Bureau des moyens généraux (A/MG)

Chargé du bureau : M. Chapoy (Yves), ingénieur CNAM.

Courrier, personnel de la Direction de l'Architecture (en liaison avec la Direction du personnel) ; tableau de bord budgétaire - gestion des crédits ; courrier parlementaire ; locaux ; frais de mission. Documentation.

SOUS-DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT ET DE LA RECHERCHE (A/ER)

Chargé de la sous-direction : M. Chassel (Francis), administrateur civil.

Bureau de l'enseignement de l'architecture (A/ER 1)

Chargée du bureau : Mme Horel (Colette), administrateur civil.

Relations administratives et pédagogiques avec les unités pédagogiques d'architecture, tutelle et conseil ; politique générale de l'enseignement de l'architecture et élaboration de textes réglementaires sur l'organisation, le déroulement et le contenu des études ; problèmes constitutionnels et juridiques de l'enseignement (commissions, conseil supérieur de l'enseignement de l'architecture, établissement publics, diplômes, inscriptions et équivalences).

Bureau du budget (A/ER 2)

Chargé du bureau : M. Maguet (Jean-Paul), agent contractuel.

Budget d'équipement et de fonctionnement des unités pédagogiques d'architecture ; politique d'équipement et de matériel des unités pédagogiques d'architecture : entretien, construction de locaux neufs, matériel pédagogique et informatique ; subventions de fonctionnement : vacations.

Bureau des affaires générales (A/ER 3)

Chargé du bureau : M. Cloup (André), ingénieur divisionnaire des Travaux Publics de l'État.

Gestion en propre des personnels enseignants et administratifs ; contractuels ; liaisons avec la Direction du Personnel pour la gestion de tous personnels titulaires ; élaboration d'un statut de personnel enseignant ; rationalisation des procédures administratives et création des établissements publics d'enseignement.

Bureau de la recherche architecturale (A/ER 4)

Chargé du bureau : M. Moracchini (Xavier), administrateur civil.

Définition d'une politique de recherche en architecture et de soutien des équipes liées à cette politique ; lancement des appels d'offres : suivi des contrats ; associations de recherche et liaisons avec l'enseignement, notamment au niveau des 3e cycles.

SOUS-DIRECTION DE LA PROMOTION DE L'ARCHITECTURE (A/PA)

Chargé de la sous-direction : M. Grandjean (Denis), conservateur des Bâtiments de France.

Division de la pédagogie et du conseil architectural (A/PA 1)

Chargée de la division : Mlle Dujols (Dominique), administrateur civil.

Sensibilisation du public à l'architecture ; écoles, médias... développement de l'information, de la sensibilité et de l'esprit de participation du public ; aide architecturale : les conseils d'architecture, d'urbanisme et d'environnement : mise en place, financement, animation, assistance technique ; les architectes-consultants : mission, financement, mise à disposition des CAUE ; les architectes-conseil : proposition de nomination et d'affectation, après avis du Directeur de l'Urbanisme et des Paysages, à la décision du Directeur du Personnel, instructions relatives à leurs missions après avis du Directeur du Personnel ; prise en compte des préoccupations de qualité architecturale dans les documents d’urbanisme et l’urbanisme opérationnel : espaces ordinaires non protégés : POS – ZEP – PAZ – lotissements.

Division de la protection et de la mise en valeur des ensembles architecturaux (A/PA 2)

Chargé de la division : M. N...

Politique de l'architecture dans les tissus sensibles et centres anciens. Actions de sensibilisation et de formation des professionnels en matière de tissus et bâtis anciens. Mise en œuvre d'études architecturales et urbanistiques.

Bureau des opérations

Chargé du bureau : M. Kancel (Serge), administrateur civil.

Opérations de réhabilitation et de constructions en espaces sensibles. Études des demandes d'avis architectural transmises par les administrations. Gestion des travaux et élaboration des plans de sauvegarde dans les secteurs sauvegardés. Participation au Fonds d'Aménagement Urbain. Dossiers de travaux d'intérêt architectural, de réutilisations et d'opérations programmées.

Cellule des études

Chargé de la cellule : M. Godefroid (Philippe), attaché d'administration centrale.

Études d'architecture et d'urbanisme en milieu urbain et rural. Élaboration et diffusion de la méthodologie. Liaison avec l'enseignement et la recherche.

SOUS-DIRECTION DE LA CRÉATION D'ARCHITECTURE (A/CA)

Chargé de la sous-direction : M. Léger (Michel), Urbaniste en chef de l'État .

Adjointe : Mme Sill (Jacqueline), administrateur civil.

Bureau des professions (maîtres d'œuvre) et de la Formation (A/CA 1)

Chargé du bureau : M. Durvye (Louis), administrateur civil.

Réglementation de la profession d'architecte : tutelle de l'ordre des architectes, application et réforme de la loi sur l'architecture ; réglementation relative aux conditions d'exercices et d'intervention des architectes en liaison avec la Direction du Personnel ; définition du rôle et de la place des architectes dans les structures publiques - Politique de formation des maîtres d'œuvre.

Division de la conception et de la commande (A/CA 2)

Chargé de la division : M. Frémiot (Jacques), ingénieur des Ponts et Chaussées.

Amélioration des conditions de l'intervention architecturale et incitation à la création dans les domaines de l'habitat, des constructions publiques et des lieux de travail (usines, bureaux, bâtiments agricoles, commerces...). Conditions de la commande : études préalables, programmation, concours d'architecture, ingénierie, assistance aux maîtres d'ouvrage, subvention d'aide à la création, albums de la jeune architecture, formation et sensibilisation des maîtres d'ouvrage. Conception : aide à la conception, expérimentation, diffusion architecture contemporaine. Prise en compte de l'architecture dans le secteur de la production : politiques techniques (industrialisation, énergie, productivité) du Ministère de l'Urbanisme et du Logement, des Ministères constructeurs, architecture et matériaux, réhabilitation, maisons individuelles. Relations avec la Direction de la Construction, le Plan Construction, la Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques, les Ministères constructeurs.

MISSION INTERMINISTÉRIELLE POUR LA QUALITÉ DES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES

Palais de Chaillot - 9, avenue Albert de Mun - 75016 Paris.

Président : M. Millier (Jean), ingénieur général des Ponts et Chaussées.

Secrétaire général : M. Le Doré (Francis), ingénieur des Ponts et Chaussées.