DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
Adresse : 224, boulevard Saint-Germain, 75007 Paris
- Directeur
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- COLLET Claude ( Administrateur Civil )
Inspection permanente des transports terrestres
M. Bonnemoy (Guy), ingénieur général des Ponts et Chaussées.
M. Devouge (Robert), ingénieur général des Ponts et Chaussées.
Inspection générale des voies ferrées secondaires et transports urbains
M. Artaud Macari (Joseph), inspecteur général des Transports et des Travaux publics.
M. Brandeis (Yves), ingénieur en chef des Ponts et Chaussées.
M. Jocard (Louis), administrateur civil.
SOUS-DIRECTION DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET FINANCIÈRES (AGF)
Sous-directeur : M. Arditti (Jacques), administrateur civil
Division AGF/P (Personnel)
Gestion du personnel - Organisation des services - Distinctions honorifiques
Chargé de la division : M. Flaud (Camille), attaché d’administration principal
Mme Levillain (Laurette), ingénieur des TPE.
Division AGF/B (Budget)
Affaires financières : Budget - Comptabilité - Marchés
Chargé de la division : M. Bouillot (Marcel), ingénieur divisionnaire des TPE
Division AGF/D (Défense nationale et affaires générales)
Chargé de la division : M. Lounas (Léon), agent supérieur
- Section AGF/D 1 - Organisation des transports terrestres de défense
Participation aux travaux du Comité des Transports et aux études effectuées
au sein de l'OTAN en matière de transports terrestres
M. Monnet (Raoul), général (CR).
Lieutenant-colonel Hausslein (Étienne), commissaire-adjoint aux Transports terrestres.
- Section AGF/D 2 - Affaires générales
SERVICE DES CHEMINS DE FER
Chef du service : M. Malaurie (Christian), administrateur civil
M. Hillion (Jean), administrateur civil, sous-directeur.
M. Wozniack (Jean), ingénieur des Ponts et Chaussées, chargé de mission.
Division F 1 (Affaires statutaires et financières)
Contrats de concession et d'affermage, régies, cahiers des charges
Liaison avec la Mission du contrôle financier des transports et le STMO
Propositions budgétaires concernant la participation de l'État aux chemins de fer
Gestion des crédits correspondants
Chargée de la division : Mlle Prado, administrateur civil
Division F 2 (Investissements)
Investissements - Sécurité et gestion technique - Remontées mécaniques
Chargé de la division : M. Marrec (Pierre), ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. N..., administrateur civil.
Division F 3 (Affaires commerciales, domaniales et contentieuses)
Convention et cahier des charges de la SNCF (Dispositions commerciales -
Respect des règles d'organisation du marché des transports) - Relations avec usagers - Régime des établissements SNCF - Tarifs réduits - CIM-CIV-CELA - Marchés d'intérêt national - Statistiques commerciales - Domaine du chemin de fer, déclaration UP - Contentieux
Chargé de la division : M. Harburger (Maurice), attaché d’administration principal
Mme Burbot (Marie-Thérèse), attaché d’administration.
SERVICE DES TRANSPORTS DE VOYAGEURS (STV)
Chef du service : M. Millet (Jean), ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
Adjoint au chef de service : M. Giblin (Jean-Pierre), ingénieur des Ponts et Chaussées.
M. Carli (Pierre), administrateur civil, chargé de mission.
Division V 1 (Transports Parisiens)
Réglementation des transports collectifs spécifiques à la région parisienne
Tutelle sur la RATP et le syndicat des transports - Politique des transports parisiens (investissements - tarifs et environnement)
Chargée de la division : Mme Tomasi (Colette), attaché principal d’administration
M. Dufaure de Lajarte (Étienne), attaché d’administration.
Division V 2 (Transports urbains de province)
Politique des transports urbains (Législation et réglementations spécifiques - Investissements - Prêts - Tarifs - Méthodologie des études - Contrats de programme) - Exploitation et délimitation des périmètres urbains - Gares routières - Promotion des techniques nouvelles - Examen et avis sur Livre Blanc - Environnement des transports collectifs
Chargé de la division : M. N...
M. de Saint-Pulgent (Noël), ingénieur des Ponts et Chaussées.
Division V 3 (Transports interurbains)
Réglementation des transports routiers interurbains de voyageurs (réguliers et occasionnels) - Transports des personnels ouvriers - Transports scolaires - Tarifs - Recours hiérarchiques et contentieux - Transports routiers internationaux de voyageurs - Réglementation et autorisation
Chargé de la division : M. Coulardeau (James), attaché d’administration
Division V 4 (Transferts sur route de services ferroviaires de voyageurs)
Chargé de la division : M. Dandine (André), administrateur civil.
SERVICE DES TRANSPORTS DE MARCHANDISES (STM)
Chef du service : M. N..., ingénieur des Ponts et Chaussées
Adjoint au chef de service : M. Jacquin (Guy), sous-directeur
M. Marcel (Albert), administrateur civil HC, chargé de mission.
Division M 1 (Tarification - Fiscalité)
Organisation du marché des transports routiers de marchandises - Bureau de fret - Contrats d'affrètement - Contrôle des organismes professionnels - Centres routiers
Chargé de la division : M. Robert (Jacques), administrateur civil
M. Gapihan (Gaëtan), ingénieur des TPE.
Division M 2 (Réglementation et contrôle)
Exercice des professions de transporteurs, de loueurs et d'auxiliaires de transport - Établissement et contrôle de la réglementation
Chargée de la division : Mlle Roy (Andrée), administrateur civil.
Mme Rollet (Andrée), attaché principal d’administration.
Division M 3 (Navigation intérieure)
Réglementation de la navigation intérieure et contrôle de son application
contingentement et politique tarifaire - Participation à l'élaboration des règles
concernant les transports par conduite et au contrôle de leur application
M. Lombard (Robert), ingénieur divisionnaire des TPE.
Mme Pietri (Jacqueline), attachée d'administration.
Division M 4 (Transports spéciaux)
Transports sous température dirigée - Élaboration et application de la réglementation sur les transports de denrées et produits alimentaires périssables au moyen d'engins
et véhicules isothermes, réfrigérants et frigorifiques
Chargé de la division : M. Darrier (André), agent supérieur.
M. Lamaison (Georges), ingénieur des TPE.
GROUPE DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES (GEE)
Chef du service : M. Dobias (Georges), ingénieur des Ponts et Chaussées
Adjoint au chef de service : M. Jacquin (Guy), sous-directeur
Division E 1 (Prévisions et études économiques)
Études globales prévisionnelles concernant l'évolution des quatre modes
de transports terrestres - Préparation du Plan de développement économique
et social - Liaison avec l'Institut de Recherche des transports
Chargé de la division : M. Weiss (Jean-Pierre), ingénieur des Ponts et Chaussées
Division E 2 (Information et analyse du marché)
Analyse du marché des transports terrestres - Coordination et interprétation des statistiques de transports - Étude économique à la demande des services - Problèmes économiques communs aux trois modes de transports - Informatique
Chargé de la division : M. Dumerc (Jacques), administrateur civil.
M. Henry (Daniel), ingénieur des TPE.
SERVICE DU TRAVAIL ET DE LA MAIN D'OEUVRE (SMO)
Chef du service : M. Ribat (Jean), administrateur civil, chef de service.
Adjointe au chef de service : Mlle Parmin (Francine), administrateur civil
Chargés de mission :
- M. Debuisser (Albert), administrateur civil, contentieux du personnel rapatrié des entreprises de .transports publics d'outre-mer.
- Dr Valton (Robert), conseiller pour les affaires médicales, médecin inspecteur général.
Division MO 1 (Sécurité Sociale et régimes de retraites)
Réglementation particulière de la Sécurité Sociale dans les transports terrestres (SNCF, RATP, voies ferrées d'intérêt local, tramways, transports publics sur route, etc.) - Coordination avec le régime général
Chargé de la division : Mme Marsault (Yvonne), administrateur civil.
Division MO 2 (Conditions de travail)
Réglementation - Conventions collectives - Rémunérations - Hygiène et sécurité
Emploi et formation professionnelle - Règlements CEE.
Chargé de la division : M. Revillon (Michel), administrateur civil.
M. Remond (Roger), attaché d’administration.
Division MO 3 (SNCF et entreprises de manutention ferroviaire)
Réglementation des conditions de travail - Statut du personnel et conventions collectives - Rémunérations - Hygiène et sécurité - Emploi et formation professionnelle - Conflits collectifs
Chargé de la division : M. Coudert (Jean-Louis), contrôleur général.
Mme Brossard (Germaine), attachée d'administration.
Division MO 4 (RATP - Transports urbains)
VFIL, remontées mécaniques, wagons-lits, ordures ménagères - Réglementation des conditions de travail - Statut du personnel et conventions collectives - Rémunérations - Hygiène et sécurité - Emploi et formation professionnelle - Conflits collectifs
Chargé de la division : M. Mazet (Jean), contrôleur généra!.
INSPECTION GÉNÉRALE DU TRAVAIL ET DE LA MAIN D'OEUVRE DES TRANSPORTS
M. Silvestre (Roger), inspecteur général du Travail et de la Main d'œuvre des Transports.
M. Billaut (Roger), contrôleur général.