- MINISTÈRE DES TRANSPORTS
- ADMINISTRATION CENTRALE TRANSPORTS
- DIRECTION GÉNÉRALE DE L'AVIATION CIVILE
- DIRECTION DE LA NAVIGATION AÉRIENNE
- DIRECTION DES PROGRAMMES AÉRONAUTIQUES CIVILS
- DIRECTION GÉNÉRALE DE LA MARINE MARCHANDE
- DIRECTION DES PÊCHES MARITIMES
- DIRECTION DE LA FLOTTE DE COMMERCE
- DIRECTION DES PORTS ET DE LA NAVIGATION MARITIMES
- DIRECTION DE L'ÉTABLISSEMENT NATIONAL DES INVALIDES DE LA MARINE
- DIRECTION GÉNÉRALE DES TRANSPORTS INTÉRIEURS
- DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
- DIRECTION DES ROUTES ET DE LA CIRCULATION ROUTIÈRE
- DIRECTION DE LA MÉTÉOROLOGIE
- DIRECTION DES AFFAIRES ADMINISTRATIVES ET FINANCIÈRES
DIRECTION DES PROGRAMMES AÉRONAUTIQUES CIVILS
Adresse : 93, boulevard du Montparnasse, 75006 Paris.
- Directeur
-
- TENENBAUM Daniel ( Ingénieur en Chef de l’Armement )
La Direction des programmes aéronautiques civils élabore les programmes de recherche d'étude et de construction relatifs aux aéronefs civils et en suit l’exécution.
Bureau administration et moyens généraux (MG)
Chargée du bureau : Mme Mérat Hélène (A. Sup.)
Section documentation
Chargée de la section : Mlle Bour Mireille (Contr.)
DIVISION DES PROGRAMMES (P)
Chargé de la division : M. Arslanian Paul-Louis (IAC)
Bureau de l'aviation de transport (PA)
Chargé du bureau : M. Troadec Jean-Paul (IAC)
Bureau de l'aviation générale (PG)
Chargé du bureau : M. Camelin Jean-Pierre (IAC)
Bureau hélicoptères et modes nouveaux (PH)
Chargé du bureau : M. Guy Didier (IAC)
DIVISION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET FINANCIÈRES (F)
Chef de la division : M. Chabagno Jean (ICAC)
Bureau des affaires financières
Chargé du bureau : M. Jacquelet Jean-Pierre (IPA)
Bureau des affaires économiques
Chargé du bureau : M. David Dominique (IAC)
Bureau budget - comptabilité
Chargé du bureau : M. N...
SERVICE DES BASES AÉRIENNES (SBA)
246, rue Lecourbe, 75015 Paris
Le service des bases aériennes est responsable de la création, de l'aménagement et de l'entretien de l'infrastructure aéronautique ; il administre le domaine aéronautique ; il contrôle la gestion et le fonctionnement des équipements économiques et commerciaux des aéroports.
Chef du service : M. Sajus Pierre (IGAC), chef de service d'administration centrale
Chef de mission : M. Flamerie de la Chapelle Jacques (ICPC)
Attaché au chef de service (SBA-SP) : M. Millant Patrick (Contr.)
Bureau des questions réservées (SBA-R)
Chargée du bureau : Mme Lyabastre Marcelle (APAC)
SOUS-DIRECTION DE L'ADMINISTRATION ET DE L'EXPLOITATION
Chargé de la sous-direction : M. Bahuau Jacques (ICAC)
Bureau gestion des aéroports (SBA 2)
Chargé du bureau : M. Marquigny Gilles (AC)
Bureau études économiques aéroportuaires (SBA 3)
Chargé du bureau : M. Baumgart Alain-Thierry (IAC)
Bureau affaires générales et défense nationale (SBA 6)
Chargé du bureau : M. Dinand Michel (ICPC)
SOUS-DIRECTION DE L'ÉQUIPEMENT
Chargé de la sous-direction : M. Paubel Roger (IPC)
Bureau budget et fonctionnement (SBA 1)
Chargé du bureau : M. Marciano Charles (A. Sup.)
Bureau travaux (SBA 4)
Chargé du bureau : M. Laplanche André (IDTPE)
Bureau aéronautique navale (SBA 5)
Chargé du bureau : M. Salzedo Dominique (Contr.)
Section domaine
Chargée de la section : Mme L'Émaillet Jeanne (Contr.)
SERVICE TECHNIQUE DES BASES AÉRIENNES
246, rue Lecourbe, 75015 Paris
Chef du service : M. Camares Yves (ICPC)
Adjoint au chef de service : M. Weber Pierre (ICPC)
Section documentation
Chef de la section : Mlle Brimeur Denise (CSPTPE)
Division administrative (DA)
Chef de la division : M. Fourcin Claude (CASA)
Arrondissement affaires générales et organisation (AGO)
Chef de l'arrondissement : M. Babut Robert (IDTPE)
Arrondissement opérations centralisées (OPC)
Chef de l'arrondissement : M. N...
Arrondissement études générales (EG)
Chef de l'arrondissement : M. Collet François (IAC)
Arrondissement projets d'aménagement (PA)
Chef de l'arrondissement : M. Charrier Jean-Loup (IPC)
Arrondissement génie civil et pistes (GCP)
Chef de l'arrondissement : M. Lacroix Didier (IPC)
Arrondissement équipements (EM)
Chef de l'arrondissement : M. Tixier Paul (IDTPE)
Arrondissement bâtiments (BAT)
Chef de l'arrondissement : M. Labbé Claude (IAC)
Mission construction extra aéronautique (CEA)
Chef de la mission : M. N...
Arrondissement Bonneuil Travaux (BT)
31, av. Maréchal-Leclerc, 94380 Bonneuil-sur-Marne
Chef de l'arrondissement : M. Le Vionnois Raymond (IDTPE)
SERVICE DES TRANSPORTS AÉRIENS (STA)
Le service des transports aériens est chargé d'effectuer des études nécessaires à la définition des besoins et des programmes de développement de l'aviation civile, de contrôler et de coordonner (du point de vue administratif, économique et commercial) l'exploitation et l'équipement des activités aéronautiques, et de participer à tous travaux et négociations à caractère international concernant l'aviation civile.
Chef de service : M. Espérou Robert (CSAC) - 93, bd du Montparnasse, 75006 Paris
Chargé de mission (CM) : M. Pellissier Bernard (APAC)
Bureau du budget (B)
Chargé du bureau : M. Grand Abel (SA), chef de section à l'administration centrale
Bureau administration et moyens généraux (MG)
Chargée du bureau : Mme Mariaud Gisèle (SA)
SOUS-DIRECTION INTERNATIONALE
93, bd du Montparnasse, 75006 Paris
Sous-directeur : M. Lequertier Daniel
Bureau des relations bilatérales (I 1)
Chargé du bureau : M. Degrelle Henri (AC)
Bureau tarifs et réglementation (I 2)
Chargé du bureau : M. Andreani Charles (IAC)
Bureau des relations multilatérales et organisations internationales (I 3)
Chargé du bureau : M. Mallet Patrice (AC)
Bureau des programmes d'exploitation et vols non réguliers (I 4)
Chargé du bureau : M. Socie Michel (APAC)
SOUS-DIRECTION DES TRANSPORTS AÉRIENS
93, bd du Montparnasse, 75006 Paris
Chargé de la sous-direction : M. About Jean-Pierre (ICAC)
Bureau des grandes compagnies aériennes (T 1)
93, bd du Montparnasse, 75006 Paris
Chargé du bureau : M. Grandclaude Alain (IAC)
Bureau des compagnies aériennes régionales (T 2)
36, rue du Louvre, 75001 Paris
Chargé du bureau : M. Goutel Alain (IAC)
Bureau des immatriculations (T 3)
246, rue Lecourbe, 75015 Paris
Chargé du bureau : M. Bugnet Jean-Claude (APAC)
Bureau du contrôle économique (T 4)
39, rue de Washington, 75008 Paris
Chargé du bureau : M. Hennequin Philippe (AAC)
SOUS-DIRECTION DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES ET DE LA PLANIFICATION
39, rue de Washington, 75008 Paris
Chargé de la sous-direction : M. Lewden Louis (ICAC)
Bureau planification prospective (P 1)
Chargé du bureau : M. Debouverie Yves (IAC)
Bureau des études économiques (P 2)
Chargé du bureau : M. Pavaux Jacques (IAC)
Bureau des méthodes modernes de gestion (P 3)
Chargé du bureau : M. N...
Bureau statistiques et documentation (P 4)
246, rue Lecourbe, 75015 Paris
Chargé du bureau : M. Piro Christian (A. INSEE)
SERVICE DE LA FORMATION AÉRONAUTIQUE ET DU CONTRÔLE TECHNIQUE (SFACT)
246, rue Lecourbe, 75015 Paris
Le service de la formation aéronautique et du contrôle technique est chargé de l'ensemble des questions relatives à la formation aéronautique, de la gestion des moyens nécessaires à cette formation, de l'établissement et de l'application de la réglementation relative au personnel navigant, de l'établissement et de l'application de la réglementation technique relative à la construction, à l'entretien et à l'exploitation des aéronefs civils.
Chef du service : M. Palayret Bernard (IGAC)
Adjoints :
M. Jamet Jean-Louis (ICAC)
M. Frantzen Claude (ICA) - 36, rue du Louvre, 75001 Paris
Bureau des questions réservées et des relations extérieures (DD)
Chargé du bureau : M. N...
Jury des examens du personnel navigant (DJ)
M. Arondel Guy (Commandant de bord)
SOUS-DIRECTION FORMATION AÉRONAUTIQUE
Chargé de la sous-direction : M. Jamet Jean-Louis (ICAC)
Inspection du personnel navigant (FI)
M. Gourbeyre Jean, pilote instructeur
Chargé de mission (FD)
M. Cardon Jean, chef pilote
Bureau réglementation du personnel navigant (FP)
Chargé du bureau : M. Poirier Pierre (A. Sup.)
Bureau instruction et examens du PN (FF)
Chargé du bureau : M. Hémond André, pilote instructeur
Bureau programmes et missions des centres (FC)
Chargé du bureau : M. Lehoux Gérard (IAC)
Bureau aviation générale (FA)
Chargé du bureau : M. Armenault Roger (Contr.)
Bureau formation scolaire et universitaire (FS)
Chargé du bureau : M. Salomon Gilbert (Contr.)
Bureau militaire (FM)
Chargé du bureau : M. Andro Louis (LT COL)
Section licences et registres du PN (FL)
Chargé de la section : M. Félix Jean (A. Sup.)
SOUS-DIRECTION DES AFFAIRES TECHNIQUES
36, rue du Louvre, 75001 Paris
Chargé de la sous-direction : M. Frantzen Claude (ICA)
Chargé de mission : M. Lahaeye Louis (Commandant de port aérien) (TH)
Bureau réglementation des aéronefs
36, rue du Louvre, 75001 Paris
Chargé du bureau : M. Lapasset Patrick (ICA)
Bureau certifications des aéronefs
36, rue du Louvre, 75001 Paris
Chargé du bureau : M. Thillaye du Boullay Laurent (ICA)
Bureau entretien des aéronefs (TE)
36, rue du Louvre, 75001 Paris
Chargé du bureau : M. N...
Bureau utilisation des aéronefs (TU)
36, rue du Louvre, 75001 Paris
Chargé du bureau : M. Gouet Michel (ICAC)
DIVISION ADMINISTRATIVE
Chef de division : M. Simon Pierre (AC)
Bureau budget et plan (AB)
Chargé du bureau : M. Marty Gaston-Olivier (Contr.)
Bureau du personnel (AP)
Chargée du bureau : Mme Boudy Marie-Françoise (SA)
SERVICE DU MATÉRIEL DE LA FORMATION AÉRONAUTIQUE
Rue du Docteur-Vaillant, 78210 Saint-Cyr-l'École
Chef du service : M. Ballot Pierre (ICAC)
Adjoint au chef de service : M. Lefevre Gérard (IAC)
Division administration (DA)
Chef de la division : Mme Lapina Paule (CSA)
Division technique (DT)
Chef de la division : M. Lefevre Gérard (IAC)
SERVICE DES PERSONNELS ET DE LA GESTION (SPG)
93, boulevard du Montparnasse, 75006 Paris
Sous réserve des attributions dévolues à la Direction des affaires économiques, financières et administratives, le service des personnels et de la gestion est chargé d'étudier, de préparer et d'appliquer las règlements concernant l'organisation et les personnels, de préparer et d'exécuter le budget et de centralises comptabilité de la Direction générale de l'aviation civile et de la Direction de la météorologie.
Chef de service : M. Demaison Jean (CSAC)
Adjoint au chef du service : M. Toffin Yves (Sous-dir.)
Mobilisation
Chargé de mission :M. Walter Pierre (GAL)
Questions réservées
Chargé de mission :M. Deforges André (APAC)
Publications - relations extérieures
246, rue Lecourbe, 75015 Paris
Chargée de mission :Mme Spira Nadine (Contr.)
SOUS-DIRECTION PERSONNELS ET AFFAIRES JURIDIQUES
Sous-directeur : M. N...
Bureau réglementation et statuts (RS)
Chargé du bureau : M. Magne Jean-Paul (AC)
Bureau des personnels (PERS)
Chargé du bureau : M. Piéri Dominique (AC)
Bureau du contentieux (CTX)
246, rue Lecourbe, 75015 Paris
Chargé du bureau : M. Cresto Robert (A. Sup.)
Bureau des affaires médicales et sociales (AMS)
246, rue Lecourbe, 75015 Paris
Chargée du bureau : Mlle Beraud Nicole (APAC)
Bureau formation (FORM)
246, rue Lecourbe, 75015 Paris
Chargé du bureau : M. Tayeb Gilbert (Contr.)
Bureau organisation et méthodes
Chargé du bureau : M. Gaury Jean (Contr.)
SOUS-DIRECTION GESTION FINANCIÈRE ET MÉTHODES
Sous-directeur : M. Toffin Yves
Bureau budget - comptabilité - finances (BCF)
Chargé du bureau : M. Descargues Gérard (AC)
Bureau des traitements et salaires (TS)
246, rue Lecourbe, 75015 Paris
Chargé du bureau : M. Berguet Robert (CSA)
Bureau des moyens généraux (MG)
Chargé du bureau : M. Sempéré Gilbert (APAC)
Bureau informatique
Centre émetteur de Chevannes, 91750 Champcueil
Chargé du bureau : M. Aubas Jean-Michel (IAC)
Bureau informatique (BI)
Centre émetteur de Chevannes, 97750 Champcueil
Chargé du bureau : M. Aubas Jean-Michel (IAC)
Section archives
Chargée de la section : Mlle Cougnenc Marguerite (SA)
ÉCOLES - CENTRES NATIONAUX DE FORMATION AÉRONAUTIQUE
ÉCOLE NATIONALE DE L'AVIATION CIVILE
Complexe aérospatial de Lespinet - 7, avenue E.-Belin - 31000 Toulouse.
Directeur : M. Pailhas Louis (ICAC)
Délégué au développement : M. Sarremejean André (ICAC)
Secrétaire général : M. Claustre Pierre (AC)
Chargée de mission : Mme Barbier Jacqueline (CSA)
Département Relations
Chef du département : M. Laurent Dominique (AAC)
Département Administratif
Chef du département : M. Barbe Georges (CASA)
Département Enseignements généraux
Chef du département : M. de Vries Michel (ICAC)
Département Exploitation
Chef de département : M. Levet Jacques (ICAC)
Département Électronique
Chef du département: M. Bertemes André (ICAC)
Département Transport aérien
Chef du département : M. N...
CENTRE ÉCOLE DE FORMATION AÉRONAUTIQUE DE SAINT-YAN
Aérodrome de Saint-Yan, 71600 Paray-le-Monial.
Chef de centre: M. Notteghem Louis (chef pilote)
CENTRE ÉCOLE DE FORMATION AÉRONAUTIQUE DE MONTPELLIER
Aérodrome de Fréjorgues, 34130 Mauguio.
Chef de centre: M. Valette Georges (contr.)
CENTRE NATIONAL DE FORMATION AÉRONAUTIQUE DE MELUN- VILLAROCHE
Aérodrome de Melun-Villaroche, 77500 Moissy-Cramayel
Chef du Centre: M. Sanz de Alba Charles (IPEEAC)
CENTRE NATIONAL DE FORMATION AÉRONAUTIQUE DE GRENOBLE
Aérodrome de Grenoble, 38590 Saint- Etienne-de-Saint-Geoirs
Chef du centre: M. Finot Jean-Claude (IPEEAC)
CENTRE NATIONAL DE FORMATION AÉRONAUTIQUE DE BISCAROSSE
Aérodrome de Biscarosse-Parentis 40600 Biscarosse.
Chef de centre : M. Chasac Jean (pilote)
CENTRE NATIONAL DE FORMATION AÉRONAUTIQUE DE CARCASSONNE
Aérodrome de Salvaza, 11000 Carcassonne
Chef du centre : M. Morello Augustin (pilote)
CENTRE NATIONAL DE FORMATION AÉRONAUTIQUE DE SAINT-AUBAN
04600 Saint-Auban-sur-Durance.
Chef du centre : M. Roucariès Jean-Pierre (IPEEAC)
CENTRE D'ENTRETIEN ET DE RÉVISION DE CASTELNAUDARY
Usine de Pont-Rouge, 11400 Castelnaudary
Chef de centre : M. Masini Claude (IPETA)
CENTRE NATIONAL DE FORMATION AÉRONAUTIQUE DE MURET
Aérodrome de l'Herm, 31600 Muret
Chef de centre : M. Jacquet Georges (IPEEAC)