Comité d'histoire

Les directions d'administration centrale,
des origines à nos jours

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1974


DIRECTION DES PORTS MARITIMES ET DES VOIES NAVIGABLES

Adresse : 244, boulevard Saint-Germain, 75007 Paris.

  • Directeur
    • CHAPON Jean ( Ingénieur en Chef des Ponts et Chaussées )

SOUS-DIRECTION DES TRAVAUX

Sous-directeur : M. Denoueix (Jean-Michel).

Chargée de mission, adjointe au sous-directeur : Mme Bergougnous (Madeleine), administrateur civil.


1er Bureau des ports maritimes (PM 1)

Chargée du bureau : M. N...

Adjoints : M. Gamon (Maurice).

Travaux neufs et d'entretien des ports maritimes de commerce et de pêche - Réglementation relative aux travaux - Budget - Réalisation des programmes et gestion des crédits - Marchés - Problèmes relatifs à la défense des lieux habités contre la mer - Canaux et rivières maritimes - Phares et balises - Contentieux relatif aux travaux et marchés intéressant les ports.


1er Bureau des voies navigables (VN 1)

Chargé du bureau : M. Genevoy (Robert), administrateur civil.

Adjointe : Mme Giraud (Liliane), attaché d’administration.

Travaux neufs et d'entretien des voies navigables - Réglementation relative aux travaux Budget - Réalisation des : programmes et gestion des crédits - Marchés - Problèmes de défense des lieux habités contre les inondations - Réglementation des surfaces submersibles - Lutte contre la pollution - Contentieux relatif aux travaux et marchés intéressant les voies navigables.


Section des affaires internationales (AI)

Chargée de la section : Mlle Denoyel (Jacqueline), administrateur civil.

Préparation des réunions bilatérales ou multilatérales des différents organismes internationaux sur l'ensemble des problèmes liés aux activités intéressant la Direction des Ports maritimes et des Voies navigables - Préparation, définition et mise en application au plan national de la politique internationale précédemment définie. Pour ce faire, les autres bureaux de la Direction des Ports maritimes et des Voies navigables concourent, dans le cadre de leurs compétences respectives, avec la section des Affaires internationales, à la réalisation des objectifs ci-dessus.


SOUS-DIRECTION DE L’EXPLOITATION

Sous-directrice : Mlle Rozes (Huguette).

Chargé de mission : M. Lapoix (Pierre), administrateur civil.


2e Bureau des ports maritimes et de la plaisance (PM 2P)

Chargé du bureau : M. N...

Exploitation et police des ports maritimes - Concessions d'outillage public dans les ports maritimes de commerce et de pêche - Contrôle des chambres de commerce et d'industrie maritimes et autres concessionnaires - Autorisations d'outillage privé avec obligation de service public - Tutelle des ports maritimes autonomes - Aménagement, conservation et gestion du domaine public maritime : délimitation du domaine public maritime, schémas directeurs d'aménagement, constitution de réserves foncières, concessions d'endigage, concessions de plages artificielles, exploitation des plages naturelles, lais et relais de mer, autorisations d'occupation temporaire du domaine public maritime - Problèmes relatifs à l'environnement intéressant le domaine public maritime - Plaisance construction, aménagement et exploitation des ports de plaisance maritimes et fluviaux et des installations de loisirs nautiques, subventions accordées à ces ports, problèmes concernant le Conseil supérieur de la navigation de plaisance.

Ce bureau est hiérarchiquement rattaché à la Sous-direction Exploitation. Toutefois la section plaisance et installation de loisirs nautique est mise, en tant que de besoin, à la disposition de la Sous-direction Travaux pour toutes les questions ressortissant à la compétence de cette dernière.


2e Bureau des voies navigables (VN 2)

Chargée du bureau : Mme Darnet (Andrée), administrateur civil.

Adjointe : Mme Bach (Colette), attaché d’administration.

Exploitation et police des ports fluviaux - Concessions d'outillage dans les ports fluviaux - Autorisation d'outillages privés avec obligation de service public - Tutelle des ports autonomes fluviaux - Conservation et gestion du domaine public fluvial, autorisations d'occupation temporaire, concessions d'endigage - Police de la navigation - Police de la pêche - Questions sociales relatives au personnel des transports fluviaux - Construction, gréement, sécurité des bateaux - Tutelle de l'Office national de la Navigation - Problèmes relatifs à la police des eaux - Problèmes relatifs à l'environnement intéressant le domaine public fluvial - Affaires rhénanes et danubiennes (en liaison avec la Sous-direction Travaux, section des Affaires internationales) - Secrétariat du Comité technique paritaire central de la Direction des Ports maritimes et des Voies navigables.


SERVICES CENTRAUX


SERVICE CENTRAL DES PORTS MARITIMES ET DES VOIES NAVIGABLES (SC/PMVN)

Chargé du service : M. Tenaud (Roger), ingénieur en chef des Ponts et Chaussées.

Questions techniques, économiques et sociales relatives à l'exploitation - Questions relatives au matériel - Contrôle des voies ferrées des quais - Transport et manutention des matières dangereuses.


SERVICE DE LA DÉFENSE NATIONALE

(Service rattaché au Service central des ports maritimes et des voies navigables)

Chargé du service : M. Lafouge (André), ingénieur en chef des Fonts et Chaussées.

Affaires de Défense nationale intéressant les ports maritimes et les voies navigables.


SERVICE ÉCONOMIQUE ET FINANCIER (SEF)

Chargés du service : M. Brossier (Christian), ingénieur des Ponts et Chaussées.

M. Delorme (Jean-Louis), ingénieur des Ponts et Chaussées.

Études économiques et financières - Plans d'équipement et programmes d'investissements - Documentation de la Direction des Ports maritimes et des Voies navigables.


SERVICE DES PHARES ET BALISES

43, avenue du Président-Wilson - 75016 Paris.

Directeur : M. Prunieras (Jean), ingénieur en chef des Ponts et Chaussées.

Directeur adjoint : M. N...

Bureau du directeur : M. N...

MM. Laffin (Maurice) et Lévy (Jean~François), ingénieurs des Ponts et Chaussées.

Les services extérieurs des phares et balises sont confiés aux ingénieurs en chef et ingénieurs des Ponts et Chaussées du service maritime, aux ingénieurs et aux techniciens des TPE chargés de subdivisions du service maritime.

Questions techniques et économiques relatives à la protection contre les crues, la défense contre la mer et la lutte contre la pollution - Aménagement hydraulique des bassins fluviaux.


Section d'information et de relations publiques

Chargée de la section : Mme Matheron (Madeleine), agent contractuel.


Service technique central des ports maritimes et des voies navigables

Chargé du service : M. Tenaud (Roger), ingénieur en chef des Ponts et Chaussées.


Service technique des phares et balises

12, route de Stains – 94380 Bonneuil-sur-Marne

Chef du service (par intérim) : M. Estienne (Jacques)

Ministère de l’Écologie, du Développement Durable et de l’Énergie
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