Comité d'histoire

Les directions d'administration centrale,
des origines à nos jours

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1974


DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES

Adresse : 224, boulevard Saint-Germain, 75007 Paris

• M. Jalat (Jean), inspecteur des Transports, chef du Secrétariat de la direction • M. Dobias (Georges), ingénieur des Ponts et Chaussées, adjoint au directeur. • M. Billet, inspecteur général des Transports et des Travaux Publics, adjoint au directeur pour les relations internationales. • M. Poulenat (Georges), administrateur civil. • M. Gauthier (André), administrateur civil.• M. Thiebaut (Henri), ingénieur des Ponts et Chaussées.• M. Denoix de Saint-Marc, maître des requêtes au Conseil d'État, conseiller juridique
Inspection permanente des transports terrestres

M. Bonnemoy (Guy), ingénieur général des Ponts et Chaussées.

M. Devouge (Robert), ingénieur général des Ponts et Chaussées.


Inspection générale des voies ferrées secondaires et transports urbains

M. Artaud Macari (Joseph), inspecteur général des Transports et des Travaux publics.

M. Brandeis (Yves), ingénieur en chef des Ponts et Chaussées.

M. Jocard (Louis), administrateur civil.


SOUS-DIRECTION DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET FINANCIÈRES (AGF)

Sous-directeur : M. Arditti (Jacques), administrateur civil


Division AGF/P (Personnel)

Gestion du personnel - Organisation des services - Distinctions honorifiques

Chargé de la division : M. Flaud (Camille), attaché d’administration principal

Mme Levillain (Laurette), ingénieur des TPE.


Division AGF/B (Budget)

Affaires financières : Budget - Comptabilité - Marchés

Chargé de la division : M. Bouillot (Marcel), ingénieur divisionnaire des TPE


Division AGF/D (Défense nationale et affaires générales)

Chargé de la division : M. Lounas (Léon), agent supérieur

- Section AGF/D 1 - Organisation des transports terrestres de défense

Participation aux travaux du Comité des Transports et aux études effectuées

au sein de l'OTAN en matière de transports terrestres

M. Monnet (Raoul), général (CR).

Lieutenant-colonel Hausslein (Étienne), commissaire-adjoint aux Transports terrestres.

- Section AGF/D 2 - Affaires générales

SERVICE DES CHEMINS DE FER

Chef du service : M. Malaurie (Christian), administrateur civil

M. Hillion (Jean), administrateur civil, sous-directeur.

M. Wozniack (Jean), ingénieur des Ponts et Chaussées, chargé de mission.


Division F 1 (Affaires statutaires et financières)

Contrats de concession et d'affermage, régies, cahiers des charges

Liaison avec la Mission du contrôle financier des transports et le STMO

Propositions budgétaires concernant la participation de l'État aux chemins de fer

Gestion des crédits correspondants

Chargée de la division : Mlle Prado, administrateur civil


Division F 2 (Investissements)

Investissements - Sécurité et gestion technique - Remontées mécaniques

Chargé de la division : M. Marrec (Pierre), ingénieur en chef des Ponts et Chaussées

M. N..., administrateur civil.


Division F 3 (Affaires commerciales, domaniales et contentieuses)

Convention et cahier des charges de la SNCF (Dispositions commerciales -

Respect des règles d'organisation du marché des transports) - Relations avec usagers - Régime des établissements SNCF - Tarifs réduits - CIM-CIV-CELA - Marchés d'intérêt national - Statistiques commerciales - Domaine du chemin de fer, déclaration UP - Contentieux

Chargé de la division : M. Harburger (Maurice), attaché d’administration principal

Mme Burbot (Marie-Thérèse), attaché d’administration.


SERVICE DES TRANSPORTS DE VOYAGEURS (STV)

Chef du service : M. Millet (Jean), ingénieur en chef des Ponts et Chaussées

Adjoint au chef de service : M. Giblin (Jean-Pierre), ingénieur des Ponts et Chaussées.

M. Carli (Pierre), administrateur civil, chargé de mission.


Division V 1 (Transports Parisiens)

Réglementation des transports collectifs spécifiques à la région parisienne

Tutelle sur la RATP et le syndicat des transports - Politique des transports parisiens (investissements - tarifs et environnement)

Chargée de la division : Mme Tomasi (Colette), attaché principal d’administration

M. Dufaure de Lajarte (Étienne), attaché d’administration.


Division V 2 (Transports urbains de province)

Politique des transports urbains (Législation et réglementations spécifiques - Investissements - Prêts - Tarifs - Méthodologie des études - Contrats de programme) - Exploitation et délimitation des périmètres urbains - Gares routières - Promotion des techniques nouvelles - Examen et avis sur Livre Blanc - Environnement des transports collectifs

Chargé de la division : M. N...

M. de Saint-Pulgent (Noël), ingénieur des Ponts et Chaussées.


Division V 3 (Transports interurbains)

Réglementation des transports routiers interurbains de voyageurs (réguliers et occasionnels) - Transports des personnels ouvriers - Transports scolaires - Tarifs - Recours hiérarchiques et contentieux - Transports routiers internationaux de voyageurs - Réglementation et autorisation

Chargé de la division : M. Coulardeau (James), attaché d’administration


Division V 4 (Transferts sur route de services ferroviaires de voyageurs)

Chargé de la division : M. Dandine (André), administrateur civil.


SERVICE DES TRANSPORTS DE MARCHANDISES (STM)

Chef du service : M. N..., ingénieur des Ponts et Chaussées

Adjoint au chef de service : M. Jacquin (Guy), sous-directeur

M. Marcel (Albert), administrateur civil HC, chargé de mission.


Division M 1 (Tarification - Fiscalité)

Organisation du marché des transports routiers de marchandises - Bureau de fret - Contrats d'affrètement - Contrôle des organismes professionnels - Centres routiers

Chargé de la division : M. Robert (Jacques), administrateur civil

M. Gapihan (Gaëtan), ingénieur des TPE.


Division M 2 (Réglementation et contrôle)

Exercice des professions de transporteurs, de loueurs et d'auxiliaires de transport - Établissement et contrôle de la réglementation

Chargée de la division : Mlle Roy (Andrée), administrateur civil.

Mme Rollet (Andrée), attaché principal d’administration.


Division M 3 (Navigation intérieure)

Réglementation de la navigation intérieure et contrôle de son application

contingentement et politique tarifaire - Participation à l'élaboration des règles

concernant les transports par conduite et au contrôle de leur application

M. Lombard (Robert), ingénieur divisionnaire des TPE.

Mme Pietri (Jacqueline), attachée d'administration.


Division M 4 (Transports spéciaux)

Transports sous température dirigée - Élaboration et application de la réglementation sur les transports de denrées et produits alimentaires périssables au moyen d'engins

et véhicules isothermes, réfrigérants et frigorifiques

Chargé de la division : M. Darrier (André), agent supérieur.

M. Lamaison (Georges), ingénieur des TPE.


GROUPE DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES (GEE)

Chef du service : M. Dobias (Georges), ingénieur des Ponts et Chaussées

Adjoint au chef de service : M. Jacquin (Guy), sous-directeur


Division E 1 (Prévisions et études économiques)

Études globales prévisionnelles concernant l'évolution des quatre modes

de transports terrestres - Préparation du Plan de développement économique

et social - Liaison avec l'Institut de Recherche des transports

Chargé de la division : M. Weiss (Jean-Pierre), ingénieur des Ponts et Chaussées


Division E 2 (Information et analyse du marché)

Analyse du marché des transports terrestres - Coordination et interprétation des statistiques de transports - Étude économique à la demande des services - Problèmes économiques communs aux trois modes de transports - Informatique

Chargé de la division : M. Dumerc (Jacques), administrateur civil.

M. Henry (Daniel), ingénieur des TPE.


SERVICE DU TRAVAIL ET DE LA MAIN D'OEUVRE (SMO)

Chef du service : M. Ribat (Jean), administrateur civil, chef de service.

Adjointe au chef de service : Mlle Parmin (Francine), administrateur civil

Chargés de mission :

- M. Debuisser (Albert), administrateur civil, contentieux du personnel rapatrié des entreprises de .transports publics d'outre-mer.

- Dr Valton (Robert), conseiller pour les affaires médicales, médecin inspecteur général.


Division MO 1 (Sécurité Sociale et régimes de retraites)

Réglementation particulière de la Sécurité Sociale dans les transports terrestres (SNCF, RATP, voies ferrées d'intérêt local, tramways, transports publics sur route, etc.) - Coordination avec le régime général

Chargé de la division : Mme Marsault (Yvonne), administrateur civil.


Division MO 2 (Conditions de travail)

Réglementation - Conventions collectives - Rémunérations - Hygiène et sécurité

Emploi et formation professionnelle - Règlements CEE.

Chargé de la division : M. Revillon (Michel), administrateur civil.

M. Remond (Roger), attaché d’administration.


Division MO 3 (SNCF et entreprises de manutention ferroviaire)

Réglementation des conditions de travail - Statut du personnel et conventions collectives - Rémunérations - Hygiène et sécurité - Emploi et formation professionnelle - Conflits collectifs

Chargé de la division : M. Coudert (Jean-Louis), contrôleur général.

Mme Brossard (Germaine), attachée d'administration.


Division MO 4 (RATP - Transports urbains)

VFIL, remontées mécaniques, wagons-lits, ordures ménagères - Réglementation des conditions de travail - Statut du personnel et conventions collectives - Rémunérations - Hygiène et sécurité - Emploi et formation professionnelle - Conflits collectifs

Chargé de la division : M. Mazet (Jean), contrôleur généra!.


INSPECTION GÉNÉRALE DU TRAVAIL ET DE LA MAIN D'OEUVRE DES TRANSPORTS

M. Silvestre (Roger), inspecteur général du Travail et de la Main d'œuvre des Transports.

M. Billaut (Roger), contrôleur général.


Ministère de l’Écologie, du Développement Durable et de l’Énergie
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