Mission des organismes techniques (MOT)

M. N...

Responsable informatique : M. Jacobsoone Alain (ITPE)

Mission des affaires internationales

46, avenue Aristide-Briand, 92220 Bagneux

M. Sauterey Raymond (ICPC)

Mission innovation et reconquête du marché intérieur

38, rue Liancourt, 75014 Paris

M. Bonitzer Jacques(IGPC) ; Mme Didier Bénédicte (I) ; M. Houeix Michel (ITPE)

Chargé de mission pour la liaison avec la Direction de la sécurité et de la circulation routières en matière de politique de sécurité : M. Tavernier Jacques (IPC)

Chargé de la section Défense : M. Menonville (COL)

- Section des moyens et des affaires générales (R/MG)

Mlle Farand Françoise (Contr.)

- Section relations, information et formation (R/RIF)

M. Gaussen Jean-Pierre (Contr.)

Centre national des ponts de secours

62, rue de la Gare, 77390 Vaudreuil-Dorion

M. Franzi Jean-Pierre (IDTPE)

SOUS-DIRECTION DE LA POLITIQUE ROUTIÈRE, DU BUDGET ET DE LA PLANIFICATION (R/PR)

Chargé de la sous-direction : M. Blanchard Jean (Contr.)

Bureau du budget et de la planification (R/PR 1)

Chargé du bureau : M. Heux Roger (Contr.)

Préparation du budget et suivi de son exécution. Suivi de l'exécution du Plan national. Planification. Suivi de la conjoncture des travaux publics et des questions connexes.

Bureau des études économiques (R/PR 2)

Chargé du bureau : M. Orus Jean-Pierre (Contr.)

Secrétariat du groupe permanent de politique routière. Études requises par l'élaboration du Plan national. Élaboration des instructions sur les méthodes de choix des investissements routiers. Suivi de l'usage des véhicules routiers en relation avec les autres modes. Représentation de la Direction des routes au sein des groupes de travail à dominante économique.

SERVICE DES INVESTISSEMENTS ROUTIERS (R/IR)

Chargé du service : M. Tavernier Jacques (IPC)

Adjoint au chargé du service : M. N...

Ce service intervient sur l'ensemble du réseau national à l'exception des ouvrages. concédés ou ayant vocation à l'être.

Il est chargé de la définition et de la mise en œuvre de la politique d'investissement, tant sur le plan technique que financier.

DIVISION DES OPÉRATIONS URBAINES (R/IR 1-U)

Chargé de la division : M. Levy-Druon Dominique (Contr.)

DIVISION DES OPÉRATIONS DE RASE CAMPAGNE (R/IR 1-C)

Chargé de la division : M. Dambrine Stéphane (IPC)

Chacune dans leur domaine, ces deux divisions participent à l'élaboration de la politique routière, des schémas directeurs et des plans quinquennaux ; proposent les décisions de maîtrise d'ouvrage et suivent les études d'itinéraire ; instruisent les dossiers techniques, dossiers de prise en considération, études préalables, avant-projets réduits, avant-projets, réévaluation, réestimations, modifications ; instruisent les procédures préalables à l'engagement des travaux études d'impact, évaluations et bilans économiques, instructions mixtes à l'échelon central, déclarations d'utilité publique, affaire de domanialité, affaires foncières, procédures relatives aux marchés et à leur règlement.

DIVISION DE LA PROGRAMMATION (R/IR 2)

Chargé de la division : M. Simac Neven (Contr.)

Cette division élabore les programmations annuelles et pluriannuelles, suit les contrats de cofinancement, rend compte de l'exécution des programmes et assure les synthèses territoriales des interventions de la Direction des routes. Elle dresse l'état des mises en service. Elle participe à l'élaboration des budgets routiers et aux activités internationales.

DIVISION DE LA COMPTABILITÉ (R/IR 3)

Chargée de la division : Mlle Raichvarg Évelyne (Contr.)

Cette division est chargée de la mise en œuvre financière et comptable des programmes d'investissement, elle dresse les comptes rendus d'exécution à l'intention des organismes de financement. Elle apporte son concours en matière de comptabilité au service des autoroutes.

SERVICE DES AUTOROUTES (R/AR)

Chargé de service : M. Seligmann Bernard (Sous-dir.)

Adjoint au chargé du service (R/AR 01) : M. Gounot Denys (IPC)

Chargé de mission (R/AR 02) : M. Viscontini Gérard (Contr.)

Ce service est responsable de la définition et de la mise en œuvre de la politique autoroutière ainsi que des autres ouvrages routiers nationaux concédés (ponts, tunnels internationaux). Il assure la définition, la programmation et le financement des opérations d'investissement ainsi que la conduite par l’État des phases préliminaires à leur réalisation. Il est chargé de la tutelle des sociétés concessionnaires. Il fixe les conditions de leur intervention pour la construction, l'entretien et l'exploitation des ouvrages. Il élabore la politique tarifaire, définit la consistance des services rendus aux usagers ainsi que les modalités de contrôle des sociétés.

DIVISION DE LA PROGRAMMATION, DU FINANCEMENT ET DE LA CONCESSION DES AUTOROUTES (R/AR FI)

Chargé de la division : M. Fauqueur Yves (AC)

Affaires générales : synthèse de la politique autoroutière, organisation du système autoroutier, organisation de la tutelle et définition des modalités de contrôle des sociétés concessionnaires, suivi de l'activité des sociétés d'autoroutes.

Programmation : programmation des liaisons nouvelles et des aménagements d'autoroutes existantes, définition des modalités de leur financement et de leur réalisation, établissement des concessions.

Questions financières: études financières, emprunts (FDES), Caisse nationale des autoroutes, suivi de l'établissement public autoroutes de France, questions comptables, péages.

Questions budgétaires et fiscales : élaboration et gestion du budget autoroutier (y compris fonds de concours des collectivités locales), fiscalité.

DIVISION DES INVESTISSEMENTS AUTOROUTIERS (R/AR I)

Chargé de la division : M. Romon Christian (IPC)

Participation à l'élaboration des schémas directeurs et des partis d'aménagement à long terme. Participation aux études préliminaires au choix de parti autoroutier. Études préliminaires et études d'opportunité des aménagements autoroutiers et des « grands ouvrages concédés ». Évaluation et bilan économique et social. Participation à la mise en application des normes autoroutières. Détermination des caractéristiques des projets de liaisons nouvelles et des aménagements d'ouvrages concédés. Procédures préalables à l'engagement des travaux : études d'impact, évaluations et bilans, instructions mixtes à l'échelon central, déclarations d'utilité publique, affaires de domanialité, affaires foncières, questions relatives aux marchés et à leur règlement. Définition des clauses techniques des concessions. Suivi des opérations autoroutières-statistiques.

DIVISION DE L'USAGER ET DES AFFAIRES GÉNÉRALES (R/AR U)

Chargé de la division (pi) : M. Fauqueur Yves (AC)

Promotion des services à l'usager. Valorisation de l'usage de l'autoroute. Tutelle des tunnels internationaux et des ouvrages routiers concédés. Affaires générales.

SERVICE DE CONTRÔLE DES SOCIÉTÉS CONCESSIONNAIRES D'AUTOROUTES (R/CA)

109, avenue S.-Allende, 69500 Bron

Chargé du service : M. Garin Robert (ICPC)

Adjoint au chargé du service : M. Heintz Jean-Claude (IPC)

DIVISION CONSTRUCTION - ENTRETIEN (DCE)

Chargé de la division : M. Dhenein Philippe (ITPE)

Tracés, terrassements, environnement : M. Astier Jacques, docteur en géologie. Chaussées : M. N...

Ouvrages d'art : M. Chenot Jean-Marie (Contr.)

Équipements routiers : M. Poulain Emmanuel (AA)

Affaires administratives et domaniales : M. Sportouche Thierry (AA)

Affaires économiques et budgétaires : Mlle Durel Catherine (AA)

DIVISION DE L'EXPLOITATION ET DES SERVICES AUTOROUTIERS (DESA)

Chargé de la division (pi) : M. Heintz Jean-Claude (IPC)

Adjoint au chargé de la division : M. Fevre Raymond (Contr.)

Sécurité, trafics, signalisation : M. Colomb André (ITPE)

Exploitations, aires, annexes : M. Le Brech Gilles (Contr.)

Services aux usagers et animation : Mme Dutrieux Maryvonne (Contr.) ; Mme Bert Huguette (Contr.) ; M. Sansoni Robert (Contr.) ; M. Lepretre Gérard (Contr.)

SERVICE DE L'ENTRETIEN, DE LA RÉGLEMENTATION ET DU CONTENTIEUX (R/EG)

288, boulevard Saint-Germain, 75007 Paris

Chargé du service : M. Tetu Claude (Sous-dir.)

Ce service est responsable de la programmation et de la mise en œuvre des opérations de renforcements coordonnés et d'entretien du réseau national, de la viabilité hivernale, de la gestion des parcs départementaux de l'équipement, de la réglementation et du contentieux de la voirie routière.

DIVISION DES PARCS ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES (R/EG 1)

Chargé de la division : M. Nuty André (Contr.)

Fonctionnement des parcs. Gestion et informatique. Installations fixes et radiotéléphonie. Études et prospectives de matériels.

DIVISION DE L'ENTRETIEN ET DE LA GESTION DU RÉSEAU (R/EG 2)

Chargé de la division : M. Philippe Jacques (AC)

Renforcements coordonnés des chaussées. Entretien des chaussées et des ouvrages d'art. Gestion du domaine. Banque de données routières.

DIVISION DE LA RÉGLEMENTATION ET DU SERVICE À L'USAGER (R/EG 3)

Chargé de la division : M. Taieb Jean-Pierre (AC)

Voirie et domaine public routier. Code de la Voirie Routière. Pesées d'essieux. Transports exceptionnels. Transports de matières dangereuses. Contournement d'agglomération par les poids lourds. Avis juridiques. Service à l'usager.

DIVISION DU CONTENTIEUX (R/EG 4)

35-37, rue Frémicourt, 75016 Paris

Chargé de la division : M. Duval François (Contr.)

La division du contentieux est chargée de l'instruction de l'ensemble des affaires contentieuses liées aux routes et à la circulation routière, à l'exception des litiges concernant les accidents de véhicules de l'administration, et le suivi des actions pénales engagées contre les agents.

Elle connaît des contentieux. Elle assure le suivi et l'exécution des jugements. Elle participe à l'élaboration par le Conseil Général des Ponts et Chaussées de dossiers types destinés aux services extérieurs. Elle formule des avis dans les procédures pré-contentieuses. Elle élabore une banque de données juridiques.