- MINISTÈRE DES TRAVAUX PUBLICS ET DES TRANSPORTS
- ADMINISTRATION CENTRALE TRAVAUX PUBLICS, TRANSPORTS
- DIRECTION DU PERSONNEL, DE LA COMPTABILITÉ ET DE L’ADMINISTRATION GÉNÉRALE
- DIRECTION GÉNÉRALE DES CHEMINS DE FER ET DES TRANSPORTS
- DIRECTION DES ROUTES
- DIRECTION DES PORTS MARITIMES ET DES VOIES NAVIGABLES
- DIRECTION DU PERSONNEL ET DU BUDGET
- DIRECTION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET DU MATÉRIEL NAVAL
- DIRECTION DES GENS DE MER ET DE LA NAVIGATION
- DIRECTION DES PÊCHES MARITIMES
- DIRECTION DE L’ÉTABLISSEMENT NATIONAL DES INVALIDES DE LA MARINE
- DIRECTION DES TRANSPORTS MARITIMES
- DIRECTION DES TRANSPORTS AÉRIENS
- DIRECTION DE LA NAVIGATION AÉRIENNE
- DIRECTION DES BASES AÉRIENNES
DIRECTION GÉNÉRALE DES CHEMINS DE FER ET DES TRANSPORTS
- Directeur général
-
- DORGÈS Édouard ( Inspecteur Général des Ponts et Chaussées )
Secrétariat de la direction générale
Secrétaire : M. Quétand (Henni), Inspecteur principal
M. Miquet (Marcel), Inspecteur des Transports
Mme Noël, Commis des Ponts et Chaussées.
Mme Dusserre-Telmon, Agent de bureau
Mlle Vergnol, Agent de bureau
Mme Villaumé, Agent de bureau
Mme Agnoux, Secrétaire d'administration.
Secrétaire du chef de service, adjoint au directeur général : Mme Soulié, Commis des Ponts et Chaussées
I. AFFAIRES GÉNÉRALES ET FINANCIÈRES
1er BUREAU
▪ Chemins de fer d'intérêt général (y compris réseaux secondaires) :
Conventions, concessions, régies, réformes de structure.- Déclarations d'utilité publique et déclassements. - Application des conventions et des statuts de régie. - Budget des chemins de fer. - Emprunts. - Lignes nouvelles. -- Études d'ordre général. - Vérification des comptes. - Subventions. - Nominations à la Commission des marchés des chemins de fer. - Fonctionnement financier des filiales. - Dommages de guerre.
▪ Voies ferrées d'intérêt local :
tramways, transports de la Région parisienne. - Trolleybus . - Téléphériques. - Remonte-pentes, etc. - Déclarations d'utilité publique, déclassements. - Application des conventions et des statuts de régie. - Révisions, résiliations, réformes de structure. - Vérification des comptes, subventions. - Surveillance de la gestion des caisses de retraites - Dommages de guerre.
Chef de bureau : Mme Comte, Administrateur civil de 2e classe
Sous-chefs de bureau : Mme Ligault, Administrateur civil, M. Frenaud, Administrateur civil de 3e classe, M. Levy, Administrateur civil de 3e classe
M. Blayac, Agent supérieur de 3e classe
Mlle Delisle, Secrétaire d'administration sténo-dactylo
Mlle Seksek, Secrétaire d'administration sténo-dactylo
M. Benoit, Chef de groupe
M. Leboube, Commis principal
Mlle Lebé, Commis des Ponts et Chaussées
Mme Thome, Commis principal
Mlle Lefèvre, Commis des Ponts et Chaussées
Mlle Moret, Agent de bureau
II. CONTRÔLE FINANCIER
MISSION D'INSPECTION GÉNÉRALE DES FINANCES
Chef de la mission : M. Rendu, Inspecteur général des Finances
Adjoints au chef de la mission :
M. Martin (Yves), Inspecteur général des Finances
M. Gibault, Inspecteur des Finances
M. Cagneul, Inspecteur des Finances
Personnel attaché à la mission :
▪ Secrétariat :
Mlle Josse, Commis des Ponts et Chaussées
Mme Denis, Agent de bureau
▪ Inspecteurs des Transports :
MM. Bereni, Moreau (Pierre) ; Matton (Robert)
III. INSPECTION GÉNÉRALE DU CONTRÔLE DES VOIES FERRÉES D'INTÉRÊT LOCAL
Inspecteur général des Transports : M. Roy (René), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Fonlladosa, Ingénieur en chef
M. Trinche, Ingénieur en chef
M. Fouassier (Jean), Ingénieur ordinaire, Ingénieur des Transports
M. Priol (Henri), Ingénieur des TPE
M. Grandjean (Alexandre), Inspecteur des Transports
Mlle Vivet, Commis des Ponts et Chaussées
Mlle Proust, Commis des Ponts et Chaussées
IV. SERVICE DU CONTRÔLE DES TRANSPORTS PAR FER
Sous-directeur : M. Laporte, Administrateur civil
1er BUREAU
Préparation des programmes mensuels de transport par fer et par eau. - Commission des priorités. - Contrôle de l'exécution des plans de transports. - Contrôle régional des transports par fer. - Situation du parc de matériel et mouvement des wagons. - Règlement des fournitures et prestations diverses faites aux armées alliées par les chemins de fer d'intérêt général et les voies ferrées d'intérêt local.
Chef de bureau : M. Sinet, Administrateur civil
Sous-chef de bureau : M. Joubert, Administrateur civil
Rédacteurs : M. Oudin, Agent supérieur ; Mlle Camail, Secrétaire d’adm.
M. Parizot, Commis principal
Mme Dhombre, Agent de bureau
2e BUREAU
Tarifs des transports par fer et taxes accessoires (factage et camionnage). - Tarification des transports militaires. - Conventions tarifaires entre la SNCF et les administrations. - Embranchements particuliers. - Conventions internationales. - Instructions comportant restrictions de trafic sur te chemin de fer. - Réglementation des transports de certains produits industriels et de certains produits du ravitaillement. - Comité de coordination des transports de vins. - Questions économiques d'ordre général.
Chef de-bureau : Mlle Gex, Administrateur civil
Sous-chef de bureau : M. Orluc, Agent supérieur
Rédacteur : Mlle Michel (Marie-Reine), Assistant-administrateur civil
M. Mutin, Commis principal
Mlle Wilhelm, Commis principal
Mme Martinet, Commis des Ponts et Chaussées
A. SECTION DES PRIORITÉS
M. Maurel, Contrôleur général des Transports
M. Dagnias, Inspecteur principal des Transports
M. Lemitre, Inspecteur principal des Transports
M. Orizet, Inspecteur des Transports
Mme Pariselle, Commis des Ponts et Chaussées
Mme Loison, Commis des Ponts et Chaussées
B. SECTION DES TARIFS
1ère division
Tarifs marchandises (généraux et spéciaux) ne rentrant pas dans le cadre des autres divisions. - Conditions générales d’application des tarifs. - Questions tarifaires d'ordre général. - Questions tarifaires locales de la Région Sud-Ouest de la SNCF.
M. Parateau, Contrôleur général des Transports
M. Vrinat, Inspecteur principal des Transports
M. Delvallée, Inspecteur principal des Transports
2e division
Tarifs voyageurs (généraux et spéciaux). - Bagages. - Embranchements particuliers. - Surtaxes locales temporaires. - Transports militaires. - Camionnages et réexpéditions. - Questions tarifaires locales de la région ouest de la SNCF.
M. N…, Contrôleur général des Transports
M. Assimans, Inspecteur principal des Transports
M. Bailly (Gilbert), Inspecteur principal des Transports
M. Bracquart, Inspecteur principal des Transports
3e division
Tarifs marchandises (généraux et spéciaux) concernant l'agriculture et le ravitaillement. - Questions tarifaires locales de la région sud-est de la SNCF.
M. Ribuot, Contrôleur général des Transports
M. Teule, Inspecteur principal des Transports
M. Chabassol, Inspecteur principal des Transports
M. Bailly (G.), Inspecteur principal des Transports
M. Poupy, Inspecteur principal des Transports
4e division
Tarifs marchandises concernant l'industrie. - Questions tarifaires locales des régions nord et est de la SNCF. - Tarifs des Chemins de fer secondaires d'intérêt général.
M. Gimel, Contrôleur général des Transports
M. Verot, Inspecteur principal des Transports
M. Coustey, Inspecteur principal des Transports
Secrétariat commun aux quatre divisions
Mlle Maublanc, Commis principal
Mme Jegou, Commis des Ponts et Chaussées
Mme Jutant, Commis des Ponts et Chaussées
Mme Duthu, Commis des Ponts et Chaussées
Mme Beaufils, Commis des Ponts et Chaussées
Mme Néron, Commis des Ponts et Chaussées
Mme Portonnier, Commis des Ponts et Chaussées
SERVICES EXTÉRIEURS
Inspections territoriales des transports par fer
M. Clavier, Contrôleur général des Transports
M. Muniet, Inspecteur principal des Transports, à Paris
M. Euzière, Ingénieur des TPE, à Paris
M. Millet, Inspecteur principal des Transports, à Niort
M. Lespine, Inspecteur des Transports, à Tours
M. Christ, Inspecteur des Transports, à Paris
M. Veschambes, Inspecteur des Transports, à Lille
M. Gilbert, Inspecteur des Transports, à Strasbourg
M. N…, Inspecteur des Transports, à Nancy
M. Gratreau, Inspecteur des Transports, à Lyon
M. Malacamp, Inspecteur des Transports, à Marseille
M. Archaimbault, Inspecteur des Transports, à Nantes
M. Massel, Inspecteur des Transports, à Saintes
M. Escude, Inspecteur des Transports, à Bordeaux
M. Vialatou, Inspecteur des Transports, à Limoges
M. Roger, Inspecteur des Transports, à Toulouse
M. Pech, Inspecteur des Transports, à Montpellier
V. SERVICE DU CONTRÔLE DES TRANSPORTS ROUTIERS
Chef du service : M. Robert, Inspecteur général des Transports
Adjoint au de service : M. Martin, Ingénieur en chef des Transports
Secrétariat : Mlle Le Bourgeois, Secrétaire d’administration ; Mme N...
I. BUREAUX ADMINISTRATIFS
3e bureau
Réglementation des transports. - Droits et obligations des transporteurs et des usagers. Tarifs, etc. - Exécution des transports. - Plans de transports dé de voyageurs. - Autorisations de transport de marchandises. Contrôle de l'exécution des transports. - Répression des infractions. - Budget et comptabilité des services départementaux des transports routiers. - Reconstitution des entreprises de transports sinistrées. - Autorisations préalables au permis, de construire des entreprises de transports publics.
Chef de bureau : M. Pascal, Agent supérieur
Sous-chef de bureau : M. Laval, Agent supérieur
Rédacteurs : MM. N… ; N...
M. Buresi, Commis d'ordre
M. Jumel, Commis d'ordre
M. Quignon, Commis des Ponts et Chaussées
Mme Rochard, Commis des Ponts et Chaussées
Mlle Grange, Commis des Ponts et Chaussées
Mme Chavanon, Agent des cadres complémentaires de bureau
MM. N… ; N…, Commis d'ordre
4e bureau
Répartition des véhicules automobiles. - Répartition des produits industriels : carburants, lubrifiants, pneumatiques, etc., nécessaires au fonctionnement des véhicules automobiles.
Chef de bureau : M. Laflèche, Agent supérieur
Sous-chef de bureau : Mme Coutant, Administrateur civil
Rédacteurs : Mlle Fialif, Agent supérieur ; M. Prive, Secrétaire d’administration ; M. N…
Mme Baronnet, Commis des Ponts et Chaussées
Mme Devos, Commis des Ponts et Chaussées
MM. N… ; N… ; N… ; N..., Commis d'ordre
II. SERVICES TECHNIQUES
A. Transports voyageurs
M. Cor, Ingénieur en chef des Transports
M. N..., Ingénieur des Transports
M. Caron, Inspecteur des Transports
M. Frete, Inspecteur des Transports
M. Meunier, Inspecteur des Transports
M. Rémy (Marius), Inspecteur des Transports
B. Transports marchandises
M. Martin, Ingénieur en chef des Transports
M. Chomette, Inspecteur principal des Transports (mixte avec les services des transports par fer)
M. Filoche, Inspecteur des Transports, faisant fonction d’Ingénieur des Transports
M. Lafargue, Inspecteur des Transports
C. Répartition des moyens d'exécution des transports
M. Buteau, Ingénieur en chef des Transports
M. Fonlladosa, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. N..., Ingénieur des Transports
M. Bariller, Inspecteur des Transports
M. Lesparre, Inspecteur des Transports
M. Rouzies, Inspecteur des Transports
M. N…, Inspecteur des Transports
Bureau de dactylographie
commun à tout le service
Mme Gellot, Agent des cadres complémentaires de bureau
Mmes N… ; N… ; N… ; N... ; N..., Dactylographes
VI. SERVICE DU CONTRÔLE TECHNIQUE DES CHEMINS DE FER
Chef du service : M. Favière, Inspecteur général des Ponts et Chaussées, Inspecteur général des Transports
Adjoint au chef de service : M. Raby, Inspecteur général des Mines, Ingénieur en chef des Transports
Secrétariat
M. Pétel, Inspecteur des Transports
Mme Zuccani, Commis des Ponts et Chaussées
M. Peray, Commis des Ponts et Chaussées
2e BUREAU - CHEMINS DE FER D'INTÉRÊT GÉNÉRAL ; VOIES FERRÉES D'INTÉRÊT LOCAL ; EXPLOITATION TECHNIQUE
Sécurité, réglementation, signalisation. - Service des trains : composition, vitesse, horaires. - Sécurité des traversées à niveau. - Accidents et incidents. - Hygiène des transports par fer. - Police de l'exploitation. - Transport des matières dangereuses.
Chef du bureau : Mlle Berthomier, Administrateur civil
Sous-chef de bureau : M. Dandine, Administrateur civil
Rédacteurs principaux : M. Lagarde, Administrateur civil adjoint ; M. Pain, Agent supérieur
M. Ducros, Commis principal
Mlle Vidalat, Commis des Ponts et Chaussées
Mme Rattey, Commis des Ponts et Chaussées
Mlle Peignet, Sténo-dactylographe
3e BUREAU
Travaux complémentaires. - Matériel roulant (construction et modification). - Matériel inventorié. - Mobilier. - Outillage. - Matériel naval appartenant à la SNCF. - Domaine. - Surtaxes locales temporaires.
Chef du bureau : M. Gouverd, Administrateur civil
Sous-chef de bureau : Mlle Dormoy, Administrateur civil
Rédacteur principal : M. Decroix, Administrateur civil
Mme Humbert , Secrétaire d'admin.
Mlle Massat, Secrétaire d'admin.
M. Francoual, Commis principal
M. Brancotte, Commis principal
Mme Cocagnac, Commis des Ponts et Chaussées
EXPLOITATION
M. Creange, Ingénieur en Chef des Transports (Ponts et Chaussées)
M. Sournac, Ingénieur des Transports, Ingénieur ordinaire
Bureau de l'ingénieur en chef
M. Renauld, Adjoint technique, ff d'Inspecteur adjoint des Transports
Mme Guerville, Commis principal des Ponts et Chaussées
Mlle de La Massuère, Agent des cadres complémentaires de bureau
- Gare Saint-Lazare : M. Brichet, Inspecteur des Transports
- Gare du Nord : M. Audoin, Inspecteur des Transports
- Gare de l'Est : M. Dioudonnat, Inspecteur des Transports
- Gare PLM : M. Barre, Inspecteur des Transports
- Gares d'Austerlitz et d'Orsay : M. Arriordaz, Inspecteur des Transports
- Marseille : M. N…, Inspecteur des Transports ; M. Balteau, Ingénieur des TPE, ff d'Inspecteur des Transports (également à la disposition des Installations fixes)
Ingénieurs correspondants en province
M. Boucheny, Ingénieur des Mines, à Lille
M. Varoquaux, Ingénieur des Mines, à Nancy
M. Jammes, Ingénieur des TPE, ff d'Ingénieur des Mines, à Strasbourg
M. Achiary, Ingénieur des TPE, faisant fonctions d'Ingénieur des Mines, à Lyon
M. Mabile, Ingénieur des Mines, à Clermont-Ferrand
M. Pessayre, Ingénieur des Mines, à Montpellier
M. Regard, Ingénieur des Mines, à Marseille
M. Damian, Ingénieur en chef des Mines (intérimaire), à Caen
M. Calvez, Ingénieur des TPE, faisant fonctions d'Ingénieur des Mines, à Nantes
M. Calvez, Ingénieur des TPE, faisant fonctions (intérimaire), à Rennes
M. Amiens d'Hebecourt, Ingénieur des Mines, à Bordeaux
M. Pigeyre, Ingénieur des Mines, à Toulouse
INSTALLATIONS FIXES
M. Julien, Ingénieur en chef des Transports (Ponts et Chaussées)
M. Bussy, Ingénieur des Transports
Bureau de l'ingénieur en chef
M. Coulomb, Inspecteur des Transport
Mlle Papion, Commis des Ponts et Chaussées
Mme Trottet (Wrobleska), Commis des Ponts et Chaussées
Mlle Heaulme, Agent des cadres complémentaires de bureau
M. Tallon, Inspecteur des Transports
M. Craveneau, Inspecteur des Transports
M. Benoit, Inspecteur des Transports
M. Glénat, Inspecteur des Transports
M. Corouge, Ingénieur des TPE, faisant fonction d’Inspecteur des Transports
M. N...
MATÉRIEL ET TRACTION
M. Prot, Ingénieur en chef des Transports (Ponts et Chaussées).
M. Chapoulie, Ingénieur des Transports
Bureau de l'ingénieur en chef
M. Convard, Inspecteur des Transports
M. Ducarme, Inspecteur des Transports
Mme Jarlaud, Commis des Ponts et Chaussées
Mme Manavit, Commis des Ponts et Chaussées
Mlle Buon, Agent des cadres complémentaires de bureau
M. Drouhin, Ingénieur des TPE, faisant fonction d’Inspecteur des Transports
M. Poisson, Inspecteur des Transports
MM. N… ; N... ; N..., Inspecteurs des Transports
VII. SECTION CENTRALE DE COORDINATION DES TRANSPORTS
Chef de la section centrale : M. Bachet, Ingénieur en chef des Transports
Sous-chef de bureau : Mlle Ferrasse, Agent supérieur
Rédacteur : M. Brougnes
M. Klar, Commis d’ordre
Mme Lachmann, Commis d’ordre
M. Duminy, Inspecteur des Transports
VIII. SERVICE DE LA MAIN D'OEUVRE DES TRANSPORTS
Chef du service : M. de Soules, Administrateur civil de classe exceptionnelle
Adjoint au chef de service : M. Dieudonné, Administrateur civil, Sous-directeur
Conditions de travail et application des lois sociales
Société nationale des chemins de fer français. - Réseaux secondaires d'intérêt général. - Réseaux d'intérêt local. - Réseaux de tramways. - Autobus. - Trolleybus. - Téléphériques. - Funiculaires. - Compagnie du chemin de fer métropolitain de Paris. - Entreprises de transports par terre et de manutention ferroviaire. - Compagnie internationale des wagons-lits. - Chemin de fer de la Méditerranée au Niger.
a. Salaires et questions de personnel.
Politique générale. - Fixation des salaires. - Classement du personnel dans les échelles hiérarchiques. - Contrôle des nominations et de l'avancement. - Compressions d'effectifs. - Licenciements. - Reclassement du personnel d'une activité le transports dans une autre.-Contrôle des besoins d'effectifs. - Récompenses, sanctions. - Facilités de circulation.
b. Conventions.
Conventions collectives locales et nationales. - Règlement des conflits sociaux. - Conciliation. - Arbitrage.
c. Réglementation du travail.
Établissement de la réglementation du travail et contrôle de son application. - Comités d'entreprises, délégués du personnel.
d. Sécurité sociale. - Retraites.
Application de la législation générale sur la sécurité sociale. - Régimes particuliers. - Prévention et réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles.
Cantines. - Coopératives. - Économats.
Retraites : Retraite des agents de la SNCF (Caisse de prévoyance). - Retraite des agents des VFIL (Caisse autonome mutuelle des retraites).
e. Conventions internationales.
Conventions internationales en matière de salaires, de réglementation du travail et de Sécurité sociale.
BUREAU DE LA MAIN-D'ŒUVRE
Chef du bureau : M. Charton, Administrateur civil
Sous-chefs du bureau : MM. Lévy (Guy) ; Vaye, Administrateurs civils
Mme Marsaul, Assistant admin.
M. Blanc, Rédacteur principal
M. Hombron, Rédacteur
M. Lenoir, Commis d'ordre
Mlle Barbazange, Commis d'ordre
Mme Dacquembronne, Commis des Ponts et Chaussées
Mlle Lenoble, Commis des Ponts et Chaussées
Mme Soulas, Commis des Ponts et Chaussées
Mme Brunswick (Jeanne), Commis des Ponts et Chaussées
Mme Prioul, Agent des cadres complémentaires de bureau
▪ Inspecteurs de la main d'œuvre affectés à l'administration centrale :
Inspecteurs principaux : MM. Pouy ; Bougreau ; Cloarec ; Joubert (Gustave) ; Quetand
Inspecteurs : MM. Lacour ; Provençal
SERVICES EXTÉRIEURS
Subdivisions de la main d'oeuvre
Inspecteurs du travail et de la main-d'œuvre des transports
Nord
Paris-Nord - Amiens : M. Arène
Saint-Quentin : M. Silvestre
Amiens : M. Thomas
Lille : M. Dulac
Est
Paris-Est : M. Durand
Reims : M. Jouval
Nancy : M. Servies
Metz : M. Noirclerc
Vesoul : M. Bohn
Strasbourg : M. Nermel
Sud-Est
Paris-Lyon : M. N…
St-Germain-des-Fossés : M. Signoret
Dijon : M. Jungblut
Lyon : M. Treuil
Saint-Étienne : M. N…
Grenoble : M. Kauffmann
Chambéry : M. N…
Région Méditerranée
Marseille : M. Sempe
Marseille : M. Paulet
Nîmes : M. Denis
Montpellier : M. Bernard
Ouest
Paris-Ouest : M. Bonnin
Paris-Montparnasse : M. Perlin
Rouen : M. Sarlagou
Caen : M. Palys
Le Mans : M. Wioland
Rennes : M. Briand
Nantes : M. Fourgeaud
Saintes : M. Bozec
Sud-Ouest
Paris-Sud-Ouest : M. N…
Tours : M. Gauthier
Limoges : M. Meunier
Montluçon : M. Verniseau
Bordeaux : M. Métois
Bordeaux : M. Lajaunie
Montauban : M. Borredon
Toulouse : M. Le Greves
Pau : M. Lembeye
Montpellier : M. Bernard
Métro - Transports parisiens
Paris : M. Rigaill