- MINISTÈRE DE L’ÉQUIPEMENT ET DU LOGEMENT
- ADMINISTRATION CENTRALE ÉQUIPEMENT, LOGEMENT
- DIRECTION DU PERSONNEL ET DE L'ORGANISATION DES SERVICES
- DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES ET DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE
- DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT FONCIER ET DE L'URBANISME
- DIRECTION DES ROUTES ET DE LA CIRCULATION ROUTIÈRE
- DIRECTION DES PORTS MARITIMES ET DES VOIES NAVIGABLES
- DIRECTION DE LA CONSTRUCTION
- DIRECTION DU BÂTIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS ET DE LA CONJONCTURE ET COMMISSARIAT AUX ENTREPRISES DE TRAVAUX PUBLICS ET BÂTIMENT
- COMMISSARIAT GÉNÉRAL AU TOURISME
DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES ET DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Adresse : Cité administrative : avenue du Parc de Passy, 75016 Paris.
- Directeur
-
- HAUSWIRTH Jean ( Inspecteur Général de la Construction, puis de l’Équipement )
I. DIVISION, ORGANISATION ET DÉVELOPPEMENT (AG/OD)
Chargé de la division : M. Teppe (Valentin), administrateur civil.
Bureau Organisation et Méthodes (AG/OD 1)
Chargé du bureau : M. Orsat (Jean-Claude), chef de service administratif.
Adjoint : M. Mattei (Pascal), attaché principal d'administration.
Recherche et mise en œuvre des améliorations à apporter aux méthodes de gestion - Études «Organisation et Méthodes» pour le compte et à la demande des autres Directions, et notamment études fonctionnelles préalables au traitement automatisé des informations - Coordination et animation des actions menées par les bureaux «Organisation et Méthodes» des services extérieurs - Secrétariat du Comité «Organisation et Méthodes» - Liaison avec le Service central d'organisation et méthodes du Ministère de l’Économie et des Finances.
Bureau de l'Informatique (AG/OD 2)
Responsable : M. Philippe (Jacques-Bernard), attaché principal d'administration.
Adjoint : M. Zanzucchi (Serge), ingénieur-réviseur.
Analyses organiques et programmation pour le compte et à la demande des Directions et services - Atelier de service des données - Exploitation du terminal relié à l'ordinateur du SETRA.
II. SOUS-DIRECTION DU BUDGET ET DE LA COMPTABILITÉ (AG/BC)
Chargé de la Sous-Direction : M. Hirat (Raymond), administrateur civil.
Chargé de mission : M. Suplisson (Roger), administrateur civil.
Bureau de la Comptabilité administrative centrale (AG/BC 1)
Chargé du bureau : M. Guérin (Jean), agent supérieur.
Adjointe : Mlle Baguet (Louisette), attaché principal d'administration.
Instructions comptables aux ordonnateurs secondaires - Centralisation de la comptabilité administrative - Notification des affectations et délégations d'autorisation de programme et délégation d'autorisation d'engagement - Émission des ordonnances de délégation de fonds - Ordonnancement direct des dépenses de l'Administration centrale Contrôle de l'emploi des crédits - Catalogue des investissements.
Bureau des Recettes et Régies (AG/BC 2)
Chargée du bureau : Mme Rousset (Simone), agent supérieur.
Adjoint : M. Bascle (Joseph), attaché principal d'administration.
Émission des titres de perception, des états exécutoires et des arrêtés de débet - Centralisation des recettes donnant lieu à atténuation de dépenses ou rattachement de crédits (fonds de concours) - Caisses et régies - Remboursement des frais de missions et de tournées - Indemnités pour changement de résidence - Liaison avec la Paierie générale du Trésor pour la paie des traitements - Liquidations des salaires et indemnités non prises en charge par la Paierie générale du Trésor - Allocations logement - IPACTE - IGRANTE.
Bureau du Budget (AG/BC 3)
Chargé du bureau : M. Ramel (Raymond), administrateur civil.
Préparation de tous les textes intéressant le budget - Études financières générales Application des méthodes RCB à la préparation et à la présentation du budget, études de nomenclatures - Réglementation générale relative à la gestion des crédits - Référés, injonctions et observations de la Cour des Comptes.
Bureau des Marchés (AG/BC 4)
Chargée du bureau : Mlle Reviron (Simone), administrateur civil.
Adjoint : M. Herfray (Marcel), attaché principal d'administration.
Études et instructions générales concernant les marchés, conventions et contrats - Coordination des méthodes de passation d'exécution et de liquidation - Liaison avec la commission consultative des marchés « Travaux publics » et secrétariat de la commission consultative des marchés « Bâtiment » - Centralisation des relations avec la commission centrale des marchés - Recensement des marchés et contrats du Ministère.
III. SOUS-DIRECTION DES AFFAIRES ADMINISTRATIVES ET JURIDIQUES (AG/AJ)
Sous-directeur : M. Balmette (Pierre), administrateur civil.
Chargé de mission : M. Suel (Marc), administrateur civil.
Bureau de la Réglementation générale (AG/AJ 1)
Chargé du bureau : M. Gonfrère (Jean), administrateur civil.
Adjointes : Mlle Berthelot (Louise), agent supérieur ; Mme Echard (Jacqueline), agent supérieur.
Études juridiques générales - Centralisation des textes législatifs et réglementaires et des circulaires - Codification - Secrétariat du Comité juridique - Travaux parlementaires - Bulletin des textes officiels - Documentation administrative et juridique - Bibliothèques - Domanialité - Réglementation concernant les frais de déplacement - Règlement des accidents de service et de travail - Frais judiciaires et réparations civiles - Archives.
Bureau du Contentieux général (AG/AJ 2)
Chargé du bureau : M. Lacour (Jean), administrateur civil.
Mlle Lavollée (Christiane), administrateur civil.
Contentieux pour l'indemnisation - Contentieux pénal - Défense des fonctionnaires poursuivis devant les tribunaux répressifs - Contentieux des accidents de la circulation causés ou subis par les véhicules de l'Administration - Contentieux des travaux de reconstruction - Déchéance quadriennale - Consultations juridiques.
Bureau des Pensions (AG/AJ 3)
Chargé du bureau : M. Huynh-Vinh-Quang, agent supérieur.
Adjoint : M. Giocanti (Jean), attaché principal d'administration.
Liquidation des droits à pension des fonctionnaires et ouvriers et de leurs veuves et orphelins - Capital décès - Allocations temporaires d'invalidité - Retenues pour la retraite des agents détachés - Validations des services - Régime de retraites complémentaires de la Sécurité sociale - Affiliation rétroactive à la Sécurité sociale.
IV. SOUS-DIRECTION DU MATÉRIEL (AG/MA)
Sous-directeur : M. Caille (Paul), administrateur civil.
Bureau de la Gestion administrative (AG/MA 1)
Chargée du bureau : Mlle Nollevalle (Paule), agent supérieur.
Adjointe : Mme Clerc (Michèle), attaché principal d'administration.
Gestion des crédits de matériel et de remboursement de frais - Marchés de fournitures, d'entretien et de construction de locaux administratifs - Logement des services - Comptabilité matière.
Bureau de l'Exploitation (AG/MA 2)
Chargé du bureau : M. Busnel (Henri), agent supérieur.
Adjoint : M. Berthier (Pierre), agent supérieur.
Équipement des services - Programme de répartitions des matériels - Moyens de transports - Travaux relatifs à la construction et à l'aménagement des locaux de services - Service intérieur.
Bureau des Impressions (AG/MA 3)
Chargé du bureau : M. Devoluet (Robert), agent supérieur.
Adjoint : M. Blesson (Maurice), chef d'atelier principal.
Impression et reproduction de tous textes et formulaires administratifs - Centralisation des commandes à l'Imprimerie Nationale - Tirage et diffusion des circulaires - Expéditions.
V. SOUS-DIRECTION DE LA LIQUIDATION DES DOMMAGES DE GUERRE (AG/DG)
Sous-directeur : M. Lépine (Claude).
Mlle Benoist (Françoise), administrateur civil.
M. Bayle (Jean), chef de service administratif (groupements de Reconstruction).
Liquidation et règlement des indemnités de dommage de guerre - Contentieux - Apurement des opérations de reconstruction groupée - Liquidation des travaux d’État.