Comité d'histoire

Les directions d'administration centrale,
des origines à nos jours

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1979


DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Adresse : Cité administrative: avenue du Parc de Passy, 75016 Paris.

• Chef de service, adjoint au directeur : M. Rondepierre Jean• Chargés de mission : - coordination et problèmes de défense : M. Gérault Louis (APAC) - étude du projet de regroupement des services à la Défense : M. Harand Claude (Chef d'études)

SOUS-DIRECTION DE LA PROSPECTIVE BUDGÉTAIRE ET DE LA MODERNISATION DE LA GESTION FINANCIÈRE (AG/PB)

Chargé de la sous-direction : M. Suillerot Jean-Paul (AC)

Chargé de mission : M. Bourgoin Pierre (Contr.)


Bureau du budget des programmes (AG/PB 1)

Chargé du bureau : M. Talon Michel (AAC)

Chargé du bureau : M. Suillerot Jean-Paul (AC)

Élaboration et développement du budget de programmes. Établissement des fascicules budgétaires concernant le budget de programmes.


Bureau de la modernisation des méthodes de gestion financière (AG/PB 2)

Chargé du bureau : M. Lervoire Pierre (AA)

Actions d'information et de formation des services extérieurs à la gestion financière et aux systèmes comptables en place - Conception et application de la réglementation sur la constatation et la liquidation des dépenses - Assistance aux services extérieurs dans leurs actes de gestion financière et la mise en ouvre des procédures comptables.


Bureau du traitement de l'information (AG/PB 3)

Chargé du bureau : M. Rolland Gérard (Ingénieur analyste)

Planification et cohérence des analyses fonctionnelles et organiques. Programmation. Atelier de saisie des données. Exploitation des terminaux.


SOUS-DIRECTION DU BUDGET ET DE LA COMPTABILITÉ (AG/BC)

Sous-directeur : M. Hirat Raymond


Bureau de la comptabilité administrative centrale (AG/BC 1)

Chargé du bureau : M. Guerin Jean (A. Sup.)

Instructions comptables aux ordonnateurs secondaires. Centralisation de la comptabilité administrative - Notification des affectations et délégations d'autorisation de programme - Émission et notification des ordonnances de délégation de crédits - Ordonnancement direct des dépenses de l'administration centrale - Contrôle de l'emploi des crédits - Tableau de bord - Catalogue des investissements.


Bureau des recettes et régies et de la liquidation des traitements (AG/BC 2)

Chargé du bureau : Mme Baguet Louisette (APAC)

Émission des titres de perception, des états exécutoires et des arrêtés de débet Centralisation des recettes donnant lieu à atténuation de dépenses ou rattachement de crédits (fonds de concours) - Caisses et régies - Remboursement des frais de missions et de tournées - Indemnités de changement de résidence - Liaison avec la Pairie générale du Trésor pour la paie des traitements - Liquidation des salaires et indemnités non prises en charge par la Paierie générale du Trésor - Prestations familiales - Allocation logement Validation de services auprès de l'IRCANTEC.


Bureau du budget (AG/BC 3)

Chargé du bureau : M. Chabardes Jean (AC)

Études financières générales - Préparation et présentation du budget - Coordination des réponses aux questionnaires des commissions parlementaires - Exécution du budget (répartitions, virements, transferts, sous-répartitions de crédits) - Réglementation générale relative à l'exécution du budget - Participation à l'élaboration et au suivi du budget de programmes - Cour des comptes (centralisation et diffusion des communications, préparation des réponses).


Bureau de la comptabilité de la section I du budget (AG/BC 4)

Chargé du bureau : M. Parnaudeau Jean (Receveur percepteur des finances)

Engagement et ordonnancement des dépenses ordinaires et d'investissement - Comptabilité générale des dépenses ordinaires et d'investissement - Émission des, titres de recette - Émission des titres exécutoires - Comptabilité des recettes.


SOUS-DIRECTION DES AFFAIRES ADMINISTRATIVES ET JURIDIQUES (AG/AJ)

Sous-directeur : M. Henry Édouard

Chargé de mission : M. Gonfrère Jean (AC)


Bureau des affaires administratives et de la documentation (AG/AJ 1)

Chargée du bureau : Mlle Berthelot Louise (A. Sup.)

Documentation administrative et juridique. Édition du bulletin des textes officiels du ministère et du bulletin d'informations générales - Gestion des bibliothèques - Conservation des archives - Application de la réglementation concernant les frais de déplacement - Accidents de service et de travail.


Bureau des affaires juridiques et du contentieux (AG/AJ 2)

Chargée du bureau : Mlle Lavollée Christiane (AC)

Études juridiques générales - Secrétariat du comité juridique - Codification - Domanialités - Contentieux pour l'indemnisation - Contentieux pénal - Contentieux des dommages de guerre et des travaux de reconstruction - Contentieux des accidents de la circulation - Déchéance quadriennale - Frais judiciaires et réparations civiles.


Bureau des pensions (AG/AJ 3)

Chargé du bureau : M. Huynh-Vinh Quang (A. Sup.)

Antenne du bureau à Draguignan : M. de Boisgelin Henry (CASA)

Liquidation des droits à pension des fonctionnaires et ouvriers et de leurs veuves et orphelins - Capital décès - Allocations temporaires d'invalidité - Retenues pour la retraite des agents détachés - Validation des services - Régimes de retraites complémentaires de la Sécurité Sociale - Affiliation rétroactive à la Sécurité Sociale.


Bureau des dommages de guerre (AG/AJ 4)

Chargé du bureau : M. Laroche Didier (CSA)

Contrôle et liquidation des groupements de reconstruction - Cessions des immeubles d'État - Financement des travaux préliminaires à la reconstruction - Liquidation des travaux d'État.


SOUS-DIRECTION DE L'ÉQUIPEMENT DES SERVICES (AG/ES)

Sous-directeur : M. Ramel Jean-Thomas

Chargé de mission : M. Tantin René (ITPE), conseiller technique pour les opérations immobilières - Définition des programmes et des méthodes d'entretien - Étude technique des projets - Programmation et suivi des travaux.


Bureau de la gestion administrative (AG/ES 1)

Chargé du bureau : M. Suplisson Roger (AC)

Programmation financière et gestion des crédits d'investissement immobiliers - Plan de localisation des services - Location d'immeubles - Frais de déplacement - Comptabilité des crédits de la sous-direction et passation des marchés - Tenue du fichier des propriétés de l'État.


Bureau de l'exploitation (AG/ES 2)

Chargé du bureau : M. Gerault Louis (APAC)

Administration centrale : aménagement et entretien des immeubles - Équipement mobilier des services - Ateliers et magasins - Service intérieur - Service de sécurité - Courrier central - Standards téléphoniques - Telex.

Services extérieurs : programme d'équipement mobilier et d'entretien des services - Répartition des crédits - Gestion du Parc automobile : répartition, renouvellement, entretien des véhicules - Réglementation de la comptabilité des matériels.


Bureau des impressions (AG/ES 3)

Chargé du bureau : M. Colle Pierre (A. Sup.)

Impression et reproduction de tous textes et formulaires administratifs - Centralisation des commandes à l'Imprimerie Nationale - Tirage et diffusion des circulaires - Expéditions.


Bureau de la gestion du personnel (AG/SD)

Chargée du bureau : Mme Guimezanes Jacqueline (AAC)

Gestion du personnel, courrier parlementaire, affaires réservées.


Division matériel et fonctionnement pour la section I du budget

Chargé de la division : M. Harand Claude (Chef d'études)

Responsable, pour l'ensemble des services implantés boulevard du Général-Leclerc à Neuilly, de gestion des crédits de fonctionnement et d'équipement - Gestion des crédits de déplacement, des frais de mission - Gestion des matériels et magasins - Gestion du parc automobile - Commande achats divers et marchés relatifs au fonctionnement et à l'équipement de ce secteur - Entretien des locaux et des installations -Impressions, reproductions, service intérieur, transmissions.


Ministère de l’Écologie, du Développement Durable et de l’Énergie
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