- MINISTÈRE DE L’URBANISME, DU LOGEMENT ET DES TRANSPORTS
- ADMINISTRATION CENTRALE URBANISME, LOGEMENT, TRANSPORTS
- DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE
- DIRECTION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES, FINANCIÈRES ET ADMINISTRATIVES
- DIRECTION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET INTERNATIONALES
- DIRECTION DE L'ARCHITECTURE
- DIRECTION DE LA CONSTRUCTION
- DIRECTION GÉNÉRALE DE L'AVIATION CIVILE
- DIRECTION DE LA NAVIGATION AÉRIENNE
- DIRECTION DES PROGRAMMES AÉRONAUTIQUES CIVILS
- DIRECTION DE LA MÉTÉOROLOGIE
- DIRECTION DU PERSONNEL
- DIRECTION DES ROUTES
- DIRECTION DE LA SÉCURITÉ ET DE LA CIRCULATION ROUTIÈRES
- DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
- DIRECTION DE L'URBANISME ET DES PAYSAGES
DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Adresse : Cité administrative, avenue du Parc-de-Passy, 75016 Paris.
- Directeur
-
- MOISSONNIER Louis ( Administrateur Civil )
MISSION IMPLANTATION « TÊTE DE DÉFENSE » (RTD)
Chef de la mission : M. N...
Chargé de mission : M. Demoulin Jacques (Contr.)
Prépare le regroupement et transfert à la défense du ministère de l'Urbanisme et du Logement.
MISSION ADMINISTRATIVE DE LA LIAISON ET DE COORDINATION (AG/MN)
14, boulevard du Général-Leclerc, 92200 Neuilly-sur-Seine
Chargé de mission : M. Orgé Jacques (IDTPE)
Assure la gestion administrative, financière et technique de l'immeuble de Neuilly- Pont-de-Seine - Coordonne toutes les questions se rapportant au fonctionnement et à l'implantation des directions et services installés dans cet immeuble (approvisionnements et fournitures - entretien et sécurité des locaux et installations - exploitation des équipements techniques généraux - impressions et reprographie - parc automobile - service intérieur - courrier - liaisons transmissions).
Bureau du personnel (AG/SD)
Chargée du bureau : Mme Guimezanes Jacqueline (APAC)
Gestion du personnel, courrier parlementaire, affaires réservées.
MISSION DE LA MODERNISATION DES MÉTHODES ET DES TECHNIQUES D'ORGANISATION ET DE GESTION
23, rue Franklin-Roosevelt, 75008 Paris
Division des études d'organisation et des techniques modernes de bureau (AG/DBOM)
Chargé de la division : M. Leconte René (Contr. haut niveau)
Correspondance du SCOM : Questions relatives à l'organisation du bureau - Développement de la sensibilisation aux approches organisationnelles et aux problèmes d'organisation du travail - Politique d'insertion de la bureautique et des autres techniques nouvelles de communication - Correspondance du CERFA : Contrôle des imprimés nouveaux ou modifiés avant leur édition.
Division du développement des outils de gestion comptable et financière (AG/DGCF)
Chargé de la division : M. André Antoine (CASA)
Conception, mise en place et suivi de l'utilisation des outils de gestion comptable dans les services extérieurs - Coordination et harmonisation des actions menées pour le développement d'outils de gestion financière - Conception et application de la réglementation sur la constatation et la liquidation des dépenses - Actions d'information, de formation et d'assistance aux services extérieurs dans leurs actes de modernisation de la gestion financière et d'automatisation de la mise en œuvre des procédures comptables.
Division de l'informatique (AG/DI)
Chargé de la division : M. Rolland Gérard (Contr.)
Planification des études d'automatisation - Organisation et exploitation du traitement de l'information pour la Direction de l'administration générale - Prestations de conseil à l'égard des autres divisions de la direction et prestations d'exploitation au profit des autres directions.
SOUS-DIRECTION DU BUDGET ET DE LA COMPTABILITÉ (AG/BC)
Sous-directeur : M. Monge Pierre
Bureau de la comptabilité administrative centrale (AG/BC 1)
Chargé du bureau : M. Mathiaud Gérard (APAC)
Instructions comptables aux ordonnateurs secondaires - Centralisation de la comptabilité administrative - Notification des affections et délégations d'autorisation de programme - Émission et notification des ordonnances de délégation de crédits - Ordonnancement direct des dépenses de l'administration centrale - Contrôle de l'emploi des crédits - Catalogue des investissements - Élaboration et développement des tableaux de bord centraux et de tous autres outils de gestion financière.
Bureau des recettes et régies et de la liquidation des traitements (AG/BC 2)
Chargé du bureau (p.i.) : M. Molines José (AAC)
Émission des titres de perception, des états exécutoires et des arrêtés de débit - Centralisation des recettes donnant lieu à atténuation de dépenses ou rattachement de crédits (fonds de concours) - Caisses et régies - Remboursement des frais de missions et de tournées - Indemnités de changement de résidence - Liaison avec la paierie générale du trésor pour la paie des traitements - Liquidation des salaires et indemnités non prises en charge par la paierie générale du trésor - Prestations familiales - Allocation logement - Validation de services auprès de l'IRCANTEC.
Bureau de planification et du budget (AG/BC 3)
Chargée du bureau : Mlle Hansmannel Marie-Thérèse (APAC)
Études financières générales et de comptabilité de programmes.
Suivi de plan - Préparation et présentation du budget et élaboration du budget de programmes - Coordination des réponses aux questionnaires des commissions parlementaires - Exécution du budget (réglementation générale, répartitions, transferts, virements de crédits) - Diffusion des communications et préparation des réponses à la Cour des comptes - Promotion des méthodes de rationalisation des choix budgétaires.
SOUS-DIRECTION DES AFFAIRES ADMINISTRATIVES ET JURIDIQUES (AG/AJ)
Sous-directeur : M. Suillerot Jean-Paul
Chargé de mission : M. Gonfrère Jean (AC)
Bureau des affaires administratives et de la documentation (AG/AJ 1)
Chargé du bureau : M. N...
Documentation administrative et juridique - Édition du bulletin des textes officiels du ministère et du bulletin d'informations générales - Gestion des bibliothèques - Conservation des archives - Application de la réglementation concernant les frais de déplacement - Accidents de service et de travail.
Bureau des affaires juridiques et du contentieux (AG/AJ 2)
Chargé du bureau (p.i.) : M. François Éric (AAC)
Études juridiques générales - Secrétariat du comité juridique - Codification - Domanialités - Contentieux pour l'indemnisation - Contentieux pénal - Contentieux des dommages de guerre et des travaux de reconstruction - Contentieux des accidents de la circulation - Déchéance quadriennale - Frais judiciaires et réparations civiles.
Bureau des pensions (AG/AJ 3)
Chargé du bureau : M. Merlette Pierre (AC)
Antenne du bureau à Draguignan : M. de Boisgelin Henry (CASA)
Liquidation des droits à pension des fonctionnaires et ouvriers et de leurs veuves et orphelins - Capital décès - Allocations temporaires d'invalidité - Retenues pour la retraite des agents détachés - Validation des services - Affiliation rétroactive à la sécurité sociale - Application de la réglementation sur la retraite des agents non titulaires de l’État (Régime général de l'assurance vieillesse de la sécurité sociale et de l'IRCANTEC). Informations et conseils en matière de retraite (rachats des cotisations, questions posées en cas de titularisation).
Bureau des dommages de guerre (AG/AJ 4)
Chargée du bureau (p.i.) : Mme Joubert Lucette (AA)
Contrôle et liquidation des groupements de reconstruction - Cessions des immeubles d’État - Financement des travaux préliminaires à la reconstruction - Liquidation des travaux d’État.
Centre national de règlement des dommages de guerre
2, rue Goethe, 75016 Paris
Directeur : M. N...
SOUS-DIRECTION DE L'ÉQUIPEMENT DES SERVICES (AG/ES)
Sous-directeur : M. Ramel Jean-Thomas
Chargés de mission : M. Tantin René, conseiller technique pour les opérations immobilières (IDTPE)
Définition des programmes et des méthodes d'entretien - Étude technique des projets - Programmation et suivi des travaux.
Bureau des moyens de fonctionnement de l'administration centrale (AG/ES 1)
Chargé du bureau : M. Talon Michel-Régis (APAC)
Étude et réalisation technique des projets d'aménagement : définition des programmes d'entretien des immeubles et des installations - Rédaction des cahiers des charges et passation et suivi des marchés de la sous-direction - Comptabilité des crédits et gestion des frais de déplacement - Achats et équipement mobilier des services, réglementation de la comptabilité des matériels - Service intérieur - Garages, ateliers et magasins - Courrier central - Standards téléphoniques et télex.
Bureau des moyens de fonctionnement des services extérieurs (AG/ES 2)
Chargé du bureau : M. Delmotte Alain (APAC)
Plan de localisation des services - Logement des services : programmation financière des crédits d'investissement immobilier ; location d'immeubles ; tenue du fichier des propriétés de l’État - Programme d'équipement mobilier et d'entretien des services ; frais de déplacement et de communications téléphoniques - Comptabilité des crédits d'investissement et de fonctionnement - Gestion administrative des parcs automobiles (répartition, renouvellement, entretien des véhicules).
Bureau des impressions (AG/ES 3)
Chargé du bureau : M. Colle Pierre (A Sup.)
Approvisionnement de l'administration centrale et des services extérieurs en imprimés, documents administratifs divers - Gestion des ateliers d'imprimerie, procédés (typographique et offset) de reprographie - Centralisation et suivi des commandes de l'Imprimerie Nationale - Réception, stockage et expédition des imprimés - Diffusion des circulaires, notes et instructions diverses.