Comité d'histoire

Les directions d'administration centrale,
des origines à nos jours

Accueil | Aide | Aller au contenu

1983-1984


DIRECTION DE L'URBANISME ET DES PAYSAGES

Adresse : Avenue du Parc de Passy, 75016 Paris.

• Adjoints au directeur : M. Cavallier Georges (ICPC) M. Vigouroux Christian (Maître des requêtes au Conseil d'État)• Groupe des conseillers techniques : M. Arrou-Vignod Michel (Insp. GE) M. Houlet Jacques (Insp. GMH chargé des sites) M. Michel Jacques (IGPC) M. Siguret Philippe (Insp. GMH)• Groupe des chargés de mission : M. Larrieu André (AC) M. Lion Bernard (Contr. de haut niveau) M. Séjourné Dominique (Contr.)

MISSION DE COORDINATION POUR L'AMÉNAGEMENT ET L'URBANISME

Chargé de la mission : M. N...


MISSION DE COORDINATION DES GRANDES OPÉRATIONS PROJETS D'ARCHITECTURE ET D'URBANISME

Chargé de la mission : M. Subileau Jean-Louis (Contr. de haut niveau)


SECRÉTARIAT PERMANENT DU PLAN URBAIN

chargé de la mission préparatoire

Secrétaire : M. Crepey Georges (ICPC)


MISSION DE LA RECHERCHE URBAINE

Chargé de la mission : M. Gaudin Yves (AA)


Antenne information

Chargée de l'antenne : Mme Sensey Marie-Pierre (Contr.)


Groupe de prospective urbaine

Chargée du groupe : Mme Landrieu (Contr.)


SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DU GROUPE CENTRAL DES VILLES NOUVELLES (SGVN)

26, rue Emeriau, 75015 Paris.

21-23, rue Miollis, 75015 Paris.

Secrétaire général : M. Salmon-Legagneur Guy (conseiller référendaire à la Cour des comptes)

Secrétaire général adjoint : M. Chapulut Jean-Noël (ICPC)

Conseiller technique : M. Duthilleul Jean-Marie (IPC)


Bureau des villes nouvelles (UP/VN)

Chargée du bureau : Mlle Laviole Yveline (AC)

Adjoint : M. N...

Tutelle des établissements publics d'aménagement des villes nouvelles (budget, personnel).

Programmation des crédits d'investissement et de prêts en villes nouvelles (politique foncière, voirie primaire, prêts CDC, FNAFU, crédits transférés FIC, FIQV, FIAT, espaces verts, logements)


SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DU FONDS D'AMÉNAGEMENT URBAIN (SGFAU)

Secrétaire général : M. Pollet André (IPC)

Secrétaire général adjointe : Mme Idrac Anne-Marie (AC)


CENTRE D'ÉTUDES DES TRANSPORTS URBAINS (CETUR)

Placé sous l'autorité conjointe du Directeur des Routes et du Directeur des Transports terrestres

8, avenue Aristide-Briand, 92220 Bagneux

Chef du centre : M. Durand Bernard (ICPC)

Voir Administration centrale «  Transports » : page 50


SECRÉTARIAT GÉNÉRAL

Secrétaire : M. Prestel Maurice (CASA)


Bureau du personnel et de la gestion administrative

Chargée du bureau : Mme Campinchi Marie-Claire (AAC)

Gestion des personnels de la direction - Fonctionnement, matériel des services locaux, moyens). Mission en province et à l'étranger des agents de la direction.


Bureau des marchés et de la commande

Chargé du bureau : M. Séjourné Dominique (Contr.)

Budget de la direction : préparation, mise en place, contrôle, gestion des marchés centraux. Correspondant de la direction pour la préparation du Plan.


Bureau de la comptabilité (UP/M 3)

Chargé du bureau : M. Mouroux Jean (A. Sup.)

Gestion des crédits inscrits au budget de la direction. Liaisons et exécution comptables avec les services extérieurs. Transferts et virements. Contrôle comptable des gestions des différents bureaux de gestion de la direction.


SECRÉTARIAT DE LA DÉCENTRALISATION (UP/AD)

M. Arrou-Vignod Michel (Insp. GE)


Secrétariat du comité de décentralisation (UP/AD 2)

M. Villiaume Hubert (IDTPE)


Bureau des agréments en région Île-de-France (UP/AD 1)

Chargée du bureau : Mme Brissaud Michèle-Claude (AAC)

Contrôle de l'installation en Île-de-France des services, établissements et entreprises privées: instruction des demandes, contrôles des décisions. Redevance sur les locaux industriels et les bureaux.


SERVICE DE L'ESPACE ET DES SITES (UP/SP)

Chef de service : M. Chabason Lucien

Affaires communes : M. Derkenne Vincent (Contr.)


SOUS-DIRECTION DE LA PLANIFICATION (UP/SP)

Sous-directeur : M. Faure Guy

Chargé de mission : M. N...


Bureau de la planification territoriale et des bassins fluviaux (UP/SP 1)

Chargée du bureau : Mme Mazière Brigitte (UE)

Adjoint : M. N...

Politique générale en matière d'affectation du sol. Doctrine et politique générale d'aménagement et de protection par les instruments du code de l'urbanisme (SDAU, POS, ZEP, mise en œuvre du RNU, etc.).

Suivi des autres réglementations de planification (PAR, zonage agriculture-forêts, remembrement). Problèmes régionaux d'aménagement. Études générales et synthèses territoriales. Crédits déconcentrés pour l'établissement des documents et servitudes (y compris DOM-TOM).


Bureau des affaires générales (UP/SP 2)

Chargée du bureau : Mlle Moutié Annette (A. Sup.)

Servitudes diverses d'urbanisme (zones de bruit des routes et aérodromes; domaine militaire, servitudes diverses). Instruction et établissement des notes techniques. Exploitation et recueil des informations statistiques et enquêtes en matière de zonage et d'urbanisme.

Chacun des trois bureaux qui suivent est chargé, dans le domaine de la planification, de suivre l'activité des services extérieurs notamment dans l'établissement de tous les documents d'urbanisme et dans la délimitation des périmètres sensibles, d'assurer les coordinations nécessaires en matière de politique de zones fragiles, de mettre en œuvre les directives nationales d'aménagement du territoire, d'instruire les décisions de niveau central relatives à ces territoires (unités touristiques, instructions mixtes des projets d'infrastructure, compatibilités diverses avec les documents d'urbanisme, modifications des documents d'urbanisme, évocations par le ministre).


Bureau du littoral (UP/SP 3)

Chargé du bureau : M. N...

Départements littoraux de métropole (sauf Pyrénées-Atlantiques et Pyrénées-Orientales) et départements d'outre-mer : Alpes-Maritimes, Aude, Bouches-du-Rhône, Calvados, Charente-Maritime, Haute-Corse, Corse du Sud, Côtes-du-Nord, Eure, Finistère, Gard, Gironde, Hérault, Ille-et-Vilaine, Landes, Loire-Atlantique, Manche, Morbihan, Nord, Pas-de-Calais, Seine-Maritime, Somme, Var, Vendée, Martinique, Guadeloupe, Guyane, Réunion.


Bureau de la montagne (UP/SP 4)

Chargé du bureau : M. Merveilleux du Vignaux Pierre (Contr.)

Adjoint : M. Renberg Arne (Contr.)

Départements de montagne :

- massif vosgien : Bas-Rhin, Haut-Rhin, Vosges ;

- massif jurassien : Ain, Doubs, Jura, Territoire de Belfort ;

- massif alpin : Hautes-Alpes, Alpes de Haute-Provence, Drôme, Isère, Rhône, Savoie, Haute-Savoie, Vaucluse ;

- massif central : Ardèche, Aveyron, Cantal, Corrèze, Creuse, Loire, Haute-Loire, Lozère, Puy-de-Dôme ;

- massif pyrénéen : Ariège, Pyrénées-Atlantiques, Hautes-Pyrénées, Pyrénées- Orientales.


MISSION DU PAYSAGE (UP/SMP)

Chargé de la mission : M. Riquois Alain (IGREF)

Définition de la politique du paysage. Études générales et interventions dans les processus d'évolution des paysages. Méthodologie d'analyse et d'étude des paysages, prise en compte des préoccupations des paysages dans les décisions d'aménagement. Sensibilisation et formation en matière de paysage. Relations avec la profession.


SOUS-DIRECTION DES SITES ET ESPACES PROTÉGÉS (UP/SE)

Chargée de la sous-direction: Mme Bersani Catherine (AC)


Bureau des sites (UP/SE 1)

Chargée du bureau : Mlle Chicoye Cécile (AC)

Application de la législation sur les sites naturels. Classement et inscription sur l'inventaire. Commissions départementales des sites. Perspectives et paysages. Documentation photographique, fichiers et répertoires, plans, cartes. Secrétariat de la Commission supérieure des sites.


Bureau des abords et des ensembles urbains protégés (UP/SE 2)

Chargé du bureau : M. Aubert Raymond-Max (AC)

Application de la législation sur les sites urbains et sur la protection des champs de visibilité des immeubles classés, monuments historiques ou inscrits à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques. Contrôle des champs de visibilité. Secrétariat de la commission supérieure des monuments historiques (section des abords).


Bureau des enseignes et de la publicité (UP/SE 3)

Chargé du bureau : M. Chiodo Gérard (UE)

Application de la législation et de la réglementation sur la publicité extérieure et les enseignes. Signalisation routière des monuments et des sites.


SERVICE D'ÉTUDE ET D'AMÉNAGEMENT TOURISTIQUES DE L'ESPACE RURAL (SEATER)

17, rue de l'Ingénieur Robert-Keller, 75015 Paris.

Chargé du service (p.i.): M. Robert de Saint-Vincent Emmanuel (IGREF)


SERVICE D'ÉTUDE ET D'AMÉNAGEMENT TOURISTIQUES DE LA MONTAGNE (SEATM)

Aérodrome - Tour de contrôle, 73190 Challes-les-Eaux

Chargé du service : M. Huet Philippe (ICGREF)

Adjoint : M. Lanvers (IGREF)

Secrétaire général : M. Porée Sylvain (UE)

Chargé de la division territoriale Sud-Ouest (Toulouse) : M. Rouffet Michel (IPC)


SERVICE D'ÉTUDE ET D'AMÉNAGEMENT TOURISTIQUES DU LITTORAL (SEATL)

17, rue de l'Ingénieur Robert-Keller, 75015 Paris

Chargé du service : M. Feyte Gérard (ICPC)


SOUS-DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT

Chargé de la sous-direction : M. Pollet André (IPC)


Bureau de la coordination et du contrôle

Chargé du bureau : M. Bernot Christian (APAC)


Division des fonctions sociales et des services urbains

Chargé de la division : M. Saint-Marc Jacques (Contr.)


Division des programmes d'urbanisation à moyen terme

Chargé de la division : M. Fargette Bruno (IPC)


Bureau de la fiscalité

Chargé du bureau : M. Février Patrick (AC)

Fiscalité de l'urbanisme (taxe locale d'équipement, taxe départementale des espaces verts, participation liée au dépassement du coefficient d'occupation du sol, versement représentatif du droit de construire au-delà du plafond légal de densité). Problèmes de fiscalité foncière. Liaison avec la DGI et la DGCL en ce domaine.


Bureau du financement

Chargée du bureau : Mlle Lorgnié Jacqueline (A. Sup.)

Gestion des instruments financiers de la politique foncière (crédits budgétaires, FNAFU, prêts CAECL). Contrôle des établissements publics fonciers. Opérations foncières directes de l’État.


MISSION DU CONTENTIEUX (UP/C)

Chargé de la mission : M. Renaud Maurice (AC)


Premier bureau (UP/C 1)

Chargée du bureau : Mme Levi di Leon Lucette (AC)

Affaires d'excès de pouvoir et de plein contentieux en matière de permis de construire, de certificat d'urbanisme, de POS, de ZAC, de ZAD, de sites, d'abord de monuments historiques concernant les tribunaux administratifs de Bordeaux, Caen, Clermont-Ferrand, Limoges, Marseille, Montpellier, Nantes, Orléans, Pau, Poitiers, Rennes, Rouen, Toulouse, en matière d'affichage et de publicité concernant tous les tribunaux administratifs. Infractions et sanctions dans les matières relevant de la direction.


Deuxième bureau (UP/C 2)

Chargé du bureau : M. N...

Affaires d'excès de pouvoir et de plein contentieux en matière de permis de construire, de certificat d'urbanisme, de POS, de ZAC, de ZAD, de sites, d'abords de monuments historiques concernant les tribunaux administratifs d'Amiens, Besançon, Châlons-sur-Marne, Dijon, Lille, Lyon, Nancy, Paris, Strasbourg, Versailles, DOM.


Troisième bureau (UP/C 3)

Chargée du bureau : Mme Bouillet-Raoux Marceline (AC)

Affaires d'excès de pouvoir et de plein contentieux en matière d'expropriation de lotissements et de décentralisation industrielle concernant tous les tribunaux administratifs. Affaires d'excès de pouvoir et de plein contentieux en matière de permis de construire, de certificat d'urbanisme, de POS, de ZAC, de ZAD, de sites, d'abords de monuments historiques concernant les tribunaux administratifs de Grenoble et de Nice.


SOUS-DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'USAGER (UP/J)

Chargé de la sous-direction (p.i.) : M. Bartoli Alain (AC)


Bureau de la réglementation (UP/J 1)

Chargé du bureau : M. Hocreitère Patrick (Contr.)

Réglementations concernant l'occupation et l'utilisation du sol (SDAU - POS - ZEP - Périmètres sensibles - Espaces boisés - Transferts de COS, RNU, etc.) codifiées dans le code de l'urbanisme. Autres réglementations notamment : carrières, forêts, établissements classés et servitudes d'utilité publique ayant une incidence sur l'utilisation et l'occupation du sol. Liaison avec le service de l'information en matière d'agrément des associations dans le domaine de l'urbanisme.


Bureau des droits de l'usager et de l'expropriation (UP/J 2)

Chargée du bureau : Mme Tisserand Pierrette (CASA)

Réglementation et affaires générales en matière d'expropriation.

Liquidation des opérations d'expropriation et de remembrement liées à la reconstruction. Conseil et assistance juridique des expropriants. Enquêtes publiques liées à l'expropriation.


Bureau des autorisations (UP/J 3)

Chargé du bureau : M. Bartoli Alain (AC)

Réglementation des autorisations en matière d'occupation du sol (permis de construire, certificat d'urbanisme, certificats de conformité, permis de démolir, installations et travaux divers, clôtures, caravanes, autres autorisations). Recours hiérarchiques en ces matières. Assistance juridique à l'usager. Décentralisation du régime des autorisations.


SERVICE TECHNIQUE DE L'URBANISME (DUP/STU)

64, rue de la Fédération, 75015 Paris.

Dans le domaine de compétence de la Direction de l'Urbanisme et des Paysages, le Service Technique de l'Urbanisme (STU) a pour rôle de promouvoir la qualité de l'innovation dans les pratiques de l'aménagement et de l'urbanisme et plus particulièrement pour missions : d'élaborer et diffuser les recommandations techniques destinées aux praticiens de l'urbanisme ; d'apporter son assistance technique aux services extérieurs, aux agences d'urbanisme, et le cas échéant, aux services des collectivités locales ; d'intervenir, à la demande des services de la direction, pour apporter, sur certaines actions, projets ou procédures, une contribution technique ; d'animer, d'orienter et de coordonner les activités des Centres d'Études Techniques de l'Équipement ; de participer à l'élaboration et à la diffusion des instruments graphiques, cartographiques, informatiques et de gestion ; de rassembler et exploiter la documentation relative à l'urbanisme ; de contribuer aux actions de formation des personnels ; et d'une façon générale, d'être une structure d'animation, d'échanges et de conseils pour les différents responsables des activités ou réalisations en matière d'aménagement et d'urbanisme.

Le Service Technique de l'Urbanisme reçoit enfin mission d'assister le directeur de l'Urbanisme et des Paysages dans sa co-responsabilité de direction du Centre d'Études des Transports Urbains (CETUR), partagée avec le directeur des Routes et le directeur des Transports Terrestres, en le représentant notamment au comité technique du CTUR.

D'autre part, le STU est chargé de la définition et de la mise en œuvre des actions internationales de la DUP. Le STU assure enfin la logistique de l'Inventaire permanent du littoral (IPLI), opération interministérielle MUL (DUP), DATAR, conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres.

Directeur du service : Mme Brévan Claude (UCE)

Adjoint au directeur : M. Pernelle Jacques (Contr.), chargé de la coordination des actions d'information, de documentation et des publications; politique des marchés d'études.

Chargés de mission :

- pour les actions de formation : M. Challine René(ICPC)

- pour l'information sur la formation : M. Jager Jean-Claude(UE)


Groupe de liaison et de coordination (STU/GLC)

Liaison entre le STU et les praticiens de l'aménagement. Coordination des assistances techniques réalisées par le STU, les CETE ou les experts consultants.

Chaque membre du GLC assure une liaison permanente avec les praticiens de l'urbanisme d'un secteur géographique donné correspondant à l'aire d'intervention d'un CETE.

CETE d'Aix : M. Senegas Philippe (Contr.)

CETE de Bordeaux : M. Guillaumat-Taillet Jean-Pierre (Contr.)

CETE de Lille : M. Delli Gérard (Contr.)

CETE de Lyon : M. Dardel Bernard (Contr.)

CETE de Metz : M. Gomez Roland (Contr.)

CETE de Nantes : M. Mauguen Pierre-Yves (Contr.)

CETE de Rouen : M. Husser Jacques (Contr.)

Région Parisienne : M. de Courson Jacques (Contr.)


Atelier d'aménagement et d'urbanisme (STU/AT)

M. Piechaud Jean-Pierre (Contr.)

Contribution à la définition ou à l'évaluation des actions de la DUP ainsi qu'à l'accompagnement de leur mise en œuvre sur le terrain. L'activité de l'Atelier est principalement axée sur les thèmes :

Banlieues, quartiers nouveaux, paysages, prise en compte de l'environnement dans les documents et procédures d'urbanisme, espaces publics, documents de planification, activités économiques dans la ville, accompagnement des politiques territoriales (montagne, vallées, littoral), loisirs et espaces naturels, montages administratifs et financiers des opérations d'urbanisme.


Division des équipements urbains (STU/DEU)

Chargé de la division : M. Deutsch Jean-Claude (Contr.)

Eau potable, hydrologie urbaine, assainissement, collecte des déchets, éclairage des espaces publics urbains, voiries et réseaux divers (VRD), énergie et urbanisme.


Division des espaces verts (STU/DEV) (Agence de l'Arbre)

Chargé de la division : M. Perrin Jean-Bernard (IDTPE)

Conception, aménagement et gestion des espaces verts publics urbains.


Division topographie photographie (STU/DTP)

Chargé de la division : M. Wellhoff François (Contr.)

- application à l'urbanisme des techniques de la topographie, photographie et cartographie.

- gestion et diffusion de la documentation photographique et topographique de la DUP.


Division des applications informatiques et de gestion (STU/DAIG)

Chargé de la division : M. Chouzenoux Michel (Contr.)

Travaux de base sur les définitions, identifiants, nomenclatures, répertoires et fichiers ; participation à l'étude et à la réalisation des répertoires de localisation ; définition, réalisation et diffusion d'outils informatiques ; système d'information pour la planification urbaine, perspectives automatiques, suivi du permis de construire, du certificat d'urbanisme, base de données, modèles de simulation financière, mise en place de fichiers informatisés à la demande des services, réalisation et suivi du tableau de bord de la DUP.


Division communication et information (STU/DC)

Chargée de la division : Mme Bachy Anne-Marie (Contr.)

Dans le domaine de l'information du public et de la concertation : actions pilotes avec les services extérieurs et les collectivités locales ; mise à disposition de dossiers-type et diffusion d'exemples ; assistance technique à la définition de programmes d'information dans le domaine de l'aménagement.


Division documentation (STU/DD) - «Centre de documentation sur l'urbanisme»

Chargé de la division : M. Chobaux Jacques (Contr.)

- Participation au réseau national informatisé URBAMET (références de textes et photos sur l'urbanisme, l'aménagement, l'environnement et les transports).

- Gestion d'une bibliothèque et d'un fichier de l'audiovisuel.

- Assistance technique pour la mise en place de services de documentation.

- Établissement de bibliographies et de bulletins documentaires (Revue « U », fiches analytiques de la recherche urbaine...).


Groupe «publications périodiques» (STU/GPP)

Mme Lehmans-Guias Martine (Contr.)

Rédaction et publication de « Diagonal », bulletin de liaison des équipes d'urbanisme, et de son supplément mensuel « Diagoflash ».


Secrétariat général (STU/SG)

Secrétaire général : M. Bouin Claude (CASA)

Fonctionnement général du service (budget, comptabilité, marchés, personnel, moyens généraux).

Édition et diffusion des publications de la DUP.

Bureau de vente (plans topographiques, photographies aériennes et publications) : Mme Beaudufe Nicole (CSTPE, régisseur d'avance et de recettes).


Inventaire permanent du littoral (IPLI)

Mission interministérielle chargée de recueillir les informations permettant de connaître, à intervalles réguliers, l'état et l'évolution du littoral et dont le STU assure la maîtrise d'œuvre.

Secrétaire général : M. N..., avec la collaboration d'une équipe mise à sa disposition par le STU (DTP).


COMMISSIONS - COMITÉ


COMMISSION SUPÉRIEURE DES MONUMENTS HISTORIQUES

Présidents : le Ministre de l'Urbanisme et du Logement et le ministre délégué à la Culture.

Vice-président de la 1ère section (immeubles) : M. Pattyn Christian (directeur du Patrimoine)

Vice-président de la 2e section (abords) : M. Dauge Yves (directeur de l'Urbanisme et des Paysages)


COMMISSION SUPÉRIEURE DES SITES

Président : le Ministre de l'Urbanisme et du Logement.

Vice-président : M. Dauge Yves (directeur de l'Urbanisme et des Paysages)


COMITÉ DE DÉCENTRALISATION

Président : M. Legrand Maurice (IGPC)

Secteur privé : Mme Brissaud Michèle-Claude (AAC)

Secteur public : M. Villiaume Hubert(IDTPE), Direction de l'urbanisme et des paysages).


Ministère de l’Écologie, du Développement Durable et de l’Énergie
| Mentions légales | Contacts |