- MINISTÈRE DE L’URBANISME, DU LOGEMENT ET DES TRANSPORTS
- ADMINISTRATION CENTRALE URBANISME, LOGEMENT, TRANSPORTS
- DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE
- DIRECTION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES, FINANCIÈRES ET ADMINISTRATIVES
- DIRECTION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET INTERNATIONALES
- DIRECTION DE L'ARCHITECTURE
- DIRECTION DE LA CONSTRUCTION
- DIRECTION GÉNÉRALE DE L'AVIATION CIVILE
- DIRECTION DE LA NAVIGATION AÉRIENNE
- DIRECTION DES PROGRAMMES AÉRONAUTIQUES CIVILS
- DIRECTION DE LA MÉTÉOROLOGIE
- DIRECTION DU PERSONNEL
- DIRECTION DES ROUTES
- DIRECTION DE LA SÉCURITÉ ET DE LA CIRCULATION ROUTIÈRES
- DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
- DIRECTION DE L'URBANISME ET DES PAYSAGES
DIRECTION DES PROGRAMMES AÉRONAUTIQUES CIVILS
Adresse : 93, boulevard du Montparnasse, 75006 Paris.
- Directeur
-
- LAGORCE Michel ( Ingénieur en Chef de l'Armement )
La Direction des programmes aéronautiques civils élabore les programmes de recherche d'étude et de construction relatifs aux divers matériels volants (avions, moteurs, hélicoptères, équipements) et en suit l'exécution.
Programme Airbus
M. Troadec Jean-Paul (IAC)
Moteurs et avions nouveaux
M. Poupelle Pascal (IAC)
Chargés de mission :
- affaires internationales : M. Vivier Jean-François (ICAC)
- affaires juridiques et financières : M. Descargues Gérard (AC)
Bureau administration et moyens généraux (MG)
Chargée du bureau : Mme Mérat Hélène (A. Sup.)
Section documentation
Chargée de la section : Mlle Bour Mireille (Contr.)
DIVISION DES PROGRAMMES (P)
Chargé de la division : M. Arslanian Paul-Louis (ICAC)
Bureau de l'aviation de transport (PA)
Chargé du bureau : M. Rancurel Pierre (IAC)
Bureau de l'aviation générale (PG)
Chargé du bureau : M. Grillet Jean-Louis (IAC)
Bureau hélicoptères et modes nouveaux (PH)
Chargé du bureau : M. Ferry Vital (IAC)
DIVISION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET FINANCIÈRES (F)
Chef de la division : M. Chabagno Jean (ICAC)
Bureau des affaires financières
Chargé du bureau : M. N...
Bureau des affaires économiques
Chargé du bureau : M. Tolot Yves (AC)
Cellule budget-comptabilité
Chargée de la cellule : Mme Conte Jacqueline (SA)
SERVICE DES TRANSPORTS AÉRIENS (STA)
93, boulevard du Montparnasse, 75006 Paris
Le service des Transports aériens est chargé d'effectuer des études nécessaires à la définition des besoins et des programmes de développement de l'aviation civile, de contrôler et de coordonner (du point de vue administratif, économique et commercial) l'exploitation et l'équipement des activités aéronautiques, et de participer à tous travaux et négociations à caractère international concernant l'aviation civile.
Chef de service : M. Espérou Robert, chef de service
Chargé de mission (CM) : M. Pellissier Bernard (APAC)
Bureau du budget (B)
Chargé du bureau : M. Pellissier Bernard (APAC)
Bureau administration et moyens généraux (MG)
Chargée du bureau : Mme Mariaud Gisèle (SA)
SOUS-DIRECTION INTERNATIONALE
93, boulevard du Montparnasse, 75006 Paris
Sous-directeur : M. Probst Claude (ICAC)
Bureau des relations bilatérales (I 1)
Chargé du bureau : M. Degrelle Henri-Jérôme (AC)
Bureau tarifs et réglementation (I 2)
Chargée du bureau : Mme Delmas-Comoli Catherine (AC)
Bureau des relations multilatérales et organisations internationales (I 3)
Chargé du bureau : M. Lehalle Michel (AC)
Bureau des programmes d'exploitation et vols non réguliers (I 4)
Chargé du bureau : M. Socie Michel (AC)
SERVICE DES BASES AÉRIENNES (SBA)
246, rue Lecourbe, 75015 Paris
Le service des bases aériennes est responsable de la création, de l'aménagement et de l'entretien de l'infrastructure aéronautique ; il administre le domaine aéronautique ; il contrôle la gestion et le fonctionnement des équipements économiques et commerciaux des aéroports.
Chef du service : M. Sajus Pierre, chef de service d'administration centrale (IGAC)
Adjoint au chef de service : M. Paubel Roger (ICPC)
Chargé de mission : M. Dinand Michel (ICPC)
Bureau des questions réservées (SBA-R)
Chargé du bureau : M. N...
SOUS-DIRECTION DE L'ADMINISTRATION ET DE L'EXPLOITATION
Chargé de la sous-direction : M. Oliviero Edmond (ICAC)
Bureau gestion des aéroports (SBA 2)
Chargé du bureau : M. Bour Michel (AC)
Bureau études économiques aéroportuaires (SBA 3)
Chargé du bureau : M. Le Borgne Yves (IAC)
Bureau affaires générales et défense nationale (SBA 6)
Chargé du bureau : M. Le Borgne Yves (IAC)
SOUS-DIRECTION DE L'ÉQUIPEMENT
Chargé de la sous-direction : M. Paubel Roger (ICPC)
Bureau budget et fonctionnement (SBA 1)
Chargé du bureau : M. Marciano Charles (A. Sup.)
Bureau travaux (SBA 4)
Chargé du bureau : M. Biben Maurice (IDTPE)
Bureau aéronautique navale (SBA 5)
Chargé du bureau : M. Bessat Guy (Contr.)
Section domaine
Chargée de la section : Mme L'Emaillet Jeanne (Contr.)
SOUS-DIRECTION DES TRANSPORTS AÉRIENS
Sous-directrice : Mlle Bénadon Danielle
Bureau des grandes compagnies aériennes (T 1)
Chargé du bureau : M. Anton Robert (IAC)
Bureau des compagnies aériennes régionales (T 2)
36, rue du Louvre, 75001 Paris
Chargée du bureau : Mme Arnould Bénédicte(AC)
Bureau des immatriculations (T 3)
39, rue de Washington, 75008 Paris
Chargé du bureau : M. Bugnet Jean-Claude (APAC)
Bureau du contrôle économique (T 4)
39, rue de Washington, 75008 Paris
Chargé du bureau : M. Hennequin Philippe (APAC)
SOUS-DIRECTION DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES ET DE LA PLANIFICATION
39, rue de Washington, 75008 Paris
Chargé de la sous-direction : M. Lewden Louis (ICAC)
Bureau de planification prospective (P 1)
Chargé du bureau : M. Rénuit Daniel (ICAC)
Bureau des études économiques (P 2)
Chargé du bureau : M. Pavaux Jacques (IAC)
Bureau des méthodes modernes de gestion (P 3)
Chargé du bureau : M. Rénuit Daniel (ICAC)
Bureau statistiques et documentation (P 4)
Chargé du bureau : M. Surin Gérald (Contr.)
SERVICE DE LA FORMATION AÉRONAUTIQUE ET DU CONTRÔLE TECHNIQUE (SFACT)
246, rue Lecourbe, 75015 Paris
Le service de la formation aéronautique et du contrôle technique est chargé de l'ensemble des questions relatives à la formation aéronautique, de la gestion des moyens nécessaires à cette formation, de l'établissement et de l'application de la réglementation relative au personnel navigant, de l'établissement et de l’application de la réglementation technique relative à la construction, à l'entretien et à l'exploitation des aéronefs civils.
Chef du service : M. Palayret Bernard (IGAC)
Adjoints : M. Bommier Michel (IGAC) ; M. Frantzen Claude (ICA), 36, rue de
Louvre, 75001 Paris
Bureau des questions réservées et des relations extérieures (DD)
Chargé du bureau : M. Boissonade Charles (Contr.)
Jury des examens du personnel navigant (DJ)
M. Moureaux Marc, commandant de bord
SOUS-DIRECTION FORMATION AÉRONAUTIQUE
Chargé de la sous-direction : M. Bommier Michel (IGAC)
Inspection du personnel navigant (FI)
M. Hémond André (pilote instructeur)
Chargé de mission (FD)
M. de Villoutreys Guy (pilote instructeur)
Bureau réglementation du personnel navigant (FP)
Chargé de bureau : M. Sansovini Jean-Marc (IAC)
Bureau instruction et examens du PN (FF)
Chargé du bureau : M. Debiesse Bruno (pilote instructeur)
Bureau programmes et missions des centres (FC)
Chargé du bureau : M. Lehoux Gérard (IAC)
Bureau aviation générale (FA)
Chargé du bureau : M. N...
Bureau militaire (FM)
Chargé du bureau : M. Saint-Michel Henri (LT COL)
Section licences et registres du PN (FL)
Chargé de la section : M. Peltier Jean-Yves (SCSA)
SOUS-DIRECTION DES AFFAIRES TECHNIQUES
36, rue de Louvre, 75001 Paris
Chargé de la sous-direction : M. Frantzen Claude (ICA)
Chargé de mission : M. Bouffard Jean-Louis (AC)
Bureau réglementation des aéronefs (TB)
36, rue de Louvre, 75001 Paris
Chargé du bureau : M. Lapasset Patrick (ICA)
Bureau certifications des aéronefs (TC)
36, rue de Louvre, 75001 Paris
Chargé du bureau : M. Lapasset Patrick (ICA)
Bureau entretien des aéronefs (TE)
36, rue de Louvre, 75001 Paris
Chargé du bureau : M. N'Guyen Kim (IAC)
Bureau utilisation des aéronefs (TU)
36, rue de Louvre, 75001 Paris
Chargé du bureau : M. Gouet Michel (ICAC)
DIVISION ADMINISTRATIVE
Chef de division : M. Simon Pierre (AC)
Adjointe : Mme Besse Marie-France (SCSA)
Bureau budget et plan (AB)
Chargé du bureau : M. Grandsire Jean-Marc (SA)
Bureau du personnel (AP)
Chargé du bureau : M. Quéré Guy (SA)
SERVICE DU MATÉRIEL DE LA FORMATION AÉRONAUTIQUE
Rue du Docteur-Vaillant, 78210 Saint-Cyr-l'Ecole
Chef du service : M. Ballot Pierre (ICAC)
Division administration (DA)
Chef de la division : M. Lauroua Pierre (CASA)
Division technique (DT)
Chef de la division : M. Rodolausse Fernand (IAC)
SERVICE DES PERSONNELS ET DE LA GESTION (SPG)
93, boulevard du Montparnasse, 75006 Paris
Sous réserve des attributions dévolues à la Direction des affaires économiques, financières et administratives, le service des personnels et de la gestion est chargé d'étudier, de préparer et d'appliquer les règlements concernant l'organisation et les personnels, de préparer et d'exécuter le budget et de centraliser la comptabilité de la Direction générale de l'aviation civile et de la Direction de la météorologie.
Chef de service : M. Rivoal Pierre
Adjoint au chef de service : M. Toffin Yves (Sous-dir.)
Chargé de mission : M. Sapin Jean-François (ICAC)
Mobilisation
M. Walter Pierre (GAL)
Publications - relations extérieures
246, rue Lecourbe, 75015 Paris
Mme Spira Nadine (Contr. hors catégorie)
SOUS-DIRECTION PERSONNELS ET AFFAIRES JURIDIQUES
Chargé de la sous-direction : M. Grassineau Jean-François (AC)
Bureau réglementation et statuts (RS)
Chargé du bureau : M. N...
Bureau des personnels (PERS)
Chargé du bureau : M. Huet Jacques (AC)
Bureau du contentieux (CTX)
246, rue Lecourbe, 75015 Paris
Chargé du bureau : M. Quencez Étienne (AAC)
Bureau des affaires médicales et sociales (IAMS)
246, rue Lecourbe, 75015 Paris
Chargée du bureau : Mme Toupin Bernardette (CASA)
Bureau formation (FORM)
246, rue Lecourbe, 75015 Paris
Chargé du bureau : M. Gouze René (AC)
SOUS-DIRECTION GESTION FINANCIÈRE ET MÉTHODES
Sous-directeur : M. Toffin Yves
Bureau budget - comptabilité - finances (BCF)
Chargé du bureau : M. Citroën Philippe (AC)
Bureau des traitements et salaires (ITS)
246, rue Lecourbe, 75015 Paris
Chargée du bureau : Mme Abric Annick (CSA)
Bureau des moyens généraux (MG)
Chargé du bureau : M. Sempéré Gilber (APAC)
Bureau organisation et méthodes
Chargé du bureau : M. Balme Michel (AAC)
Section archives
Chargée de la section : Mme Bouscarle Monique (Contr.)
Bureau informatique (BI)
Centre émetteur de Chavannes, 91750 Champcueil
Chargé du bureau : M. Cahuzac Robert (IAC).