Walter Pierre (GAL)
Publication - relations extérieures
246, rue Lecourbe, 75015 Paris
Mme Spira Nadine (Contr.)
SOUS-DIRECTION PERSONNELS ET AFFAIRES JURIDIQUES
Chargé de la sous-direction : M. Grassineau Jean-François (AC)
Bureau réglementation et statut (RS)
Chargé du bureau : M. Soumet
Bureau des personnels (PERS)
Chargé du bureau : M. Huet Jacques (AC)
Bureau du contentieux (CTX)
246, rue Lecourbe, 75015 Paris
Chargé du bureau : M. Houist
Bureau des affaires médicales et sociales (AMS)
246, rue Lecourbe, 75015 Paris
Chargée du bureau : Mme Taupin Bernadette (CASA)
Bureau formation (FORM)
246, rue Lecourbe, 75015 Paris
Chargé du bureau : M. Gouze René (AC)
SOUS-DIRECTION GESTION FINANCIÈRE ET MÉTHODES
Chargé de la direction : M. Toffin Yves (Sous-dir.)
Bureau budget - comptabilité – finances (BCF)
Chargé du bureau : M. de Izaguirre
Bureau des traitements et salaires (TS)
246, rue Lecourbe, 75015 Paris
Chargée du bureau : Mme Abric Annick (CSA)
Bureau des moyens généraux (MG)
Chargé du bureau : M. Sempéré Gilbert (APAC)
Bureau organisation et méthodes
Chargé du bureau : M. Balme Michel (AAC)
Section archives
Chargée de la section : Mme Bouscarle Monique (Contr.)
Bureau informatique (BI)
Centre émetteur de Chevannes, 97750 Champcueil
Chargé du bureau : M. Cahuzac Robert (IAC)