Comité d'histoire

Les directions d'administration centrale,
des origines à nos jours

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1960


DIRECTION DE LA CONSTRUCTION

• Secrétariat : Mlle Bégon, Secrétaire sténodactylographe.• Chargés de mission : ▪ Études techniques et financières : M. Lerouge, Ingénieur des Ponts et Chaussées.▪ Études et programmes de travaux d'urbanisme et de construction : M. Elkouby, Ingénieur des Ponts et Chaussées.▪ Études et actions en faveur de la productivité : M. Kolb, Ingénieur SNCF.
Secrétariat de direction (CH/SD)

M. Schwartz, Sous-chef de bureau.


SERVICE DES ÉTUDES ET PROGRAMMES (CH/E)

Chef du service : M. Aubert, Ingénieur des Ponts et Chaussées.


DIVISION DE L’ARCHITECTURE (CH/EA)

Chargé de la division : M. Ferrière, Urbaniste en chef.

Architectes conseils (désignation et directives). Avis et conseil sur les plans d'architecture. Liaison avec la Direction de l'aménagement du territoire en ce qui concerne les plans d'urbanisme.


DIVISION DES ÉTUDES (CH/ET)

Chargé de la division : M. N...


Bureau des études techniques générales (CH/ET 1)

M. Becker, Ingénieur en chef.

Études techniques générales et conseils techniques en liaison avec le CSTB. Élaboration des instructions techniques. Constructions légères préfabriquées. Fondations spéciales.


Bureau de la coordination technique (CH/ET 2)

M. N…

Coordination des services, techniques locaux et contrôle de l'instruction technique des projets. Secrétariat de la Commission nationale des projets-types et publicité des projets-types homologués.


Bureau du coût à la construction (CH/ET 3)

M. Métivier, Ingénieur principal.

Documentation relative aux salaires, prix des matériaux et charges fiscales. Études générales relatives au coût des bâtiments et à leur mode d'évaluation. Calcul des index et indices du coût de la construction.


Bureau des professions du bâtiment (CH/ET 4)

M. Sussel, Chef de bureau.

Questions relatives à : la formation, le recrutement et l'utilisation de la main d'œuvre du bâtiment ; l'activité des architectes et autres hommes de l'art, des techniciens et des entreprises du bâtiment ; la réglementation des prix et aux marchés du bâtiment.


SOUS-DIRECTION DES PROGRAMMES (CH/EP)

Sous-directeur : M. Combes, Ingénieur en chef.


Bureau de la conjoncture et de la programmation (CH/EP 1)

M. Duprey, Chef de bureau.

Conjoncture du marché du bâtiment besoins en main d’œuvre et matériaux. Activité de la construction. Caractéristiques des logements faisant l'objet de l'aide de l'État. Enquêtes programmes. Élaboration des programmes : coordonnées de construction et d'équipement.


Bureau des ensembles d'habitation (CH/EP 2)

Mme Pervier, Chef de bureau.

Étude des problèmes généraux posés par la réalisation des ensembles et de la coordination des équipements collectifs. Zones d'habitation. Zones à urbaniser. Aide de l'État s'y rapportant. Instruction et présentation des dossiers intéressant le Fonds national d'aménagement du territoire et le Fonds de développement économique et social.


SERVICE DE L’AIDE À LA CONSTRUCTION (CH/L)

Chef du service : M. Charlet, Contrôleur général.


SOUS-DIRECTION DES HLM (CH/LM)

Sous-Directeur : M. Bouret, Ingénieur en chef.


Bureau des organismes (CH/LM 1)

Mlle Crivelli, Chef de bureau.

Création et dissolution des organismes. Contrôle administratif, comptable et financier de la gestion des organismes. Secrétariat du Conseil supérieur des

HLM et de son Comité permanent.


Bureau des prêts (CH/LM 2)

M. Del Bo, Chef de bureau.

Instruction des dossiers de financement des constructions nouvelles. Gestion des crédits. Secrétariat de la Commission interministérielle des prêts.


Bureau des travaux et marchés (CH/LM 3)

M. Ramonet, Inspecteur de l'urbanisme et de l'habitation.

Contrôle technique des opérations de construction et des résultats des appels à la concurrence. Contrôle des marchés et contrats des organismes. Secrétariat de la

Commission de règlement amiable des marchés des HLM. Contrôle .des programmes de construction de logements des services publics et entreprises nationales.


SOUS-DIRECTION DE L'AIDE À LA CONSTRUCTION PRIVÉE (CH/LP)

Sous-directeur : M. Petit.


Bureau des primes et prêts (CH/LP 1)

M. Cramailh, Chef de bureau.

Réglementation des primes et des bonifications d'intérêts : gestion des crédits de primes, contrôle et contentieux des primes et prêts. Secrétariat, de la Commission nationale des primes. Prêts complémentaires aux fonctionnaires.


Délégation auprès du Crédit Foncier (CH/LP 2)

M. Lefevre, Ingénieur en chef.

Étude technique des demandes de prêts spéciaux.


Bureau des sociétés de construction (CH/LP 3)

M. Perreau, Chef de bureau.

Statut et activité des sociétés de construction. Protection de l'épargne.


SERVICE DE L'HABITATION (CH/H)

Chef du service : M. Grégoire (Louis), Inspecteur.


SOUS-DIRECTION DU FINANCEMENT (CH/HF)

Sous-directeur : M. Vallet.


Bureau des études financières (CH/HF 1)

M. N…

Problèmes financiers de l'habitation : documentation et études sur lé le financement de la construction et de l'entretien (modalités, charges financières, incidences économiques et sociales). Problèmes fiscaux de l'habitation.


Bureau des aides complémentaires (CH/HF 2)

M. Sauvet, Chef de bureau.

Participation des employeurs à l'effort de construction. Allocation de logement. Épargne-crédit. Logement de fonctionnaires. Intervention des collectivités locales, caisses d'allocations familiales, établissements de crédit, compagnies d'assurances, organismes internationaux.


SOUS-DIRECTION DE LA RÉNOVATION URBAINE (CH/HR)

Sous-directeur : M. Vigier.


Bureau de la propriété bâtie (CH/HR 1)

M. Ordronneau, Chef de bureau.

Entretien et conservation de la propriété bâtie urbaine et rurale. Fonds national d'amélioration de l'habitat. Prix des loyers des immeubles d'habitation.


Bureau de la rénovation des îlots urbains (CH/HR 2)

M. Baschwitz, Chef de service départemental.

Animation et coordination des études de rénovation. Gestion des crédits : fonds de rénovation urbaine et de lutte contre le taudis, subventions budgétaires.


Ministère de l’Écologie, du Développement Durable et de l’Énergie
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