SERVICE DES PROGRAMMES ET DES INVESTISSEMENTS (R/I)

Chargé du service : M. Mills (Jean), ingénieur en chef des Ponts et Chaussées.

SOUS-DIRECTION DES ÉTUDES ET DES PROGRAMMES (R/IP)

Chargé de la sous-direction : M. Jannet (Henri); ingénieur des Ponts et Chaussées.

Adjoint : M. Chenevez (Bernard), ingénieur des Ponts et Chaussées.

Bureau des études économiques et de la recherche (R/IP 1)

Chargés de mission :

- affaires urbaines (R/IP 1 U) : M. N...

- affaires de rase campagne (R/IP 1 C) : M. N...

- études et recherche (R/IP 1 E) : M. N...

élaboration des doctrines - Calculs de rentabilité - études économiques et financières nécessaires à l'établissement des programmes d'investissement - Coordination de la recherche et des études routières. Ces activités comportent l'étude sous leur aspect économique des affaires traitées par le Bureau des programmes (R/IP 2).

Bureau des programmes (R/IP 2)

Chargé du bureau : M. Simac (Neven), PNT.

Gestion financière et administrative des affaires ci-après (autoroutes exceptées) Schémas directeurs de rase campagne - Schémas directeurs d'aménagement et d'urbanisme - Plans et programmes pluriannuels - Tranches annuelles.

Bureau de la comptabilité (R/IP 3)

Chargé du bureau : M. N...

Gestion comptable des crédits d'investissement - Gestion financière des CETE.

SOUS-DIRECTION DES INVESTISSEMENTS (R/IN)

Sous-directeur : M. Seligmann (Bernard).

Adjoint : M. Gounot (Denys), ingénieur des Ponts et Chaussées (R/IN 01).

Chargé de mission : M. Viscontini (Gérard), agent contractuel (R/IN 02).

Bureau de la programmation des autoroutes (R/IN/AR)

Chargée du bureau : Mme Guerber (Annick), administrateur civil.

Programmation annuelle - Programmation à moyen terme et liaison avec le long terme - Financement des sociétés concessionnaires : péages ; emprunts : comité n°8 du FDES ; caisse nationale des Autoroutes ; comptabilité des sociétés : plan comptable, contrôle financier; questions fiscales; études économiques et financières - Dévolution des concessions : suivi des dossiers - discussion et élaboration des conventions, des cahiers des charges, des avenants ; mise au point des directives et circulaires ; relations avec les autres administrations.

Bureau des autoroutes de liaison (R/IN 1)

Chargée du bureau : Mme Boyadjian (Myrtha), agent contractuel.

Autoroutes de liaison concédées ou non concédées.

Bureau des opérations urbaines (R/IN 2)

288, boulevard Saint-Germain - 75007 Paris

Chargée du bureau : Mme Forestier (Janine), PNT.

Réseau routier national en milieu urbain (agglomérations de plus de 20000 habitants et ensembles de la région Île-de-France).

Bureau des opérations de rase campagne (R/IN 3)

288, boulevard Saint-Germain - 75007 Paris

Chargé du bureau : M. Bachelard (Gaëtan), ingénieur des TPE.

Réseau routier national de rase campagne, y compris les agglomérations de moins de 20 000 habitants. Problèmes généraux juridiques et administratifs et réglementation pour l'ensemble des investissements.

Chacun des bureaux (R/IN 1, R/IN 2 et, R/IN 3) est chargé de la mise en œuvre des opérations d'investissement de son domaine et à ce titre : définit les normes techniques des voies routières ; fixe les caractéristiques techniques des projets, approuve les projets; met en couvre les procédures préalables à l'engagement des travaux (DUP, instruction mixte, extrême urgence, affaires foncières, etc.) ; suit les procédures concernant les marchés et leur règlement; traite les problèmes de concession des ouvrages routiers; instruit les affaires diverses liées aux opérations.

SOUS-DIRECTION DE L'ENTRETIEN, DE LA RÉGLEMENTATION DE LA VOIRIE ET DU CONTENTIEUX (R/EG)

Chargé de la sous-direction : M. Tetu (Claude), administrateur civil hors-classe.

Bureau des parcs et des études économiques (R/EG 1)

288, boulevard Saint-Germain - 75007 Paris

Chargé du bureau : M. Nuty (André), agent contractuel.

Études économiques et financières nécessaires à l'établissement des programmes d'entretien et de renforcements coordonnés - Gestion du matériel et des installations fixes des parcs et des laboratoires - Comptabilité générale des opérations en régie. Comptabilité analytique de l'entretien du réseau national - Programme de viabilité hivernale.

Bureau de l'entretien et de la gestion du réseau (R/EG 2)

288, boulevard Saint-Germain - 75007 Paris

Chargé du bureau : M. Philippe (Jacques), administrateur civil.

Préparation et gestion des programmes d'entretien de renforcements coordonnés et de grosses réparations - Réparation et prix des liants - Catégories de routes, nomenclature, cartographie - Classement et déclassement - Statistiques sur l'état du réseau Autorisations concernant les stations-services et les canalisations - Plantations.

Bureau de la réglementation des transports et du domaine routier (R/EG 3)

288, boulevard Saint-Germain - 75007 Paris

Chargé du bureau : M. Taïeb (Jean-Pierre), administrateur civil.

Code de la voirie routière - Affaires domaniales (alignements, accès, occupation) - Autoroutes : règlements types d'exploitation et de fonctionnement des installations annexes - Transports exceptionnels - Transports de matières dangereuses - Circulation et stationnement des poids lourds, surcharge des véhicules - Publicité.

Bureau des affaires contentieuses (R/EG 4)

35-37, rue Frémicourt - 75015 Paris

Chargée du bureau : Mme Chryssostalis (Marie-Françoise), agent contractuel. . Contentieux : des affaires générales; des expropriations; des dommages de travaux publics, des permissions de voirie; des marchés; de la suspension du permis de conduire.

SERVICE DE CONTRÔLE DES SOCIÉTÉS CONCESSIONNAIRES D'AUTOROUTES (R/CA)

109, avenue S.-Allende - 69500 Bron

Chargé du service : M. Garin (Robert), ingénieur des Ponts et Chaussées.

Chargé de mission : M. Gervais (Pierre), ingénieur des Ponts et Chaussées.

Division Construction - Entretien

Chargé de la division : M. Vaggiani (Jean-Pierre), ingénieur divisionnaire des Travaux Publics de l'État.

- Affaires administratives et domaniales : M. Sportouche (Thierry), attaché administratif.

- Tracés, terrassements, chaussées : M. Astier Jacques), docteur en géologie.

- Ouvrages d'art : M. Montel (Vincent), ingénieur des TPE.

- Bâtiments et Aires Annexes : M. La Cognata (Vincent).

- Aménagements paysagers : M. Chabert (Georges).

Division Exploitation - Sécurité

Chargé de la division : M. Schmitt (Gérard), ingénieur des Travaux publics de l'État.

- Affaires générales et Environnement : M. Piffaut (Jean-Daniel).

- Viabilité, sécurité : M. Colomb (André), ingénieur des Travaux publics de l'État

- Signalisation, équipements de sécurité : M. Poulain (Emmanuel), assistant technique des Travaux publics de l'État .

Division Gestion et services autoroutiers

Chargé de la division : M. Baux (Jean-Louis), agent contractuel.

- Documentation-Information : M. N...

- Dépannage - Exploitation des aires annexes : M. Sansoni (Robert).

- Audio-visuel : M. Metoz (Pierre) : vidéo ; Mme Andrès (Catherine) : photo-cinéma.