Comité d'histoire

Les directions d'administration centrale,
des origines à nos jours

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1980


DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Adresse : Cité administrative: avenue du Parc de Passy, 75016 Paris.

• Chef de service, adjoint au directeur : M. Rondepierre Jean• Chargés de mission :- coordination et problèmes de défense : M. Gérault Louis (APAC)- étude du projet de regroupement des services à la Défense : M. Harand Claude (Chef d'études)
Bureau du personnel (AG/SD)

Chargée du bureau : Mme Guimezanes Jacqueline (AAC)

Gestion du personnel, courrier parlementaire, affaires réservées.


Mission des Archives nationales

Chargée de la mission : Mme Couedelo Rose-Anne (Conservateur des Archives nationales)

Contrôle de la conservation des archives courantes. Gestion des locaux d'archives du ministère de l'Environnement et du Cadre de Vie et du ministère des Transports. Autorisations de destruction de documents. Transfert des archives administratives à la cité des Archives contemporaines. Collecte et traitement des archives historiques.


SOUS-DIRECTION DE LA PROSPECTIVE BUDGÉTAIRE ET DE LA MODERNISATION DE LA GESTION FINANCIÈRE (AG/PB)

Chargé de la sous-direction : M. Suillerot Jean-Paul (AC)

Chargé de mission : M. Bourgoin Pierre (Contr. haut niveau)


Bureau du budget de programmes (AG/PB 1)

Chargé du bureau : M. Talon Michel (AAC)

Élaboration et développement du budget de programmes. Établissement des fascicules budgétaires concernant le budget de programmes.


Bureau de le modernisation des méthodes de gestion financière (AG/PB 2)

Chargé du bureau : M. Lervoire Pierre (AA)

Actions d'information et de formation des services extérieurs à la gestion financière et aux systèmes comptables en place - Conception et application de la réglementation sur la constatation et la liquidation des dépenses - Assistance aux services extérieurs dans leurs actes de gestion financière et la mise en ouvre des procédures comptables.


Bureau du traitement de l'information (AG/PB 3)

Chargé du bureau : M. Rolland Gérard (Ingénieur analyste)

Planification et cohérence des analyses fonctionnelles et organiques. Programmation. Atelier de saisie des données. Exploitation des terminaux.


SOUS-DIRECTION DU BUDGET ET DE LA COMPTABILITÉ (AG/BC)

Sous-directeur : M. Hirat Raymond


Bureau de la comptabilité administrative centrale (AG/BC 1)

Chargé du bureau : M. Guerin Jean (A. Sup.)

Instructions comptables aux ordonnateurs secondaires. Centralisation de la comptabilité administrative - Notification des affectations et délégations d'autorisation de programme - Émission et notification des ordonnances de délégation de crédits - Ordonnancement direct des dépenses de l'administration centrale - Contrôle de l'emploi des crédits - Tableau de bord - Catalogue des investissements.


Bureau des recettes et régies et de la liquidation des traitements (AG/BC 2)

Chargé du bureau : Mme Baguet Louisette (APAC)

Émission des titres de perception, des états exécutoires et des arrêtés de débet Centralisation des recettes donnant lieu à atténuation de dépenses ou rattachement de crédits (fonds de concours) - Caisses et régies - Remboursement des frais de missions et de tournées - Indemnités de changement de résidence - Liaison avec la Pairie générale du Trésor pour la paie des traitements - Liquidation des salaires et indemnités non prises en charge par la Paierie générale du Trésor - Prestations familiales - Allocation logement Validation de services auprès de l'IRCANTEC.


Bureau du budget (AG/BC 3)

Chargé du bureau : M. Chabardes Jean (AC)

Études financières générales - Préparation et présentation du budget - Coordination des réponses aux questionnaires des commissions parlementaires - Exécution du budget (répartitions, virements, transferts, sous-répartitions de crédits) - Réglementation générale relative à l'exécution du budget - Participation à l'élaboration et au suivi du budget de programmes - Cour des comptes (centralisation et diffusion des communications, préparation des réponses).


SOUS-DIRECTION DES AFFAIRES ADMINISTRATIVES ET JURIDIQUES (AG/AJ)

Sous-directeur : M. Henry Édouard

Chargé de mission : M. Gonfrère Jean (AC)


Bureau des affaires administratives et de la documentation (AG/AJ 1)

Chargée du bureau : Mlle Berthelot Louise (A. Sup.)

Documentation administrative et juridique. Édition du bulletin des textes officiels du ministère et du bulletin d'informations générales - Gestion des bibliothèques - Conservation des archives - Application de la réglementation concernant les frais de déplacement - Accidents de service et de travail.


Bureau des affaires juridiques et du contentieux (AG/AJ 2)

Chargée du bureau : Mlle Lavollée Christiane (AC)

Études juridiques générales - Secrétariat du comité juridique - Codification - Domanialités - Contentieux pour l'indemnisation - Contentieux pénal - Contentieux des dommages de guerre et des travaux de reconstruction - Contentieux des accidents de la circulation - Déchéance quadriennale - Frais judiciaires et réparations civiles.


Bureau des pensions (AG/AJ 3)

Chargé du bureau : M. Huynh-Vinh Quang (A. Sup.)

Antenne du bureau à Draguignan : M. de Boisgelin Henry (CASA)

Liquidation des droits à pension des fonctionnaires et ouvriers et de leurs veuves et orphelins - Capital décès - Allocations temporaires d'invalidité - Retenues pour la retraite des agents détachés - Validation des services - Régimes de retraites complémentaires de la Sécurité Sociale - Affiliation rétroactive à la Sécurité Sociale.


Bureau des dommages de guerre (AG/AJ 4)

Chargé du bureau : M. Laroche Didier (CSA)

Contrôle et liquidation des groupements de reconstruction - Cessions des immeubles d'État - Financement des travaux préliminaires à la reconstruction - Liquidation des travaux d'État.


Centre national de règlement des dommages de guerre

2, rue Goethe, 75016 Paris

Directeur : M. Laroche Didier (CSA)


SOUS-DIRECTION DE L'ÉQUIPEMENT DES SERVICES (AG/ES)

Sous-directeur : M. Ramel Jean-Thomas

Chargé de mission : M. Tantin René (IDTPE), conseiller technique pour les opérations immobilières - Définition des programmes et des méthodes d'entretien - Étude technique des projets - Programmation et suivi des travaux.


Bureau de la gestion administrative (AG/ES 1)

Chargé du bureau : M. Suplisson Roger (AC)

Programmation financière et gestion des crédits d'investissement immobiliers - Plan de localisation des services - Location d'immeubles - Frais de déplacement (missions, stages) - Comptabilité des crédits de la sous-direction et passation des marchés - Tenue du fichier des propriétés de l'État.


Bureau de l'exploitation (AG/ES 2)

Chargé du bureau : M. Gerault Louis (APAC)

Administration centrale : aménagement et entretien des immeubles - Équipement mobilier des services - Ateliers et magasins - Service intérieur - Service de sécurité - Courrier central - Standards téléphoniques - Telex.

Services extérieurs : programme d'équipement mobilier et d'entretien des services - Répartition des crédits - Gestion du Parc automobile : répartition, renouvellement, entretien des véhicules - Réglementation de la comptabilité des matériels.


Bureau des impressions (AG/ES 3)

Chargé du bureau : M. Colle Pierre (A. Sup.)

Approvisionnement de l'administration centrale et des services extérieurs en imprimés, documents administratifs divers- Gestion des ateliers d'imprimerie, procédés (typographique et offset) de reprographie - Centralisation et suivi des commandes de l'Imprimerie Nationale Réception, stockage et expédition des imprimés - Diffusion des circulaires, notes et instructions diverses.


Division matériel et fonctionnement de l'immeuble de Neuilly (AG/ MF)

Chargé de la division : M. Harand Claude (Chef d'études)

Responsable, pour l'ensemble des services implantés boulevard du Général-Leclerc à Neuilly, de la gestion des matériels et magasins - Gestion du parc automobile - Commande achats divers relatifs au fonctionnement et à l'équipement de ce secteur - Entretien des locaux et des installations- Impressions, reproductions, service intérieur, transmissions.


Ministère de l’Écologie, du Développement Durable et de l’Énergie
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