- MINISTÈRE DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, DE L'ÉQUIPEMENT, DU LOGEMENT ET DU TOURISME
- ADMINISTRATION CENTRALE AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, ÉQUIPEMENT, LOGEMENT, TOURISME
- DIRECTION DU PERSONNEL ET DE L'ORGANISATION DES SERVICES
- DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES ET DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE
- DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT FONCIER ET DE L'URBANISME
- DIRECTION DES ROUTES ET DE LA CIRCULATION ROUTIÈRE
- DIRECTION DES PORTS MARITIMES ET DES VOIES NAVIGABLES
- DIRECTION DE LA CONSTRUCTION
- DIRECTION DU BÂTIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS ET DE LA CONJONCTURE ET COMMISSARIAT AUX ENTREPRISES DES TRAVAUX PUBLICS ET DE BÂTIMENT
- COMMISSARIAT GÉNÉRAL AU TOURISME
DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES ET DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Adresse : Cité administrative : avenue du Parc-de-Passy, 75016 Paris.
- Directeur
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- HAUSWIRTH Jean ( Inspecteur Général de la Construction, puis de l'Équipement )
Mission d'Études de Modernisation
Chargés de mission : Mlle Gruson (Christiane), chef de service.
M. Butruille (Vincent), ingénieur des Ponts et Chaussées.
M. Suplisson (Roger), administrateur civil.
I. SOUS-DIRECTION ORGANISATION, DÉVELOPPEMENT ET INFORMATION (AG/OD)
Chargé de la Sous-Direction : M. Teppe (Valentin), administrateur civil.
Chargé de mission : M. Zanzucchi (Serge), ingénieur divisionnaire des Travaux Publics.
Bureau Organisation et Méthodes (AG/OD 1)
Chargé du bureau : M. Orsat (Jean-Claude), chef de service administratif.
Adjoint : M. Gérault (Louis), attaché principal d'Administration.
Recherche et mise en œuvre des améliorations à apporter aux méthodes de gestion - Études « Organisation et Méthodes » pour le compte et à la demande des autres directions, et notamment études fonctionnelles préalables au traitement automatisé des informations - Coordination et animation des actions menées par les bureaux " Organisation et Méthodes " des services extérieurs - Secrétariat du Comité " Organisation et Méthodes " - Liaison avec le Service central d'organisation et méthodes du Ministère de l'Économie et des Finances.
Bureau de l'Informatique (AG/OD 2)
Chargé du bureau : M. Monel (Jacques), ingénieur des TPE.
Adjoint : M. N...
Analyses organiques et programmation pour le compte et à la demande des directions et services - Atelier de saisie des données - Exploitation des terminaux reliés à l'ordinateur du SETRA.
Bureau de l'Information générale des services et du public (AG/OD 3)
Chargé du bureau : M. Mattéi (Pascal), attaché principal d'administration.
Coordination de la fonction d'information générale des services et du public en liaison avec les services qui concourent à cette mission - Mise à la disposition des services centraux et extérieurs des moyens nécessaires à cette action - Gestion des crédits affectés aux missions définies ci-dessus.
II. SOUS-DIRECTION DU BUDGET ET DE LA COMPTABILITÉ (AG/BC)
Sous-directeur : M. Hirat (Raymond), administrateur civil.
Bureau de la Comptabilité administrative centrale (AG/BC 1)
Chargé du bureau : M. Guérin (Jean), agent supérieur.
Adjointe : Mme Baguet (Louisette), attaché principal d'Administration.
Instructions comptables aux ordonnateurs secondaires - Centralisation de la comptabilité administrative - Notification des affectations et délégations d'autorisation de programme et délégation d'autorisation d'engagement - Émission des ordonnances de délégation de fonds - Ordonnancement direct des dépenses de l'Administration centrale Contrôle de l'emploi des crédits - Catalogue des investissements.
Bureau des Recettes et Régies (AG/BC 2)
Chargée du bureau : Mme Rousset (Simone), agent supérieur.
Adjoint : M. Bascle (Joseph), attaché principal d'Administration.
Émission des titres de perception, des états exécutoires et des arrêtés de débet - Centralisation des recettes donnant lieu à atténuation de dépenses ou rattachement de crédits (fonds de concours) - Caisses et régies - Remboursement des frais de missions et de tournées - Indemnités pour changement de résidence - Liaison avec la Paierie générale du Trésor pour la paie des traitements - Liquidations des salaires et indemnités non prises en charge par la Paierie générale du Trésor - Allocations logement - IPACTE - IGRANTE.
Bureau du Budget (AG/BC 3)
Chargé du bureau : M. Ramel (Jean), administrateur civil.
Préparation de tous les textes intéressant le budget - Études financières générales - Application des méthodes RCB à la préparation et à la présentation du budget, études de nomenclatures - Réglementation générale relative à la gestion des crédits - Référés, injonctions et observations de la Cour des Comptes.
III. SOUS-DIRECTION DES AFFAIRES ADMINISTRATIVES ET JURIDIQUES (AG/AJ)
Sous-directeur : M. Balmette (Pierre), administrateur civil.
Chargé de mission : M. Suel (Marc), administrateur civil.
Bureau de la Réglementation générale (AG/AJ 1)
Chargée du bureau : Mlle Lavollée (Christiane), administrateur civil.
Adjointe : Mlle Berthelot (Louise), agent supérieur.
Études juridiques générales - Centralisation des textes législatifs et réglementaires et des circulaires - Codification - Secrétariat du Comité juridique - Bulletin des textes officiels - Documentation administrative et juridique - Bibliothèques - Domanialité - Réglementation concernant les frais de déplacement et de stage - Règlement des accidents de service et de travail - Frais judiciaires et réparations civiles - Archives.
Bureau du Contentieux général (AG/AJ 2)
Chargé du bureau : M. Lacour (Jean), administrateur civil.
Contentieux général - Contentieux pénal - Défense des fonctionnaires poursuivis devant les tribunaux répressifs - Contentieux des accidents de la circulation causés ou subis par les véhicules de l'Administration - Contentieux des travaux de reconstruction - Déchéance quadriennale - Consultations juridiques.
Bureau des Pensions (AG/AJ 3)
Chargé du bureau : M. Huynh-Vinh-Ouang, agent supérieur.
Adjoint : M. Giocanti (Jean), attaché principal d'Administration.
Liquidation des droits à pension des fonctionnaires et ouvriers et de leurs veuves et orphelins - Capital décès - Allocations temporaires d'invalidité - Retenues pour la retraite des agents détachés - Validations des services - Régime de retraites complémentaires de la Sécurité sociale - Affiliation rétroactive à la Sécurité sociale.
IV. SOUS-DIRECTION DU MATÉRIEL (AG/MA)
Sous-directeur : M. Caille (Paul), administrateur civil.
Bureau de la Gestion administrative (AG/MA 1)
Chargée du bureau : Mlle Nollevalle (Paule), agent supérieur.
Adjointe : Mme Clerc (Michèle), attaché principal d'Administration.
Équipement immobilier des services - Gestion des crédits de matériel et de remboursement de frais - Marchés de fournitures, d'entretien et de construction de locaux administratifs - Contrats de programmes - Comptabilité matière.
Bureau de l'Exploitation (AG/MA 2)
Chargé du bureau : M. Busnel (Henri), agent supérieur.
Adjoint : M. N…
Équipement des services : mobilier, matériels et fournitures de bureau - Entretien des immeubles - Ateliers - Service intérieur - Standards téléphoniques - Courrier central - Parc automobile.
Bureau des Impressions (AG/MA 3)
Chargé du bureau : M. Devoluet (Robert), agent supérieur.
Adjoint : M. Blesson (Maurice), chef d'atelier principal.
Impression et reproduction de tous textes et formulaires administratifs - Centralisation des commandes à l'Imprimerie Nationale - Tirage et diffusion des circulaires - Expéditions.
V. SOUS-DIRECTION DE LA LIQUIDATION DES DOMMAGES DE GUERRE (AG/DG)
Sous-directeur : M. Lépine (Claude).
Mlle Benoist (Françoise), administrateur civil.
M. Bayle (Jean), chef de service administratif (groupements de Reconstruction).
Liquidation et règlement des indemnités de dommage de guerre – Contentieux - Apurement des opérations de reconstruction groupée - Liquidation des travaux d'État.