Comité d'histoire

Les directions d'administration centrale,
des origines à nos jours

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1980


DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES

Adresse : 244, boulevard Saint-Germain, 75007 Paris.

• Adjoint au directeur : M. Dobias Georges (ICPC)• Adjoint au directeur pour les relations internationales : M. Commeau Francis (Insp. GTTP)• Conseiller juridique : M. Querenet Jean (maître des requêtes au Conseil d'État)• Chargé de mission « Défense-Formation professionnelle » : M. Bouillot Marcel (IDTPE)

INSPECTIONS GÉNÉRALES

55, avenue Kléber, 75016 Paris

Inspecteurs généraux :

coordonnateur : M. Merlin Pierre (IGPC)

M. Melaurie Christian (Insp. GTTP)

M. Devouge Robert (IGPC)

M. Guitard Raymond (Insp. GE)

M. Lecomte Pierre (IGPC)

M. Funel Paul (IGPC)

Chargé de mission : M. Jocard Louis (AC)


DIVISIONS FONCTIONNELLES


Division de la coordination (C)

Chef de la division : M. Robert Jacques (AC)

Tutelle générale de la SNCF - Tutelle de l'OFERMAT - Évolution des commandes de matériels ferroviaires. Codification et simplification des textes. Décentralisation et régionalisation - Contrôle du transport routier : politique générale, évaluation, formation des corps de contrôle. Note d'information - Programme d'action de la DTT - Établissement des programmes d'inspection.


Division des études économiques (E)

Chef de la division : M. Raynalt Marcel (IPC), 219, boulevard Saint-Germain.

Études méthodologiques de transports de voyageurs et de marchandises. Études à moyen et long terme concernant un ou plusieurs modes de transport. Préparation du plan. Tableau de bord. Grands projets de transports. Recherche, développement, coordination des programmes statistiques. Documentation. Problèmes liés à l'énergie.


Division sécurité et technique (T)

Chef de la division : M. Thibault Henri (IPC)

Définition des objectifs en matière de sécurité. Réglementation générale concernant la sécurité de l'exploitation de tous les transports collectifs. Avis technique sur les grands projets d'investissements et instructions mixtes. Passages à niveau et ouvrages de croisement. Remontées mécaniques. Évaluation technique des modes nouveaux de transports. Enquêtes accidents fer et route. Problèmes techniques liés à la sécurité routière. Nuisances et liaison avec l'environnement. Normalisation. Marchés d'infrastructure.


SERVICE DES TRANSPORTS INTERURBAINS DE VOYAGEURS (STIV)

Chef de service: M. Thieblemont Jean

Adjoint : M. Pietri Jean (Sous-directeur)


Division des affaires économiques et financières (V 1)

Chef de la division : M. Millet Noël (AC)

Information économique générale (enquêtes statistiques - programmation, questions commerciales, tarifaires et fiscales - problèmes financiers particuliers).


Division de la réglementation et de l'exploitation (V 2)

Chef de la division : M. Bonduelle Yves (APA)

Plans de transports ferroviaires (omnibus et express). Transports routiers intérieurs réguliers et occasionnels. Transports routiers internationaux. Contentieux.


Division des schémas régionaux de transports de voyageurs (V 3)

Chef de la division : M. Gibaja Claude (AC)

Animation et coordination des schémas régionaux. Réforme des procédures administratives et financières (régionalisation). Contribution à la préparation du plan.


SERVICE DES TRANSPORTS URBAINS (STU)

Chargé du service : M. Giblin Jean-Pierre (ICPC)

Adjoint : M. Hamberger Robert (IAC)


Division des transports urbains - Région Île-de-France (U 1)

Chef de la division : M. Poulenat Georges (AC)

Données statistiques. Questions institutionnelles, financières et tarifaires. Tutelle générale des entreprises de transport-en commun : RATP, SNCF (banlieue), APTR. Tutelle du syndicat des transports parisiens.


Division des transports urbains de province (U 2)

Chef de la division : Mlle Trépont Irène (AC)

Données statistiques. Question institutionnelles et tarifaires. Subventions d'investissements et prêts publics. Tutelle générale des entreprises de transports urbains de province. Services ferroviaires de banlieue des villes de province.


Division des études et projets (U 3)

Chef de la division : M. Godard Noël (IPC)

Directives générales pour l'établissement des projets. Gestion des crédits de subvention. Instruction des projets importants. Assistance aux collectivités. Contrats de développement.


SERVICE DES TRANSPORTS DE MARCHANDISES (STM)

Chef de service : M. Jacquin Guy

Adjoint : M. Goudemand Alain (IPC)

Chargé de mission : M. Potier Henri (IDTPE)


Division de l'organisation professionnelle et commerciale (M 1)

Chef de la division : M. Berlet Édouard (AC)

Questions tarifaires (fer, route, voie d'eau). Affrètement. Tutelle des organismes professionnels. Tutelle de l'ONN et des ports autonomes. Droits de port. Loi Morice. Tutelle de la construction fluviale.


Division de la réglementation et des transports internationaux (M 2)

Chef de la division : M. Darier André (AC)

Régime administratif de l'exploitation. Contrôle du respect de la réglementation. Transports internationaux, accords et conventions tous modes : route, fer, voies navigables. Capacité de transport. Contingents. Transports de matières dangereuses. Transports spéciaux.


Division de l'économie des transports de marchandises (M 4)

Chef de la division : M. Trottein Robert (AC)

Études économiques et analyses du marché. Structures socio-économiques des entreprises. Données statistiques, les coûts et leur évolution. Crédit et fiscalité.


SERVICE DU TRAVAIL ET DE LA MAIN-D'ŒUVRE (STMO)

Chef de service : M. Ribat Jean

Adjointe : Mlle Parmin Francine (AC)

Conseiller technique médical : M. Valton (docteur)


Division de la sécurité sociale et des retraites (MO 1)

Chef de la division : M. Merlet Yves (AC)

Réglementation particulière de la sécurité sociale dans les transports terrestres. Régimes spéciaux de retraites. Coordination avec le régime général.


Division des conditions des transports routiers (MO 2)

Chef de la division : M. Coulardeau James (AC)

Réglementation des conditions de travail. Conventions collectives. Rémunérations. Hygiène et sécurité. Emploi et formation professionnelle. Conflits collectifs. Règlements CEE.


Division de la SNCF et des entreprises de manutention ferroviaire (MO 3)

Chef de la division : M. Coudert Jean-Louis (directeur du travail) (H CI)

Réglementation des conditions de travail. Statut du personnel et conventions collectives. Rémunérations. Hygiène et sécurité. Conflits collectifs. Emploi et formation professionnelle.


Division de la RATP -Transports urbains et entreprises de transport fluvial (MO 4)

Chef de la division : M. Mazet Jean-Marie (directeur du travail) (H CI)

Réglementation des conditions de travail. Statut du personnel et conventions collectives. Rémunérations. Hygiène et sécurité. Emploi et formation professionnelle. Conflits collectifs.


SOUS-DIRECTION DES VOIES NAVIGABLES

Sous-directeur : M. Nairac Olivier


Division des infrastructures des voies navigables (VN 1)

Chef de la division : M. Gueulle Jacques (IPC)

Programmation des investissements et de l'entretien. Définition des projets, avec le concours du SCT Approbation des projets et conduite des enquêtes réglementaires préalables. Préparation et gestion du budget. Fichier et suivi des opérations. Emprunt FDES (en liaison avec STM). Relations internationales bilatérales.


Division exploitation des voies navigables (VN 2)

Chef de la division : Mme Darnet Andrée (AC)

Domaine public fluvial des voies navigables (délimitation, classement, gestion, concession). Concession de ports fluviaux. Navigation de plaisance. Exploitation des infrastructures (organisation du travail et moyens des services). Police des eaux sur les voies navigables. Contentieux voies navigables.


SOUS-DIRECTION DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET FINANCIÈRES

Chargé de la sous-direction : M. Revillon Michel (Sous-directeur)


Division du personnel (G 1)

Chef de la division : M. Flaud Camille (APAC)

Gestion du personnel en service à la DTT et des personnels des services extérieurs (économistes régionaux, contrôleurs routiers, agents des comités techniques départementaux des transports). Liaison avec la Direction du personnel. Formation permanente et promotion professionnelle. Frais de mission.


Division du budget et de la comptabilité (G 2)

Chef de la division : M. Percevault Jacques (APAC)

Préparation du budget annuel. Exécution et suivi. Recouvrement des fonds de concours. Marchés de la DTT. Mise en jeu de la responsabilité de l'État. Liaison avec la direction de l'Administration générale.


Division des moyens généraux (G 3)

Chef de la division : Mme Lemesle Élisabeth (AA)

Organisation matérielle de la DTT : locaux, mobilier, machines, fournitures de bureau, reprographies, automobiles. Coopération technique. Documentation administrative. Archives. Distinctions honorifiques.


SERVICES TECHNIQUES


SERVICE TECHNIQUE DES REMONTÉES MÉCANIQUES

15, rue Henry-Bordeaux, 74000 Annecy

Chef du service : M. Larquetout Jean-Pierre (ICPC)


SERVICE CENTRAL TECHNIQUE DES PORTS MARITIMES ET DES VOIES NAVIGABLES

2, bd Gambetta,60320 Compiègne


Division « voies navigables »

Chef du service : M. Tenaud Roger (ICPC)

Placé sous l'autorité du directeur des ports et de la navigation maritimes. Mis à la disposition du directeur des transports terrestres pour les questions intéressant les voies navigables.


Ministère de l’Écologie, du Développement Durable et de l’Énergie
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