Comité d'histoire

Les directions d'administration centrale,
des origines à nos jours

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1979


DIRECTION DE L'URBANISME ET DES PAYSAGES

Adresse : Avenue du Parc de Passy, 75016 Paris.

• Adjoints au directeur : M. Cavalier Georges (ICPC) (DUP/D 1), assisté de M. Larrieu André (AC) (conseiller de gestion - Audit) M. Givaudan Antoine (chef de service) (DUP/D 2), assisté de M. Perrichon André (ICPC) (droit - problèmes ruraux).
Groupe des chargés d'inspection et experts

- villes nouvelles - PNT : Levy François (IGPC) (DUP/I 1)

- sites et abords : M. Houlet Jacques (IGMH) (DUP/I 2) ; M. Siguret Philippe (IGMH) (DUP/I 3)

- expropriation : M. Michel Jacques (ICPC) (DUP/I 4) ; M. N... (DUP/1 5)


Groupe des chargés de mission

- recherche urbaine - divers conseils d'administration : M. Arrou-Vignod Michel (Insp. GE) (DUP/CM 1)

- affaires électronucléaires et lignes THT : Mme Arrou-Vignod Colette (AC) (DUP/CM 2)

- conseiller juridique : M. Boulard Jean-Claude (maître des requêtes au Conseil d'État (DUP/CM 3)

- chargée de l'information : Mme Lehmans-Guias Martine (Contr.) (DUP/CM 4) ;

- conseiller en fiscalité : M. Roux Aimé (Directeur départemental adjoint des impôts) (DUP/CM 5) ;

- actions de formation : M. Salmona Gérard (pour mémoire : agent rattaché à la Direction du personnel (DUP/CM 6)


SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DU GROUPE CENTRAL DES VILLES NOUVELLES (SGVN)

Secrétaire général : M. Salmon-Legagneur Guy (Conseiller référendaire à la Cour des comptes)

Secrétaire général adjoint : Mme Legras Michèle (Conseiller référendaire à la Cour des comptes)


Bureau des villes nouvelles (DUP/VN)

Chargé du bureau : M. Carrez Gilles (AC)

Adjoint : M. Duthilleul Jean-Marie (IPC)

Tutelle des établissements publics d'aménagement des villes nouvelles (budget, personnel). Programmation des crédits d'investissement et de prêts en villes nouvelles (politique foncière, voirie primaire, prêts CDC, FNAFU, crédits transférés FIC, FIOV, FIAT, espaces verts, logements).


SECRÉTARIAT DE LA DÉCENTRALISATION (DUP-AD)

Secrétaire : Mme Arrou-Vignod Colette (AC)


Bureau des agréments en région Ile-de-France (DUP/AD 1)

Chargée du bureau : Mme Brissaud Michèle-Claude (AAC)

Contrôle de l'installation en Ile-de-France des services, établissements et entreprises privées : instruction des demandes, contrôle des décisions. Redevance sur les locaux industriels et les bureaux.


Secrétariat du comité de décentralisation (DUP/AD 2)

M. Villiaume Hubert (IDTPE)


Bureau du personnel et de la gestion administrative (DUP/M 1)

Chargée du bureau : Mlle Merou Jacqueline (A. Sup.)

Gestions des personnels de la direction - Fonctionnement matériel des services (locaux, MOYENS). Missions en province et à l'étranger des agents de la direction.


Bureau du budget et des programmes (DUP/M 2)

Chargé du bureau : M. Séjourné Dominique (Contr.)

Budget de la direction : préparation, mise en place, contrôle, gestion des marchés centraux. Correspondant de la direction pour la préparation du Plan.


Bureau de la comptabilité (DUP/M 3)

Chargé du bureau : M. Mouroux Jean (A. Sup.)

Gestion des crédits inscrits au budget de la direction. Liaisons et exécution comptables avec les services extérieurs. Transferts et virements. Contrôle comptable des gestions des différents bureaux de gestion de la direction.


Mission de la recherche urbaine (DUP/RU)

M. N...

En liaison avec la mission des études et de la recherche, gestion (programmation, exécution, contrôle des crédits de recherche urbaine).


SERVICE DE L'ESPACE ET DES SITES (DUP/SP)

Chargé du service : M. Chabason Lucien (AC)

Adjoint : M. Nicolas Pierre (Sous-dir.)

Chargé de mission : M. Spiral André (AC)

Affaires communes : M. Balandraud Jean-Louis (AAC)


MISSION DU PAYSAGE (DUP/PG)

Chargé de la mission : M. N...

Définition de la politique du paysage. Études générales et interventions dans les processus d'évolution des paysages. Méthodologie d'analyse et d'étude des paysages. Prise en compte des préoccupations des paysages dans les décisions d'aménagement. Sensibilisation et formation en matière de paysage. Relations avec la profession.


SOUS-DIRECTION DE LA PLANIFICATION (DUP/P)

Chargé de la sous-direction : M. Faure Guy (AC)

Chargé de mission : M. Grière Denis (AC)


Bureau de la planification territoriale (DUP/PP)

Chargé du bureau : M. N...

Politique générale en matière d'affectation du sol. Doctrine et politique générale d'aménagement et de protection par les instruments du code de l'urbanisme (SDAU, POS, ZEP, mise en œuvre du RNU, etc.).

Suivi des autres réglementations de planification (PAR, zonage agriculture-forêt, remembrement). Problèmes régionaux d'aménagement. OREAM. Études générales et synthèses territoriales. Crédits déconcentrés pour l'établissement des documents et servitudes (y compris DOM-TOM).


Bureau des affaires générales (DUP/PA)

Chargée du bureau : Mlle Mouhé Annette (A. Sup.)

Servitudes diverses d'urbanisme (zones de bruit des routes et aérodromes ; domaine militaire, servitudes diverses). Instruction et établissement des notes techniques. Exploitation et recueil des informations statistiques et enquêtes en matière de zonage et d'urbanisme.

Chacun des trois bureaux qui suivent est chargé, dans le domaine de la planification, de suivre l'activité des services extérieurs notamment dans l'établissement de tous les documents d'urbanisme et dans la délimitation des périmètres sensibles, d'assurer les coordinations nécessaires en matière de politique de zones fragiles, de mettre en oeuvre les directives nationales d'aménagement du territoire, d'instruire les décisions de niveau central relatives à ces territoires (unités touristiques, instructions mixtes des projets d'infrastructure, compatibilités diverses avec les documents d'urbanisme, modifications des documents d'urbanisme, évocations par le ministre).


Bureau du littoral (DUP/PL)

Chargé du bureau : M. Lepoultier Pierre (A. Sup.)

Départements littoraux de métropole (sauf Pyrénées-Atlantiques et Pyrénées-Orientales). Départements d'outre-mer.


Bureau de la montagne (DUP/PM)

Chargé du bureau : M. Denizet Pierre (AC)

Départements de montagne :

• massif vosgien : Bas-Rhin, Haut-Rhin, Vosges ;

• massif jurassien : Ain, Doubs, Jura, Territoire de Belfort ;

• massif alpin : Hautes-Alpes, Alpes de Haute-Provence, Drôme, Isère, Rhône, Savoie, Haute-Savoie, Vaucluse ;

• massif central : Ardèche, Aveyron, Cantal, Corrèze, Creuse, Loire, Haute-Loire, Lozère, Puy-de-Dôme ;

• massif pyrénéen : Ariège, Pyrénées-Atlantiques, Hautes-Pyrénées, Pyrénées-Orientales.


Bureau des bassins fluviaux (DUP/PB)

Chargé du bureau : M. N...

Autres départements métropolitains correspondants aux :

• bassins de la Marne, de la Meuse, de la Moselle.

• bassin Parisien.

• bassin de la Loire.

• bassin de la Garonne.


SOUS-DIRECTION DES SITES ET ESPACES PROTÉGÉS (DUP/S)

Chargé de la sous-direction : M. Simon Gilbert (AC)


Bureau des sites (DUP/SN)

Chargé du bureau : M. Rey Philippe (AC)

Application de la législation sur les sites naturels. Classement et inscription sur l'inventaire. Commissions départementales et supérieures des sites. Documentation photographique, fichiers et répertoires, plans, cartes. Secrétariat de la commission supérieure des sites, perspectives et paysages.


Bureau des abords et des ensembles urbains protégés (DUP/SU)

Chargée du bureau : Mlle Perrot Pascale (AAC)

Application de la législation sur les sites urbains et sur la protection des champs de visibilité des immeubles classés, monuments historiques ou inscrits à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques. Contrôle des champs de visibilité. Secrétariat de la commission supérieure des monuments historiques (section des abords).


Bureau des enseignes et de la publicité (DUP/SE)

Chargé du bureau : M. Spiral André (AC)

Application de la législation et de la réglementation sur la publicité extérieure et les enseignes. Signalisation routière des monuments et des sites.


SERVICE D'ÉTUDE ET D'AMÉNAGEMENT TOURISTIQUE DE LA MONTAGNE (SEATM)

Chargé du service : M. Cumin Georges (ICPC)


SERVICE D'ÉTUDE ET D'AMÉNAGEMENT TOURISTIQUE DU LITTORAL (SEATL)

Chargé du service : M. Feyte Gérard (ICPC)


SERVICE D'ÉTUDE ET D'AMÉNAGEMENT TOURISTIQUE DE L'ESPACE RURAL (SEATER)

Chargé du service : M. N...


SERVICE DE L'AMÉNAGEMENT URBAIN (DUP/AU)

Chargé du service: M. Guirauden Bernard (AC)

Adjoint : M. Weill Claude (Sous-directeur)

Chargé de mission en matières économiques et financières: M. Fayard Alain (AC)


SOUS-DIRECTION DES OPÉRATIONS D'URBANISME (DUP/U)

Chargé de la sous-direction : M. Mathieu Bernard (IPC)

Adjoint : M. Gandouly Pierre (AC)

Chargé de mission : M. Lefebvre de Laboulaye Jean-Bosco (IPC)


Bureau des opérations (DUP/UU)

Chargé du bureau : M. Marbach André (CASA)

Études préalables, conception et suivi des opérations d'aménagement urbain : centres villes, ZAC, lotissements. Réglementation des procédures : montages financiers. Suivi de l'activité des services extérieurs dans ces domaines. Instruction et examen technique des dossiers présentés au FAU. Moyens financiers : prêts à moyen terme CDC, bonifications FNAFU, secrétariat du comité de gestion du FNAFU.


Bureau de l'espace public, des espaces verts et des services collectifs (DUP/UE)

Chargé du bureau : M. Gandouly Pierre (AC)

Développement des facilités et agréments offerts par l'espace public aux habitants dans leurs activités quotidiennes : suivi des problèmes rencontrés par les équipes locales dans l'analyse de la demande de services collectifs, la programmation opérationnelle, la réalisation. Association des habitants à l'aménagement. Programmation et gestion des crédits pour la promotion de la qualité des espaces publics, des espaces verts, des jardins et parcs récréatifs urbains. Insertion des équipements et services collectifs de quartier dans le paysage urbain. Liaison avec les administrations concernées.


Bureau de la programmation (DUP/UP)

Chargé du bureau : M. Bernot Christian (APAC)

Prévision et programmation budgétaire, engagement des dépenses en matière de subventions aux opérations d'urbanisme. Exécution financière des décisions du Fonds d'aménagement urbain et du comité de gestion du FNAFU.


Mission de la qualité de l'urbanisme (DUP/UO)

Chef de la mission : M. Jager Jean-Claude (UE)

Coordination entre opérations et documents d'urbanisme (POS-PAZ). Adaptation des documents d'urbanisme à la promotion de la qualité de l'urbanisme et de l'architecture. Articulation juridique des POS et des procédures d'aménagement. Problème d'insertion architecturale et liaison avec la direction de l'architecture : suivi des plans de sauvegarde. Pédagogie des études préalables et des lotissements.


SOUS-DIRECTION DES AFFAIRES FONCIÈRES ET ÉCONOMIQUES (DUP/F)

Chargé de la sous-direction : M. N...

Chargé de mission : M. Isaac-Hoppenot (Philippe (AC)


Bureau du financement (DUP/FP)

Chargée du bureau : Mlle Lorgnié Jacqueline (A. Sup.)

Gestion des instruments de la politique foncière (expropriations pour réserves foncières, ZAD, ZIF, Crédits budgétaires, FNAFU, prêts CAECL). Contrôle des établissements publics fonciers. Opérations foncières directes de l'État.


Bureau de la fiscalité (DUP/FF)

Chargé du bureau : M. Le Puloc'h François (AC)

Fiscalité de l'urbanisme (taxe locale d'équipement, taxe départementale des espaces verts, participation liée au dépassement du coefficient d'occupation du sol, versement représentatif du droit de construire au-delà du plafond légal de densité). Problèmes de fiscalité foncière. Liaison avec la DGI et la DGCL en ce domaine.


Bureau de la politique foncière et des études économiques (DUP/FE)

Chargé du bureau : M. N...

Définition et mise en œuvre de la politique foncière. Associations foncières urbaines. Concession d'usage des sols. Actions d'expérimentations. Études économiques sur le coût de l'urbanisation. Mécanismes de mise sur le marché de terrains. Études générales sur le problème foncier.


Secrétariat des organismes et des professions (DUP/FC)

Secrétaire : M. N...

Relations avec les organismes et les professions de l'aménagement : sociétés d'économie mixte, opérateurs de l'aménagement, agences d'urbanisme, professions de l'urbanisme.


MISSION DU CONTENTIEUX (DUP/C)

Chargé de la mission : M. Renaud Maurice (AC)


Premier bureau (DUP/C 1)

Chargée du bureau : Mme Levi di Leon Lucette (AC)

Affaires d'excès de pouvoir et de plein contentieux en matière de permis de construire, de certificat d'urbanisme, de POS, de ZAC, de ZAD, de sites, d'abords de monuments historiques concernant les tribunaux administratifs de Bordeaux, Caen, Clermont-Ferrand, Limoges, Marseille, Montpellier, Nantes, Orléans, Pau, Poitiers, Rennes, Rouen, Toulouse - en matière d'affichage et de publicité concernant tous les tribunaux administratifs. Infractions et sanctions dans les matières relevant de la direction.


Deuxième bureau (DUP/C 2)

Chargé du bureau : M. Troalen René (AC)

Affaires d'excès de pouvoir et de plein contentieux en matière de permis de construire, de certificat d'urbanisme, de POS, de ZAC, de ZAD, de sites, d'abords de monuments historiques concernant les tribunaux administratifs d'Amiens, Besançon, Châlons-sur-Marne, Dijon, Grenoble, Lille, Lyon, Nancy, Nice, Paris, Strasbourg, Versailles, DOM.


Troisième bureau (DUP/C 3)

Chargé du bureau : M. N...

Affaires d'excès de pouvoir et de plein contentieux en matière d'expropriation de lotissements et de décentralisation industrielle.


SOUS-DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'USAGER (DUP/J)

Chargé de la sous-direction : M. Paul-Dubois-Taine Olivier (IPC)


Bureau de la réglementation (DUP/JR)

Chargée du bureau : Mme Ranger Lucette (AC)

Ensemble des réglementations concernant l'occupation et l'utilisation du sol (SDAU, POS - ZEP - Périmètres sensibles - Espaces boisés - Transferts de COS, RNU, etc.) codifiées dans le code de l'urbanisme. Autres réglementations notamment : carrières, forêts, établissements classés et servitudes d'utilité publique, ayant une incidence sur l'utilisation et (occupation du sol. Liaison avec le service de (information en matière d'agrément des associations dans le domaine de l'urbanisme.


Bureau de l'expropriation (DUP/JE)

Chargée du bureau : Mlle Duteil Geneviève (AC)

Réglementation et affaires générales en matière d'expropriation.

Liquidation des opérations d'expropriation et de remembrement liées à la reconstruction. Conseil et assistance juridique des expropriants. Enquêtes publiques liées à l'expropriation.


Bureau des autorisations et de l'assistance juridique (DUP/JA)

Chargé du bureau : M. Franc Gérard (AC)

Réglementation des autorisations en matière d'occupation du sol (permis de construire, certificat d'urbanisme, permis de démolir, installations et travaux divers, clôtures, caravanes, autres autorisations). Recours hiérarchiques en ces matières. Assistance juridique à l'usager. Décentralisation du régime des autorisations.


Bureau de la déconcentration vers l'usager (DUP/JD)

Chargé du bureau : M. Chaintrier Paul (IDTPE)

Mise en œuvre et suivi de l'expérience de déconcentration vers l'usager en matière de permis de construire, d'urbanisme et d'aménagement. Conseils et assistance dans ce domaine aux services extérieurs. Liaison avec les directions du personnel et de l'administration générale en ce domaine. Secrétariat du groupe permanent de l'urbanisme en subdivisions.


SERVICE TECHNIQUE DE L'URBANISME (STU)

64 à 74, rue de la Fédération, 75015 Paris.


Dans le domaine de compétence de la Direction de l'urbanisme et des paysages, le Service technique de l'urbanisme (STU) a pour rôle de promouvoir la qualité de l'innovation dans les pratiques de l'aménagement et de l'urbanisme et plus particulièrement pour missions : d'élaborer et diffuser les recommandations techniques destinées aux praticiens de l'urbanisme ; d'apporter son assistance technique aux services extérieurs, aux agences d'urbanisme, et le cas échéant, aux services des collectivités locales ; d'intervenir, à la demande des services de la direction, pour apporter, sur certaines actions, projets ou procédures, une contribution technique ; d'animer, d'orienter et de coordonner les activités des Centres d'Études Techniques de l'Équipement ; de participer à l'élaboration et à la diffusion des instruments graphiques, cartographiques, informatiques et de gestion ; de rassembler et exploiter la documentation relative à l'urbanisme ; de contribuer aux actions de formation des personnels ; et d'une façon générale, d'être une structure d'animation, d'échanges et de conseils pour les différents responsables des activités ou réalisations en matière d'aménagement et d'urbanisme.

Le Service technique de l'urbanisme reçoit enfin mission d'assister le directeur de l'Urbanisme et des Paysages dans sa co-responsabilité de direction du Centre d'Études des Transports Urbains (CETUR), partagée avec le directeur des Routes et de la Circulation Routière et le directeur des Transports Terrestres, en le représentant notamment au comité technique du CETUR.


Directeur du service : M. Rousset Jacques(ICPC)

Adjoint au directeur : M. Dreno Roger (UE), chargé de la coordination des études et de la politique des CETE et qui assure la suppléance du directeur du service en cas d'absence ou d'empêchement ;

Chargé de la coordination des actions d'information, de documentation et des publications ; politique des marchés d'études : M. Brutschi Guy (ICM)

Chargé de mission : M. Lecolle Pierre (AC)


SECRÉTARIAT GÉNÉRAL (STU/SG)

Secrétaire général : M. Morgant Hugues (IDTPE)


Section « administration » (STU/SG/ADm)

Chargé de la section : M. N...

Personnel et gestion administrative, prévisions et suivi budgétaire, engagements juridiques (marchés et contrats divers), engagements financiers et comptabilité - Régie d'avances et de recettes - Bureau de Vente.


Section éditions - diffusions (STU-SG-ED)

Chargé de la section : M. Malinvaud Jean-Pierre (Contr.)

Mise en forme de l'ensemble des productions de la DUP (publications, audio-visuels, etc.). Recensement et connaissance des publics correspondants. Prise en compte des demandes et besoins et adaptation des produits.


DIVISIONS TECHNIQUES (STU/D)

D'une façon générale les divisions techniques sont chargées dans leur domaine de compétence : d'apporter, en relation avec le groupe de liaison et de coordination, une assistance technique aux services extérieurs ou centraux soit directement, soit par l'intermédiaire d'équipes polyvalentes constituées avec d'autres divisions ou l'Atelier ; de diffuser des documents méthodologiques ou des documents de référence ; à la demande du directeur du service de le représenter ou de l'accompagner dans des groupes de travail ou commissions extérieures.


Division communication et information (STU/DCI)

Chargée de la division : Mme Bachy Anne-Marie (Contr.)

Dans le domaine de l'information du public et de la concertation : actions pilotes avec les services extérieurs et les collectivités locales ; mise à disposition de dossiers-type et diffusion d'exemples; assistance technique à la définition de programme d'informations dans le domaine de l'aménagement.


Division documentation (STU/D Doc)

Chargé de la division : M. Weill François (Contr.)

Gestion du Centre de documentation sur l'urbanisme (CDU) ; élaboration et édition d'articles et revues rendant compte des ouvrages et publications parus dans le domaine de l'urbanisme et de l'aménagement ; mise su point et gestion d'une chaine de traitement automatisée; assistance technique aux services extérieurs pour la mise en place de la gestion de services de documentation ; coordination et animation du réseau des centres de documentation.


Division des applications informatiques et de gestion (STU/DAIG)

Chargé de la division : M. Chouzenoux Michel (Contr.)

Travaux de base sur les définitions, identifiants, nomenclatures, répertoires et fichiers; participation à l'étude et à la réalisation des répertoires de localisation ; définition, réalisation et diffusion d'outils informatiques ; système d'information pour la planification urbaine, perspectives automatiques, suivi du permis de construire, du certificat d'urbanisme, base de données, etc.


Division topographie photographie (STU/DTP)

Chargé de la division : M. Challine René (IPC)

Adjoint : M. N...

• Groupe programmes et réseaux documentaires

Chargé du groupe : M. Ecobichon Claude (Contr.)

• Groupe études et assistance technique n° 1

Chargé du groupe : M. Mori (Patrick (ITPE)

• Groupe étude et assistance technique n° 2

Chargé du groupe : M. Marc Jean-Raymond (ITPE).


Division des équipements urbains (STU/DEU)

Chargé de la division : M. Giraud Jean-René (IPC)

Dans le domaine des équipements urbains : animation de l'action des services extérieurs; mise à disposition des praticiens de l'urbanisme des outils nécessaires : guides, manuels, méthodologie ou documents de référence ; organisation et animation de groupes de travail de portée nationale ; synthèse et diffusion des connaissances et expériences.


Division des espaces verts (STU/DEV) (Agence de l'Arbre)

Chargé de la division : M. Perrin Jean-Bernard (IDTPE)

Études générales concernant les espaces verts urbains et périurbains. Relations avec les services et organismes spécialisés. Publication de documents techniques. Assistance technique auprès des services et le cas échéant des collectivités territoriales.


L'atelier d'aménagement et d'urbanisme (STU/AT)

M. Dumontier Jean-Paul (UE)

Il regroupe les spécialistes des différentes techniques de l'urbanisme autres que celles traitées par les divisions. Ses activités s'articulent autour de cinq thèmes :

- Quartiers existants : technique du suivi de leur évolution et de leur aménagement

- Pratiques opérationnelles : conception et montage d'opérations, études préalables

- Paysage urbain et rural : techniques de perception et de sauvegarde, actions d'animation urbaine

- Utilisation de l'espace : techniques appliquées de maîtrise pratique des documents d'urbanisme, équipements de tourisme

- Planification : techniques d'approche des problèmes financiers, juridiques et fiscaux des institutions communales et intercommunales dans la planification urbaine.


Le groupe de liaison et de coordination (STU/GLC)

(rattaché au directeur du service)

Chaque membre du GLC assure une liaison permanente avec les praticiens de l'urbanisme d'un secteur géographique donné (correspondant à l'aire d'intervention d'un CETE).

CETE d'Aix : M. N...

CETE de Bordeaux : M. Metro Alexandre (Contr.)

CETE de Lille : M. Sauvez Marc (UE)

CETE de Lyon : M. Durand Bernard (IPC)

CETE de Metz : M. N...

CETE de Nantes : M. Cuilier Francis (Contr.)

CETE de Rouen : M. Landrieu Guy (Contr.)

Région Parisienne : M. Wellhoff François (Contr.)

Le Groupe répond aux demandes d'assistance technique émises par les équipes locales et recueille l'information sur leurs pratiques et leurs difficultés ; collecte la demande régionale en matière d'outils techniques ; suit globalement les programmes des CETE ; évalue l'impact d'une politique donnée, recherche les terrains d'expérimentation et les exemples intéressants de réalisation.


Le Groupe « publications périodiques » (STU/GPP)

Mme Marot Florence (Contr.)

Rédaction et publication de « Diagonal », bulletin de liaison des équipes d'urbanisme.


CENTRE D'ÉTUDES DES TRANSPORTS URBAINS (CETUR)

8, avenue Aristide-Briand, 92220 Bagneux

Créé le 01/03/1976, le CETUR est placé sous l’autorité du directeur des routes et de la circulation routières, du directeur des transports terrestres, et du directeur de l’urbanisme et des paysages.

Chef du centre : M. Gressier Claude (IPC)


Ministère de l’Écologie, du Développement Durable et de l’Énergie
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